Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
ARRETE
Arrêté du 19 février 2009 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale
NOR: SASH0904095A
La ministre de la santé et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-22-6, L. 162-22-10, L. 162-26, R. 162-32 et R. 162-42-1 ;
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles R. 1112-56, R. 6123-33, D. 6122-25, D. 6124-5, D. 6124-12, D. 6124-104 à D. 6124-116, D. 6124-118 et D. 6124-301 ;
Vu le décret n° 2002-465 du 5 avril 2002 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation et modifiant le code de la santé publique, notamment l'article 4 ;
Vu le décret n° 2006-72 du 24 janvier 2006 relatif à la réanimation dans les établissements de santé et modifiant le code de la santé publique, notamment l'article 5 ;
Vu l'arrêté du 31 décembre 2004 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics et privés ayant une activité d'hospitalisation à domicile et à la transmission d'informations issues de ce traitement ;
Vu l'arrêté du 20 janvier 2009 relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie ou obstétrique et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu la recommandation n° 2009-03 du conseil de l'hospitalisation en date 26 janvier 2009 ;
Vu l'avis de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles en date du 11 février 2009 ;
Vu l'avis du conseil central d'administration de la Mutualité sociale agricole en date du 12 février 2009 ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés en date du 17 février 2009,
Arrêtent :
- Modifié par Arrêté du 10 février 2010 - art. 2
La catégorie de prestations mentionnée au 1° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par les forfaits suivants :
1° Des forfaits de séjour et de soins dénommés « groupes homogènes de séjours » (GHS), dont la liste est fixée en annexe 1. Ils sont établis selon la classification des groupes homogènes de malades (GHM) fixée par l'arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale et des données de facturation correspondantes, produites par les établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie, et à la transmission d'informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l'article L. 6113-8 du code de la santé publique. Le cas échéant, des suppléments journaliers peuvent être facturés en sus de ces forfaits.
2° Des forfaits couvrant les prestations délivrées par les structures d'hospitalisation à domicile dénommés « groupes homogènes de tarifs » (GHT), dont la classification est fixée à l'annexe VII de l'arrêté du 31 décembre 2004 susvisé.
3° Des forfaits de traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale à domicile ou en autodialyse dénommés « dialyse à domicile et autodialyse » (D), dont la liste est fixée en annexe 2. Ils sont établis selon une classification tenant compte des modalités de prise en charge du patient.
La catégorie de prestations mentionnée au 2° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé « accueil et traitement des urgences » (ATU).
La catégorie de prestations mentionnée au 3° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés « prélèvements d'organes » (PO), dont les listes sont fixées en annexe 3.
La catégorie de prestations mentionnée au 4° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé « forfait de petit matériel » (FFM).
La catégorie de prestations mentionnée au 5° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par des forfaits dénommés « sécurité et environnement hospitalier » (SE).
- Modifié par Arrêté du 10 février 2010 - art. 3
- Modifié par Arrêté du 10 février 2010 - art. 4
- Modifié par Arrêté du 10 février 2010 - art. 5
- Transféré par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
- Modifié par Arrêté du 28 février 2011 - art. 3
La catégorie de prestations mentionnée au 6° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé " administration de produits et prestations en environnement hospitalier (APE) ".
- Transféré par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
- Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art. 1
Les modalités de facturation des forfaits et suppléments mentionnés à l'article 1er sont définies aux I à III ci-dessous.
I.-Les forfaits "groupes homogènes de séjours" sont facturés dans les conditions suivantes :
1° Un seul GHS est facturé par séjour, à l'exception des cas suivants :
a) La prise en charge du nouveau-né dans une unité d'obstétrique donne lieu à facturation d'un GHS en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins de la mère.
b) Dans les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale, la réalisation d'un des actes figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 4 donne lieu à facturation d'un GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe.
c) La réalisation d'un acte d'oxygénothérapie hyperbare donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient.
d) La réalisation d'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 5 donne lieu à facturation d'un GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à la même annexe.
e) La réalisation d'un acte d'aphérèse sanguine donne lieu à facturation du GHS couvrant les prestations afférentes à cet acte en complément du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient.
2° A la production d'un seul GHM peuvent correspondre plusieurs GHS qui peuvent être facturés dans les conditions suivantes :
a) Lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM de soins palliatifs, avec ou sans acte (23Z02Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
― le GHS 7994 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de l'hospitalisation ;
― le GHS 7993 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour cette activité et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de l'hospitalisation ;
― le GHS 7992 dans les autres cas.
b) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de techniques spéciales d'irradiation externe, en séances (28Z11Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
- le GHS 9619 lorsqu'une séance d'irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée ;
- le GHS 9620 lorsqu'une séance d'irradiation corporelle totale (ZZNL047) a été réalisée ;
- le GHS 9621 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL059, ZZNL060), a été réalisée ;
- le GHS 9623 lorsqu'une séance d'irradiation en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL052, ZZNL058) a été réalisée ;
- le GHS 9610 dans les autres cas.
c) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'"autres irradiations, niveau 1" (17K041), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
- le GHS 6523 lorsqu'un acte d'irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique (ZANL001) a été réalisé ;
- le GHS 6524 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL055) a été réalisé ;
- le GHS 6525 lorsqu'un acte d'irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL049) a été réalisé ;
- le GHS 6470 dans les autres cas.
d) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité en séances (28Z18Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
- le GHS 9625 lorsqu'un acte de séance d'irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d'intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051) a été réalisé ;
- le GHS 9622 dans les autres cas.
e) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de préparations à une irradiation externe par radiothérapie conformationnelle avec modulation d'intensité ou techniques spéciales (28Z19Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
- le GHS 9627 lorsqu'un acte de préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec pose de cadre effractif (ZZMP012/1) a été réalisé ;
- le GHS 9626 dans les autres cas.
f) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantation pulmonaire, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
- lorsqu'un acte de transplantation cardio-pulmonaire (DZEA004) a été réalisé, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8930, 8931, 8932 ou 8933 ;
- dans les autres cas, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8914, 8915, 8916 ou 8917.
g) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémodialyse en centre (28Z04Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
― le GHS 9605 lorsque le patient est pris en charge dans une unité d'hémodialyse en centre ;
― le GHS 9617 lorsque le patient est pris en charge en centre pour enfants.
h) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d'hémorroïdectomies 06C19J ou 06C191, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à la facturation d'un des GHS suivants :
― le GHS 2013 ou le GHS 2014 dès lors que l'acte de réduction de procidence hémorroïdaire interne par agrafage circulaire par voie anale-technique de Longo (EGED001) a été réalisé ;
― le GHS 1995 ou le GHS 1991 dans les autres cas.
i) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de prostatectomies transurétrales, niveau 1 (12C041), la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
― le GHS 4561 lorsque l'acte de traitement d'une hypertrophie bénigne de la prostate par radiofréquence (JGNE003) a été réalisé ;
― le GHS 4518 dans les autres cas.
j) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'éthylisme avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
― lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de l'hospitalisation, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7281, 7282, 7283 ou 7284 ;
― dans les autres cas, la production du GHM 20Z041, 20Z042, 20Z043 ou 20Z044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7267, 7268, 7269 ou 7270.
k) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de toxicomanies non éthyliques avec dépendance, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
― lorsque le patient est pris en charge plus de 11 jours dans une unité d'addictologie identifiée pour la prise en charge des sevrages complexes et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de l'hospitalisation, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7285, 7286, 7287 ou 7288 ;
― dans les autres cas, la production du GHM 20Z021, 20Z022, 20Z023 ou 20Z024 donne respectivement lieu à facturation du GHS 7258, 7259, 7260 ou 7261.
l) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées à un patient épileptique donnent lieu à la production d'un des GHM de craniotomie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
- lorsqu'un acte d'implantation d'électrodes pour enregistrement électrocorticographique (AALA002 ou AALB002) a été réalisé, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à facturation du GHS 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71 ou 72 ;
- dans les autres cas, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à la facturation du GHS 26, 27, 28, 29, 55, 56, 57 ou 58.
m) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1518, 1519, 1520 ou 1521 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 05C061, 05C062, 05C063 ou 05C064, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 1446, 1447, 1448 ou 1449.
n) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de transplantations cardiaques 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8934, 8935, 8936 ou 8937 lorsqu'un acte de pose d'un dispositif d'assistance ventriculaire figurant sur la liste 3 de l'annexe 7 a été réalisé. Dans les autres cas, lorsque les prestations de séjour et de soins donnent lieu à la production du GHM 27C051, 27C052, 27C053 ou 27C054, la prise en charge du patient donne respectivement lieu à facturation du GHS 8918, 8919, 8920 ou 8921.
o) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM dilatations et curetages, conisations pour des affections non malignes (13C12J), la prise en charge de la patiente donne lieu à facturation :
― du GHS 4987 dès lors que l'acte de destruction de la muqueuse utérine par thermocontact par voie vaginale (JKND001) a été réalisé ;
― du GHS 4968 dans les autres cas.
p) (supprimé)
q) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions pour infections ostéoarticulaires, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l'un des GHS suivants :
― lorsque le patient a recours à un centre de référence ou un centre correspondant pour la prise en charge d'une infection ostéoarticulaire complexe établie après une réunion de concertation pluridisciplinaire, la production du GHM 08C561, 08C562, 08C563 ou 08C564 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2922, 2923, 2924 ou 2925 ;
― dans les autres cas, la production du GHM 08C561, 08C562, 08C563 ou 08C564 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2918, 2919, 2920 ou 2921.
r) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'allogreffe de cornée, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'acte de conjonctivokératoplastie par greffe de membrane amniotique humaine (BDMA006) a été réalisé, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 460, 461, 462, 463 ou 464 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 02C091, 02C092, 02C093, 02C094 ou 02C09J donne respectivement lieu à facturation du GHS 440, 441, 442, 443 ou 444.
s) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de reconstruction des seins, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé, la production du GHM 09C111, 09C112, 09C113 ou 09C114 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3362, 3363, 3364 ou 3365 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 09C111, 09C112, 09C113 ou 09C114 donne respectivement lieu à facturation du GHS 3358, 3359, 3360 ou 3361.
t) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM de chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, avec ou sans cathétérisme cardiaque ou coronarographie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
-dès lors que l'acte de remplacement de la valve aortique et de la valve atrioventriculaire gauche par prothèse mécanique ou par bioprothèse avec armature, par thoracotomie avec CEC (DBKA009) a été réalisé, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1524, 1525, 1526, 1527, 1528, 1529, 1530 ou 1531 ;
-dans les autres cas, la production du GHM 05C021, 05C022, 05C023, 05C024, 05C031, 05C032, 05C033 ou 05C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1430, 1431, 1432, 1433, 1434, 1435, 1436 ou 1437.
u) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d'un des GHM d'interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
- dès lors que l'acte de prélèvement d'un rein sur un donneur vivant, par abord direct (JAFA013) ou l'acte de prélèvement d'un rein sur un donneur vivant, par cœlioscopie ou par rétropéritonéoscopie (JAFC003) a été réalisé, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4149, 4150, 4151 ou 4152 ;
- dans les autres cas, la production du GHM 11C031, 11C032, 11C033 ou 11C034 donne respectivement lieu à facturation du GHS 4116, 4117, 4118 ou 4119.
v) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire (13C16J), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d'un des GHS suivants :
- le GHS 4989 lorsque la patiente est prise en charge dans le cadre d'un don d'ovocyte (Z52.80) ;
- le GHS 4982 dans les autres cas.
3° La prise en charge du patient dans une unité d'hospitalisation de courte durée définie au 4° de l'article D. 6124-22 du code de la santé publique, non suivie d'une hospitalisation dans un service de médecine, chirurgie, obstétrique ou odontologie, dont l'état de santé, à l'issue de son passage dans l'espace d'examen et de soins de la structure des urgences :
― présente un caractère instable ou que le diagnostic reste incertain ;
― nécessite une surveillance médicale et un environnement paramédical qui ne peuvent être délivrés que dans le cadre d'une hospitalisation ;
― nécessite la réalisation d'examens complémentaires ou d'actes thérapeutiques,
donne lieu à facturation :
― d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée, quelle que soit la durée de séjour dans cette unité ;
― d'un forfait ATU mentionné à l'article 2, lorsque l'une des conditions précitées n'est pas remplie.
4° Lorsque la durée de séjour du patient est inférieure à la borne basse fixée par l'arrêté pris en application de l'article L. 162-22-10 du code de la sécurité sociale, fixant notamment les tarifs nationaux des prestations, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède, selon le GHM produit le GHS correspondant est minoré de la manière suivante :
― soit d'un montant forfaitaire dénommé "forfait EXB" ;
― soit d'un montant issu du tarif journalier dénommé "tarif EXB ", valorisé par le nombre de journées correspondant à la différence entre la borne basse et la durée du séjour.
5° Lorsque la durée de séjour du patient est supérieure à la borne haute fixée par l'arrêté mentionné au 4° ci-dessus, un supplément dénommé "extrême haut" (EXH) est facturé pour chaque journée d'hospitalisation au-delà de cette borne.
6° Lorsque le patient est pris en charge dans une unité de réanimation, de soins intensifs, de surveillance continue ou dans une chambre spécifique d'une unité d'hématologie, un des suppléments suivants est facturé :
a) Un supplément dénommé "réanimation" (REA) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de réanimation autorisée et qu'il présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15 et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou que trois occurrences d'au moins un des actes de la liste 2 figurant à la même annexe y ont été effectuées. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte.
b) Un supplément dénommé "réanimation pédiatrique" (REP) pour chaque journée où le patient de moins de 18 ans est pris en charge dans une unité de réanimation pédiatrique ou de réanimation pédiatrique spécialisée autorisée et que les conditions mentionnées au c du 7° sont remplies.
