Décret n° 2011-922 du 1er août 2011 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2011-915 du 1er août 2011 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières et à la modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs
DECRET
Décret n° 2011-922 du 1er août 2011 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2011-915 du 1er août 2011 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières et à la modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs
NOR: EFIT1113501D
Le Premier ministre,
Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Vu la directive 2007/16/CE de la Commission du 19 mars 2007 portant application de la directive 85/611/CEE du Conseil portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM), en ce qui concerne la clarification de certaines définitions ;
Vu la directive 2009/65/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 juillet 2009 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant certains organismes de placement collectif en valeurs mobilières ;
Vu le code des assurances ;
Vu le code de commerce ;
Vu le code général des impôts ;
Vu le code monétaire et financier ;
Vu le code de la mutualité ;
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code du travail ;
Vu l'ordonnance n° 2011-915 du 1er août 2011 relative aux organismes de placement collectif en valeurs mobilières et à la modernisation du cadre juridique de la gestion d'actifs ;
Le Conseil d'Etat (section des finances) entendu,
Décrète :
Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
- Crée Code monétaire et financier - Paragraphe 1 : Dispositions communes (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 1 : Dispositions communes aux fonds ... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 1 : Dispositions communes. (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 1 : Encadrement des frais et commiss... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 1 : Organismes de placement collecti... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 1 : Règles applicables aux organisme... (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - Paragraphe 1 : Régime général des organismes d... (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 2 : Dispositions particulières aux f... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 2 : Fonds communs de placement à ris... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 2 : Information des souscripteurs, d... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 2 : Organismes de placement collecti... (Ab)
- Crée Code monétaire et financier - Paragraphe 2 : Organismes de placement collecti... (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 2 : Règles applicables aux organisme... (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - Paragraphe 2 : Règles de fonctionnement (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 3 : Dispositions particulières aux s... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 3 : Fonds communs de placement à ris... (Ab)
- Crée Code monétaire et financier - Paragraphe 3 : Organismes de placement collecti... (V)
- Modifie Code monétaire et financier - Paragraphe 3 : Règles d'investissement (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Paragraphe 4 - Fonds communs de placement à ris... (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - Paragraphe 4 : Organismes de placement collecti... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Paragraphe 4 : Organismes de placement collecti... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Paragraphe 5 : Organismes de placement collecti... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 1 : Dispositions communes (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 1 : Dispositions communes (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 1 : Dispositions communes (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 1 : Fonds communs de placements... (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 1 : Instruments financiers à te... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 1 : Règles applicables aux orga... (Ab)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 1 : Règles générales de composi... (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 2 : Acquisitions et cessions te... (Ab)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 2 : Fonds communs de placement ... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 2 : Fonds communs de placement ... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 2 : Organismes de placement col... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 2 : Organismes de placement col... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 2 : Règles applicables aux cont... (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 2 : Règles applicables aux orga... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 3 : Dispositions relatives aux ... (Ab)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 3 : Fonds communs de placement ... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 3 : Fonds d'investissement de p... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 3 : Organismes de placement col... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 3 : Ratios d'investissement (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 3 : Sociétés d'investissement à... (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 4 : Calcul du risque global (V)
- Crée Code monétaire et financier - Sous-paragraphe 4 : Fonds communs de placement ... (V)
- Modifie Code monétaire et financier - Sous-section 1 : Organismes de placement collec... (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 10 : Fonds communs de placement à ... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 11 : Fonds communs de placement d'... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 12 : Fonds communs de placement da... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 13 : Fonds d'investissement de pro... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 14 : Fonds communs d'intervention ... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 15 : Frais et commissions de gesti... (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - Sous-section 2 : Autres organismes de placement... (V)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 3 : Règles particulières aux fonds... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 4 : Organismes de placement collec... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 5 : Organismes de placement collec... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 6 : Organismes de placement collec... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 7 : Organismes de placement collec... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 8 : Organismes de placement collec... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - Sous-section 9 : Organismes de placement collec... (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-20 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-20-3 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-21 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-22 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-28-1 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-28-2 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-50-1 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-54 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-58 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-71 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-72 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-73 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-10 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-11 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-12 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-2 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-3 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-4 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-5 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-6 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-7 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-8 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. D214-91-9 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-1-1 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-1-2 (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-10 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-11 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-12 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-13 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-14 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-15 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-15-1 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-15-2 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-16 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-17 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-18 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-19 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-2 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-20 (V)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-20-1 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-20-2 (Ab)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-21 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-22 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-23 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-24 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-25 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-26 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-27 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-28 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-29 (V)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-3 (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-30 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-31 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-31-1 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-32 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-33 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-33-1 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-33-2 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-33-3 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-34 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-35 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-36 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-36-1 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-37 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-38 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-39 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-4 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-40 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-41 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-42 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-43 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-44 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-45 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-46 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-47 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-48 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-48-1 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-49 (V)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-5 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-5-1 (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-50 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-51 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-52 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-53 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-54 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-55 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-56 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-57 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-58 (V)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-59 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-6 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-60 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-61 (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-62 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-63 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-64 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-65 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-66 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-66-1 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-67 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-68 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-69 (V)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-7 (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-70 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-71 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-72 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-73 (V)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-73-1 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-73-2 (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-74 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-75 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-76 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-77 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-78 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-79 (V)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-8 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-80 (Ab)
- Abroge Code monétaire et financier - art. R214-81 (Ab)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-82 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-83 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-83-1 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-84 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-85 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-86 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-86-1 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-87 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-87-1 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-88 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-88-1 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-89 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-89-1 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-89-2 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-9 (V)
- Modifie Code monétaire et financier - art. R214-90 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-90-1 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R214-91 (V)
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
Article 4
A modifié les dispositions suivantes :
Article 5
A modifié les dispositions suivantes :
Article 6
A modifié les dispositions suivantes :
Article 7
A modifié les dispositions suivantes :
Article 8
A modifié les dispositions suivantes :
Article 9
A modifié les dispositions suivantes :
Article 10
A modifié les dispositions suivantes :
Article 11
A modifié les dispositions suivantes :
Article 12
A modifié les dispositions suivantes :
Article 13
A modifié les dispositions suivantes :
Article 14
A modifié les dispositions suivantes :
Article 15
A modifié les dispositions suivantes :
Article 16
A modifié les dispositions suivantes :
Article 17
A modifié les dispositions suivantes :
Article 18
A modifié les dispositions suivantes :
Article 19
A modifié les dispositions suivantes :
Article 20
A modifié les dispositions suivantes :
Article 21
A modifié les dispositions suivantes :
- Crée Code monétaire et financier - art. R621-37-1 (V)
- Crée Code monétaire et financier - art. R621-37-1 (V)
Article 22
A modifié les dispositions suivantes :
Article 23
A modifié les dispositions suivantes :
- Modifie Code général des impôts, annexe 2, CGIAN2. - art. 171 AM (V)
- Modifie Code général des impôts, annexe 2, CGIAN2. - art. 171 AU (V)
- Modifie Code général des impôts, annexe 2, CGIAN2. - art. 171 AV (V)
- Modifie Code général des impôts, annexe 2, CGIAN2. - art. 171 AW (V)
- Modifie Code général des impôts, annexe 2, CGIAN2. - art. 50 decies (V)
Article 24
A modifié les dispositions suivantes :
Article 25
A modifié les dispositions suivantes :
Article 27 En savoir plus sur cet article...
Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 1er août 2011.
François Fillon
Par le Premier ministre :
Le ministre de l'économie,
des finances et de l'industrie,
François Baroin