Décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits françaises



DECRET
Décret n° 2007-1888 du 26 décembre 2007 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits françaises

NOR: ECES0770059D
Version consolidée au 20 décembre 2014


Le Premier ministre,
Sur le rapport de la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi,
Vu le règlement (CE) n° 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006 établissant la nomenclature statistique des activités économiques NACE rév.2 et modifiant le règlement (CEE) n° 3037/90 du Conseil ainsi que certains règlements (CE) relatifs à des domaines statistiques spécifiques ;
Vu le décret n° 2002-1622 du 31 décembre 2002 portant approbation des nomenclatures d'activités et de produits ;
Vu le décret n° 2005-333 du 7 avril 2005 relatif au Conseil national de l'information statistique et au comité du secret statistique, et notamment son article 21 ;
Vu l'arrêté du 27 avril 2005 relatif aux modalités d'organisation et au fonctionnement de la Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales ;
Vu l'avis de la Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales en date du 22 juin 2007,
Décrète :


Est approuvée la nomenclature d'activités française décrite dans l'avis de la Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales susvisé et figurant en annexe à ce décret.
La nomenclature d'activités française (NAF rév. 2) est une adaptation de la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE rév. 2).


Cette nomenclature entrera en vigueur le 1er janvier 2008 dans la métropole, les départements d'outre-mer, à Mayotte, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy et à Saint-Pierre-et-Miquelon. Elle s'appliquera aussi, à la même date, en Polynésie française, aux îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et dans les Terres australes et antarctiques françaises uniquement pour ce qui est de la compétence de l'Etat.


La nomenclature de produits française est approuvée par un arrêté conjoint du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé de l'outre-mer pris après avis de la Commission nationale des nomenclatures économiques et sociales.


I. ― Ces nomenclatures constituent un cadre statistique d'intérêt général, dont il convient de promouvoir l'utilisation.
II. ― Ces nomenclatures pourront donner lieu à des adaptations agrégées ou détaillées, sur un domaine partiel ou en vue d'applications spécifiques :
― les classifications plus agrégées se définissent par des regroupements exacts de rubriques élémentaires ;
― les classifications plus détaillées se définissent par des éclatements exactement emboîtés dans les rubriques élémentaires.
III. ― Ces nomenclatures (et leurs adaptations éventuelles) seront utilisées dans les textes officiels, décisions, documents, travaux et études ainsi que dans les systèmes informatiques des administrations et établissements publics et dans les travaux effectués par des organismes privés à la demande des administrations.


I. ― L'attribution par l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE), à des fins statistiques, d'un code caractérisant l'activité principale exercée (APE) en référence à la nomenclature d'activités ne saurait suffire à créer des droits ou des obligations en faveur ou à charge des unités concernées.
II. ― Les modalités d'application, et en particulier le classement des unités économiques dans des postes précis de ces nomenclatures, par une administration ou un service public en vue d'une utilisation spécifique (non statistique) de ces nomenclatures sont de l'entière responsabilité du service utilisateur.
III. ― Si un texte réglementaire ou un contrat fait référence à ces nomenclatures, les signataires ont l'entière responsabilité du champ qu'ils entendent couvrir. Il leur appartient d'expliciter ce champ aussi complètement qu'il est nécessaire.


Le décret du 31 décembre 2002 susvisé est abrogé à compter du 1er janvier 2008, en ce qui concerne la nomenclature d'activités.
Les dispositions concernant la nomenclature de produits sont abrogées à la date d'entrée en vigueur des dispositions de l'arrêté mentionné à l'article 3.


La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi et le secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

A N N E X E
STRUCTURE DE LA NAF RÉV. 2

CODE
INTITULÉ DES POSTES DE LA NAF RÉV. 2
SECTION A
AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE
01
Culture et production animale, chasse et services annexes.
01. 1
Cultures non permanentes.
01. 11
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.
01. 11Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses.
01. 12
Culture du riz.
01. 12Z
Culture du riz.
01. 13
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules.
01. 13Z
Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules.
01. 14
Culture de la canne à sucre.
01. 14Z
Culture de la canne à sucre.
01. 15
Culture du tabac.
01. 15Z
Culture du tabac.
01. 16
Culture de plantes à fibres.
01. 16Z
Culture de plantes à fibres.
01. 19
Autres cultures non permanentes.
01. 19Z
Autres cultures non permanentes.
01. 2
Cultures permanentes.
01. 21
Culture de la vigne.
01. 21Z
Culture de la vigne.
01. 22
Culture de fruits tropicaux et subtropicaux.
01. 22Z
Culture de fruits tropicaux et subtropicaux.
01. 23
Culture d'agrumes.
01. 23Z
Culture d'agrumes.
01. 24
Culture de fruits à pépins et à noyau.
01. 24Z
Culture de fruits à pépins et à noyau.
01. 25
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque.
01. 25Z
Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque.
01. 26
Culture de fruits oléagineux.
01. 26Z
Culture de fruits oléagineux.
01. 27
Culture de plantes à boissons.
01. 27Z
Culture de plantes à boissons.
01. 28
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.
01. 28Z
Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques.
01. 29
Autres cultures permanentes.
01. 29Z
Autres cultures permanentes.
01. 3
Reproduction de plantes.
01. 30
Reproduction de plantes.
01. 30Z
Reproduction de plantes.
01. 4
Production animale.
01. 41
Elevage de vaches laitières.
01. 41Z
Elevage de vaches laitières.
01. 42
Elevage d'autres bovins et de buffles.
01. 42Z
Elevage d'autres bovins et de buffles.
01. 43
Elevage de chevaux et d'autres équidés.
01. 43Z
Elevage de chevaux et d'autres équidés.
01. 44
Elevage de chameaux et d'autres camélidés.
01. 44Z
Elevage de chameaux et d'autres camélidés.
01. 45
Elevage d'ovins et de caprins.
01. 45Z
Elevage d'ovins et de caprins.
01. 46
Elevage de porcins.
01. 46Z
Elevage de porcins.
01. 47
Elevage de volailles.
01. 47Z
Elevage de volailles.
01. 49
Elevage d'autres animaux.
01. 49Z
Elevage d'autres animaux.
01. 5
Culture et élevage associés.
01. 50
Culture et élevage associés.
01. 50Z
Culture et élevage associés.
01. 6
Activités de soutien à l'agriculture et traitement primaire des récoltes.
01. 61
Activités de soutien aux cultures.
01. 61Z
Activités de soutien aux cultures.
01. 62
Activités de soutien à la production animale.
01. 62Z
Activités de soutien à la production animale.
01. 63
Traitement primaire des récoltes.
01. 63Z
Traitement primaire des récoltes.
01. 64
Traitement des semences.
01. 64Z
Traitement des semences.
01. 7
Chasse, piégeage et services annexes.
01. 70
Chasse, piégeage et services annexes.
01. 70Z
Chasse, piégeage et services annexes.
02
Sylviculture et exploitation forestière.
02. 1
Sylviculture et autres activités forestières.
02. 10
Sylviculture et autres activités forestières.
02. 10Z
Sylviculture et autres activités forestières.
02. 2
Exploitation forestière.
02. 20
Exploitation forestière.
02. 20Z
Exploitation forestière.
02. 3
Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
02. 30
Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
02. 30Z
Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage.
02. 4
Services de soutien à l'exploitation forestière.
02. 40
Services de soutien à l'exploitation forestière.
02. 40Z
Services de soutien à l'exploitation forestière.
03
Pêche et aquaculture.
03. 1
Pêche.
03. 11
Pêche en mer.
03. 11Z
Pêche en mer.
03. 12
Pêche en eau douce.
03. 12Z
Pêche en eau douce.
03. 2
Aquaculture.
03. 21
Aquaculture en mer.
03. 21Z
Aquaculture en mer.
03. 22
Aquaculture en eau douce.
03. 22Z
Aquaculture en eau douce.