Les établissements pratiquant l'activité de réanimation adulte, pédiatrique ou pédiatrique spécialisée à la date d'ouverture de la période de dépôt de demande d'autorisation mentionnés à l'article 4 du décret du 5 avril 2002 ou à l'article 5 du décret du 24 janvier 2006 susvisés peuvent facturer les suppléments mentionnés aux a et b, s'il y a lieu, à compter de la notification de leur autorisation.
c) Un supplément dénommé "soins intensifs " (STF) pour chaque journée où le patient est pris en charge soit dans une unité de réanimation autorisée et que les conditions définies aux a et b ne sont pas remplies, soit dans une unité de soins intensifs reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de l'hospitalisation et répondant aux conditions techniques de fonctionnement définies aux articles D. 6124-104 à D. 6124-116 du code de la santé publique, soit dans une chambre d'une unité d'hématologie équipée d'un système de traitement et de contrôle de l'air réduisant les risques de contamination microbienne par voie aérienne et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de l'hospitalisation.
d) Un supplément dénommé "surveillance continue" (SRC) pour chaque journée où le patient est pris en charge dans une unité de surveillance continue reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de l'hospitalisation et répondant aux conditions techniques de fonctionnement définies aux articles D. 6124-117 et D. 6124-120 du code de la santé publique et que l'une des conditions suivantes est remplie :
― le patient a été directement transféré depuis une unité de réanimation autorisée et sa prise en charge dans cette unité a donné lieu à facturation du supplément mentionné au a ;
― le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 7, après déduction des points générés par le critère de l'âge et le diagnostic établi correspond à un des diagnostics, associé le cas échéant à un acte, fixé par la liste 1 ou pour les enfants de moins de 18 ans fixé par la liste 3, figurant en annexe 8. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l'IGS n'est pas prise en compte ;
― le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d'une valeur supérieure ou égale à 15, après déduction des points générés par le critère de l'âge ;
― un acte de la liste 2 établie en annexe 8 a été effectué.
7° Lorsque l'enfant est pris en charge en unité de néonatologie ou de réanimation néonatale, un des suppléments suivants est facturé en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins, à l'exception du GHS 5903 :
a) Un supplément dénommé "néonatologie" (NN1) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de néonatologie autorisée.
b) Un supplément dénommé "néonatologie avec soins intensifs" (NN2) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge soit dans un lit de soins intensifs d'une unité de néonatologie autorisée, soit dans un lit d'une unité de réanimation néonatale autorisée, et que les conditions définies au c ne sont pas remplies.
c) Un supplément dénommé "réanimation néonatale" (NN3) pour chaque journée où l'enfant est pris en charge dans une unité de réanimation néonatale autorisée et qu'un des actes de la liste 1 figurant en annexe 7 y a été effectué, ou qu'une occurrence de l'acte de la liste 2 figurant à la même annexe y a été effectuée.
8° Un supplément dénommé dialyse péritonéale (DIP) est facturé en sus d'un GHS pour chaque journée où le patient sous dialyse péritonéale est hospitalisé au sein d'un établissement de santé, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à l'annexe 5. Les séjours dont la date de sortie est égale à la date d'entrée ne peuvent donner lieu à facturation du supplément.
9° Lorsque le patient est pris en charge moins d'une journée, à l'exception des cas où il est pris en charge dans un service d'urgence, un GHS ne peut être facturé que dans les cas où sont réalisés des actes qui nécessitent :
― une admission dans une structure d'hospitalisation individualisée mentionnée à l'article D. 6124-301 du code de la santé publique disposant de moyens en locaux, en matériel et en personnel, et notamment des équipements adaptés pour répondre aux risques potentiels des actes réalisés ;
― un environnement respectant les conditions de fonctionnement relatives à la pratique de l'anesthésie ou la prise en charge par une équipe paramédicale et médicale dont la coordination est assurée par un médecin ;
― l'utilisation d'un lit ou d'une place pour une durée nécessaire à la réalisation de l'acte ou justifiée par l'état de santé du patient.
Lorsque l'une de ces conditions n'est pas remplie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de consultations ou actes mentionnés à l'article L. 162-26 du code de la sécurité sociale ou réalisés en médecine de ville.
10° Jusqu'en 2013, les établissements de santé privés mentionnés aux d et e de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale facturent les forfaits D couvrant les prestations de séjour et de soins afférentes au traitement de l'insuffisance rénale chronique figurant en annexe 9.
L'un des forfaits figurant en annexe 9 peut être facturé en sus du GHS couvrant les prestations de séjour et de soins délivrées au patient, à l'exception des cas où ce GHS est l'un de ceux figurant sur la liste 2 fixée à l'annexe 5, lorsqu'un des actes de traitement de l'insuffisance rénale chronique mentionnés sur la liste 1 figurant en annexe 5 est réalisé.
11° Lorsque la prise en charge de la patiente donne lieu à la production de l'un des GHM figurant sur la liste 1 fixée à l'annexe 12 et que le diagnostic établi correspond à un des diagnostics figurant sur la liste 2 de la même annexe, un supplément journalier dénommé "ante partum" (ANT) est facturé pour chaque journée de la période de l'ante partum, à l'exception des deux jours qui précèdent la date de l'accouchement.
12° La prise en charge d'un patient de moins de 18 ans pour une séance de radiothérapie donne lieu à la facturation d'un supplément au séjour dénommé "radiothérapie pédiatrique" (RAP) en sus d'un des GHS couvrant les prestations de séjour et de soins correspondant à une séance de radiothérapie de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 22 février 2008 susvisé.
II.-Un forfait "groupe homogène de tarifs" (GHT) est facturé pour chaque journée où le patient est hospitalisé à son domicile. Lorsque le patient est hospitalisé moins d'une journée en dehors de son domicile, un forfait GHT est facturé. Ce forfait peut être facturé en sus d'un GHS correspondant à un GHM pour lequel la date de sortie est égale à la date d'entrée ou à un GHM correspondant à la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 22 février 2008 précité, ou d'un SE.
Lorsque le patient pris en charge est hébergé dans les conditions prévues au quatrième alinéa du 1° de l'article R. 162-32 du code de la sécurité sociale, le montant du GHT facturé est minoré du taux fixé dans l'arrêté pris en application de l'article R. 162-42-1 du code de la sécurité sociale.
III.-Un forfait " dialyse à domicile et autodialyse " est facturé pour chaque séance d'hémodialyse ou d'autodialyse réalisée en dehors d'un établissement de santé. Dans le cadre de la dialyse péritonéale, le forfait DPA (D. 15) ou DPCA (D. 16) fixé en annexe 2 est facturé pour chaque semaine de traitement, y compris lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée inférieure ou égale à deux jours. Lorsque le patient est hospitalisé au sein d'un établissement de santé pour une durée comprise entre 3 et 6 jours, le forfait DPA (D. 22) ou DPCA (D. 23) fixé à la même annexe est facturé.
- Modifié par Arrêté du 10 février 2010 - art. 6
- Transféré par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
- Modifié par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
- Modifié par Arrêté du 28 février 2011 - art. 5
Les modalités de facturation des forfaits mentionnés aux articles 2 à 7 sont définies aux I à V ci-dessous :
I.-Le forfait accueil et traitement des urgences est facturé dès lors que des soins non programmés sont délivrés au patient par la structure des urgences. Lorsque le patient nécessite une hospitalisation en service de médecine, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie ou dans une unité d'hospitalisation de courte durée au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un ATU.
II.-Pour chaque prélèvement d'un ou plusieurs organes sur une personne décédée dans les établissements autorisés à effectuer des prélèvements d'organes, les forfaits " prélèvement d'organes " sont facturés, par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement, dans les conditions suivantes :
-un forfait figurant sur la liste 1 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par l'établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d'un ou plusieurs organes ;
-un forfait figurant sur la liste 2 de l'annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l'acte de prélèvement. Ce forfait est facturé par l'établissement pour chaque organe prélevé.
Lorsque le chirurgien préleveur est salarié d'un établissement autre que celui au sein duquel le prélèvement est réalisé, le forfait figurant sur la liste 2 de la même annexe est reversé à l'établissement au sein duquel est salarié le chirurgien.
III.-Le forfait forfait de petit matériel est facturé dès lors que des soins réalisés sans anesthésie et inscrits sur la liste fixée en annexe 10, nécessitant la consommation de matériel de petite chirurgie ou d'immobilisation, sont délivrés au patient dans les établissements de santé qui ne sont pas autorisés à exercer l'activité de médecine d'urgence.
Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, ou que le praticien a établi une prescription couvrant les dépenses engagées, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un FFM.
IV.-Les forfaits sécurité et environnement hospitalier sont facturés dans les conditions suivantes :
― le SE 1 est facturé dès lors qu'un acte d'endoscopie sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 1 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ;
― le SE 2 est facturé dès lors qu'un acte sans anesthésie générale ou locorégionale inscrit sur la liste 2 de l'annexe 11, nécessitant le recours à un secteur opératoire, est délivré au patient ;
― le SE 3 ou le SE 4 est facturé dès lors qu'un acte inscrit respectivement sur la liste 3 ou 4 de l'annexe 11, nécessitant une mise en observation du patient dans un environnement hospitalier, est délivré au patient.
Lorsque l'état de santé du patient conduit à la réalisation de deux ou plusieurs actes inscrits sur des listes différentes de l'annexe 11, deux forfaits SE peuvent être facturés par l'établissement. Dans ce cas, le montant du forfait facturé le moins élevé est minoré de 50 %.
Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement ou qu'il est pris en charge dans un service d'urgence, les actes délivrés au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un SE.
V.-Le forfait " administration de produits et prestations en environnement hospitalier " est facturé dès lors qu'un ou plusieurs produits et prestations mentionnés à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale et inscrits sur la liste mentionnée à l'article L. 162-22-7 du même code sont administrés au patient.
Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l'établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d'un APE.
- Transféré par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
- Modifié par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
- Modifié par Arrêté du 28 février 2011 - art. 6
Pour le calcul de la durée de séjour du patient et pour la facturation des forfaits mentionnés au 1° de l'article 1er, le jour de sortie n'est pas pris en compte.
Les suppléments mentionnés au 1° du même article sont facturés de la manière suivante :
-lorsqu'au cours de la même journée, le patient est présent dans plusieurs unités ou lits, seul le supplément dont le montant est le plus élevé est facturé ;
-lorsque le patient est présent moins d'une journée dans l'unité ou le lit, un supplément est facturé ;
-le supplément n'est pas facturé le jour de sortie de l'établissement ou de l'unité, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède.
Le forfait journalier mentionné à l'article L. 174-4 du code de la sécurité sociale est facturé pour chaque journée d'hospitalisation, y compris le jour de sortie, à l'exception des séjours à l'issue desquels le patient décède. Ce forfait n'est pas facturé pour les journées de permissions de sortie mentionnées à l'article R. 1112-56 du code de la santé publique.
Pour la facturation des GHS, les journées de permissions de sortie ainsi que les transferts d'une durée inférieure à deux jours dans un autre établissement n'interrompent pas le séjour. Lorsque le patient sort d'un établissement et y est réadmis le même jour, le séjour n'est pas interrompu et donne lieu à facturation d'un seul GHS.
Pour la facturation des GHT, les transferts comportant au moins une nuitée dans un établissement de santé interrompent le séjour d'hospitalisation à domicile et, dans ce cas, par dérogation aux dispositions du II de l'article 7, aucun GHT ne peut être facturé le jour du transfert du patient.
Lorsque le patient est réhospitalisé dans le même établissement après un transfert d'une durée supérieure à deux jours dans un service de médecine, de chirurgie, d'obstétrique ou d'odontologie d'un autre établissement, sa prise en charge donne lieu à facturation d'un GHS sur la base de 50 % de son tarif minoré, le cas échéant, selon les modalités prévues au 4° du I de l'article 7, dès lors que les prestations de séjour et de soins qui lui sont délivrées au cours des deux séjours donnent lieu à la production du même GHM, à l'exception du cas où cette prise en charge relève d'un traitement itératif.
Lorsque le patient est hospitalisé et qu'il est pris en charge dans un autre établissement pour la réalisation d'une prestation de séjours ou de soins correspondant à un GHM de la catégorie majeure 28 définie à l'annexe I de l'arrêté du 28 février 2008 modifié précité, à l'exception des GHM 28Z14Z, 28Z15Z et 28Z16Z, chaque établissement facture sa prestation.
- Transféré par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
- Modifié par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
L'arrêté du 27 février 2007 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale est abrogé.
- Créé par Arrêté du 28 février 2011 - art. 2
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins au ministère de la santé et des sports et le directeur de la sécurité sociale au ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
-
AnnexesArticle Annexe 1 En savoir plus sur cet article...
- Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS
"GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS"GHS
GHM
LIBELLÉ DU GHM
22
01C031
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
23
01C032
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
24
01C033
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
25
01C034
Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
26
01C041
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
65
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
27
01C042
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
66
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
28
01C043
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.67
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
29
01C044
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.68
Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
30
01C051
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 1.
31
01C052
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 2.
32
01C053
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 3.
33
01C054
Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau 4.
34
01C061
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 1.
35
01C062
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 2.
36
01C063
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 3.
37
01C064
Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau 4.
38
01C081
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 1.
39
01C082
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 2.
40
01C083
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 3.
41
01C084
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4.
42
01C08J
Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire.
43
01C091
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 1.
44
01C092
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 2.
45
01C093
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 3.
46
01C094
Pose d'un stimulateur cérébral, niveau 4.
47
01C101
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 1.
48
01C102
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 2.
49
01C103
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 3.
50
01C104
Pose d'un stimulateur médullaire, niveau 4.
73
01C10J
Pose d'un stimulateur médullaire, en ambulatoire.
51
01C111
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
52
01C112
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
53
01C113
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
54
01C114
Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
55
01C121
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
69
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
56
01C122
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
70
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
57
01C123
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
71
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
58
01C124
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
72
Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
59
01C131
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 1.
60
01C132
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 2.
61
01C133
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 3.
62
01C134
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, niveau 4.
63
01C13J
Libérations du canal carpien et d'autres nerfs superficiels, en ambulatoire.
189
01K021
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1.
190
01K022
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 2.
191
01K023
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 3.
192
01K024
Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 4.
193
01K031
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 1.
194
01K032
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 2.
195
01K033
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 3.
196
01K034
Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau 4.
197
01K04J
Injections de toxine botulique, en ambulatoire.
198
01K05J
Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire.
199
01K06J
Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire.
