Décret du 2 juillet 2008 portant affectation et élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion ou nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

JORF n°0156 du 5 juillet 2008 page
texte n° 89


DECRET
Décret du 2 juillet 2008 portant affectation et élévation aux rang et appellation de général d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, affectation et élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, promotion ou nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux

NOR: DEFB0815545D


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :



A. ― GENDARMERIE NATIONALE

Article 1


Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux :



Pour prendre rang du 1er septembre 2008
Au grade de général de division


M. le général de brigade Crouvizier (Guy, René, Désiré), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Mondoulet (Marc, Louis, Jean), nommé sous-directeur de la politique des ressources humaines du service des ressources humaines de la direction générale de la gendarmerie nationale.


Au grade de général de brigade


M. le colonel Chancerelle (Loïc, Marie, Pierre), nommé commandant de la région de gendarmerie des Pays de la Loire à la même date.
M. le colonel Ster (Jean-Philippe, Lucien, Marcel), nommé conseiller pour la communication du directeur général de la gendarmerie nationale et chef du service d'information et de relations publiques des armées-gendarmerie à la même date.
M. le colonel Géraud (Nicolas, Benoît, Olivier), nommé commandant de la région de gendarmerie de Haute-Normandie à la même date.
M. le colonel Ridao (Jean-Patrick), maintenu dans ses fonctions.


B. ― ARMÉE DE TERRE

Article 2


Les rang et appellation de général d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :
A M. le général de corps d'armée Irastorza (Elrick, James, Martial), nommé chef d'état-major de l'armée de terre. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2010.



Pour prendre rang du 1er septembre 2008


A M. le général de corps d'armée Faugère (Jean-Marie), nommé inspecteur général des armées à la même date. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2009.

Article 3


Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :



Pour prendre rang du 1er août 2008


A M. le général de division Chereau (Jean, Michel, Joseph, Auguste), nommé dans un emploi de contrôleur général des armées en mission extraordinaire pour une durée de deux ans à la même date.


Pour prendre rang du 1er septembre 2008


A M. le général de division Chinouilh (Jean-Loup), nommé gouverneur militaire de Metz, commandant de la région terre Nord-Est, commandant des forces françaises et de l'élément civil stationnés en Allemagne et officier général de la zone de défense Est à la même date. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2010.
A M. le général de division Verna (Jean-Tristan), maintenu dans ses fonctions.

Article 4


Est nommé dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :



Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er août 2008


M. le colonel des troupes de marine Dumousseau (Hervé, Louis, Edmond), nommé sous-directeur « exploitation » à la direction du renseignement militaire à la même date.

Article 5


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :



Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 10 septembre 2008


M. le colonel du matériel Da Silva (Philippe, Bernard).

Article 6


M. le général de corps d'armée Joly (François-Pierre, Joseph) est nommé major général de l'armée de terre. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2010.
M. le général de corps d'armée Puga (Benoît, Marie) est nommé directeur du renseignement militaire à compter du 1er septembre 2008.
M. le général de corps d'armée Bout de Marnhac (Xavier, Marie, Jean) est nommé gouverneur militaire de Lyon, commandant de la région terre Sud-Est et officier général de la zone de défense Sud-Est à compter du 1er septembre 2008. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 août 2010.
M. le général de division Bertucchi (Marc, Roger) est nommé commandant de l'EUROFOR à compter du 19 septembre 2008. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre jusqu'au 31 juillet 2010.
M. le général de division Renard (Philippe, André, Alexis) est nommé directeur du personnel militaire de l'armée de terre à compter du 1er septembre 2008.



C. ― MARINE NATIONALE

Article 7


M. le vice-amiral d'escadre Pénillard (Christian) est nommé inspecteur général des armées à compter du 15 septembre 2008. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation d'amiral. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de la marine jusqu'au 31 août 2009.

Article 8


Les rang et appellation de vice-amiral d'escadre sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :



Pour prendre rang du 1er septembre 2008


A M. le vice-amiral Teule (Jean-Pierre, Charles), nommé sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées à la même date. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de la marine jusqu'au 31 août 2009.
A M. le vice-amiral Baud (Jean-François, Gérard), nommé commandant des forces sous-marines et de la force océanique stratégique à la même date.