SECTION B
INDUSTRIES EXTRACTIVES
05
Extraction de houille et de lignite.
05. 1
Extraction de houille.
05. 10
Extraction de houille.
05. 10Z
Extraction de houille.
05. 2
Extraction de lignite.
05. 20
Extraction de lignite.
05. 20Z
Extraction de lignite.
06
Extraction d'hydrocarbures.
06. 1
Extraction de pétrole brut.
06. 10
Extraction de pétrole brut.
06. 10Z
Extraction de pétrole brut.
06. 2
Extraction de gaz naturel.
06. 20
Extraction de gaz naturel.
06. 20Z
Extraction de gaz naturel.
07
Extraction de minerais métalliques.
07. 1
Extraction de minerais de fer.
07. 10
Extraction de minerais de fer.
07. 10Z
Extraction de minerais de fer.
07. 2
Extraction de minerais de métaux non ferreux.
07. 21
Extraction de minerais d'uranium et de thorium.
07. 21Z
Extraction de minerais d'uranium et de thorium.
07. 29
Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux.
07. 29Z
Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux.
08
Autres industries extractives.
08. 1
Extraction de pierres, de sables et d'argiles.
08. 11
Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise.
08. 11Z
Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise.
08. 12
Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
08. 12Z
Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin.
08. 9
Activités extractives n. c. a. (1)
08. 91
Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
08. 91Z
Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux.
08. 92
Extraction de tourbe.
08. 92Z
Extraction de tourbe.
08. 93
Production de sel.
08. 93Z
Production de sel.
08. 99
Autres activités extractives n. c. a.
08. 99Z
Autres activités extractives n. c. a.
09
Services de soutien aux industries extractives.
09. 1
Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
09. 10
Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
09. 10Z
Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures.
09. 9
Activités de soutien aux autres industries extractives.
09. 90
Activités de soutien aux autres industries extractives.
09. 90Z
Activités de soutien aux autres industries extractives.
SECTION C
INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
10
Industries alimentaires.
10. 1
Transformation et conservation de la viande et préparation de produits à base de viande.
10. 11
Transformation et conservation de la viande de boucherie.
10. 11Z
Transformation et conservation de la viande de boucherie.
10. 12
Transformation et conservation de la viande de volaille.
10. 12Z
Transformation et conservation de la viande de volaille.
10. 13
Préparation de produits à base de viande.
10. 13A
Préparation industrielle de produits à base de viande.
10. 13B
Charcuterie.
10. 2
Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10. 20
Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10. 20Z
Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques.
10. 3
Transformation et conservation de fruits et légumes.
10. 31
Transformation et conservation de pommes de terre.
10. 31Z
Transformation et conservation de pommes de terre.
10. 32
Préparation de jus de fruits et légumes.
10. 32Z
Préparation de jus de fruits et légumes.
10. 39
Autre transformation et conservation de fruits et légumes.
10. 39A
Autre transformation et conservation de légumes.
10. 39B
Transformation et conservation de fruits.
10. 4
Fabrication d'huiles et graisses végétales et animales.
10. 41
Fabrication d'huiles et graisses.
10. 41A
Fabrication d'huiles et graisses brutes.
10. 41B
Fabrication d'huiles et graisses raffinées.
10. 42
Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
10. 42Z
Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires.
10. 5
Fabrication de produits laitiers.
10. 51
Exploitation de laiteries et fabrication de fromage.
10. 51A
Fabrication de lait liquide et de produits frais.
10. 51B
Fabrication de beurre.
10. 51C
Fabrication de fromage.
10. 51D
Fabrication d'autres produits laitiers.
10. 52
Fabrication de glaces et sorbets.
10. 52Z
Fabrication de glaces et sorbets.
10. 6
Travail des grains ; fabrication de produits amylacés.
10. 61
Travail des grains.
10. 61A
Meunerie.
10. 61B
Autres activités du travail des grains.
10. 62
Fabrication de produits amylacés.
10. 62Z
Fabrication de produits amylacés.
10. 7
Fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie et de pâtes alimentaires.
10. 71
Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche.
10. 71A
Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche.
10. 71B
Cuisson de produits de boulangerie.
10. 71C
Boulangerie et boulangerie-pâtisserie.
10. 71D
Pâtisserie.
10. 72
Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
10. 72Z
Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation.
10. 73
Fabrication de pâtes alimentaires.
10. 73Z
Fabrication de pâtes alimentaires.
10. 8
Fabrication d'autres produits alimentaires.
10. 81
Fabrication de sucre.
10. 81Z
Fabrication de sucre.
10. 82
Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
10. 82Z
Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie.
10. 83
Transformation du thé et du café.
10. 83Z
Transformation du thé et du café.
10. 84
Fabrication de condiments et assaisonnements.
10. 84Z
Fabrication de condiments et assaisonnements.
10. 85
Fabrication de plats préparés.
10. 85Z
Fabrication de plats préparés.
10. 86
Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
10. 86Z
Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques.
10. 89
Fabrication d'autres produits alimentaires n. c. a.
10. 89Z
Fabrication d'autres produits alimentaires n. c. a.
10. 9
Fabrication d'aliments pour animaux.
10. 91
Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
10. 91Z
Fabrication d'aliments pour animaux de ferme.
10. 92
Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
10. 92Z
Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie.
11
Fabrication de boissons.
11. 0
Fabrication de boissons.
11. 01
Production de boissons alcooliques distillées.
11. 01Z
Production de boissons alcooliques distillées.
11. 02
Production de vin (de raisin).
11. 02A
Fabrication de vins effervescents.
11. 02B
Vinification.
11. 03
Fabrication de cidre et de vins de fruits.
11. 03Z
Fabrication de cidre et de vins de fruits.
11. 04
Production d'autres boissons fermentées non distillées.
11. 04Z
Production d'autres boissons fermentées non distillées.
11. 05
Fabrication de bière.
11. 05Z
Fabrication de bière.
11. 06
Fabrication de malt.
11. 06Z
Fabrication de malt.
11. 07
Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes.
11. 07A
Industrie des eaux de table.
11. 07B
Production de boissons rafraîchissantes.
12
Fabrication de produits à base de tabac.
12. 0
Fabrication de produits à base de tabac.
12. 00
Fabrication de produits à base de tabac.
12. 00Z
Fabrication de produits à base de tabac.
13
Fabrication de textiles.
13. 1
Préparation de fibres textiles et filature.
13. 10
Préparation de fibres textiles et filature.
13. 10Z
Préparation de fibres textiles et filature.
13. 2
Tissage.
13. 20
Tissage.
13. 20Z
Tissage.
13. 3
Ennoblissement textile.
13. 30
Ennoblissement textile.
13. 30Z
Ennoblissement textile.
13. 9
Fabrication d'autres textiles.
13. 91
Fabrication d'étoffes à mailles.
13. 91Z
Fabrication d'étoffes à mailles.
13. 92
Fabrication d'articles textiles, sauf habillement.
13. 92Z
Fabrication d'articles textiles, sauf habillement.
13. 93
Fabrication de tapis et moquettes.
13. 93Z
Fabrication de tapis et moquettes.
13. 94
Fabrication de ficelles, cordes et filets.
13. 94Z
Fabrication de ficelles, cordes et filets.
13. 95
Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
13. 95Z
Fabrication de non-tissés, sauf habillement.
13. 96
Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
13. 96Z
Fabrication d'autres textiles techniques et industriels.
13. 99
Fabrication d'autres textiles n. c. a.
13. 99Z
Fabrication d'autres textiles n. c. a.
14
Industrie de l'habillement.
14. 1
Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure.
14. 11
Fabrication de vêtements en cuir.
14. 11Z
Fabrication de vêtements en cuir.
14. 12
Fabrication de vêtements de travail.
14. 12Z
Fabrication de vêtements de travail.
14. 13
Fabrication de vêtements de dessus.
14. 13Z
Fabrication de vêtements de dessus.
14. 14
Fabrication de vêtements de dessous.