200
01K071
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 1.
201
01K072
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 2.
202
01K073
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 3.
203
01K074
Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau 4.
204
01M041
Méningites virales, niveau 1.
205
01M042
Méningites virales, niveau 2.
206
01M043
Méningites virales, niveau 3.
207
01M044
Méningites virales, niveau 4.
333
01M04T
Méningites virales, très courte durée.
208
01M051
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 1.
209
01M052
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 2.
210
01M053
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 3.
211
01M054
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, niveau 4.
212
01M05T
Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée.
213
01M071
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 1.
214
01M072
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 2.
215
01M073
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3.
216
01M074
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 4.
217
01M07T
Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée.
218
01M081
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 1.
219
01M082
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 2.
220
01M083
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 3.
221
01M084
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau 4.
222
01M08T
Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée.
223
01M091
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 1.
224
01M092
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 2.
225
01M093
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 3.
226
01M094
Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau 4.
227
01M09T
Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée.
228
01M101
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 1.
229
01M102
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 2.
230
01M103
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 3.
231
01M104
Autres affections cérébrovasculaires, niveau 4.
232
01M10T
Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée.
233
01M111
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 1.
234
01M112
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 2.
235
01M113
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 3.
236
01M114
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau 4.
237
01M11T
Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée.
238
01M121
Autres affections du système nerveux, niveau 1.
239
01M122
Autres affections du système nerveux, niveau 2.
240
01M123
Autres affections du système nerveux, niveau 3.
241
01M124
Autres affections du système nerveux, niveau 4.
242
01M12T
Autres affections du système nerveux, très courte durée.
243
01M131
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 1.
244
01M132
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 2.
245
01M133
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 3.
246
01M134
Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, niveau 4.
247
01M151
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 1.
248
01M152
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 2.
249
01M153
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 3.
250
01M154
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau 4.
334
01M15T
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée.
251
01M161
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 1.
252
01M162
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 2.
253
01M163
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 3.
254
01M164
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau 4.
335
01M16T
Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée.
255
01M171
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 1.
256
01M172
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 2.
257
01M173
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 3.
258
01M174
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau 4.
259
01M17T
Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée.
260
01M181
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 1.
261
01M182
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 2.
262
01M183
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 3.
263
01M184
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau 4.
336
01M18T
Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée.
264
01M191
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 1.
265
01M192
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 2.
266
01M193
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 3.
267
01M194
Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau 4.
268
01M201
Commotions cérébrales, niveau 1.
269
01M202
Commotions cérébrales, niveau 2.
270
01M203
Commotions cérébrales, niveau 3.
271
01M204
Commotions cérébrales, niveau 4.
272
01M211
Douleurs chroniques rebelles, niveau 1.
273
01M212
Douleurs chroniques rebelles, niveau 2.
274
01M213
Douleurs chroniques rebelles, niveau 3.
275
01M214
Douleurs chroniques rebelles, niveau 4.
337
01M21T
Douleurs chroniques rebelles, très courte durée.
276
01M221
Migraines et céphalées, niveau 1.
277
01M222
Migraines et céphalées, niveau 2.
278
01M223
Migraines et céphalées, niveau 3.
279
01M224
Migraines et céphalées, niveau 4.
280
01M22T
Migraines et céphalées, très courte durée.
281
01M231
Convulsions hyperthermiques, niveau 1.
282
01M232
Convulsions hyperthermiques, niveau 2.
283
01M233
Convulsions hyperthermiques, niveau 3.
284
01M234
Convulsions hyperthermiques, niveau 4.
285
01M241
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
286
01M242
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
287
01M243
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
288
01M244
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
289
01M24T
Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
290
01M251
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
291
01M252
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
292
01M253
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
293
01M254
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
294
01M25T
Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
295
01M261
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 1.
296
01M262
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 2.
297
01M263
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 3.
298
01M264
Tumeurs malignes du système nerveux, niveau 4.
299
01M26T
Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée.
300
01M271
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 1.
301
01M272
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 2.
302
01M273
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 3.
303
01M274
Autres tumeurs du système nerveux, niveau 4.
304
01M27T
Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée.
305
01M281
Hydrocéphalies, niveau 1.
306
01M282
Hydrocéphalies, niveau 2.
307
01M283
Hydrocéphalies, niveau 3.
308
01M284
Hydrocéphalies, niveau 4.
309
01M28T
Hydrocéphalies, très courte durée.
310
01M291
Anévrysmes cérébraux, niveau 1.
311
01M292
Anévrysmes cérébraux, niveau 2.
312
01M293
Anévrysmes cérébraux, niveau 3.
313
01M294
Anévrysmes cérébraux, niveau 4.
314
01M301
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 1.
315
01M302
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 2.
316
01M303
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 3.
317
01M304
Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau 4.
318
01M30T
Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires.
319
01M311
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 1.
320
01M312
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 2.
321
01M313
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 3.
322
01M314
Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau 4.
323
01M31T
Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires.
324
01M32Z
Explorations et surveillance pour affections du système nerveux.
325
01M331
Troubles du sommeil, niveau 1.
326
01M332
Troubles du sommeil, niveau 2.
327
01M333
Troubles du sommeil, niveau 3.
328
01M334
Troubles du sommeil, niveau 4.
338
01M34T
Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée.
329
01M34Z
Anomalies de la démarche d'origine neurologique.
339
01M35T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée.
330
01M35Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01.
331
01M36E
Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours.
332
01M37E
Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours.
340
01M381
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1.
341
01M382
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2.
342
01M383
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3.
343
01M384
Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4.
344
01M391
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1.
345
01M392
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2.
346
01M393
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3.
347
01M394
Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4.
410
02C021
Interventions sur la rétine, niveau 1.
411
02C022
Interventions sur la rétine, niveau 2.
412
02C023
Interventions sur la rétine, niveau 3.
413
02C024
Interventions sur la rétine, niveau 4.
414
02C02J
Interventions sur la rétine, en ambulatoire.
415
02C031
Interventions sur l'orbite, niveau 1.
416
02C032
Interventions sur l'orbite, niveau 2.
417
02C033
Interventions sur l'orbite, niveau 3.
418
02C034
Interventions sur l'orbite, niveau 4.
419
02C03J
Interventions sur l'orbite, en ambulatoire.
420
02C051
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1.
421
02C052
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 2.
422
02C053
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 3.
423
02C054
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 4.
424
02C05J
Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire.
425
02C061
Interventions primaires sur l'iris, niveau 1.
426
02C062
Interventions primaires sur l'iris, niveau 2.
427
02C063
Interventions primaires sur l'iris, niveau 3.
428
02C064
Interventions primaires sur l'iris, niveau 4.
429
02C06J
Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire.
430
02C071
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
431
02C072
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
432
02C073
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
433
02C074
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
434
02C07J
Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire.
435
02C081
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
436
02C082
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
437
02C083
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
438
02C084
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
439
02C08J
Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
440
02C091
Allogreffes de cornée, niveau 1.
460
Allogreffes de cornée, niveau 1.
441
02C092
Allogreffes de cornée, niveau 2.
461
Allogreffes de cornée, niveau 2.
442
02C093
Allogreffes de cornée, niveau 3.
462
Allogreffes de cornée, niveau 3.
443
02C094
Allogreffes de cornée, niveau 4.
463
Allogreffes de cornée, niveau 4.
444
02C09J
Allogreffes de cornée, en ambulatoire.
464
Allogreffes de cornée, en ambulatoire.
445
02C101
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 1.
446
02C102
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 2.
447
02C103
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 3.
448
02C104
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau 4.
449
02C10J
Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire.
450
02C111
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 1.
451
02C112
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 2.
452
02C113
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 3.
453
02C114
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau 4.
454
02C11J
Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire.
455
02C121
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 1.
456
02C122
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 2.
457
02C123
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 3.
458
02C124
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau 4.
459
02C12J
Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire.
506
02M021
Hyphéma, niveau 1.
507
02M022
Hyphéma, niveau 2.
508
02M023
Hyphéma, niveau 3.
509
02M024
Hyphéma, niveau 4.
510
02M031
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 1.
511
02M032
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 2.
512
02M033
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 3.
513
02M034
Infections oculaires aiguës sévères, niveau 4.
514
02M041
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 1.
515
02M042
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 2.
516
02M043
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 3.
517
02M044
Affections oculaires d'origine neurologique, niveau 4.
518
02M04T
Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée.
519
02M051
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
520
02M052
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
521
02M053
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
522
02M054
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
523
02M05T
Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
524
02M071
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
525
02M072
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
526
02M073
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
527
02M074
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
528
02M07T
Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
529
02M081
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
530
02M082
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
531
02M083
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
532
02M084
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
533
02M08T
Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
534
02M09Z
Explorations et surveillance pour affections de l'œil.
536
02M10T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée.
535
02M10Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02.
Article Annexe 1 (suite 1) En savoir plus sur cet article...- Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)
624
03C051
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 1.
625
03C052
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 2.
626
03C053
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 3.
627
03C054
Réparations de fissures labiale et palatine, niveau 4.
711
03C05T
Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée.
628
03C061
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
629
03C062
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
630
03C063
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
631
03C064
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
632
03C06J
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire.
633
03C071
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
634
03C072
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
635
03C073
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
636
03C074
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
637
03C07J
Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
638
03C091
Rhinoplasties, niveau 1.
639
03C092
Rhinoplasties, niveau 2.
640
03C093
Rhinoplasties, niveau 3.
641
03C094
Rhinoplasties, niveau 4.
642
03C09J
Rhinoplasties, en ambulatoire.
643
03C101
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
644
03C102
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
645
03C103
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
646
03C104
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
647
03C111
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
648
03C112
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
649
03C113
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
650
03C114
Amygdalectomies et/ ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
651
03C121
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
652
03C122
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
653
03C123
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
654
03C124
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
655
03C131
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
656
03C132
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
657
03C133
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
658
03C134
Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
659
03C141
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
660
03C142
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
661
03C143
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
662
03C144
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
663
03C14J
Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire.
664
03C151
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
665
03C152
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
666
03C153
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
667
03C154
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
668
03C15J
Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
669
03C161
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 1.
670
03C162
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 2.
671
03C163
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 3.
672
03C164
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau 4.
673
03C16J
Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire.
674
03C171
Interventions sur la bouche, niveau 1.
675
03C172
Interventions sur la bouche, niveau 2.
676
03C173
Interventions sur la bouche, niveau 3.
677
03C174
Interventions sur la bouche, niveau 4.
678
03C17J
Interventions sur la bouche, en ambulatoire.
679
03C181
Pose d'implants cochléaires, niveau 1.
680
03C182
Pose d'implants cochléaires, niveau 2.
681
03C183
Pose d'implants cochléaires, niveau 3.
682
03C184
Pose d'implants cochléaires, niveau 4.
683
03C191
Ostéotomies de la face, niveau 1.
684
03C192
Ostéotomies de la face, niveau 2.
685
03C193
Ostéotomies de la face, niveau 3.
686
03C194
Ostéotomies de la face, niveau 4.
712
03C19J
Ostéotomies de la face, en ambulatoire.
687
03C201
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 1.
688
03C202
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 2.
689
03C203
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 3.
690
03C204
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, niveau 4.
691
03C20J
Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire.
692
03C211
Interventions pour oreilles décollées, niveau 1.
693
03C212
Interventions pour oreilles décollées, niveau 2.
694
03C213
Interventions pour oreilles décollées, niveau 3.
695
03C214
Interventions pour oreilles décollées, niveau 4.
696
03C21J
Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire.
698
03C241
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 1.
699
03C242
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 2.
700
03C243
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 3.
701
03C244
Interventions sur les glandes salivaires, niveau 4.
702
03C24J
Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire.
703
03C251
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 1.
704
03C252
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 2.
705
03C253
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 3.
706
03C254
Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau 4.
707
03C261
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 1.
708
03C262
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2.
709
03C263
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 3.
710
03C264
Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 4.
713
03C27J
Interventions sur les amygdales, en ambulatoire.
714
03C28J
Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire.
815
03K021
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 1.
816
03K022
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 2.
817
03K023
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 3.
818
03K024
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau 4.
819
03K02J
Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire.
820
03K03J
Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire.
821
03K04J
Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire.
822
03M021
Traumatismes et déformations du nez, niveau 1.
823
03M022
Traumatismes et déformations du nez, niveau 2.
824
03M023
Traumatismes et déformations du nez, niveau 3.
825
03M024
Traumatismes et déformations du nez, niveau 4.
874
03M02T
Traumatismes et déformations du nez, très courte durée.
826
03M031
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
827
03M032
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
828
03M033
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
829
03M034
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
875
03M03T
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
830
03M041
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
831
03M042
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
832
03M043
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
833
03M044
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
876
03M04T
Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
834
03M051
Troubles de l'équilibre, niveau 1.
835
03M052
Troubles de l'équilibre, niveau 2.
836
03M053
Troubles de l'équilibre, niveau 3.
837
03M054
Troubles de l'équilibre, niveau 4.
877
03M05T
Troubles de l'équilibre, très courte durée.
838
03M061
Epistaxis, niveau 1.
839
03M062
Epistaxis, niveau 2.
840
03M063
Epistaxis, niveau 3.
841
03M064
Epistaxis, niveau 4.
878
03M06T
Epistaxis, très courte durée.
842
03M071
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 1.
843
03M072
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 2.
844
03M073
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 3.
845
03M074
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau 4.
846
03M07T
Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée.
847
03M081
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
848
03M082
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
849
03M083
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
850
03M084
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
879
03M08T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
851
03M091
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
852
03M092
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
853
03M093
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
854
03M094
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
855
03M09T
Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
856
03M101
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
857
03M102
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
858
03M103
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
859
03M104
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
880
03M10T
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
860
03M111
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
861
03M112
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
862
03M113
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
863
03M114
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
881
03M11T
Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
864
03M121
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
865
03M122
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
866
03M123
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
867
03M124
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
868
03M131
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
869
03M132
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
870
03M133
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
871
03M134
Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
872
03M14Z
Explorations et surveillance pour affections ORL.
882
03M15T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée.
873
03M15Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03.
1005
04C021
Interventions majeures sur le thorax, niveau 1.
1006
04C022
Interventions majeures sur le thorax, niveau 2.
