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La ministre de la santé et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale ;
Vu le code général des impôts, notamment l'article 281 octies ;
Vu le décret n° 82-253 du 16 mars 1982 portant application des articles L. 618 et L. 619 (L. 5123-2 et L. 5123-3) du code de la santé publique ;
Vu les avis de la Commission de la transparence,
Arrêtent :

• Annexe

  
  

  
  A N N E X E
  PREMIÈRE PARTIE
  (4 modifications)

  
  Le libellé des spécialités pharmaceutiques suivantes est modifié comme suit :
  

  LIBELLÉS ABROGÉS		NOUVEAUX LIBELLÉS
  CODE CIP	LIBELLÉ	CODE CIP	LIBELLÉ
  34009 571 884 8 1	GEMCITABINE SANDOZ 1 000 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon en verre (type I) de 50 ml (B/5) (laboratoires SANDOZ).	34009 571 884 8 1	GEMCITABINE GNR 1 000 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon en verre (type I) de 50 ml (B/5) (laboratoires SANDOZ).
  34009 571 883 1 3	GEMCITABINE SANDOZ 1 000 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon en verre (type I) de 50 ml (B/1) (laboratoires SANDOZ).	34009 571 883 1 3	GEMCITABINE GNR 1 000 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon en verre (type I) de 50 ml (B/1) (laboratoires SANDOZ).
  34009 571 880 2 3	GEMCITABINE SANDOZ 200 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon en verre (type I) de 11 ml (B/1) (laboratoires SANDOZ).	34009 571 880 2 3	GEMCITABINE GNR 200 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon en verre (type I) de 11 ml (B/1) (laboratoires SANDOZ).
  34009 571 881 9 1	GEMCITABINE SANDOZ 200 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon en verre (type I) de 11 ml (B/5) (laboratoires SANDOZ).	34009 571 881 9 1	GEMCITABINE GNR 200 mg, poudre pour solution pour perfusion, flacon en verre (type I) de 11 ml (B/5) (laboratoires SANDOZ).

  
  

  
  DEUXIÈME PARTIE
  (8 inscriptions)

  
  Les spécialités pharmaceutiques suivantes sont inscrites sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics :
  

  CODE CIP	PRÉSENTATION
  34009 573 184 3 7	GEMCITABINE SANDOZ 1 g, poudre pour solution pour perfusion, 50 ml flacon en verre (type I) (B/1) (laboratoires SANDOZ).
  34009 573 183 7 6	GEMCITABINE SANDOZ 200 mg, poudre pour solution pour perfusion, 10 ml flacon en verre (type I) (B/1) (laboratoires SANDOZ).
  34009 573 233 4 9	GEMCITABINE SUN 1 g, poudre pour solution pour perfusion, 10 ml en flacon en verre (type I) (B/1) (laboratoires TECNIMEDE-SOCIEDADE TECNICO-MEDICINAL SA).
  34009 573 232 8 8	GEMCITABINE SUN 200 mg, poudre pour solution pour perfusion, 10 ml en flacon en verre (type I) (B/1) (laboratoires TECNIMEDE-SOCIEDADE TECNICO-MEDICINAL SA).
  34009 574 241 0 7	PACLITAXEL ACTAVIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 16,7 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACTAVIS FRANCE).
  34009 574 242 7 5	PACLITAXEL ACTAVIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 25 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACTAVIS FRANCE).
  34009 574 240 4 6	PACLITAXEL ACTAVIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 5 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACTAVIS FRANCE).
  34009 574 243 3 6	PACLITAXEL ACTAVIS 6 mg/ml, solution à diluer pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/1) (laboratoires ACTAVIS FRANCE).

  
  

Fait à Paris, le 17 avril 2009.

La ministre de la santé et des sports,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur

du financement

du système de soins,

J.-P. Vinquant

La sous-directrice

de la politique des pratiques

et des produits de santé,

C. Lefranc

Le ministre du budget, des comptes publics

et de la fonction publique,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur

du financement

du système de soins,

J.-P. Vinquant