14. 14Z
Fabrication de vêtements de dessous.
14. 19
Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
14. 19Z
Fabrication d'autres vêtements et accessoires.
14. 2
Fabrication d'articles en fourrure.
14. 20
Fabrication d'articles en fourrure.
14. 20Z
Fabrication d'articles en fourrure.
14. 3
Fabrication d'articles à mailles.
14. 31
Fabrication d'articles chaussants à mailles.
14. 31Z
Fabrication d'articles chaussants à mailles.
14. 39
Fabrication d'autres articles à mailles.
14. 39Z
Fabrication d'autres articles à mailles.
15
Industrie du cuir et de la chaussure.
15. 1
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures ; fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
15. 11
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures.
15. 11Z
Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures.
15. 12
Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
15. 12Z
Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie.
15. 2
Fabrication de chaussures.
15. 20
Fabrication de chaussures.
15. 20Z
Fabrication de chaussures.
16
Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège, à l'exception des meubles ; fabrication d'articles en vannerie et sparterie.
16. 1
Sciage et rabotage du bois.
16. 10
Sciage et rabotage du bois.
16. 10A
Sciage et rabotage du bois, hors imprégnation.
16. 10B
Imprégnation du bois.
16. 2
Fabrication d'articles en bois, liège, vannerie et sparterie.
16. 21
Fabrication de placage et de panneaux de bois.
16. 21Z
Fabrication de placage et de panneaux de bois.
16. 22
Fabrication de parquets assemblés.
16. 22Z
Fabrication de parquets assemblés.
16. 23
Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
16. 23Z
Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries.
16. 24
Fabrication d'emballages en bois.
16. 24Z
Fabrication d'emballages en bois.
16. 29
Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie.
16. 29Z
Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie.
17
Industrie du papier et du carton.
17. 1
Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton.
17. 11
Fabrication de pâte à papier.
17. 11Z
Fabrication de pâte à papier.
17. 12
Fabrication de papier et de carton.
17. 12Z
Fabrication de papier et de carton.
17. 2
Fabrication d'articles en papier ou en carton.
17. 21
Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton.
17. 21A
Fabrication de carton ondulé.
17. 21B
Fabrication de cartonnages.
17. 21C
Fabrication d'emballages en papier.
17. 22
Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
17. 22Z
Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique.
17. 23
Fabrication d'articles de papeterie.
17. 23Z
Fabrication d'articles de papeterie.
17. 24
Fabrication de papiers peints.
17. 24Z
Fabrication de papiers peints.
17. 29
Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
17. 29Z
Fabrication d'autres articles en papier ou en carton.
18
Imprimerie et reproduction d'enregistrements.
18. 1
Imprimerie et services annexes.
18. 11
Imprimerie de journaux.
18. 11Z
Imprimerie de journaux.
18. 12
Autre imprimerie (labeur).
18. 12Z
Autre imprimerie (labeur).
18. 13
Activités de pré-presse.
18. 13Z
Activités de pré-presse.
18. 14
Reliure et activités connexes.
18. 14Z
Reliure et activités connexes.
18. 2
Reproduction d'enregistrements.
18. 20
Reproduction d'enregistrements.
18. 20Z
Reproduction d'enregistrements.
19
Cokéfaction et raffinage.
19. 1
Cokéfaction.
19. 10
Cokéfaction.
19. 10Z
Cokéfaction.
19. 2
Raffinage du pétrole.
19. 20
Raffinage du pétrole.
19. 20Z
Raffinage du pétrole.
20
Industrie chimique.
20. 1
Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d'engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique.
20. 11
Fabrication de gaz industriels.
20. 11Z
Fabrication de gaz industriels.
20. 12
Fabrication de colorants et de pigments.
20. 12Z
Fabrication de colorants et de pigments.
20. 13
Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base.
20. 13A
Enrichissement et retraitement de matières nucléaires.
20. 13B
Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n. c. a.
20. 14
Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base.
20. 14Z
Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base.
20. 15
Fabrication de produits azotés et d'engrais.
20. 15Z
Fabrication de produits azotés et d'engrais.
20. 16
Fabrication de matières plastiques de base.
20. 16Z
Fabrication de matières plastiques de base.
20. 17
Fabrication de caoutchouc synthétique.
20. 17Z
Fabrication de caoutchouc synthétique.
20. 2
Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20. 20
Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20. 20Z
Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques.
20. 3
Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20. 30
Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20. 30Z
Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics.
20. 4
Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums.
20. 41
Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
20. 41Z
Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien.
20. 42
Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
20. 42Z
Fabrication de parfums et de produits pour la toilette.
20. 5
Fabrication d'autres produits chimiques.
20. 51
Fabrication de produits explosifs.
20. 51Z
Fabrication de produits explosifs.
20. 52
Fabrication de colles.
20. 52Z
Fabrication de colles.
20. 53
Fabrication d'huiles essentielles.
20. 53Z
Fabrication d'huiles essentielles.
20. 59
Fabrication d'autres produits chimiques n. c. a.
20. 59Z
Fabrication d'autres produits chimiques n. c. a.
20. 6
Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
20. 60
Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
20. 60Z
Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques.
21
Industrie pharmaceutique.
21. 1
Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
21. 10
Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
21. 10Z
Fabrication de produits pharmaceutiques de base.
21. 2
Fabrication de préparations pharmaceutiques.
21. 20
Fabrication de préparations pharmaceutiques.
21. 20Z
Fabrication de préparations pharmaceutiques.
22
Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique.
22. 1
Fabrication de produits en caoutchouc.
22. 11
Fabrication et rechapage de pneumatiques.
22. 11Z
Fabrication et rechapage de pneumatiques.
22. 19
Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
22. 19Z
Fabrication d'autres articles en caoutchouc.
22. 2
Fabrication de produits en plastique.
22. 21
Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22. 21Z
Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques.
22. 22
Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22. 22Z
Fabrication d'emballages en matières plastiques.
22. 23
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
22. 23Z
Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction.
22. 29
Fabrication d'autres articles en matières plastiques.
22. 29A
Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques.
22. 29B
Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques.
23
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques.
23. 1
Fabrication de verre et d'articles en verre.
23. 11
Fabrication de verre plat.
23. 11Z
Fabrication de verre plat.
23. 12
Façonnage et transformation du verre plat.
23. 12Z
Façonnage et transformation du verre plat.
23. 13
Fabrication de verre creux.
23. 13Z
Fabrication de verre creux.
23. 14
Fabrication de fibres de verre.
23. 14Z
Fabrication de fibres de verre.
23. 19
Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique.
23. 19Z
Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique.
23. 2
Fabrication de produits réfractaires.
23. 20
Fabrication de produits réfractaires.
23. 20Z
Fabrication de produits réfractaires.
23. 3
Fabrication de matériaux de construction en terre cuite.
23. 31
Fabrication de carreaux en céramique.
23. 31Z
Fabrication de carreaux en céramique.
23. 32
Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite.
23. 32Z
Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite.
23. 4
Fabrication d'autres produits en céramique et en porcelaine.
23. 41
Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
23. 41Z
Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental.
23. 42
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
23. 42Z
Fabrication d'appareils sanitaires en céramique.
23. 43
Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
23. 43Z
Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique.
23. 44
Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
23. 44Z
Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique.
23. 49
Fabrication d'autres produits céramiques.
23. 49Z
Fabrication d'autres produits céramiques.
23. 5
Fabrication de ciment, chaux et plâtre.
23. 51
Fabrication de ciment.
23. 51Z
Fabrication de ciment.
23. 52
Fabrication de chaux et plâtre.
23. 52Z
Fabrication de chaux et plâtre.
23. 6
Fabrication d'ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
23. 61
Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
23. 61Z
Fabrication d'éléments en béton pour la construction.
23. 62
Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
23. 62Z
Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction.
23. 63
Fabrication de béton prêt à l'emploi.
23. 63Z
Fabrication de béton prêt à l'emploi.
23. 64
Fabrication de mortiers et bétons secs.