1007
04C023
Interventions majeures sur le thorax, niveau 3.
1008
04C024
Interventions majeures sur le thorax, niveau 4.
1009
04C031
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 1.
1010
04C032
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 2.
1011
04C033
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 3.
1012
04C034
Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau 4.
1013
04C041
Interventions sous thoracoscopie, niveau 1.
1014
04C042
Interventions sous thoracoscopie, niveau 2.
1015
04C043
Interventions sous thoracoscopie, niveau 3.
1016
04C044
Interventions sous thoracoscopie, niveau 4.
1129
04K02J
Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire.
1130
04M021
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1131
04M022
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1132
04M023
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1133
04M024
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1237
04M02T
Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
1134
04M031
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1135
04M032
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1136
04M033
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1137
04M034
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1238
04M03T
Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
1138
04M041
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1139
04M042
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1140
04M043
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1141
04M044
Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1142
04M051
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1143
04M052
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1144
04M053
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1145
04M054
Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1239
04M05T
Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans.
1146
04M061
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1147
04M062
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1148
04M063
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1149
04M064
Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1150
04M06T
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans.
1151
04M071
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1152
04M072
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1153
04M073
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1154
04M074
Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1155
04M07T
Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans.
1156
04M081
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 1.
1157
04M082
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 2.
1158
04M083
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 3.
1159
04M084
Bronchopneumopathies chroniques, niveau 4.
1160
04M08T
Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée.
1161
04M091
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 1.
1162
04M092
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 2.
1163
04M093
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 3.
1164
04M094
Tumeurs de l'appareil respiratoire, niveau 4.
1165
04M09T
Tumeurs de l'appareil respiratoire, très courte durée.
1166
04M101
Embolies pulmonaires, niveau 1.
1167
04M102
Embolies pulmonaires, niveau 2.
1168
04M103
Embolies pulmonaires, niveau 3.
1169
04M104
Embolies pulmonaires, niveau 4.
1170
04M10T
Embolies pulmonaires, très courte durée.
1171
04M111
Signes et symptômes respiratoires, niveau 1.
1172
04M112
Signes et symptômes respiratoires, niveau 2.
1173
04M113
Signes et symptômes respiratoires, niveau 3.
1174
04M114
Signes et symptômes respiratoires, niveau 4.
1175
04M121
Pneumothorax, niveau 1.
1176
04M122
Pneumothorax, niveau 2.
1177
04M123
Pneumothorax, niveau 3.
1178
04M124
Pneumothorax, niveau 4.
1179
04M12T
Pneumothorax, très courte durée.
1180
04M131
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 1.
1181
04M132
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 2.
1182
04M133
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 3.
1183
04M134
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, niveau 4.
1184
04M13T
Œdème pulmonaire et détresse respiratoire, très courte durée.
1185
04M141
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 1.
1186
04M142
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 2.
1187
04M143
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 3.
1188
04M144
Maladies pulmonaires interstitielles, niveau 4.
1189
04M14T
Maladies pulmonaires interstitielles, très courte durée.
1190
04M151
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 1.
1191
04M152
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 2.
1192
04M153
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 3.
1193
04M154
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, niveau 4.
1194
04M15T
Autres diagnostics portant sur le système respiratoire, très courte durée.
1195
04M161
Traumatismes thoraciques, niveau 1.
1196
04M162
Traumatismes thoraciques, niveau 2.
1197
04M163
Traumatismes thoraciques, niveau 3.
1198
04M164
Traumatismes thoraciques, niveau 4.
1199
04M16T
Traumatismes thoraciques, très courte durée.
1200
04M171
Epanchements pleuraux, niveau 1.
1201
04M172
Epanchements pleuraux, niveau 2.
1202
04M173
Epanchements pleuraux, niveau 3.
1203
04M174
Epanchements pleuraux, niveau 4.
1204
04M17T
Epanchements pleuraux, très courte durée.
1205
04M181
Bronchiolites, niveau 1.
1206
04M182
Bronchiolites, niveau 2.
1207
04M183
Bronchiolites, niveau 3.
1208
04M184
Bronchiolites, niveau 4.
1240
04M18T
Bronchiolites, très courte durée.
1209
04M191
Tuberculoses, niveau 1.
1210
04M192
Tuberculoses, niveau 2.
1211
04M193
Tuberculoses, niveau 3.
1212
04M194
Tuberculoses, niveau 4.
1213
04M19T
Tuberculoses, très courte durée.
1214
04M201
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 1.
1215
04M202
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 2.
1216
04M203
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 3.
1217
04M204
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, niveau 4.
1218
04M20T
Bronchopneumopathies chroniques surinfectées, très courte durée.
1219
04M211
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 1.
1220
04M212
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 2.
1221
04M213
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 3.
1222
04M214
Suivis de greffe pulmonaire, niveau 4.
1223
04M22Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil respiratoire.
1224
04M23T
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04, très courte durée.
1225
04M23Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 04.
1226
04M24E
Affections de la CMD 04 avec décès : séjours de moins de 2 jours.
1227
04M251
Grippes, niveau 1.
1228
04M252
Grippes, niveau 2.
1229
04M253
Grippes, niveau 3.
1230
04M254
Grippes, niveau 4.
1231
04M25T
Grippes, très courte durée.
1232
04M261
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 1.
1233
04M262
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 2.
1234
04M263
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 3.
1235
04M264
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, niveau 4.
1236
04M26T
Fibroses kystiques avec manifestations pulmonaires, très courte durée.
Article Annexe 1 (suite 2) En savoir plus sur cet article...- Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)
1241
04M271
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1.
1242
04M272
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2.
1243
04M273
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3.
1244
04M274
Autres affections respiratoires concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4.
1430
05C021
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1.
1524
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1.
1431
05C022
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2.
1525
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2.
1432
05C023
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3.
1526
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3.
1433
05C024
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4.
1527
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle et avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4.
1434
05C031
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1.
1528
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1.
1435
05C032
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2.
1529
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2.
1436
05C033
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3.
1530
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3.
1437
05C034
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4.
1531
Chirurgie de remplacement valvulaire avec circulation extracorporelle, sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4.
1438
05C041
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 1.
1439
05C042
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 2.
1440
05C043
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 3.
1441
05C044
Pontages aortocoronariens avec cathétérisme cardiaque ou coronarographie, niveau 4.
1442
05C051
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 1.
1443
05C052
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 2.
1444
05C053
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 3.
1445
05C054
Pontages aortocoronariens sans cathétérisme cardiaque, ni coronarographie, niveau 4.
1446
05C061
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1.
1518
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 1.1447
05C062
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2.
1519
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 2.
1448
05C063
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3.
1520
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 3.
1449
05C064
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4.
1521
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, avec circulation extracorporelle, niveau 4.
1450
05C071
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 1.
1451
05C072
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 2.
1452
05C073
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 3.
1453
05C074
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, avec circulation extracorporelle, niveau 4.
1454
05C081
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1.
1522
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 1.
1455
05C082
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2.
1522
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 2.
1456
05C083
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3.
1522
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 3.
1457
05C084
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4.
1522
Autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle, niveau 4.
1523
05C08T
Transferts et autres séjours courts pour autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l'âge, sans circulation extracorporelle.
1458
05C091
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 1.
1459
05C092
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 2.
1460
05C093
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 3.
1461
05C094
Autres interventions cardiothoraciques, âge inférieur à 2 ans, sans circulation extracorporelle, niveau 4.
1462
05C101
Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 1.
1463
05C102
Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 2.
1464
05C103
Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 3.
1465
05C104
Chirurgie majeure de revascularisation, niveau 4.
1466
05C111
Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 1.
1467
05C112
Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 2.
1468
05C113
Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 3.
1469
05C114
Autres interventions de chirurgie vasculaire, niveau 4.
1470
05C11J
Autres interventions de chirurgie vasculaire, en ambulatoire.
1471
05C121
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 1.
1472
05C122
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 2.
1473
05C123
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 3.
1474
05C124
Amputations du membre inférieur, sauf des orteils, pour troubles circulatoires, niveau 4.
1475
05C131
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 1.
1476
05C132
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 2.
1477
05C133
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 3.
1478
05C134
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, niveau 4.
1532
05C13J
Amputations pour troubles circulatoires portant sur le membre supérieur ou les orteils, en ambulatoire.
1479
05C141
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1.
1522
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 1.
1480
05C142
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2.
1522
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 2.
1481
05C143
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3.
1522
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 3.
1482
05C144
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4.
1522
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc, niveau 4.
1484
05C151
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1.
1522
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 1.
1485
05C152
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2.
1522
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 2.
1486
05C153
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3.
1522
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 3.
1487
05C154
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4.
1522
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, niveau 4.
1488
05C15T
Poses d'un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc, très courte durée.
1489
05C171
Ligatures de veines et éveinages, niveau 1.
1490
05C172
Ligatures de veines et éveinages, niveau 2.
1491
05C173
Ligatures de veines et éveinages, niveau 3.
1492
05C174
Ligatures de veines et éveinages, niveau 4.
1493
05C17J
Ligatures de veines et éveinages, en ambulatoire.
1494
05C181
Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 1.
1495
05C182
Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 2.
1496
05C183
Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 3.
1497
05C184
Autres interventions sur le système circulatoire, niveau 4.
1498
05C18J
Autres interventions sur le système circulatoire, en ambulatoire.
1499
05C191
Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 1.
1500
05C192
Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 2.
1501
05C193
Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 3.
1502
05C194
Poses d'un défibrillateur cardiaque, niveau 4.
1503
05C19T
Poses d'un défibrillateur cardiaque, très courte durée.
1504
05C201
Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 1.
1505
05C202
Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 2.
1506
05C203
Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 3.
1507
05C204
Remplacements ou ablations chirurgicale d'électrodes ou repositionnements de boîtier de stimulation cardiaque permanente, niveau 4.
1508
05C211
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 1.
1509
05C212
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 2.
1510
05C213
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 3.
1511
05C214
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, niveau 4.
1512
05C21J
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 05, en ambulatoire.
1513
05C221
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 1.
1514
05C222
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 2.
1515
05C223
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 3.
1516
05C224
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, niveau 4.
1517
05C22T
Remplacements de stimulateurs cardiaques permanents, très courte durée.
1693
05K051
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 1.
1694
05K052
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 2.
1695
05K053
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 3.
1696
05K054
Endoprothèses vasculaires avec infarctus du myocarde, niveau 4.
1697
05K061
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 1.
1698
05K062
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 2.
1699
05K063
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 3.
1700
05K064
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, niveau 4.
1701
05K06T
Endoprothèses vasculaires sans infarctus du myocarde, très courte durée.
1702
05K101
Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 1.
1703
05K102
Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 2.
1704
05K103
Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 3.
1705
05K104
Actes diagnostiques par voie vasculaire, niveau 4.
1706
05K10J
Actes diagnostiques par voie vasculaire, en ambulatoire.
1712
05K121
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1713
05K122
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1714
05K123
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1715
05K124
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1522
05K131
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1716
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1522
05K132
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1717
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1522
05K133
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1718
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1522
05K134
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1719
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1720
05K13J
Actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
1721
05K14Z
Mise en place de certains accès vasculaires pour des affections de la CMD 05, séjours de moins de 2 jours.
1722
05K151
Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1.
1723
05K152
Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2.
1724
05K153
Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3.
1725
05K154
Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4.
1726
05K15J
Surveillances de greffes de cœur avec acte diagnostique par voie vasculaire, en ambulatoire.
1727
05K17J
Affections cardiovasculaires sans acte opératoire de la CMD 05, avec anesthésie, en ambulatoire.
1728
05K18J
Varices avec acte autre que ligature et éveinage, en ambulatoire.
1817
05K191
Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1.
1818
05K192
Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2.
1819
05K193
Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3.
1820
05K194
Traitements majeurs de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4.
1821
05K201
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 1.
1822
05K202
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 2.
1823
05K203
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 3.
1824
05K204
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, niveau 4.
1825
05K20T
Autres traitements de troubles du rythme par voie vasculaire, très courte durée.
1729
05M041
Infarctus aigu du myocarde, niveau 1.
1730
05M042
Infarctus aigu du myocarde, niveau 2.
1731
05M043
Infarctus aigu du myocarde, niveau 3.
1732
05M044
Infarctus aigu du myocarde, niveau 4.
1733
05M04T
Infarctus aigu du myocarde, très courte durée.
1734
05M051
Syncopes et lipothymies, niveau 1.
1735
05M052
Syncopes et lipothymies, niveau 2.
1736
05M053
Syncopes et lipothymies, niveau 3.
1737
05M054
Syncopes et lipothymies, niveau 4.
1813
05M05T
Syncopes et lipothymies, très courte durée.
1738
05M061
Angine de poitrine, niveau 1.
1739
05M062
Angine de poitrine, niveau 2.
1740
05M063
Angine de poitrine, niveau 3.
1741
05M064
Angine de poitrine, niveau 4.
1742
05M06T
Angine de poitrine, très courte durée.
1743
05M071
Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 1.
1744
05M072
Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 2.
1745
05M073
Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 3.
1746
05M074
Thrombophlébites veineuses profondes, niveau 4.
1747
05M07T
Thrombophlébites veineuses profondes, très courte durée.
1748
05M081
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 1.
1749
05M082
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 2.
1750
05M083
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 3.
1751
05M084
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, niveau 4.
1752
05M08T
Arythmies et troubles de la conduction cardiaque, très courte durée.
1753
05M091
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 1.
1754
05M092
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 2.
1755
05M093
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 3.
1756
05M094
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, niveau 4.
1757
05M09T
Insuffisances cardiaques et états de choc circulatoire, très courte durée.
1758
05M101
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1759
05M102
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1760
05M103
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1761
05M104
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1814
05M10T
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
1762
05M111
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1763
05M112
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1764
05M113
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1765
05M114
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1766
05M11T
Cardiopathies congénitales et valvulopathies, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
1767
05M121
Troubles vasculaires périphériques, niveau 1.
1768
05M122
Troubles vasculaires périphériques, niveau 2.
1769
05M123
Troubles vasculaires périphériques, niveau 3.
1770
05M124
Troubles vasculaires périphériques, niveau 4.
1771
05M12T
Troubles vasculaires périphériques, très courte durée.
