- Chapitre Ier : Dispositions générales. (Articles 2 à 6 bis)
- Chapitre II : Prévention des accidents et des pollutions accidentelles, y compris par les eaux pluviales.
- Chapitre III : Prélèvements et consommation d'eau. (Articles 14 à 17)
- Chapitre IV : Traitement des effluents. (Articles 18 à 20)
- Chapitre V : Valeurs limites d'émissions (Articles 21 à 48)
- Section 1 : Généralités. (Articles 21 à 25)
- Section 2 : Pollution de l'air. (Articles 26 à 30)
- Section 3 : Pollution des eaux superficielles (Articles 31 à 35)
- Section 4 : Epandage. (Articles 36 à 42)
- Section 5 : Eaux pluviales. (Article 43)
- Section 6 : Déchets. (Articles 44 à 46)
- Section 7 : Bruit et vibrations. (Articles 47 à 48)
- Chapitre VI : Conditions de rejet (Articles 49 à 57)
- Chapitre VII : Surveillance des émissions (Articles 58 à 60)
- Chapitre VIII : Bilan environnement.
- Chapitre IX : Surveillance des effets sur l'environnement (Articles 63 à 66)
- Chapitre X : Modalités d'application (Articles 67 à 76)
- Annexes (Articles Annexe II à Annexe VIII)
- Annexe I
- Annexe IV a
- Annexe IV b
- Annexe IV c
- Annexe IV d
- Annexe VII a
- Annexe VII b
- Annexe VII c
- Annexe VII d
- Méthodes de référence (art. 21)
- Méthodes de mesure de référence (art. 63)
- Substances visées à l'article 25 (Article Annexe II)
- Composés organiques visés au b du 7° de l'article 27, à l'article 52, au 7° de l'article 59 et à l'article 63 (Article Annexe III)
- Substances très toxiques pour l'environnement aquatique visées au 15 du 3° de l'article 32
- Substances toxiques ou néfastes à long terme pour l'environnement aquatique visées au 15 du 3° de l'article 32
- Substances nocives pour l'environnement visées au 15 du 3° de l'article 32
- Substances susceptibles d'avoir des effets néfastes pour l'environnement visées au 15 du 3° de l'article 32
- Substances visées par l'article 61 pour lesquelles un bilan annuel des rejets dans l'air, l'eau et les sols, ainsi que dans les déchets, est à réaliser
- Chapitres 4.3 et 7.1 de la norme NFU 44-041 relative aux boues des ouvrages de traitement des eaux usées urbaines (art. 36)
- Stations d'épuration mixtes, 14° de l'article 33, rubrique 2752 (Article Annexe VIII)
- Meilleures techniques disponibles.
Annexe IV b
Version en vigueur depuis le 03 mars 1998
Substances visées au 12° de l'article 27
Trioxyde et pentoxyde d'arsenic, acide arsénieux et ses sels, acide arsénique et ses sels, exprimés en As ; 3,3 dichlorobenzidine ; MOCA ; 1,2 dibromo-3-chloropropane ; sulfate de diméthyle.
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