23. 64Z
Fabrication de mortiers et bétons secs.
23. 65
Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
23. 65Z
Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment.
23. 69
Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
23. 69Z
Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre.
23. 7
Taille, façonnage et finissage de pierres.
23. 70
Taille, façonnage et finissage de pierres.
23. 70Z
Taille, façonnage et finissage de pierres.
23. 9
Fabrication de produits abrasifs et de produits minéraux non métalliques n. c. a.
23. 91
Fabrication de produits abrasifs.
23. 91Z
Fabrication de produits abrasifs.
23. 99
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n. c. a.
23. 99Z
Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n. c. a.
24
Métallurgie.
24. 1
Sidérurgie.
24. 10
Sidérurgie.
24. 10Z
Sidérurgie.
24. 2
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24. 20
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24. 20Z
Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier.
24. 3
Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier.
24. 31
Etirage à froid de barres.
24. 31Z
Etirage à froid de barres.
24. 32
Laminage à froid de feuillards.
24. 32Z
Laminage à froid de feuillards.
24. 33
Profilage à froid par formage ou pliage.
24. 33Z
Profilage à froid par formage ou pliage.
24. 34
Tréfilage à froid.
24. 34Z
Tréfilage à froid.
24. 4
Production de métaux précieux et d'autres métaux non ferreux.
24. 41
Production de métaux précieux.
24. 41Z
Production de métaux précieux.
24. 42
Métallurgie de l'aluminium.
24. 42Z
Métallurgie de l'aluminium.
24. 43
Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
24. 43Z
Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain.
24. 44
Métallurgie du cuivre.
24. 44Z
Métallurgie du cuivre.
24. 45
Métallurgie des autres métaux non ferreux.
24. 45Z
Métallurgie des autres métaux non ferreux.
24. 46
Elaboration et transformation de matières nucléaires.
24. 46Z
Elaboration et transformation de matières nucléaires.
24. 5
Fonderie.
24. 51
Fonderie de fonte.
24. 51Z
Fonderie de fonte.
24. 52
Fonderie d'acier.
24. 52Z
Fonderie d'acier.
24. 53
Fonderie de métaux légers.
24. 53Z
Fonderie de métaux légers.
24. 54
Fonderie d'autres métaux non ferreux.
24. 54Z
Fonderie d'autres métaux non ferreux.
25
Fabrication de produits métalliques, à l'exception des machines et des équipements.
25. 1
Fabrication d'éléments en métal pour la construction.
25. 11
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
25. 11Z
Fabrication de structures métalliques et de parties de structures.
25. 12
Fabrication de portes et fenêtres en métal.
25. 12Z
Fabrication de portes et fenêtres en métal.
25. 2
Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25. 21
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
25. 21Z
Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central.
25. 29
Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25. 29Z
Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques.
25. 3
Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
25. 30
Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
25. 30Z
Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central.
25. 4
Fabrication d'armes et de munitions.
25. 40
Fabrication d'armes et de munitions.
25. 40Z
Fabrication d'armes et de munitions.
25. 5
Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres.
25. 50
Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres.
25. 50A
Forge, estampage, matriçage ; métallurgie des poudres.
25. 50B
Découpage, emboutissage.
25. 6
Traitement et revêtement des métaux ; usinage.
25. 61
Traitement et revêtement des métaux.
25. 61Z
Traitement et revêtement des métaux.
25. 62
Usinage.
25. 62A
Décolletage.
25. 62B
Mécanique industrielle.
25. 7
Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie.
25. 71
Fabrication de coutellerie.
25. 71Z
Fabrication de coutellerie.
25. 72
Fabrication de serrures et de ferrures.
25. 72Z
Fabrication de serrures et de ferrures.
25. 73
Fabrication d'outillage.
25. 73A
Fabrication de moules et modèles.
25. 73B
Fabrication d'autres outillages.
25. 9
Fabrication d'autres ouvrages en métaux.
25. 91
Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
25. 91Z
Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires.
25. 92
Fabrication d'emballages métalliques légers.
25. 92Z
Fabrication d'emballages métalliques légers.
25. 93
Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts.
25. 93Z
Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts.
25. 94
Fabrication de vis et de boulons.
25. 94Z
Fabrication de vis et de boulons.
25. 99
Fabrication d'autres produits métalliques n. c. a.
25. 99A
Fabrication d'articles métalliques ménagers.
25. 99B
Fabrication d'autres articles métalliques.
26
Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques.
26. 1
Fabrication de composants et cartes électroniques.
26. 11
Fabrication de composants électroniques.
26. 11Z
Fabrication de composants électroniques.
26. 12
Fabrication de cartes électroniques assemblées.
26. 12Z
Fabrication de cartes électroniques assemblées.
26. 2
Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26. 20
Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26. 20Z
Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
26. 3
Fabrication d'équipements de communication.
26. 30
Fabrication d'équipements de communication.
26. 30Z
Fabrication d'équipements de communication.
26. 4
Fabrication de produits électroniques grand public.
26. 40
Fabrication de produits électroniques grand public.
26. 40Z
Fabrication de produits électroniques grand public.
26. 5
Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation ; horlogerie.
26. 51
Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation.
26. 51A
Fabrication d'équipements d'aide à la navigation.
26. 51B
Fabrication d'instrumentation scientifique et technique.
26. 52
Horlogerie.
26. 52Z
Horlogerie.
26. 6
Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26. 60
Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26. 60Z
Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques.
26. 7
Fabrication de matériels optique et photographique.
26. 70
Fabrication de matériels optique et photographique.
26. 70Z
Fabrication de matériels optique et photographique.
26. 8
Fabrication de supports magnétiques et optiques.
26. 80
Fabrication de supports magnétiques et optiques.
26. 80Z
Fabrication de supports magnétiques et optiques.
27
Fabrication d'équipements électriques.
27. 1
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique.
27. 11
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques.
27. 11Z
Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques.
27. 12
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
27. 12Z
Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique.
27. 2
Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27. 20
Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27. 20Z
Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques.
27. 3
Fabrication de fils et câbles et de matériel d'installation électrique.
27. 31
Fabrication de câbles de fibres optiques.
27. 31Z
Fabrication de câbles de fibres optiques.
27. 32
Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
27. 32Z
Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques.
27. 33
Fabrication de matériel d'installation électrique.
27. 33Z
Fabrication de matériel d'installation électrique.
27. 4
Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
27. 40
Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
27. 40Z
Fabrication d'appareils d'éclairage électrique.
27. 5
Fabrication d'appareils ménagers.
27. 51
Fabrication d'appareils électroménagers.
27. 51Z
Fabrication d'appareils électroménagers.
27. 52
Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
27. 52Z
Fabrication d'appareils ménagers non électriques.
27. 9
Fabrication d'autres matériels électriques.
27. 90
Fabrication d'autres matériels électriques.
27. 90Z
Fabrication d'autres matériels électriques.
28
Fabrication de machines et équipements n. c. a.
28. 1
Fabrication de machines d'usage général.
28. 11
Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules.
28. 11Z
Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules.
28. 12
Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
28. 12Z
Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques.
28. 13
Fabrication d'autres pompes et compresseurs.
28. 13Z
Fabrication d'autres pompes et compresseurs.
28. 14
Fabrication d'autres articles de robinetterie.
28. 14Z
Fabrication d'autres articles de robinetterie.
28. 15
Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
28. 15Z
Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission.
28. 2
Fabrication d'autres machines d'usage général.
28. 21
Fabrication de fours et brûleurs.
28. 21Z
Fabrication de fours et brûleurs.
28. 22
Fabrication de matériel de levage et de manutention.
28. 22Z
Fabrication de matériel de levage et de manutention.
28. 23
Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
28. 23Z
Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques).
28. 24
Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
28. 24Z
Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé.
28. 25
Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels.
28. 25Z
Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels.
28. 29
Fabrication de machines diverses d'usage général.
28. 29A
Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage.
28. 29B
Fabrication d'autres machines d'usage général.
28. 3
Fabrication de machines agricoles et forestières.