1772
05M131
Douleurs thoraciques, niveau 1.
1773
05M132
Douleurs thoraciques, niveau 2.
1774
05M133
Douleurs thoraciques, niveau 3.
1775
05M134
Douleurs thoraciques, niveau 4.
1815
05M13T
Douleurs thoraciques, très courte durée.
1776
05M141
Arrêt cardiaque, niveau 1.
1777
05M142
Arrêt cardiaque, niveau 2.
1778
05M143
Arrêt cardiaque, niveau 3.
1779
05M144
Arrêt cardiaque, niveau 4.
1780
05M151
Hypertension artérielle, niveau 1.
1781
05M152
Hypertension artérielle, niveau 2.
1782
05M153
Hypertension artérielle, niveau 3.
1783
05M154
Hypertension artérielle, niveau 4.
1784
05M15T
Hypertension artérielle, très courte durée.
1785
05M161
Athérosclérose coronarienne, niveau 1.
1786
05M162
Athérosclérose coronarienne, niveau 2.
1787
05M163
Athérosclérose coronarienne, niveau 3.
1788
05M164
Athérosclérose coronarienne, niveau 4.
1789
05M16T
Athérosclérose coronarienne, très courte durée.
1790
05M171
Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 1.
1791
05M172
Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 2.
1792
05M173
Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 3.
1793
05M174
Autres affections de l'appareil circulatoire, niveau 4.
1794
05M17T
Autres affections de l'appareil circulatoire, très courte durée.
1795
05M181
Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 1.
1796
05M182
Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 2.
1797
05M183
Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 3.
1798
05M184
Endocardites aiguës et subaiguës, niveau 4.
1816
05M18T
Transferts et autres séjours courts pour endocardites aiguës et subaiguës.
1799
05M191
Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 1.
1800
05M192
Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 2.
1801
05M193
Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 3.
1802
05M194
Surveillances de greffes de cœur sans acte diagnostique par voie vasculaire, niveau 4.
1803
05M20Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil circulatoire.
1804
05M21E
Infarctus aigu du myocarde avec décès : séjours de moins de 2 jours.
1805
05M22E
Autres affections de la CMD 05 avec décès : séjours de moins de 2 jours.
1806
05M23T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05, très courte durée.
1807
05M23Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 05.
1935
06C031
Résections rectales, niveau 1.
1936
06C032
Résections rectales, niveau 2.
1937
06C033
Résections rectales, niveau 3.
1938
06C034
Résections rectales, niveau 4.
1939
06C041
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1.
1940
06C042
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2.
1941
06C043
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3.
1942
06C044
Interventions majeures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4.
1943
06C051
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1944
06C052
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1945
06C053
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1946
06C054
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1947
06C071
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 1.
1948
06C072
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 2.
1949
06C073
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 3.
1950
06C074
Interventions mineures sur l'intestin grêle et le côlon, niveau 4.
1951
06C081
Appendicectomies compliquées, niveau 1.
1952
06C082
Appendicectomies compliquées, niveau 2.
1953
06C083
Appendicectomies compliquées, niveau 3.
1954
06C084
Appendicectomies compliquées, niveau 4.
1955
06C091
Appendicectomies non compliquées, niveau 1.
1956
06C092
Appendicectomies non compliquées, niveau 2.
1957
06C093
Appendicectomies non compliquées, niveau 3.
1958
06C094
Appendicectomies non compliquées, niveau 4.
1959
06C101
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
1960
06C102
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
1961
06C103
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
1962
06C104
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
1963
06C10J
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire.
1964
06C111
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1965
06C112
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1966
06C113
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1967
06C114
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1968
06C11J
Interventions réparatrices pour hernies et éventrations à l'exception des hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
1969
06C121
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1970
06C122
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1971
06C123
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1972
06C124
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1973
06C12J
Interventions réparatrices pour hernies inguinales et crurales, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
1974
06C131
Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 1.
1975
06C132
Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 2.
1976
06C133
Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 3.
1977
06C134
Libérations d'adhérences péritonéales, niveau 4.
1978
06C141
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 1.
1979
06C142
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 2.
1980
06C143
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 3.
1981
06C144
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, niveau 4.
1982
06C14J
Interventions sur le rectum et l'anus autres que les résections rectales, en ambulatoire.
1983
06C151
Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 1.
1984
06C152
Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 2.
1985
06C153
Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 3.
1986
06C154
Autres interventions sur le tube digestif en dehors des laparotomies, niveau 4.
1987
06C161
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1988
06C162
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1989
06C163
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1990
06C164
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour tumeurs malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
1991
06C191
Hémorroïdectomies, niveau 1.
2014
Hémorroïdectomies, niveau 1.
1992
06C192
Hémorroïdectomies, niveau 2.
1993
06C193
Hémorroïdectomies, niveau 3.
1994
06C194
Hémorroïdectomies, niveau 4.
1995
06C19J
Hémorroïdectomies, en ambulatoire.
2013
Hémorroïdectomies, en ambulatoire.
1996
06C201
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
1997
06C202
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
1998
06C203
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
1999
06C204
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2000
06C211
Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 1.
2001
06C212
Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 2.
2002
06C213
Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 3.
2003
06C214
Autres interventions sur le tube digestif par laparotomie, niveau 4.
2004
06C221
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2005
06C222
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2006
06C223
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2007
06C224
Interventions sur l'œsophage, l'estomac et le duodénum pour affections autres que malignes ou ulcères, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2008
06C231
Certaines interventions pour stomies, niveau 1.
2009
06C232
Certaines interventions pour stomies, niveau 2.
2010
06C233
Certaines interventions pour stomies, niveau 3.
2011
06C234
Certaines interventions pour stomies, niveau 4.
2012
06C23J
Certaines interventions pour stomies, en ambulatoire.
2119
06K02Z
Endoscopies digestives thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
2120
06K03J
Séjours comprenant une endoscopie digestive thérapeutique sans anesthésie, en ambulatoire.
2121
06K04J
Endoscopie digestive diagnostique et anesthésie, en ambulatoire.
2122
06K05J
Séjours comprenant une endoscopie digestive diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire.
2123
06K06J
Affections digestives sans acte opératoire de la CMD 06, avec anesthésie, en ambulatoire.
2124
06M021
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
2125
06M022
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
2126
06M023
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
2127
06M024
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
2128
06M02T
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
2129
06M031
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2130
06M032
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2131
06M033
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2132
06M034
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2133
06M03T
Autres gastroentérites et maladies diverses du tube digestif, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
2134
06M041
Hémorragies digestives, niveau 1.
2135
06M042
Hémorragies digestives, niveau 2.
2136
06M043
Hémorragies digestives, niveau 3.
2137
06M044
Hémorragies digestives, niveau 4.
2199
06M04T
Transferts et autres séjours courts pour hémorragies digestives.
2138
06M051
Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 1.
2139
06M052
Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 2.
2140
06M053
Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 3.
2141
06M054
Autres tumeurs malignes du tube digestif, niveau 4.
2142
06M05T
Autres tumeurs malignes du tube digestif, très courte durée.
2143
06M061
Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 1.
2144
06M062
Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 2.
2145
06M063
Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 3.
2146
06M064
Occlusions intestinales non dues à une hernie, niveau 4.
2147
06M06T
Occlusions intestinales non dues à une hernie, très courte durée.
2148
06M071
Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 1.
2149
06M072
Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 2.
2150
06M073
Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 3.
2151
06M074
Maladies inflammatoires de l'intestin, niveau 4.
2152
06M07T
Maladies inflammatoires de l'intestin, très courte durée.
2153
06M081
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
2154
06M082
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
2155
06M083
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
2156
06M084
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
2157
06M08T
Autres affections digestives, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
2158
06M091
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2159
06M092
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2160
06M093
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2161
06M094
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2162
06M09T
Autres affections digestives, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
2163
06M101
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 1.
2164
06M102
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 2.
2165
06M103
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 3.
2166
06M104
Ulcères gastroduodénaux compliqués, niveau 4.
2167
06M111
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 1.
2168
06M112
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 2.
2169
06M113
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 3.
2170
06M114
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, niveau 4.
2171
06M11T
Ulcères gastroduodénaux non compliqués, très courte durée.
2172
06M121
Douleurs abdominales, niveau 1.
2173
06M122
Douleurs abdominales, niveau 2.
2174
06M123
Douleurs abdominales, niveau 3.
2175
06M124
Douleurs abdominales, niveau 4.
2200
06M12T
Douleurs abdominales, très courte durée.
2176
06M131
Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 1.
2177
06M132
Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 2.
2178
06M133
Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 3.
2179
06M134
Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, niveau 4.
2180
06M13T
Tumeurs malignes de l'œsophage et de l'estomac, très courte durée.
2181
06M141
Invaginations intestinales aiguës, niveau 1.
2182
06M142
Invaginations intestinales aiguës, niveau 2.
2183
06M143
Invaginations intestinales aiguës, niveau 3.
2184
06M144
Invaginations intestinales aiguës, niveau 4.
2185
06M15Z
Suivi de greffes de l'appareil digestif.
2186
06M16Z
Explorations et surveillance pour affections de l'appareil digestif.
2187
06M17T
Soins de stomies digestives, très courte durée.
2188
06M17Z
Soins de stomies digestives.
2201
06M18T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06, très courte durée.
2189
06M18Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 06.
2190
06M191
Affections sévères du tube digestif, niveau 1.
2191
06M192
Affections sévères du tube digestif, niveau 2.
2192
06M193
Affections sévères du tube digestif, niveau 3.
2193
06M194
Affections sévères du tube digestif, niveau 4.
2194
06M201
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 1.
2195
06M202
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 2.
2196
06M203
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 3.
2197
06M204
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, niveau 4.
2198
06M20T
Tumeurs bénignes de l'appareil digestif, très courte durée.
Article Annexe 1 (suite 3) En savoir plus sur cet article...- Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)
2202
06M211
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1.
2203
06M212
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2.
2204
06M213
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3.
2205
06M214
Autres affections digestives concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4.
2319
07C061
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 1.
2320
07C062
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 2.
2321
07C063
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 3.
2322
07C064
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections malignes, niveau 4.
2323
07C071
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 1.
2324
07C072
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 2.
2325
07C073
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 3.
2326
07C074
Interventions diagnostiques sur le système hépato-biliaire et pancréatique pour affections non malignes, niveau 4.
2327
07C081
Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 1.
2328
07C082
Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 2.
2329
07C083
Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 3.
2330
07C084
Autres interventions sur le système hépato-biliaire et pancréatique, niveau 4.
2331
07C091
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 1.
2332
07C092
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 2.
2333
07C093
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 3.
2334
07C094
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour tumeurs malignes, niveau 4.
2335
07C101
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 1.
2336
07C102
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 2.
2337
07C103
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 3.
2338
07C104
Interventions sur le foie, le pancréas et les veines porte ou cave pour affections non malignes, niveau 4.
2339
07C111
Dérivations biliaires, niveau 1.
2340
07C112
Dérivations biliaires, niveau 2.
2341
07C113
Dérivations biliaires, niveau 3.
2342
07C114
Dérivations biliaires, niveau 4.
2343
07C121
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 1.
2344
07C122
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 2.
2345
07C123
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 3.
2346
07C124
Autres interventions sur les voies biliaires sauf cholécystectomies isolées, niveau 4.
2347
07C131
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 1.
2348
07C132
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 2.
2349
07C133
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 3.
2350
07C134
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale pour affections aiguës, niveau 4.
2351
07C141
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 1.
2352
07C142
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 2.
2353
07C143
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 3.
2354
07C144
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, niveau 4.
2355
07C14J
Cholécystectomies sans exploration de la voie biliaire principale à l'exception des affections aiguës, en ambulatoire.
2511
07K02Z
Endoscopies biliaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
2512
07K04J
Endoscopie biliaire diagnostique et anesthésie, en ambulatoire.
2513
07K05J
Séjours comprenant une endoscopie biliaire thérapeutique ou diagnostique sans anesthésie, en ambulatoire.
2514
07M021
Affections des voies biliaires, niveau 1.
2515
07M022
Affections des voies biliaires, niveau 2.
2516
07M023
Affections des voies biliaires, niveau 3.
2517
07M024
Affections des voies biliaires, niveau 4.
2518
07M02T
Affections des voies biliaires, très courte durée.
2519
07M041
Autres affections hépatiques, niveau 1.
2520
07M042
Autres affections hépatiques, niveau 2.
2521
07M043
Autres affections hépatiques, niveau 3.
2522
07M044
Autres affections hépatiques, niveau 4.
2523
07M04T
Autres affections hépatiques, très courte durée.
2524
07M061
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 1.
2525
07M062
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 2.
2526
07M063
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 3.
2527
07M064
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, niveau 4.
2528
07M06T
Affections malignes du système hépato-biliaire ou du pancréas, très courte durée.
2529
07M071
Cirrhoses alcooliques, niveau 1.
2530
07M072
Cirrhoses alcooliques, niveau 2.
2531
07M073
Cirrhoses alcooliques, niveau 3.
2532
07M074
Cirrhoses alcooliques, niveau 4.
2533
07M07T
Cirrhoses alcooliques, très courte durée.
2534
07M081
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 1.
2535
07M082
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 2.
2536
07M083
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 3.
2537
07M084
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, niveau 4.
2538
07M08T
Autres cirrhoses et fibrose hépatique, très courte durée.
2539
07M091
Hépatites chroniques, niveau 1.
2540
07M092
Hépatites chroniques, niveau 2.
2541
07M093
Hépatites chroniques, niveau 3.
2542
07M094
Hépatites chroniques, niveau 4.
2543
07M09T
Hépatites chroniques, très courte durée.
2544
07M101
Pancréatites aiguës, niveau 1.
2545
07M102
Pancréatites aiguës, niveau 2.
2546
07M103
Pancréatites aiguës, niveau 3.
2547
07M104
Pancréatites aiguës, niveau 4.
2548
07M10T
Pancréatites aiguës, très courte durée.
2549
07M111
Autres affections non malignes du pancréas, niveau 1.
2550
07M112
Autres affections non malignes du pancréas, niveau 2.
2551
07M113
Autres affections non malignes du pancréas, niveau 3.
