Arrêté du 2 novembre 2011 portant nomination au Conseil national consultatif des personnes handicapées

JORF n°0265 du 16 novembre 2011 page 19235
texte n° 96


ARRETE
Arrêté du 2 novembre 2011 portant nomination au Conseil national consultatif des personnes handicapées

NOR: SCSA1130296A



Par arrêté de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale en date du 2 novembre 2011, sont nommés au Conseil national consultatif des personnes handicapées membre titulaire et membre suppléant au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles :


1° Au titre des associations regroupant
des personnes handicapées et leurs familles
Autisme France


Membre titulaire : Mme Claude COLLIGNON, en remplacement de Mme Marie-France LEMAN.
Membre suppléant : Mme Marie-France LEMAN, en remplacement de Mme Claude COLLIGNON.


Fédération française des Dys


Membre suppléant : Mme Diane CABOUAT, en remplacement de Mme Françoise de SIMONE.


France Acouphènes


Membre titulaire : Mme Roselyne NICOLAS, en remplacement de M. Dominique DUFOURNET.
Membre suppléant : M. Jean-Pierre BOUYX, en remplacement de Mme Roselyne NICOLAS.


2° Au titre des associations ou organismes œuvrant
dans le domaine du handicap
Fédération générale des pupilles
de l'enseignement public (FGPEP)


Membre titulaire : M. Jean-Claude CARGNELUTTI, en remplacement de M. Jean-Michel CHARLES.


Fédération nationale des associations au service
des élèves présentant une situation de handicap (FNASEPH)


Membre titulaire : Mme Sophie CLUZEL, en remplacement de Mme Marie-Christine PHILIBERT.
Membre suppléant : Mme Marie-Christine PHILIBERT, en remplacement de M. Gilles PAUMIER.


Fédération nationale des associations gestionnaires
au service des personnes handicapées (FEGAPEI)


Membre titulaire : M. Guy HAGEGE, en remplacement de M. Philippe CALMETTE.
Membre suppléant : M. Philippe CALMETTE, en remplacement de M. Renaud HERMIER.


Fédération nationale pour l'insertion des personnes sourdes
et des personnes aveugles en France (FISAF)


Membre titulaire : M. Jean-Louis BONNET, en remplacement de M. Luis DANEY.


Union nationale des entreprises adaptées (UNEA)


Membre titulaire : M. Jean-Denis MARTIN, en remplacement de M. Sébastien CITERNE.
Membre suppléant : M. Sébastien CITERNE, en remplacement de M. Aurélien CHOPINAUD.


3° Au titre des associations ou organismes
développant des actions de recherche
Association nationale des centres régionaux d'études
et d'action en faveur des personnes inadaptées (ANCREAI)


Membre titulaire : M. Alain LAURENT, en remplacement de M. Maurice BOLLARD.
Sont nommés membre titulaire et membre suppléant au titre du 5° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles :


Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)


Membre titulaire : M. Didier ROCHE.
Membre suppléant : M. Philippe CHOGNARD.