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Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat et la ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5123-2, L. 5123-3 et D. 5123-4 ;
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :

• Annexe

  
  

  
  A N N E X E
  PREMIÈRE PARTIE
  (8 inscriptions)

  
  Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :
  

  CODE CIP	PRÉSENTATION
  34009 387 426 0 2	INTELENCE 100 mg (étravirine), comprimés (B/120) (laboratoires JANSSEN-CILAG)
  34009 391 900 5 1	IXPRIM 37,5 mg/325 mg (chlorhydrate de tramadol, paracétamol), comprimés effervescents (B/20) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
  34009 574 805 1 6	IXPRIM 37,5 mg/325 mg (chlorhydrate de tramadol, paracétamol), comprimés effervescents (B/60) (laboratoires SANOFI AVENTIS FRANCE)
  34009 382 045 9 9	SEROPLEX 20 mg/ml (escitalopram), solution buvable en gouttes, 15 ml en flacon (B/1) (laboratoires LUNDBECK SAS)
  34009 574 504 1 0	SEROPLEX 20 mg/ml (escitalopram), solution buvable en gouttes, 15 ml en flacon (B/5) (laboratoires LUNDBECK SAS)
  34009 392 562 6 9	VEPESIDE 50 mg (étoposide), capsules sous plaquette thermoformée (B/5) (laboratoires GENOPHARM)
  34009 392 560 3 0	VEPESIDE 50 mg (étoposide), capsules sous plaquette thermoformée (B/10) (laboratoires GENOPHARM)
  34009 392 559 5 8	VEPESIDE 50 mg (étoposide), capsules sous plaquette thermoformée (B/30) (laboratoires GENOPHARM)

  
  

  
  DEUXIÈME PARTIE
  (4 modifications)

  
  Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
  

  LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
  34009 325 743 2 2	VEPESIDE SANDOZ 50 mg (étoposide), capsules (B/5) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SA)	34009 364 620 5 2	VEPESIDE 50 mg (étoposide), capsules en flacon (B/5) (laboratoires GENOPHARM)
  34009 321 578 7 7	VEPESIDE SANDOZ 50 mg (étoposide), capsules (B/10) (laboratoires NOVARTIS PHARMA SA)	34009 364 619 7 0	VEPESIDE 50 mg (étoposide), capsules en flacon (B/10) (laboratoires GENOPHARM)
  34009 559 548 1 1	VEPESIDE SANDOZ 50 mg/2,5 ml (étoposide), solution injectable pour perfusion en ampoule de 2,5 ml (B/5) (laboratoires GENOPHARM)	34009 559 548 1 1	VEPESIDE 50 mg/2,5 ml (étoposide), solution injectable pour perfusion, 2,5 ml en ampoule (B/5) (laboratoires GENOPHARM)
  34009 558 992 5 9	VEPESIDE SANDOZ 100 mg/5 ml (étoposide), solution injectable pour perfusion IV en ampoule de 5 ml (B/5) (laboratoires GENOPHARM)	34009 558 992 5 9	VEPESIDE 100 mg/5 ml (étoposide), solution injectable pour perfusion, 5 ml en ampoule (B/5) (laboratoires GENOPHARM)

  
  
  Les spécialités précitées dont le numéro d'identification est modifié continuent à être prises en charge pendant une période d'un an à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel. A l'issue de ce délai, l'ancien numéro d'identification est radié.

Fait à Paris, le 23 juillet 2009.

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

du financement

du système de soins,

J.-P. Vinquant

Par empêchement de la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé :

L'adjointe à la sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

D. Golinelli

Le ministre du budget, des comptes publics,

de la fonction publique

et de la réforme de l'Etat,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur

du financement

du système de soins,

J.-P. Vinquant