2552
07M114
Autres affections non malignes du pancréas, niveau 4.
2553
07M11T
Autres affections non malignes du pancréas, très courte durée.
2554
07M121
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 1.
2555
07M122
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 2.
2556
07M123
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 3.
2557
07M124
Suivis de greffe de foie et de pancréas, niveau 4.
2558
07M13Z
Explorations et surveillance des affections du système hépatobiliaire et du pancréas.
2559
07M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07, très courte durée.
2560
07M14Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 07.
2561
07M151
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 1.
2562
07M152
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 2.
2563
07M153
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 3.
2564
07M154
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, niveau 4.
2565
07M15T
Affections hépatiques sévères à l'exception des tumeurs malignes, des cirrhoses et des hépatites alcooliques, très courte durée.
2566
07M161
Ictères du nouveau-né, niveau 1.
2567
07M162
Ictères du nouveau-né, niveau 2.
2568
07M163
Ictères du nouveau-né, niveau 3.
2569
07M164
Ictères du nouveau-né, niveau 4.
2743
08C021
Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 1.
2744
08C022
Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 2.
2745
08C023
Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 3.
2746
08C024
Interventions majeures multiples sur les genoux et/ou les hanches, niveau 4.
2747
08C041
Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
2748
08C042
Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
2749
08C043
Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
2750
08C044
Interventions sur la hanche et le fémur, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
2751
08C061
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1.
2752
08C062
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2.
2753
08C063
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3.
2754
08C064
Amputations pour affections de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4.
2755
08C121
Biopsies ostéoarticulaires, niveau 1.
2756
08C122
Biopsies ostéoarticulaires, niveau 2.
2757
08C123
Biopsies ostéoarticulaires, niveau 3.
2758
08C124
Biopsies ostéoarticulaires, niveau 4.
2926
08C12J
Biopsies ostéoarticulaires, en ambulatoire.
2759
08C131
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 1.
2760
08C132
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 2.
2761
08C133
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 3.
2762
08C134
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, niveau 4.
2763
08C13J
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau de la hanche et du fémur, en ambulatoire.
2764
08C141
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 1.
2765
08C142
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 2.
2766
08C143
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 3.
2767
08C144
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, niveau 4.
2768
08C14J
Résections osseuses localisées et/ou ablation de matériel de fixation interne au niveau d'une localisation autre que la hanche et le fémur, en ambulatoire.
2769
08C201
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1.
2770
08C202
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2.
2771
08C203
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3.
2772
08C204
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4.
2773
08C20J
Greffes de peau pour maladie de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, en ambulatoire.
2774
08C211
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 1.
2775
08C212
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 2.
2776
08C213
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 3.
2777
08C214
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, niveau 4.
2778
08C21J
Autres interventions portant sur l'appareil musculosquelettique et le tissu conjonctif, en ambulatoire.
2779
08C221
Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 1.
2780
08C222
Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 2.
2781
08C223
Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 3.
2782
08C224
Interventions pour reprise de prothèses articulaires, niveau 4.
2783
08C241
Prothèses de genou, niveau 1.
2784
08C242
Prothèses de genou, niveau 2.
2785
08C243
Prothèses de genou, niveau 3.
2786
08C244
Prothèses de genou, niveau 4.
2787
08C251
Prothèses d'épaule, niveau 1.
2788
08C252
Prothèses d'épaule, niveau 2.
2789
08C253
Prothèses d'épaule, niveau 3.
2790
08C254
Prothèses d'épaule, niveau 4.
2791
08C271
Autres interventions sur le rachis, niveau 1.
2792
08C272
Autres interventions sur le rachis, niveau 2.
2793
08C273
Autres interventions sur le rachis, niveau 3.
2794
08C274
Autres interventions sur le rachis, niveau 4.
2795
08C281
Interventions maxillofaciales, niveau 1.
2796
08C282
Interventions maxillofaciales, niveau 2.
2797
08C283
Interventions maxillofaciales, niveau 3.
2798
08C284
Interventions maxillofaciales, niveau 4.
2927
08C28J
Interventions maxillofaciales, en ambulatoire.
2799
08C291
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 1.
2800
08C292
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 2.
2801
08C293
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 3.
2802
08C294
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, niveau 4.
2803
08C29J
Interventions sur le tissu mou pour tumeurs malignes, en ambulatoire.
2804
08C311
Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
2805
08C312
Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
2806
08C313
Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
2807
08C314
Interventions sur la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
2808
08C321
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2809
08C322
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2810
08C323
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2811
08C324
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2812
08C32J
Interventions sur la jambe, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
2813
08C331
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 1.
2814
08C332
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 2.
2815
08C333
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 3.
2816
08C334
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied à l'exception des fractures, niveau 4.
2817
08C341
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 1.
2818
08C342
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 2.
2819
08C343
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 3.
2820
08C344
Interventions sur les ligaments croisés sous arthroscopie, niveau 4.
2821
08C351
Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 1.
2822
08C352
Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 2.
2823
08C353
Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 3.
2824
08C354
Interventions sur le bras, coude et épaule, niveau 4.
2825
08C35J
Interventions sur le bras, coude et épaule, en ambulatoire.
2826
08C361
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
2827
08C362
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
2828
08C363
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
2829
08C364
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
2830
08C36J
Interventions sur le pied, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire.
2831
08C371
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2832
08C372
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2833
08C373
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2834
08C374
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2835
08C37J
Interventions sur le pied, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
2836
08C381
Autres arthroscopies du genou, niveau 1.
2837
08C382
Autres arthroscopies du genou, niveau 2.
2838
08C383
Autres arthroscopies du genou, niveau 3.
2839
08C384
Autres arthroscopies du genou, niveau 4.
2840
08C38J
Autres arthroscopies du genou, en ambulatoire.
2841
08C391
Interventions sur l'avant-bras, niveau 1.
2842
08C392
Interventions sur l'avant-bras, niveau 2.
2843
08C393
Interventions sur l'avant-bras, niveau 3.
2844
08C394
Interventions sur l'avant-bras, niveau 4.
2845
08C39J
Interventions sur l'avant-bras, en ambulatoire.
2846
08C401
Arthroscopies d'autres localisations, niveau 1.
2847
08C402
Arthroscopies d'autres localisations, niveau 2.
2848
08C403
Arthroscopies d'autres localisations, niveau 3.
2849
08C404
Arthroscopies d'autres localisations, niveau 4.
2850
08C40J
Arthroscopies d'autres localisations, en ambulatoire.
2851
08C411
Interventions sur le poignet, niveau 1.
2852
08C412
Interventions sur le poignet, niveau 2.
2853
08C413
Interventions sur le poignet, niveau 3.
2854
08C414
Interventions sur le poignet, niveau 4.
2855
08C41J
Interventions sur le poignet, en ambulatoire.
2856
08C421
Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 1.
2857
08C422
Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 2.
2858
08C423
Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 3.
2859
08C424
Interventions non mineures sur les tissus mous, niveau 4.
2860
08C42J
Interventions non mineures sur les tissus mous, en ambulatoire.
2861
08C431
Interventions non mineures sur la main, niveau 1.
2862
08C432
Interventions non mineures sur la main, niveau 2.
2863
08C433
Interventions non mineures sur la main, niveau 3.
2864
08C434
Interventions non mineures sur la main, niveau 4.
2865
08C43J
Interventions non mineures sur la main, en ambulatoire.
2866
08C441
Autres interventions sur la main, niveau 1.
2867
08C442
Autres interventions sur la main, niveau 2.
2868
08C443
Autres interventions sur la main, niveau 3.
2869
08C444
Autres interventions sur la main, niveau 4.
2870
08C44J
Autres interventions sur la main, en ambulatoire.
2871
08C451
Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 1.
2872
08C452
Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 2.
2873
08C453
Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 3.
2874
08C454
Ménisectomie sous arthroscopie, niveau 4.
2875
08C45J
Ménisectomie sous arthroscopie, en ambulatoire.
2876
08C461
Autres interventions sur les tissus mous, niveau 1.
2877
08C462
Autres interventions sur les tissus mous, niveau 2.
2878
08C463
Autres interventions sur les tissus mous, niveau 3.
2879
08C464
Autres interventions sur les tissus mous, niveau 4.
2880
08C46J
Autres interventions sur les tissus mous, en ambulatoire.
2881
08C471
Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 1.
2882
08C472
Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 2.
2883
08C473
Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 3.
2884
08C474
Prothèses de hanche pour traumatismes récents, niveau 4.
2885
08C481
Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 1.
2886
08C482
Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 2.
2887
08C483
Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 3.
2888
08C484
Prothèses de hanche pour des affections autres que des traumatismes récents, niveau 4.
2889
08C491
Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2890
08C492
Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2891
08C493
Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2892
08C494
Interventions sur la hanche et le fémur pour traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2893
08C501
Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
2894
08C502
Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
2895
08C503
Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
2896
08C504
Interventions sur la hanche et le fémur sauf traumatismes récents, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
2897
08C511
Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 1.
2898
08C512
Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 2.
2899
08C513
Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 3.
2900
08C514
Interventions majeures sur le rachis pour fractures, cyphoses et scolioses, niveau 4.
2901
08C521
Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 1.
2902
08C522
Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 2.
2903
08C523
Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 3.
2904
08C524
Autres interventions majeures sur le rachis, niveau 4.
2905
08C531
Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 1.
2906
08C532
Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 2.
2907
08C533
Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 3.
2908
08C534
Interventions sur le genou pour traumatismes, niveau 4.
2909
08C541
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 1.
2910
08C542
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 2.
2911
08C543
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 3.
2912
08C544
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, niveau 4.
2913
08C54J
Interventions sur le genou pour des affections autres que traumatiques, en ambulatoire.
2914
08C551
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 1.
2915
08C552
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 2.
2916
08C553
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 3.
2917
08C554
Interventions sur la cheville et l'arrière-pied pour fractures, niveau 4.
2918
08C561
Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1.
2922
Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 1.
2919
08C562
Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2.
2923
Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 2.
2920
08C563
Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3.
2924
Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 3.
2921
08C564
Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4.
2925
Interventions pour infections ostéoarticulaires, niveau 4.
3028
08K02J
Affections de l'appareil musculosquelettique sans acte opératoire de la CMD 08, avec anesthésie, en ambulatoire.
3029
08K031
Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 1.
3030
08K032
Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 2.
3031
08K033
Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 3.
3032
08K034
Tractions continues et réductions progressives : autres que hanche et fémur, niveau 4.
3033
08K041
Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 1.
3034
08K042
Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 2.
3035
08K043
Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 3.
3036
08K044
Tractions continues et réductions progressives : hanche et fémur, niveau 4.
3037
08M041
Fractures de la hanche et du bassin, niveau 1.
3038
08M042
Fractures de la hanche et du bassin, niveau 2.
3039
08M043
Fractures de la hanche et du bassin, niveau 3.
3040
08M044
Fractures de la hanche et du bassin, niveau 4.
3041
08M04T
Transferts et autres séjours courts pour fractures de la hanche et du bassin.
3042
08M051
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 1.
3043
08M052
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 2.
3044
08M053
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 3.
3045
08M054
Fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur, niveau 4.
3163
08M05T
Transferts et autres séjours pour fractures de la diaphyse, de l'épiphyse ou d'une partie non précisée du fémur.
3046
08M061
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
3047
08M062
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
3048
08M063
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
3049
08M064
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
3164
08M06T
Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge inférieur à 18 ans.
3050
08M071
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
3051
08M072
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
3052
08M073
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
3053
08M074
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
3165
08M07T
Transferts et autres séjours courts pour fractures, entorses, luxations et dislocations de la jambe, âge supérieur à 17 ans.
3054
08M081
Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 1.
3055
08M082
Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 2.
3056
08M083
Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 3.
3057
08M084
Entorses et luxations de la hanche et du bassin, niveau 4.
3166
08M08T
Transferts et autres séjours courts pour entorses et luxations de la hanche et du bassin.
3058
08M091
Arthropathies non spécifiques, niveau 1.
3059
08M092
Arthropathies non spécifiques, niveau 2.
3060
08M093
Arthropathies non spécifiques, niveau 3.
3061
08M094
Arthropathies non spécifiques, niveau 4.
3062
08M09T
Arthropathies non spécifiques, très courte durée.
3063
08M101
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 1.
3064
08M102
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 2.
3065
08M103
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 3.
3066
08M104
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, niveau 4.
3067
08M10T
Maladies osseuses et arthropathies spécifiques, très courte durée.
3068
08M141
Affections du tissu conjonctif, niveau 1.
3069
08M142
Affections du tissu conjonctif, niveau 2.
3070
08M143
Affections du tissu conjonctif, niveau 3.
3071
08M144
Affections du tissu conjonctif, niveau 4.
3072
08M14T
Affections du tissu conjonctif, très courte durée.
3073
08M151
Tendinites, myosites et bursites, niveau 1.
3074
08M152
Tendinites, myosites et bursites, niveau 2.
3075
08M153
Tendinites, myosites et bursites, niveau 3.
3076
08M154
Tendinites, myosites et bursites, niveau 4.
3167
08M15T
Tendinites, myosites et bursites, très courte durée.
3077
08M181
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 1.
3078
08M182
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 2.
3079
08M183
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 3.
3080
08M184
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, niveau 4.
3168
08M18T
Suites de traitement après une affection de l'appareil musculosquelettique ou du tissu conjonctif, très courte durée.
3081
08M191
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1.
3082
08M192
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2.
3083
08M193
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3.
3084
08M194
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4.
3169
08M19T
Autres pathologies de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée.
3085
08M201
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
3086
08M202
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
3087
08M203
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
3088
08M204
Fractures, entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
3089
08M211
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
3090
08M212
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
3091
08M213
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
3092
08M214
Entorses, luxations et dislocations du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
3093
08M221
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 1.
3094
08M222
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 2.
3095
08M223
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 3.
3096
08M224
Fractures, entorses, luxations et dislocations de la main, niveau 4.
3097
08M231
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 1.
3098
08M232
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 2.
3099
08M233
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 3.
3100
08M234
Fractures, entorses, luxations et dislocations du pied, niveau 4.
3101
08M241
Tumeurs malignes primitives des os, niveau 1.
3102
08M242
Tumeurs malignes primitives des os, niveau 2.
