Arrêté du 13 novembre 2009 portant nomination au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger

Version initiale



  • Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche en date du 13 novembre 2009 :
    MM. Boris CALMETTE, Stéphane HERAULT, Bernard NADAL, Xavier de VOLONTAT et Olivier MOUCHET sont nommés personnalités qualifiées au conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger.
    Les mandats de MM. Boris CALMETTE, Stéphane HERAULT, Bernard NADAL, Xavier de VOLONTAT et Olivier MOUCHET prendront fin en même temps que celui des membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de vins et produits issus de la vigne, vinaigres, verger cidricole et produits frais et transformés issus de ce verger.

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