28. 30
Fabrication de machines agricoles et forestières.
28. 30Z
Fabrication de machines agricoles et forestières.
28. 4
Fabrication de machines de formage des métaux et de machines-outils.
28. 41
Fabrication de machines de formage des métaux.
28. 41Z
Fabrication de machines-outils pour le travail des métaux.
28. 49
Fabrication d'autres machines-outils.
28. 49Z
Fabrication d'autres machines-outils.
28. 9
Fabrication d'autres machines d'usage spécifique.
28. 91
Fabrication de machines pour la métallurgie.
28. 91Z
Fabrication de machines pour la métallurgie.
28. 92
Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction.
28. 92Z
Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction.
28. 93
Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire.
28. 93Z
Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire.
28. 94
Fabrication de machines pour les industries textiles.
28. 94Z
Fabrication de machines pour les industries textiles.
28. 95
Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
28. 95Z
Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton.
28. 96
Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
28. 96Z
Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques.
28. 99
Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n. c. a.
28. 99A
Fabrication de machines d'imprimerie.
28. 99B
Fabrication d'autres machines spécialisées.
29
Industrie automobile.
29. 1
Construction de véhicules automobiles.
29. 10
Construction de véhicules automobiles.
29. 10Z
Construction de véhicules automobiles.
29. 2
Fabrication de carrosseries et remorques.
29. 20
Fabrication de carrosseries et remorques.
29. 20Z
Fabrication de carrosseries et remorques.
29. 3
Fabrication d'équipements automobiles.
29. 31
Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
29. 31Z
Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles.
29. 32
Fabrication d'autres équipements automobiles.
29. 32Z
Fabrication d'autres équipements automobiles.
30
Fabrication d'autres matériels de transport.
30. 1
Construction navale.
30. 11
Construction de navires et de structures flottantes.
30. 11Z
Construction de navires et de structures flottantes.
30. 12
Construction de bateaux de plaisance.
30. 12Z
Construction de bateaux de plaisance.
30. 2
Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30. 20
Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30. 20Z
Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant.
30. 3
Construction aéronautique et spatiale.
30. 30
Construction aéronautique et spatiale.
30. 30Z
Construction aéronautique et spatiale.
30. 4
Construction de véhicules militaires de combat.
30. 40
Construction de véhicules militaires de combat.
30. 40Z
Construction de véhicules militaires de combat.
30. 9
Fabrication de matériels de transport n. c. a.
30. 91
Fabrication de motocycles.
30. 91Z
Fabrication de motocycles.
30. 92
Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides.
30. 92Z
Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides.
30. 99
Fabrication d'autres équipements de transport n. c. a.
30. 99Z
Fabrication d'autres équipements de transport n. c. a.
31
Fabrication de meubles.
31. 0
Fabrication de meubles.
31. 01
Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
31. 01Z
Fabrication de meubles de bureau et de magasin.
31. 02
Fabrication de meubles de cuisine.
31. 02Z
Fabrication de meubles de cuisine.
31. 03
Fabrication de matelas.
31. 03Z
Fabrication de matelas.
31. 09
Fabrication d'autres meubles.
31. 09A
Fabrication de sièges d'ameublement d'intérieur.
31. 09B
Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement.
32
Autres industries manufacturières.
32. 1
Fabrication d'articles de joaillerie, bijouterie et articles similaires.
32. 11
Frappe de monnaie.
32. 11Z
Frappe de monnaie.
32. 12
Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie.
32. 12Z
Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie.
32. 13
Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
32. 13Z
Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires.
32. 2
Fabrication d'instruments de musique.
32. 20
Fabrication d'instruments de musique.
32. 20Z
Fabrication d'instruments de musique.
32. 3
Fabrication d'articles de sport.
32. 30
Fabrication d'articles de sport.
32. 30Z
Fabrication d'articles de sport.
32. 4
Fabrication de jeux et jouets.
32. 40
Fabrication de jeux et jouets.
32. 40Z
Fabrication de jeux et jouets.
32. 5
Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire.
32. 50
Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire.
32. 50A
Fabrication de matériel médico-chirurgical et dentaire.
32. 50B
Fabrication de lunettes.
32. 9
Activités manufacturières n. c. a.
32. 91
Fabrication d'articles de brosserie.
32. 91Z
Fabrication d'articles de brosserie.
32. 99
Autres activités manufacturières n. c. a.
32. 99Z
Autres activités manufacturières n. c. a.
33
Réparation et installation de machines et d'équipements.
33. 1
Réparation d'ouvrages en métaux, de machines et d'équipements.
33. 11
Réparation d'ouvrages en métaux.
33. 11Z
Réparation d'ouvrages en métaux.
33. 12
Réparation de machines et équipements mécaniques.
33. 12Z
Réparation de machines et équipements mécaniques.
33. 13
Réparation de matériels électroniques et optiques.
33. 13Z
Réparation de matériels électroniques et optiques.
33. 14
Réparation d'équipements électriques.
33. 14Z
Réparation d'équipements électriques.
33. 15
Réparation et maintenance navale.
33. 15Z
Réparation et maintenance navale.
33. 16
Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
33. 16Z
Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux.
33. 17
Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
33. 17Z
Réparation et maintenance d'autres équipements de transport.
33. 19
Réparation d'autres équipements.
33. 19Z
Réparation d'autres équipements.
33. 2
Installation de machines et d'équipements industriels.
33. 20
Installation de machines et d'équipements industriels.
33. 20A
Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie.
33. 20B
Installation de machines et équipements mécaniques.
33. 20C
Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle des processus industriels.
33. 20D
Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels.
SECTION D
PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'ÉLECTRICITÉ, DE GAZ, DE VAPEUR ET D'AIR CONDITIONNÉ
35
Production et distribution d'électricité, de gaz, de vapeur et d'air conditionné.
35. 1
Production, transport et distribution d'électricité.
35. 11
Production d'électricité.
35. 11Z
Production d'électricité.
35. 12
Transport d'électricité.
35. 12Z
Transport d'électricité.
35. 13
Distribution d'électricité.
35. 13Z
Distribution d'électricité.
35. 14
Commerce d'électricité.
35. 14Z
Commerce d'électricité.
35. 2
Production et distribution de combustibles gazeux.
35. 21
Production de combustibles gazeux.
35. 21Z
Production de combustibles gazeux.
35. 22
Distribution de combustibles gazeux par conduites.
35. 22Z
Distribution de combustibles gazeux par conduites.
35. 23
Commerce de combustibles gazeux par conduites.
35. 23Z
Commerce de combustibles gazeux par conduites.
35. 3
Production et distribution de vapeur et d'air conditionné.
35. 30
Production et distribution de vapeur et d'air conditionné.
35. 30Z
Production et distribution de vapeur et d'air conditionné.
SECTION E
PRODUCTION ET DISTRIBUTION D'EAU ; ASSAINISSEMENT, GESTION DES DÉCHETS ET DÉPOLLUTION
36
Captage, traitement et distribution d'eau.
36. 0
Captage, traitement et distribution d'eau.
36. 00
Captage, traitement et distribution d'eau.
36. 00Z
Captage, traitement et distribution d'eau.
37
Collecte et traitement des eaux usées.
37. 0
Collecte et traitement des eaux usées.
37. 00
Collecte et traitement des eaux usées.
37. 00Z
Collecte et traitement des eaux usées.
38
Collecte, traitement et élimination des déchets ; récupération.
38. 1
Collecte des déchets.
38. 11
Collecte des déchets non dangereux.
38. 11Z
Collecte des déchets non dangereux.
38. 12
Collecte des déchets dangereux.
38. 12Z
Collecte des déchets dangereux.
38. 2
Traitement et élimination des déchets.
38. 21
Traitement et élimination des déchets non dangereux.
38. 21Z
Traitement et élimination des déchets non dangereux.
38. 22
Traitement et élimination des déchets dangereux.
38. 22Z
Traitement et élimination des déchets dangereux.