3103
08M243
Tumeurs malignes primitives des os, niveau 3.
3104
08M244
Tumeurs malignes primitives des os, niveau 4.
3105
08M24T
Tumeurs malignes primitives des os, très courte durée.
3106
08M251
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 1.
3107
08M252
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 2.
3108
08M253
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 3.
3109
08M254
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, niveau 4.
3110
08M25T
Fractures pathologiques et autres tumeurs malignes de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif, très courte durée.
3111
08M261
Fractures du rachis, niveau 1.
3112
08M262
Fractures du rachis, niveau 2.
3113
08M263
Fractures du rachis, niveau 3.
3114
08M264
Fractures du rachis, niveau 4.
3115
08M271
Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 1.
3116
08M272
Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 2.
3117
08M273
Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 3.
3118
08M274
Sciatiques et autres radiculopathies, niveau 4.
3119
08M27T
Sciatiques et autres radiculopathies, très courte durée.
3120
08M281
Autres rachialgies, niveau 1.
3121
08M282
Autres rachialgies, niveau 2.
3122
08M283
Autres rachialgies, niveau 3.
3123
08M284
Autres rachialgies, niveau 4.
3124
08M28T
Autres rachialgies, très courte durée.
3125
08M291
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 1.
3126
08M292
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 2.
3127
08M293
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 3.
3128
08M294
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, niveau 4.
3170
08M29T
Autres pathologies rachidiennes relevant d'un traitement médical, très courte durée.
3129
08M301
Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 1.
3130
08M302
Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 2.
3131
08M303
Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 3.
3132
08M304
Rhumatismes et raideurs articulaires, niveau 4.
3133
08M30T
Rhumatismes et raideurs articulaires, très courte durée.
3134
08M311
Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 1.
3135
08M312
Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 2.
3136
08M313
Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 3.
3137
08M314
Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, niveau 4.
3138
08M31T
Ostéomyélites aiguës (y compris vertébrales) et arthrites septiques, très courte durée.
3139
08M321
Ostéomyélites chroniques, niveau 1.
3140
08M322
Ostéomyélites chroniques, niveau 2.
3141
08M323
Ostéomyélites chroniques, niveau 3.
3142
08M324
Ostéomyélites chroniques, niveau 4.
3143
08M32T
Ostéomyélites chroniques, très courte durée.
3144
08M331
Ablation de matériel sans acte classant, niveau 1.
3145
08M332
Ablation de matériel sans acte classant, niveau 2.
3146
08M333
Ablation de matériel sans acte classant, niveau 3.
3147
08M334
Ablation de matériel sans acte classant, niveau 4.
3171
08M33T
Ablation de matériel sans acte classant, très courte durée.
3148
08M341
Algoneurodystrophie, niveau 1.
3149
08M342
Algoneurodystrophie, niveau 2.
3150
08M343
Algoneurodystrophie, niveau 3.
3151
08M344
Algoneurodystrophie, niveau 4.
3172
08M34T
Algoneurodystrophie, très courte durée.
3152
08M35Z
Explorations et surveillance de l'appareil musculosquelettique et du tissu conjonctif.
3153
08M36T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08, très courte durée.
3154
08M36Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 08.
3155
08M371
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
3156
08M372
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
3157
08M373
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
3158
08M374
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
3173
08M37T
Fractures du bras et de l'avant-bras, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
3159
08M381
Entorses et luxations du rachis, niveau 1.
3160
08M382
Entorses et luxations du rachis, niveau 2.
3161
08M383
Entorses et luxations du rachis, niveau 3.
3162
08M384
Entorses et luxations du rachis, niveau 4.
3174
08M38T
Entorses et luxations du rachis, très courte durée.
Article Annexe 1 (suite 4) En savoir plus sur cet article...- Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)
3314
09C021
Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 1.
3315
09C022
Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 2.
3316
09C023
Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 3.
3317
09C024
Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, niveau 4.
3318
09C02J
Greffes de peau et/ ou parages de plaie pour ulcère cutané ou cellulite, en ambulatoire.
3319
09C031
Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 1.
3320
09C032
Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 2.
3321
09C033
Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 3.
3322
09C034
Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, niveau 4.
3323
09C03J
Greffes de peau et/ ou parages de plaie à l'exception des ulcères cutanés et cellulites, en ambulatoire.
3324
09C041
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 1.
3325
09C042
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 2.
3326
09C043
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 3.
3327
09C044
Mastectomies totales pour tumeur maligne, niveau 4.
3328
09C051
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 1.
3329
09C052
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 2.
3330
09C053
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 3.
3331
09C054
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, niveau 4.
3332
09C05J
Mastectomies subtotales pour tumeur maligne, en ambulatoire.
3333
09C061
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 1.
3334
09C062
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 2.
3335
09C063
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 3.
3336
09C064
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, niveau 4.
3337
09C06T
Interventions sur le sein pour des affections non malignes autres que les actes de biopsie et d'excision locale, très courte durée.
3338
09C071
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 1.
3339
09C072
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 2.
3340
09C073
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 3.
3341
09C074
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, niveau 4.
3342
09C07J
Biopsies et excisions locales pour des affections non malignes du sein, en ambulatoire.
3343
09C081
Interventions sur la région anale et périanale, niveau 1.
3344
09C082
Interventions sur la région anale et périanale, niveau 2.
3345
09C083
Interventions sur la région anale et périanale, niveau 3.
3346
09C084
Interventions sur la région anale et périanale, niveau 4.
3347
09C08J
Interventions sur la région anale et périanale, en ambulatoire.
3348
09C091
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 1.
3349
09C092
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 2.
3350
09C093
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 3.
3351
09C094
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, niveau 4.
3352
09C09J
Interventions plastiques en dehors de la chirurgie esthétique, en ambulatoire.
3353
09C101
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 1.
3354
09C102
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 2.
3355
09C103
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 3.
3356
09C104
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, niveau 4.
3357
09C10J
Autres interventions sur la peau, les tissus sous-cutanés ou les seins, en ambulatoire.
3358
09C111
Reconstructions des seins, niveau 1.
3362
Reconstructions des seins, niveau 1.
3359
09C112
Reconstructions des seins, niveau 2.
3363
Reconstructions des seins, niveau 2.
3360
09C113
Reconstructions des seins, niveau 3.
3364
Reconstructions des seins, niveau 3.
3361
09C114
Reconstructions des seins, niveau 4.
3365
Reconstructions des seins, niveau 4.
3514
09K02J
Affections de la peau, des tissus sous-cutanés et des seins sans acte opératoire de la CMD 09, avec anesthésie, en ambulatoire.
3515
09M021
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
3516
09M022
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
3517
09M023
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
3518
09M024
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
3519
09M02T
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
3520
09M031
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
3521
09M032
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
3522
09M033
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
3523
09M034
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
3524
09M03T
Traumatismes de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
3525
09M041
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
3526
09M042
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
3527
09M043
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
3528
09M044
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
3529
09M04T
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
3530
09M051
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
3531
09M052
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
3532
09M053
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
3533
09M054
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
3534
09M05T
Lésions, infections et inflammations de la peau et des tissus sous-cutanés, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
3535
09M061
Ulcères cutanés, niveau 1.
3536
09M062
Ulcères cutanés, niveau 2.
3537
09M063
Ulcères cutanés, niveau 3.
3538
09M064
Ulcères cutanés, niveau 4.
3539
09M06T
Ulcères cutanés, très courte durée.
3540
09M071
Autres affections dermatologiques, niveau 1.
3541
09M072
Autres affections dermatologiques, niveau 2.
3542
09M073
Autres affections dermatologiques, niveau 3.
3543
09M074
Autres affections dermatologiques, niveau 4.
3544
09M07T
Autres affections dermatologiques, très courte durée.
3545
09M081
Affections dermatologiques sévères, niveau 1.
3546
09M082
Affections dermatologiques sévères, niveau 2.
3547
09M083
Affections dermatologiques sévères, niveau 3.
3548
09M084
Affections dermatologiques sévères, niveau 4.
3549
09M08T
Affections dermatologiques sévères, très courte durée.
3550
09M091
Affections non malignes des seins, niveau 1.
3551
09M092
Affections non malignes des seins, niveau 2.
3552
09M093
Affections non malignes des seins, niveau 3.
3553
09M094
Affections non malignes des seins, niveau 4.
3554
09M09T
Affections non malignes des seins, très courte durée.
3555
09M101
Tumeurs malignes des seins, niveau 1.
3556
09M102
Tumeurs malignes des seins, niveau 2.
3557
09M103
Tumeurs malignes des seins, niveau 3.
3558
09M104
Tumeurs malignes des seins, niveau 4.
3567
09M10T
Tumeurs malignes des seins, très courte durée.
3559
09M111
Tumeurs de la peau, niveau 1.
3560
09M112
Tumeurs de la peau, niveau 2.
3561
09M113
Tumeurs de la peau, niveau 3.
3562
09M114
Tumeurs de la peau, niveau 4.
3568
09M11T
Tumeurs de la peau, très courte durée.
3563
09M12Z
Explorations et surveillance des affections de la peau.
3564
09M13Z
Explorations et surveillance des affections des seins.
3569
09M14T
Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau, très courte durée.
3565
09M14Z
Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections de la peau.
3566
09M15Z
Symptômes et autres recours aux soins concernant les affections des seins.
9999
09Z02Z
Chirurgie esthétique.
3717
10C021
Interventions sur l'hypophyse, niveau 1.
3718
10C022
Interventions sur l'hypophyse, niveau 2.
3719
10C023
Interventions sur l'hypophyse, niveau 3.
3720
10C024
Interventions sur l'hypophyse, niveau 4.
3721
10C031
Interventions sur les glandes surrénales, niveau 1.
3722
10C032
Interventions sur les glandes surrénales, niveau 2.
3723
10C033
Interventions sur les glandes surrénales, niveau 3.
3724
10C034
Interventions sur les glandes surrénales, niveau 4.
3725
10C051
Interventions sur les parathyroïdes, niveau 1.
3726
10C052
Interventions sur les parathyroïdes, niveau 2.
3727
10C053
Interventions sur les parathyroïdes, niveau 3.
3728
10C054
Interventions sur les parathyroïdes, niveau 4.
3729
10C071
Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 1.
3730
10C072
Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 2.
3731
10C073
Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 3.
3732
10C074
Interventions sur le tractus thyréoglosse, niveau 4.
3733
10C081
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 1.
3734
10C082
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 2.
3735
10C083
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 3.
3736
10C084
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, niveau 4.
3737
10C08J
Autres interventions pour troubles endocriniens, métaboliques ou nutritionnels, en ambulatoire.
3738
10C091
Gastroplasties pour obésité, niveau 1.
3739
10C092
Gastroplasties pour obésité, niveau 2.
3740
10C093
Gastroplasties pour obésité, niveau 3.
3741
10C094
Gastroplasties pour obésité, niveau 4.
3742
10C101
Autres interventions pour obésité, niveau 1.
3743
10C102
Autres interventions pour obésité, niveau 2.
3744
10C103
Autres interventions pour obésité, niveau 3.
3745
10C104
Autres interventions pour obésité, niveau 4.
3746
10C111
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 1.
3747
10C112
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 2.
3748
10C113
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 3.
3749
10C114
Interventions sur la thyroïde pour tumeurs malignes, niveau 4.
3750
10C121
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 1.
3751
10C122
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 2.
3752
10C123
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 3.
3753
10C124
Interventions sur la thyroïde pour affections non malignes, niveau 4.
3754
10C131
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 1.
3755
10C132
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 2.
3756
10C133
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 3.
3757
10C134
Interventions digestives autres que les gastroplasties, pour obésité, niveau 4.
3911
10M021
Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 1.
3912
10M022
Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 2.
3913
10M023
Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 3.
3914
10M024
Diabète, âge supérieur à 35 ans, niveau 4.
3915
10M02T
Diabète, âge supérieur à 35 ans, très courte durée.
3916
10M031
Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 1.
3917
10M032
Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 2.
3918
10M033
Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 3.
3919
10M034
Diabète, âge inférieur à 36 ans, niveau 4.
3920
10M03T
Diabète, âge inférieur à 36 ans, très courte durée.
3921
10M071
Autres troubles endocriniens, niveau 1.
3922
10M072
Autres troubles endocriniens, niveau 2.
3923
10M073
Autres troubles endocriniens, niveau 3.
3924
10M074
Autres troubles endocriniens, niveau 4.
3925
10M07T
Autres troubles endocriniens, très courte durée.
3926
10M081
Acidocétose et coma diabétique, niveau 1.
3927
10M082
Acidocétose et coma diabétique, niveau 2.
3928
10M083
Acidocétose et coma diabétique, niveau 3.
3929
10M084
Acidocétose et coma diabétique, niveau 4.
3930
10M08T
Acidocétose et coma diabétique, très courte durée.
3931
10M091
Obésité, niveau 1.
3932
10M092
Obésité, niveau 2.
3933
10M093
Obésité, niveau 3.
3934
10M094
Obésité, niveau 4.
3935
10M09T
Obésité, très courte durée.
3936
10M101
Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 1.
3937
10M102
Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 2.
3938
10M103
Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 3.
3939
10M104
Maladies métaboliques congénitales sévères, niveau 4.
3940
10M10T
Maladies métaboliques congénitales sévères, très courte durée.
3941
10M111
Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 1.
3942
10M112
Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 2.
3943
10M113
Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 3.
3944
10M114
Autres maladies métaboliques congénitales, niveau 4.
3972
10M11T
Autres maladies métaboliques congénitales, très courte durée.
3945
10M121
Tumeurs des glandes endocrines, niveau 1.
3946
10M122
Tumeurs des glandes endocrines, niveau 2.
3947
10M123
Tumeurs des glandes endocrines, niveau 3.
3948
10M124
Tumeurs des glandes endocrines, niveau 4.
3949
10M12T
Tumeurs des glandes endocrines, très courte durée.
3950
10M13Z
Explorations et surveillance pour affections endocriniennes et métaboliques.
3973
10M14T
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10, très courte durée.
3951
10M14Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 10.
