Arrêté du 3 février 2009 relatif à l'inscription de l'endoprothèse TALENT LPS avec système de pose Xcelerant Hydro de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
texte n° 11
ARRETE
Arrêté du 3 février 2009 relatif à l'inscription de l'endoprothèse TALENT LPS avec système de pose Xcelerant Hydro de la société MEDTRONIC France SAS au chapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
NOR: SASS0902770A
La ministre de la santé et des sports et le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique,
Vu le code de la santé publique ;
Vu le code de la sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 à R. 165-30 ;
Vu l'avis de la commission d'évaluation des produits et prestations,
Arrêtent :
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 4, rubrique A. ― Endoprothèses aortiques pour le traitement des anévrismes de l'aorte abdominale sous-rénale , dans la rubrique Société MEDTRONIC France SAS (MF SAS) :
1. La phrase :
L'implantation des endoprothèses TALENT LPS et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant doit être réalisée conformément aux recommandations émises par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) incluant, entre autres :
― la nécessité d'informer les patients, avant l'implantation, des bénéfices et risques attendus et du suivi postopératoire indispensable ;
― la réalisation de l'implantation par un praticien formé. ,
est remplacée par la phrase :
L'implantation des endoprothèses TALENT LPS avec système de pose Xcelerant et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS) doit être réalisée conformément aux recommandations émises par l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) incluant, entre autres :
― la nécessité d'informer les patients, avant l'implantation, des bénéfices et risques attendus, et du suivi postopératoire indispensable ;
― la réalisation de l'implantation par un praticien formé.
2. La phrase :
Il est rappelé que les endoprothèses TALENT LPS et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant ne doivent pas être utilisées :
― chez les malades dont l'espérance de vie est considérée comme inférieure à 1 an ;
― chez les malades dont le suivi clinique s'avère impossible ou difficile. ,
est remplacée par la phrase :
Il est rappelé que les endoprothèses TALENT LPS avec système de pose Xcelerant et TALENT LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS) ne doivent pas être utilisées :
― chez les malades dont l'espérance de vie est considérée comme inférieure à 1 an ;
― chez les malades dont le suivi clinique s'avère impossible ou difficile.
3. Sont ajoutés les produits suivants :
| CODE |
NOMENCLATURE |
| 3136131 |
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, HDS, corps bifurqué + jambage. Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS), corps bifurqué + jambage (ou branche iliaque controlatérale) de la société Medtronic France SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ― Corps bifurqué : AF2412C140AXH, AF2414C140AXH, AF2416C140AXH, AF2612C140AXH, AF2614C140AXH, AF2616C140AXH, AF2618C140AXH, AF2812C140AXH, AF2814C140AXH, AF2816C140AXH, AF2818C140AXH, AF2820C140AXH, AF3012C140AXH, AF3014C140AXH, AF3016C140AXH, AF3018C140AXH, AF3020C140AXH, AF3214C140AXH, AF3216C140AXH, AF3218C140AXH, AF3220C140AXH, AF3414C140AXH, AF3416C140AXH, AF3418C140AXH, AF3420C140AXH, AF2412C155AXH, AF2412C170AXH, AF2414C155AXH, AF2414C170AXH, AF2416C155AXH, AF2416C170AXH, AF2612C155AXH, AF2612C170AXH, AF2614C155AXH, AF2614C170AXH, AF2616C155AXH, AF2616C170AXH, AF2618C155AXH, AF2618C170AXH, AF2812C155AXH, AF2812C170AXH, AF2814