38. 3
Récupération.
38. 31
Démantèlement d'épaves.
38. 31Z
Démantèlement d'épaves.
38. 32
Récupération de déchets triés.
38. 32Z
Récupération de déchets triés.
39
Dépollution et autres services de gestion des déchets.
39. 0
Dépollution et autres services de gestion des déchets.
39. 00
Dépollution et autres services de gestion des déchets.
39. 00Z
Dépollution et autres services de gestion des déchets.
SECTION F
CONSTRUCTION
41
Construction de bâtiments.
41. 1
Promotion immobilière.
41. 10
Promotion immobilière.
41. 10A
Promotion immobilière de logements.
41. 10B
Promotion immobilière de bureaux.
41. 10C
Promotion immobilière d'autres bâtiments.
41. 10D
Supports juridiques de programmes.
41. 2
Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels.
41. 20
Construction de bâtiments résidentiels et non résidentiels.
41. 20A
Construction de maisons individuelles.
41. 20B
Construction d'autres bâtiments.
42
Génie civil.
42. 1
Construction de routes et de voies ferrées.
42. 11
Construction de routes et autoroutes.
42. 11Z
Construction de routes et autoroutes.
42. 12
Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
42. 12Z
Construction de voies ferrées de surface et souterraines.
42. 13
Construction de ponts et tunnels.
42. 13A
Construction d'ouvrages d'art.
42. 13B
Construction et entretien de tunnels.
42. 2
Construction de réseaux et de lignes.
42. 21
Construction de réseaux pour fluides.
42. 21Z
Construction de réseaux pour fluides.
42. 22
Construction de réseaux électriques et de télécommunications.
42. 22Z
Construction de réseaux électriques et de télécommunications.
42. 9
Construction d'autres ouvrages de génie civil.
42. 91
Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
42. 91Z
Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux.
42. 99
Construction d'autres ouvrages de génie civil n. c. a.
42. 99Z
Construction d'autres ouvrages de génie civil n. c. a.
43
Travaux de construction spécialisés.
43. 1
Démolition et préparation des sites.
43. 11
Travaux de démolition.
43. 11Z
Travaux de démolition.
43. 12
Travaux de préparation des sites.
43. 12A
Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires.
43. 12B
Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse.
43. 13
Forages et sondages.
43. 13Z
Forages et sondages.
43. 2
Travaux d'installation électrique, plomberie et autres travaux d'installation.
43. 21
Installation électrique.
43. 21A
Travaux d'installation électrique dans tous locaux.
43. 21B
Travaux d'installation électrique sur la voie publique.
43. 22
Travaux de plomberie et installation de chauffage et de conditionnement d'air.
43. 22A
Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux.
43. 22B
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation.
43. 29
Autres travaux d'installation.
43. 29A
Travaux d'isolation.
43. 29B
Autres travaux d'installation n. c. a.
43. 3
Travaux de finition.
43. 31
Travaux de plâtrerie.
43. 31Z
Travaux de plâtrerie.
43. 32
Travaux de menuiserie.
43. 32A
Travaux de menuiserie bois et PVC.
43. 32B
Travaux de menuiserie métallique et serrurerie.
43. 32C
Agencement de lieux de vente.
43. 33
Travaux de revêtement des sols et des murs.
43. 33Z
Travaux de revêtement des sols et des murs.
43. 34
Travaux de peinture et vitrerie.
43. 34Z
Travaux de peinture et vitrerie.
43. 39
Autres travaux de finition.
43. 39Z
Autres travaux de finition.
43. 9
Autres travaux de construction spécialisés.
43. 91
Travaux de couverture.
43. 91A
Travaux de charpente.
43. 91B
Travaux de couverture par éléments.
43. 99
Autres travaux de construction spécialisés n. c. a.
43. 99A
Travaux d'étanchéification.
43. 99B
Travaux de montage de structures métalliques.
43. 99C
Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment.
43. 99D
Autres travaux spécialisés de construction.
43. 99E
Location avec opérateur de matériel de construction.
SECTION G
COMMERCE ; RÉPARATION D'AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
45
Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles.
45. 1
Commerce de véhicules automobiles.
45. 11
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.
45. 11Z
Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers.
45. 19
Commerce d'autres véhicules automobiles.
45. 19Z
Commerce d'autres véhicules automobiles.
45. 2
Entretien et réparation de véhicules automobiles.
45. 20
Entretien et réparation de véhicules automobiles.
45. 20A
Entretien et réparation de véhicules automobiles légers.
45. 20B
Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles.
45. 3
Commerce d'équipements automobiles.
45. 31
Commerce de gros d'équipements automobiles.
45. 31Z
Commerce de gros d'équipements automobiles.
45. 32
Commerce de détail d'équipements automobiles.
45. 32Z
Commerce de détail d'équipements automobiles.
45. 4
Commerce et réparation de motocycles.
45. 40
Commerce et réparation de motocycles.
45. 40Z
Commerce et réparation de motocycles.
46
Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles.
46. 1
Intermédiaires du commerce de gros.
46. 11
Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis.
46. 11Z
Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi-finis.
46. 12
Intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques.
46. 12A
Centrales d'achat de carburant.
46. 12B
Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques.
46. 13
Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction.
46. 13Z
Intermédiaires du commerce en bois et matériaux de construction.
46. 14
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions.
46. 14Z
Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions.
46. 15
Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie.
46. 15Z
Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie.
46. 16
Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir.
46. 16Z
Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir.
46. 17
Intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac.
46. 17A
Centrales d'achat alimentaires.
46. 17B
Autres intermédiaires du commerce en denrées, boissons et tabac.
46. 18
Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques.
46. 18Z
Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques.
46. 19
Intermédiaires du commerce en produits divers.
46. 19A
Centrales d'achat non alimentaires.
46. 19B
Autres intermédiaires du commerce en produits divers.
46. 2
Commerce de gros de produits agricoles bruts et d'animaux vivants.
46. 21
Commerce de gros de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail.
46. 21Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail.
46. 22
Commerce de gros de fleurs et plantes.
46. 22Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fleurs et plantes.
46. 23
Commerce de gros d'animaux vivants.
46. 23Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants.
46. 24
Commerce de gros de cuirs et peaux.
46. 24Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux.
46. 3
Commerce de gros de produits alimentaires, de boissons et de tabac.
46. 31
Commerce de gros de fruits et légumes.
46. 31Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fruits et légumes.
46. 32
Commerce de gros de viandes et de produits à base de viande.
46. 32A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de viandes de boucherie.
46. 32B
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande.
46. 32C
Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier.
46. 33
Commerce de gros de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles.
46. 33Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, oeufs, huiles et matières grasses comestibles.
46. 34
Commerce de gros de boissons.
46. 34Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons.
46. 35
Commerce de gros de produits à base de tabac.
46. 35Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de tabac.
46. 36
Commerce de gros de sucre, chocolat et confiserie.
46. 36Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de sucre, chocolat et confiserie.
46. 37
Commerce de gros de café, thé, cacao et épices.
46. 37Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de café, thé, cacao et épices.
46. 38
Commerce de gros d'autres produits alimentaires, y compris poissons, crustacés et mollusques.
46. 38A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de poissons, crustacés et mollusques.
46. 38B
Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers.
46. 39
Commerce de gros non spécialisé de denrées, boissons et tabac.
46. 39A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits surgelés.
46. 39B
Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire non spécialisé.
46. 4
Commerce de gros de biens domestiques.
46. 41
Commerce de gros de textiles.
46. 41Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de textiles.
46. 42
Commerce de gros d'habillement et de chaussures.
46. 42Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures.
46. 43
Commerce de gros d'appareils électroménagers.
46. 43Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers.
46. 44
Commerce de gros de vaisselle, verrerie et produits d'entretien.
46. 44Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de vaisselle, verrerie et produits d'entretien.
46. 45
Commerce de gros de parfumerie et de produits de beauté.
46. 45Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de parfumerie et de produits de beauté.