3952
10M151
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
3953
10M152
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
3954
10M153
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
3955
10M154
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
3956
10M15T
Troubles métaboliques, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
3957
10M161
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
3958
10M162
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
3959
10M163
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
3960
10M164
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
3961
10M16T
Troubles métaboliques, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
3962
10M171
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
3963
10M172
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
3964
10M173
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
3965
10M174
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
3966
10M17T
Troubles nutritionnels divers, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
3967
10M181
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
3968
10M182
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
3969
10M183
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
3970
10M184
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
3971
10M18T
Troubles nutritionnels divers, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
3974
10M191
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1.
3975
10M192
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2.
3976
10M193
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3.
3977
10M194
Autres affections de la CMD 10 concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4.
3978
10M201
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 1.
3979
10M202
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 2.
3980
10M203
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 3.
3981
10M204
Problèmes alimentaires du nouveau-né et du nourrisson, niveau 4.
4112
11C021
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 1.
4113
11C022
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 2.
4114
11C023
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 3.
4115
11C024
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection tumorale, niveau 4.
4116
11C031
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1.
4149
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 1.
4117
11C032
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2.
4150
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 2.
4118
11C033
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3.
4151
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 3.
4119
11C034
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4.
4152
Interventions sur les reins et les uretères et chirurgie majeure de la vessie pour une affection non tumorale, niveau 4.
4120
11C041
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 1.
4121
11C042
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 2.
4122
11C043
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 3.
4123
11C044
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, niveau 4.
4124
11C04J
Autres interventions sur la vessie à l'exception des interventions transurétrales, en ambulatoire.
4125
11C051
Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 1.
4126
11C052
Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 2.
4127
11C053
Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 3.
4128
11C054
Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, niveau 4.
4129
11C05J
Interventions transurétrales ou par voie transcutanée, en ambulatoire.
4130
11C061
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
4131
11C062
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
4132
11C063
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
4133
11C064
Interventions sur l'urètre, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
4134
11C071
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
4135
11C072
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
4136
11C073
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
4137
11C074
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
4138
11C07J
Interventions sur l'urètre, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
4139
11C081
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 1.
4140
11C082
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 2.
4141
11C083
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 3.
4142
11C084
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, niveau 4.
4143
11C08T
Autres interventions sur les reins et les voies urinaires, très courte durée.
4144
11C091
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 1.
4145
11C092
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 2.
4146
11C093
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 3.
4147
11C094
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, niveau 4.
4148
11C09J
Créations et réfections de fistules artérioveineuses pour affections de la CMD 11, en ambulatoire.
4273
11K021
Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 1.
4274
11K022
Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 2.
4275
11K023
Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 3.
4276
11K024
Insuffisance rénale, avec dialyse, niveau 4.
4277
11K02J
Insuffisance rénale, avec dialyse, en ambulatoire.
4278
11K03Z
Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours.
4279
11K04Z
Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
4280
11K05Z
Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 11 et de moins de 2 jours.
4281
11K06Z
Séjours de la CMD 11 comprenant une endoscopie génito-urinaire diagnostique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
4282
11K07Z
Séjours de la CMD 11 comprenant la mise en place de certains accès vasculaires, en ambulatoire.
4283
11K08J
Lithotritie extracorporelle de l'appareil urinaire, en ambulatoire.
4284
11M021
Lithiases urinaires, niveau 1.
4285
11M022
Lithiases urinaires, niveau 2.
4286
11M023
Lithiases urinaires, niveau 3.
4287
11M024
Lithiases urinaires, niveau 4.
4342
11M02T
Lithiases urinaires, très courte durée.
4288
11M031
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
4289
11M032
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
4290
11M033
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
4291
11M034
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
4292
11M03T
Infections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
4293
11M041
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
4294
11M042
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
4295
11M043
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
4296
11M044
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
4297
11M04T
Infections des reins et des voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
4298
11M061
Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 1.
4299
11M062
Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 2.
4300
11M063
Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 3.
4301
11M064
Insuffisance rénale, sans dialyse, niveau 4.
4302
11M06T
Insuffisance rénale, sans dialyse, très courte durée.
4303
11M071
Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 1.
4304
11M072
Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 2.
4305
11M073
Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 3.
4306
11M074
Tumeurs des reins et des voies urinaires, niveau 4.
4307
11M07T
Tumeurs des reins et des voies urinaires, très courte durée.
4308
11M081
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
4309
11M082
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
4310
11M083
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
4311
11M084
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
4312
11M08T
Autres affections des reins et des voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée.
4313
11M101
Rétrécissement urétral, niveau 1.
4314
11M102
Rétrécissement urétral, niveau 2.
4315
11M103
Rétrécissement urétral, niveau 3.
4316
11M104
Rétrécissement urétral, niveau 4.
4317
11M10T
Rétrécissement urétral, très courte durée.
4318
11M111
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
4319
11M112
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
4320
11M113
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
4321
11M114
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
4322
11M121
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
4323
11M122
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
4324
11M123
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
4325
11M124
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
4343
11M12T
Signes et symptômes concernant les reins et les voies urinaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
4326
11M151
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
4327
11M152
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
4328
11M153
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
4329
11M154
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
4330
11M15T
Autres affections des reins et des voies urinaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
4331
11M161
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
4332
11M162
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
4333
11M163
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
4334
11M164
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
4335
11M16T
Autres affections des reins et des voies urinaires, à l'exception de celles d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée.
4336
11M171
Surveillances de greffes de rein, niveau 1.
4337
11M172
Surveillances de greffes de rein, niveau 2.
4338
11M173
Surveillances de greffes de rein, niveau 3.
4339
11M174
Surveillances de greffes de rein, niveau 4.
4340
11M18Z
Explorations et surveillance pour affections du rein et des voies urinaires.
4344
11M19T
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11, très courte durée.
4341
11M19Z
Autres symptômes et recours aux soins de la CMD 11.
4345
11M201
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 1.
4346
11M202
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 2.
4347
11M203
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 3.
4348
11M204
Autres affections uronéphrologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau 4.
4513
12C031
Interventions sur le pénis, niveau 1.
4514
12C032
Interventions sur le pénis, niveau 2.
4515
12C033
Interventions sur le pénis, niveau 3.
4516
12C034
Interventions sur le pénis, niveau 4.
4517
12C03J
Interventions sur le pénis, en ambulatoire.
4518
12C041
Prostatectomies transurétrales, niveau 1.
4561
Prostatectomies transurétrales, niveau 1.
4519
12C042
Prostatectomies transurétrales, niveau 2.
4520
12C043
Prostatectomies transurétrales, niveau 3.
4521
12C044
Prostatectomies transurétrales, niveau 4.
4562
12C04J
Prostatectomies transurétrales, en ambulatoire.
4522
12C051
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 1.
4523
12C052
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 2.
4524
12C053
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 3.
4525
12C054
Interventions sur les testicules pour tumeurs malignes, niveau 4.
4526
12C061
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 1.
4527
12C062
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 2.
4528
12C063
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
4529
12C064
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, niveau 4.
4530
12C06J
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire.
4531
12C071
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
4532
12C072
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 2.
4533
12C073
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
4534
12C074
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
4535
12C07J
Interventions sur les testicules pour affections non malignes, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire.
4536
12C081
Circoncision, niveau 1.
4537
12C082
Circoncision, niveau 2.
4538
12C083
Circoncision, niveau 3.
4539
12C084
Circoncision, niveau 4.
4540
12C08J
Circoncision, en ambulatoire.
4541
12C091
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1.
4542
12C092
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2.
4543
12C093
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3.
4544
12C094
Autres interventions pour tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4.
4545
12C101
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1.
4546
12C102
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2.
4547
12C103
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3.
4548
12C104
Autres interventions pour affections non malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4.
4549
12C111
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 1.
4550
12C112
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 2.
4551
12C113
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 3.
4552
12C114
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour tumeurs malignes, niveau 4.
4553
12C121
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 1.
4554
12C122
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 2.
4555
12C123
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 3.
4556
12C124
Interventions pelviennes majeures chez l'homme pour affections non malignes, niveau 4.
4557
12C131
Stérilisation et vasoplastie, niveau 1.
4558
12C132
Stérilisation et vasoplastie, niveau 2.
4559
12C133
Stérilisation et vasoplastie, niveau 3.
4560
12C134
Stérilisation et vasoplastie, niveau 4.
4757
12K02Z
Endoscopies génito-urinaires et anesthésie : séjours de la CMD 12 et de moins de deux jours.
4758
12K03Z
Séjours de la CMD 12 comprenant une endoscopie génito-urinaire sans anesthésie : séjours de moins de deux jours.
4759
12K06J
Séjours comprenant une biopsie prostatique, en ambulatoire.
4760
12M031
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 1.
4761
12M032
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 2.
4762
12M033
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 3.
4763
12M034
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, niveau 4.
4764
12M03T
Tumeurs malignes de l'appareil génital masculin, très courte durée.
4765
12M041
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 1.
4766
12M042
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 2.
4767
12M043
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 3.
4768
12M044
Hypertrophie prostatique bénigne, niveau 4.
4785
12M04T
Hypertrophie prostatique bénigne, très courte durée.
4769
12M051
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 1.
4770
12M052
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 2.
4771
12M053
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 3.
4772
12M054
Autres affections de l'appareil génital masculin, niveau 4.
4786
12M05T
Autres affections de l'appareil génital masculin, très courte durée.
4773
12M061
Prostatites aiguës et orchites, niveau 1.
4774
12M062
Prostatites aiguës et orchites, niveau 2.
4775
12M063
Prostatites aiguës et orchites, niveau 3.
4776
12M064
Prostatites aiguës et orchites, niveau 4.
4777
12M06T
Prostatites aiguës et orchites, très courte durée.
4778
12M071
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 1.
4779
12M072
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 2.
4780
12M073
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 3.
4781
12M074
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, niveau 4.
4782
12M07T
Autres infections et inflammations de l'appareil génital masculin, très courte durée.
4783
12M08Z
Explorations et surveillance des affections de l'appareil génital masculin.
4784
12M09Z
Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 12.
Article Annexe 1 (suite 5) En savoir plus sur cet article...- Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.
LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS "GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS" (suite)
4922
13C031
Hystérectomies, niveau 1.
4923
13C032
Hystérectomies, niveau 2.
4924
13C033
Hystérectomies, niveau 3.
4925
13C034
Hystérectomies, niveau 4.
4926
13C041
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 1.
4927
13C042
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 2.
4928
13C043
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 3.
4929
13C044
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, niveau 4.
4988
13C04J
Interventions réparatrices sur l'appareil génital féminin, en ambulatoire.
4930
13C051
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 1.
4931
13C052
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 2.
4932
13C053
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 3.
4933
13C054
Interventions sur le système utéroannexiel pour tumeurs malignes, niveau 4.
4934
13C061
Interruptions tubaires, niveau 1.
4935
13C062
Interruptions tubaires, niveau 2.
4936
13C063
Interruptions tubaires, niveau 3.
4937
13C064
Interruptions tubaires, niveau 4.
4938
13C06J
Interruptions tubaires, en ambulatoire.
4939
13C071
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 1.
4940
13C072
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 2.
4941
13C073
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 3.
4942
13C074
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, niveau 4.
4943
13C07J
Interventions sur le système utéroannexiel pour des affections non malignes, autres que les interruptions tubaires, en ambulatoire.
4944
13C081
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 1.
4945
13C082
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 2.
4946
13C083
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 3.
4947
13C084
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, niveau 4.
4948
13C08J
Interventions sur la vulve, le vagin ou le col utérin, en ambulatoire.
4949
13C091
Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 1.
4950
13C092
Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 2.
4951
13C093
Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 3.
4952
13C094
Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, niveau 4.
4953
13C09T
Laparoscopies ou cœlioscopies diagnostiques, très courte durée.
4954
13C101
Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 1.
4955
13C102
Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 2.
4956
13C103
Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 3.
4957
13C104
Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, niveau 4.
4958
13C10T
Ligatures tubaires par laparoscopie ou cœlioscopie, très courte durée.
4959
13C111
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 1.
4960
13C112
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 2.
4961
13C113
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 3.
4962
13C114
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, niveau 4.
4963
13C11J
Dilatations et curetages, conisations pour tumeurs malignes, en ambulatoire.
4964
13C121
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 1.
4965
13C122
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 2.
4966
13C123
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 3.
4967
13C124
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, niveau 4.
4968
13C12J
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire.
4987
Dilatations et curetages, conisations pour affections non malignes, en ambulatoire.
4969
13C131
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 1.
4970
13C132
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 2.
4971
13C133
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 3.
4972
13C134
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, niveau 4.
4973
13C13T
Autres interventions sur l'appareil génital féminin, très courte durée.
4974
13C141
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 1.
4975
13C142
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 2.
4976
13C143
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 3.
4977
13C144
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour tumeurs malignes, niveau 4.
4978
13C151
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 1.
4979
13C152
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 2.
4980
13C153
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 3.
4981
13C154
Exentérations pelviennes, hystérectomies élargies ou vulvectomies pour affections non malignes, niveau 4.
4982
13C16J
Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire.
4989
Prélèvements d'ovocytes, en ambulatoire.
4983
13C171
Cervicocystopexie, niveau 1.
4984
13C172
Cervicocystopexie, niveau 2.
4985
13C173
Cervicocystopexie, niveau 3.
4986
13C174
Cervicocystopexie, niveau 4.
5205
13K02Z
Endoscopies génito-urinaires thérapeutiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours.
5206
13K03Z
Séjours de la CMD 13 comprenant une endoscopie génito-urinaire thérapeutique sans anesthésie : séjours de moins de 2 jours.
5207
13K04Z
Endoscopies génito-urinaires diagnostiques et anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours.
5208
13K05Z
Endoscopies génito-urinaires diagnostiques sans anesthésie : séjours de la CMD 13 et de moins de 2 jours.
5209
13K06J
Affections de l'appareil génital féminin sans acte opératoire de la CMD 13, avec anesthésie, en ambulatoire.
5210
13M031
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 1.
5211
13M032
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 2.
5212
13M033
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 3.
5213
13M034
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, niveau 4.
5214
13M03T
Tumeurs malignes de l'appareil génital féminin, très courte durée.
5215
13M041
Autres affections de l'appareil génital féminin, niveau 1.
5216
13M042
- Modifié par Arrêté du 14 février 2012 - art.