C155AXH, AF2814C170AXH, AF2816C155AXH, AF2816C170AXH, AF2818C155AXH, AF2818C170AXH, AF2820C155AXH, AF2820C170AXH, AF3012C155AXH, AF3012C170AXH, AF3014C155AXH, AF3014C170AXH, AF3016C155AXH, AF3016C170AXH, AF3018C155AXH, AF3018C170AXH, AF3020C155AXH, AF3020C170AXH, AF3214C155AXH, AF3214C170AXH, AF3216C155AXH, AF3216C170AXH, AF3218C155AXH, AF3218C170AXH, AF3220C155AXH, AF3220C170AXH, AF3414C155AXH, AF3414C170AXH, AF3416C155AXH, AF3416C170AXH, AF3418C155AXH, AF3418C170AXH, AF3420C155AXH, AF3420C170AXH, AF3618C155AXH, AF3618C170AXH, AF3620C155AXH, AF3620C170AXH. ― Jambage (ou branche iliaque controlatérale) : IW1408C105AXH, IW1408C75AXH, IW1408C90AXH, IW1410C105AXH, IW1410C75AXH, IW1410C90AXH, IW1412C105AXH, IW1412C75AXH, IW1412C90AXH, IW1414C105AXH, IW1414C75AXH, IW1414C90AXH, IW1416C105AXH, IW1416C75AXH, IW1416C90AXH, IW1418C105AXH, IW1418C75AXH, IW1418C90AXH, IW1420C105AXH, IW1420C75AXH, IW1420C90AXH, IW1422C105AXH, IW1422C75AXH, IW1422C90AXH, IW1424C105AXH, IW1424C75AXH, IW1424C90AXH. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011. |
| 3192900 |
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, HDS, corps AUI + stent borgne. Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS), corps AUI + stent borgne de la société Medtronic France SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ― Corps AUI : AUB2212C155AXH, AUB2212C170AXH, AUB2214C155AXH, AUB2216C126AXH, AUF2414C155AXH, AUF2414C170AXH, AUF2416C126AXH, AUF2614C155AXH, AUF2616C126AXH, AUF2616C155AXH, AUF2616C170AXH, AUF2816C126AXH, AUF2816C155AXH, AUF2816C170AXH, AUF2818C155AXH, AUF2818C170AXH, AUF3016C125AXH, AUF3016C155AXH, AUF3016C170AXH, AUF3018C155AXH, AUF3018C170AXH, AUF3216C125AXH, AUF3216C155AXH, AUF3216C170AXH, AUF3218C155AXH, AUF3218C170AXH, AUF3220C155AXH, AUF3220C170AXH, AUF3414C155AXH, AUF3414C170AXH, AUF3416C125AXH, AUF3416C155AXH, AUF3416C170AXH, AUF3418C155AXH, AUF3418C170AXH, AUF3420C155AXH, AUF3420C170AXH, AUF3616C124AXH. ― Stent borgne (Occluder) : OCL08 ― OCL10 ― OCL12 ― OCL14 ― OCL16 ― OCL18 ― OCL20 ― OCL22 ― OCL24. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011. |
| 3109826 |
Endoprothèse aortique, MF SAS, Talent LPS X, HDS, extension. Endoprothèse aortique, Talent LPS avec système de pose Xcelerant Hydro (HDS), extension, de la société Medtronic France SAS. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : ― Extension aortique : AXB2020W30AXH, AXB2222W30AXH, AXF2424W30AXH, AXF2626W30AXH, AXF2828W29AXH, AXF3030W28AXH, AXF3232W28AXH, AXF3434W28AXH, AXF3636W26AXH. ― Extension iliaque : IXW0808B69AXH, IXW1010B69AXH, IXW1212B68AXH, IXW1414B67AXH, IXW1616B67AXH, IXW1818B67AXH, IXW2020B65AXH, IXW2222B65AXH, IXW0808C81AXH, IXW1010C81AXH, IXW1208C75AXH, IXW1212C81AXH, IXW1410C75AXH, IXW1414C80AXH, IXW1612C75AXH, IXW1616C80AXH, IXW1812C80AXH, IXW1812C140AXH, IXW1814C75AXH, IXW1814C140AXH, IXW1816C80AXH, IXW1816C140AXH, IXW1818C80AXH, IXW1818C140AXH, IXW1820C80AXH, IXW1822C80AXH, IXW1824C80AXH, IXW2016C74AXH, IXW2020C79AXH, IXW2218C74AXH, IXW2222C79AXH. Date de fin de prise en charge : 1er juin 2011. |
Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.
Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 février 2009.
La ministre de la santé et des sports,
Pour la ministre et par délégation :
L'adjointe au sous-directeur
du financement
du système de soins,
M. Jeantet
L'adjointe à la sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
D. Golinelli
Le ministre du budget, des comptes publics
et de la fonction publique,
Pour le ministre et par délégation :
L'adjointe au sous-directeur
du financement
du système de soins,
M. Jeantet