Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

JORF n°0020 du 24 janvier 2014 page 1417
texte n° 4


ARRETE
Arrêté du 21 janvier 2014 fixant le calendrier scolaire des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017

NOR: MENE1401504A
ELI: Non disponible


Le ministre de l'éducation nationale,
Vu les articles L. 521-1 et D. 521-1 à D. 521-7 du code de l'éducation ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 16 janvier 2014,
Arrête :


Le présent arrêté fixe le calendrier scolaire national des années 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017.


L'année scolaire s'étend du jour de la rentrée des élèves au jour précédant la rentrée suivante.


Les académies, à l'exception de celles visées à l'article 5, sont réparties en trois zones de vacances A, B et C.
La zone A comprend les académies de Caen, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, Montpellier, Nancy-Metz, Nantes, Rennes et Toulouse.
La zone B comprend les académies d'Aix-Marseille, Amiens, Besançon, Dijon, Lille, Limoges, Nice, Orléans-Tours, Poitiers, Reims, Rouen et Strasbourg.
La zone C comprend les académies de Bordeaux, Créteil, Paris et Versailles.


Pour les années scolaires 2014-2015, 2015-2016 et 2016-2017, dans tous les établissements scolaires relevant du ministère de l'éducation nationale, les dates de rentrée des personnels enseignants et les dates de rentrée des élèves ainsi que les dates des périodes de vacance des classes sont fixées conformément aux tableaux annexés au présent arrêté, sous réserve de l'application des dispositions des articles D. 521-1 à D. 521-5 du code de l'éducation.


Pour les académies de Corse, de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion, ainsi que pour Saint-Barthélemy, Saint-Martin et Saint-Pierre-et-Miquelon, le calendrier est fixé conformément aux dispositions des articles D. 521-6 et D. 521-7 du code de l'éducation.


Le directeur général de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexe



    A N N E X E S
    A N N E X E I
    ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015




    ZONE A

    ZONE B

    ZONE C

    Rentrée des enseignants (*)

    Vendredi 29 août 2014

    Rentrée scolaire des élèves

    Lundi 1er septembre 2014

    Toussaint

    Samedi 18 octobre 2014
    Lundi 3 novembre 2014

    Noël

    Samedi 20 décembre 2014
    Lundi 5 janvier 2015

    Hiver

    Samedi 7 février 2015

    Samedi 21 février 2015

    Samedi 14 février 2015

     

    Lundi 23 février 2015

    Lundi 9 mars 2015

    Lundi 2 mars 2015

    Printemps

    Samedi 11 avril 2015

    Samedi 25 avril 2015

    Samedi 18 avril 2015

     

    Lundi 27 avril 2015

    Lundi 11 mai 2015

    Lundi 4 mai 2015

    Début des vacances d'été (**)

    Samedi 4 juillet 2015

    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
    (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.


    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


    A N N E X E I I
    ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016




    ZONE A

    ZONE B

    ZONE C

    Rentrée des enseignants (*)

    Vendredi 28 août 2015

    Rentrée scolaire des élèves

    Lundi 31 août 2015

    Toussaint

    Samedi 17 octobre 2015
    Lundi 2 novembre 2015

    Noël

    Samedi 19 décembre 2015
    Lundi 4 janvier 2016

    Hiver

    Samedi 13 février 2016
    Lundi 29 février 2016

    Samedi 6 février 2016
    Lundi 22 février 2016

    Samedi 20 février 2016
    Lundi 7 mars 2016

    Printemps

    Samedi 16 avril 2016
    Lundi 2 mai 2016

    Samedi 9 avril 2016
    Lundi 25 avril 2016

    Samedi 23 avril 2016
    Lundi 9 mai 2016

    Début des vacances d'été (**)

    Samedi 2 juillet 2016

    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
    (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.


    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


    A N N E X E I I I
    ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017




    ZONE A

    ZONE B

    ZONE C

    Rentrée des enseignants (*)

    Mercredi 31 août 2016

    Rentrée scolaire des élèves

    Jeudi 1er septembre 2016

    Toussaint

    Mercredi 19 octobre 2016
    Jeudi 3 novembre 2016

    Noël

    Samedi 17 décembre 2016
    Mardi 3 janvier 2017

    Hiver

    Samedi 18 février 2017
    Lundi 6 mars 2017

    Samedi 11 février 2017
    Lundi 27 février 2017

    Samedi 4 février 2017
    Lundi 20 février 2017

    Printemps

    Samedi 22 avril 2017
    Mardi 9 mai 2017

    Samedi 15 avril 2017
    Mardi 2 mai 2017

    Samedi 8 avril 2017
    Lundi 24 avril 2017

    Début des vacances d'été (**)

    Jeudi 6 juillet 2017

    (*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de la Toussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.
    (**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture de ces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.


    Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.
    Les vacances débutant le samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.


Fait le 21 janvier 2014.


Vincent Peillon