46. 46
Commerce de gros de produits pharmaceutiques.
46. 46Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques.
46. 47
Commerce de gros de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage.
46. 47Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de meubles, de tapis et d'appareils d'éclairage.
46. 48
Commerce de gros d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
46. 48Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
46. 49
Commerce de gros d'autres biens domestiques.
46. 49Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques.
46. 5
Commerce de gros d'équipements de l'information et de la communication.
46. 51
Commerce de gros d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels.
46. 51Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels.
46. 52
Commerce de gros de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication.
46. 52Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication.
46. 6
Commerce de gros d'autres équipements industriels.
46. 61
Commerce de gros de matériel agricole.
46. 61Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole.
46. 62
Commerce de gros de machines-outils.
46. 62Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines-outils.
46. 63
Commerce de gros de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil.
46. 63Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'extraction, la construction et le génie civil.
46. 64
Commerce de gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement.
46. 64Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement.
46. 65
Commerce de gros de mobilier de bureau.
46. 65Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de mobilier de bureau.
46. 66
Commerce de gros d'autres machines et équipements de bureau.
46. 66Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau.
46. 69
Commerce de gros d'autres machines et équipements.
46. 69A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique.
46. 69B
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers.
46. 69C
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services.
46. 7
Autres commerces de gros spécialisés.
46. 71
Commerce de gros de combustibles et de produits annexes.
46. 71Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes.
46. 72
Commerce de gros de minerais et métaux.
46. 72Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de minerais et métaux.
46. 73
Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires.
46. 73A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction.
46. 73B
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration.
46. 74
Commerce de gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage.
46. 74A
Commerce de gros (commerce interentreprises) de quincaillerie.
46. 74B
Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures pour la plomberie et le chauffage.
46. 75
Commerce de gros de produits chimiques.
46. 75Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques.
46. 76
Commerce de gros d'autres produits intermédiaires.
46. 76Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres produits intermédiaires.
46. 77
Commerce de gros de déchets et débris.
46. 77Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris.
46. 9
Commerce de gros non spécialisé.
46. 90
Commerce de gros non spécialisé.
46. 90Z
Commerce de gros (commerce interentreprises) non spécialisé.
47
Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles.
47. 1
Commerce de détail en magasin non spécialisé.
47. 11
Commerce de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire.
47. 11A
Commerce de détail de produits surgelés.
47. 11B
Commerce d'alimentation générale.
47. 11C
Supérettes.
47. 11D
Supermarchés.
47. 11E
Magasins multicommerces.
47. 11F
Hypermarchés.
47. 19
Autre commerce de détail en magasin non spécialisé.
47. 19A
Grands magasins.
47. 19B
Autres commerces de détail en magasin non spécialisé.
47. 2
Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé.
47. 21
Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé.
47. 21Z
Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé.
47. 22
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé.
47. 22Z
Commerce de détail de viandes et de produits à base de viande en magasin spécialisé.
47. 23
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé.
47. 23Z
Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé.
47. 24
Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé.
47. 24Z
Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé.
47. 25
Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé.
47. 25Z
Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé.
47. 26
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé.
47. 26Z
Commerce de détail de produits à base de tabac en magasin spécialisé.
47. 29
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé.
47. 29Z
Autres commerces de détail alimentaires en magasin spécialisé.
47. 3
Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
47. 30
Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
47. 30Z
Commerce de détail de carburants en magasin spécialisé.
47. 4
Commerce de détail d'équipements de l'information et de la communication en magasin spécialisé.
47. 41
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé.
47. 41Z
Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé.
47. 42
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé.
47. 42Z
Commerce de détail de matériels de télécommunication en magasin spécialisé.
47. 43
Commerce de détail de matériels audio / vidéo en magasin spécialisé.
47. 43Z
Commerce de détail de matériels audio et vidéo en magasin spécialisé.
47. 5
Commerce de détail d'autres équipements du foyer en magasin spécialisé.
47. 51
Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé.
47. 51Z
Commerce de détail de textiles en magasin spécialisé.
47. 52
Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en magasin spécialisé.
47. 52A
Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en petites surfaces (moins de 400 m ²).
47. 52B
Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m ² et plus).
47. 53
Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé.
47. 53Z
Commerce de détail de tapis, moquettes et revêtements de murs et de sols en magasin spécialisé.
47. 54
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé.
47. 54Z
Commerce de détail d'appareils électroménagers en magasin spécialisé.
47. 59
Commerce de détail de meubles, appareils d'éclairage et autres articles de ménage en magasin spécialisé.
47. 59A
Commerce de détail de meubles.
47. 59B
Commerce de détail d'autres équipements du foyer.
47. 6
Commerce de détail de biens culturels et de loisirs en magasin spécialisé.
47. 61
Commerce de détail de livres en magasin spécialisé.
47. 61Z
Commerce de détail de livres en magasin spécialisé.
47. 62
Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé.
47. 62Z
Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé.
47. 63
Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé.
47. 63Z
Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé.
47. 64
Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé.
47. 64Z
Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé.
47. 65
Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé.
47. 65Z
Commerce de détail de jeux et jouets en magasin spécialisé.
47. 7
Autres commerces de détail en magasin spécialisé.
47. 71
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé.
47. 71Z
Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé.
47. 72
Commerce de détail de chaussures et d'articles en cuir en magasin spécialisé.
47. 72A
Commerce de détail de la chaussure.
47. 72B
Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage.
47. 73
Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé.
47. 73Z
Commerce de détail de produits pharmaceutiques en magasin spécialisé.
47. 74
Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé.
47. 74Z
Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé.
47. 75
Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé.
47. 75Z
Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé.
47. 76
Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé.
47. 76Z
Commerce de détail de fleurs, plantes, graines, engrais, animaux de compagnie et aliments pour ces animaux en magasin spécialisé.
47. 77
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé.
47. 77Z
Commerce de détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie en magasin spécialisé.
47. 78
Autre commerce de détail de biens neufs en magasin spécialisé.
47. 78A
Commerces de détail d'optique.
47. 78B
Commerces de détail de charbons et combustibles.
47. 78C
Autres commerces de détail spécialisés divers.
47. 79
Commerce de détail de biens d'occasion en magasin.
47. 79Z
Commerce de détail de biens d'occasion en magasin.
47. 8
Commerce de détail sur éventaires et marchés.
47. 81
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés.
47. 81Z
Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés.
47. 82
Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés.
47. 82Z
Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés.
47. 89
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés.
47. 89Z
Autres commerces de détail sur éventaires et marchés.
47. 9
Commerce de détail hors magasin, éventaires ou marchés.
47. 91
Vente à distance.
47. 91A
Vente à distance sur catalogue général.
47. 91B
Vente à distance sur catalogue spécialisé.
47. 99
Autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés.
47. 99A
Vente à domicile.
47. 99B
Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n. c. a.
SECTION H
TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
49
Transports terrestres et transports par conduites.
49. 1
Transport ferroviaire interurbain de voyageurs.
49. 10
Transport ferroviaire interurbain de voyageurs.
49. 10Z
Transport ferroviaire interurbain de voyageurs.
49. 2
Transports ferroviaires de fret.
49. 20
Transports ferroviaires de fret.
49. 20Z
Transports ferroviaires de fret.
49. 3
Autres transports terrestres de voyageurs.
49. 31
Transports urbains et suburbains de voyageurs.
49. 31Z
Transports urbains et suburbains de voyageurs.
49. 32
Transports de voyageurs par taxis.
49. 32Z
Transports de voyageurs par taxis.
49. 39
Autres transports terrestres de voyageurs n. c. a.
49. 39A
Transports routiers réguliers de voyageurs.
49. 39B
Autres transports routiers de voyageurs.
49. 39C
Téléphériques et remontées mécaniques.
49. 4
Transports routiers de fret et services de déménagement.
49. 41
Transports routiers de fret.
49. 41A
Transports routiers de fret interurbains.
49. 41B
Transports routiers de fret de proximité.
49. 41C
Location de camions avec chauffeur.
49. 42
Services de déménagement.