Article 9


Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de la marine :



Pour prendre rang du 1er septembre 2008
Au grade de vice-amiral


M. le contre-amiral de Rostolan (Olivier, Fernand, Marie), maintenu dans ses fonctions.


Au grade de contre-amiral


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Fauvel (Didier, Jean, Claude), nommé directeur adjoint du service de soutien de la flotte à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de la marine à compter du 1er septembre 2010.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Chaplet (Eric, Denis, Claude), nommé adjoint « planification » au chef du centre de planification et de conduite des opérations de l'état-major des armées à la même date.
M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de Lastic Saint-Jal (François, Emmanuel), nommé commandant du centre d'enseignement supérieur de la marine et délégué aux réserves de la marine à la même date.

Article 10


Est nommé dans la 2e section des officiers généraux de la marine :



Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 1er septembre 2008


M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Sarrade (Bruno, Paul, Gabriel).


D. ― ARMÉE DE L'AIR

Article 11


Les rang et appellation de général de corps aérien sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions :



Pour prendre rang du 1er septembre 2008


A M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Fresko (Patrick, René), maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2010.
A M. le général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Verhaeghe (Jean, Jacques).

Article 12


M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Ducateau (Bernard, Philippe, Marie-Joseph) est nommé inspecteur de l'armée de l'air à compter du 1er septembre 2008. Il est, pour prendre rang de la même date, élevé aux rang et appellation de général de corps aérien. Il est maintenu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air jusqu'au 31 août 2010.

Article 13


Sont promus ou nommés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air :



Pour prendre rang du 1er septembre 2008
Au grade de général de division aérienne


M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Queurty (Richard, Pascal), nommé général chargé de la gestion des hauts potentiels de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air à la même date.


Au grade de commissaire général de division aérienne


M. le commissaire général de brigade aérienne du corps des commissaires de l'air d'Haussy (Emmanuel, Jacques, André, Marie), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er mars 2011.


Au grade de général de brigade aérienne


M. le colonel du corps des officiers de l'air Furet (Jean-François, Serge, Marcel), nommé commandant de la base aérienne 110 de Creil à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air du Pont de Romemont (Emmanuel, Xavier, Bertrand), nommé adjoint au directeur de la délégation aux affaires stratégiques à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Serra (Jean-Pierre), nommé sous-directeur des opérations à la direction du renseignement militaire à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Pacorel (Patrick), nommé commandant de la brigade aérienne de l'aviation de chasse du commandement des forces aériennes à la même date.
M. le colonel du corps des officiers de l'air Lanata (André, Mathieu, Vincent), placé en détachement auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale à la même date.
M. le colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air Latour (Gérard, Louis, Joseph), nommé inspecteur délégué soutien au sein de l'inspection de l'armée de l'air à la même date.


Au grade de commissaire général de brigade aérienne


M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air d'Allard (Jean-Marie, Georges), maintenu dans ses fonctions. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air le 1er septembre 2010.


E. ― SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

Article 14


Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de pharmacien général sont conférés dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées :



Pour prendre rang du 1er septembre 2008


A Mme le pharmacien chef des services de classe normale Birot (Paulette, Françoise), nommée directrice adjointe du service de santé des armées à Saint-Germain-en-Laye à compter du 26 septembre 2008.


F. ― DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT

Article 15


Sont promu ou nommés dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :



Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er août 2008


M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement de Cordoüe (Bertrand, Gonzalve, Marie, Fernand), réintégré dans son corps d'origine et nommé chargé de mission auprès du secrétaire général du Conseil général de l'armement à la même date.


Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er septembre 2008


M. l'ingénieur en chef de l'armement Moraillon (Hervé, Henri, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Touzé (Patrick, Armand, Maxime), maintenu en détachement.
M. l'ingénieur en chef de l'armement Combrisson (Jean-Luc), maintenu dans ses fonctions.

Article 16


Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 2 juillet 2008.


Nicolas Sarkozy


Par le Président de la République :


Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre de la défense,

Hervé Morin