49. 42Z
Services de déménagement.
49. 5
Transports par conduites.
49. 50
Transports par conduites.
49. 50Z
Transports par conduites.
50
Transports par eau.
50. 1
Transports maritimes et côtiers de passagers.
50. 10
Transports maritimes et côtiers de passagers.
50. 10Z
Transports maritimes et côtiers de passagers.
50. 2
Transports maritimes et côtiers de fret.
50. 20
Transports maritimes et côtiers de fret.
50. 20Z
Transports maritimes et côtiers de fret.
50. 3
Transports fluviaux de passagers.
50. 30
Transports fluviaux de passagers.
50. 30Z
Transports fluviaux de passagers.
50. 4
Transports fluviaux de fret.
50. 40
Transports fluviaux de fret.
50. 40Z
Transports fluviaux de fret.
51
Transports aériens.
51. 1
Transports aériens de passagers.
51. 10
Transports aériens de passagers.
51. 10Z
Transports aériens de passagers.
51. 2
Transports aériens de fret et transports spatiaux.
51. 21
Transports aériens de fret.
51. 21Z
Transports aériens de fret.
51. 22
Transports spatiaux.
51. 22Z
Transports spatiaux.
52
Entreposage et services auxiliaires des transports.
52. 1
Entreposage et stockage.
52. 10
Entreposage et stockage.
52. 10A
Entreposage et stockage frigorifique.
52. 10B
Entreposage et stockage non frigorifique.
52. 2
Services auxiliaires des transports.
52. 21
Services auxiliaires des transports terrestres.
52. 21Z
Services auxiliaires des transports terrestres.
52. 22
Services auxiliaires des transports par eau.
52. 22Z
Services auxiliaires des transports par eau.
52. 23
Services auxiliaires des transports aériens.
52. 23Z
Services auxiliaires des transports aériens.
52. 24
Manutention.
52. 24A
Manutention portuaire.
52. 24B
Manutention non portuaire.
52. 29
Autres services auxiliaires des transports.
52. 29A
Messagerie, fret express.
52. 29B
Affrètement et organisation des transports.
53
Activités de poste et de courrier.
53. 1
Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel.
53. 10
Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel.
53. 10Z
Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel.
53. 2
Autres activités de poste et de courrier.
53. 20
Autres activités de poste et de courrier.
53. 20Z
Autres activités de poste et de courrier.
SECTION I
HÉBERGEMENT ET RESTAURATION
55
Hébergement.
55. 1
Hôtels et hébergement similaire.
55. 10
Hôtels et hébergement similaire.
55. 10Z
Hôtels et hébergement similaire.
55. 2
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée.
55. 20
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée.
55. 20Z
Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée.
55. 3
Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs.
55. 30
Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs.
55. 30Z
Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs.
55. 9
Autres hébergements.
55. 90
Autres hébergements.
55. 90Z
Autres hébergements.
56
Restauration.
56. 1
Restaurants et services de restauration mobile.
56. 10
Restaurants et services de restauration mobile.
56. 10A
Restauration traditionnelle.
56. 10B
Cafétérias et autres libres-services.
56. 10C
Restauration de type rapide.
56. 2
Traiteurs et autres services de restauration.
56. 21
Services des traiteurs.
56. 21Z
Services des traiteurs.
56. 29
Autres services de restauration.
56. 29A
Restauration collective sous contrat.
56. 29B
Autres services de restauration n. c. a.
56. 3
Débits de boissons.
56. 30
Débits de boissons.
56. 30Z
Débits de boissons.
SECTION J
INFORMATION ET COMMUNICATION
58
Edition.
58. 1
Edition de livres et périodiques et autres activités d'édition.
58. 11
Edition de livres.
58. 11Z
Edition de livres.
58. 12
Edition de répertoires et de fichiers d'adresses.
58. 12Z
Edition de répertoires et de fichiers d'adresses.
58. 13
Edition de journaux.
58. 13Z
Edition de journaux.
58. 14
Edition de revues et périodiques.
58. 14Z
Edition de revues et périodiques.
58. 19
Autres activités d'édition.
58. 19Z
Autres activités d'édition.
58. 2
Edition de logiciels.
58. 21
Edition de jeux électroniques.
58. 21Z
Edition de jeux électroniques.
58. 29
Edition d'autres logiciels.
58. 29A
Edition de logiciels système et de réseau.
58. 29B
Edition de logiciels outils de développement et de langages.
58. 29C
Edition de logiciels applicatifs.
59
Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale.
59. 1
Activités cinématographiques, vidéo et de télévision.
59. 11
Production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
59. 11A
Production de films et de programmes pour la télévision.
59. 11B
Production de films institutionnels et publicitaires.
59. 11C
Production de films pour le cinéma.
59. 12
Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
59. 12Z
Post-production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
59. 13
Distribution de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision.
59. 13A
Distribution de films cinématographiques.
59. 13B
Edition et distribution vidéo.
59. 14
Projection de films cinématographiques.
59. 14Z
Projection de films cinématographiques.
59. 2
Enregistrement sonore et édition musicale.
59. 20
Enregistrement sonore et édition musicale.
59. 20Z
Enregistrement sonore et édition musicale.
60
Programmation et diffusion.
60. 1
Edition et diffusion de programmes radio.
60. 10
Edition et diffusion de programmes radio.
60. 10Z
Edition et diffusion de programmes radio.
60. 2
Programmation de télévision et télédiffusion.
60. 20
Programmation de télévision et télédiffusion.
60. 20A
Edition de chaînes généralistes.
60. 20B
Edition de chaînes thématiques.
61
Télécommunications.
61. 1
Télécommunications filaires.
61. 10
Télécommunications filaires.
61. 10Z
Télécommunications filaires.
61. 2
Télécommunications sans fil.
61. 20
Télécommunications sans fil.
61. 20Z
Télécommunications sans fil.
61. 3
Télécommunications par satellite.
61. 30
Télécommunications par satellite.
61. 30Z
Télécommunications par satellite.
61. 9
Autres activités de télécommunication.
61. 90
Autres activités de télécommunication.
61. 90Z
Autres activités de télécommunication.
62
Programmation, conseil et autres activités informatiques.
62. 0
Programmation, conseil et autres activités informatiques.
62. 01
Programmation informatique.
62. 01Z
Programmation informatique.
62. 02
Conseil informatique.
62. 02A
Conseil en systèmes et logiciels informatiques.
62. 02B
Tierce maintenance de systèmes et d'applications informatiques.
62. 03
Gestion d'installations informatiques.
62. 03Z
Gestion d'installations informatiques.
62. 09
Autres activités informatiques.
62. 09Z
Autres activités informatiques.
63
Services d'information.
63. 1
Traitement de données, hébergement et activités connexes ; portails Internet.
63. 11
Traitement de données, hébergement et activités connexes.
63. 11Z
Traitement de données, hébergement et activités connexes.
63. 12
Portails Internet.
63. 12Z
Portails Internet.
63. 9
Autres services d'information.
63. 91
Activités des agences de presse.
63. 91Z
Activités des agences de presse.
63. 99
Autres services d'information n. c. a.
63. 99Z
Autres services d'information n. c. a.
SECTION K
ACTIVITÉS FINANCIÈRES ET D'ASSURANCE
64
Activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
64. 1
Intermédiation monétaire.
64. 11
Activités de banque centrale.
64. 11Z
Activités de banque centrale.
64. 19
Autres intermédiations monétaires.
64. 19Z
Autres intermédiations monétaires.
64. 2
Activités des sociétés holding.
64. 20
Activités des sociétés holding.
64. 20Z
Activités des sociétés holding.
64. 3
Fonds de placement et entités financières similaires.
64. 30
Fonds de placement et entités financières similaires.
64. 30Z
Fonds de placement et entités financières similaires.
64. 9
Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
64. 91
Crédit-bail.
64. 91Z
Crédit-bail.
64. 92
Autre distribution de crédit.
64. 92Z
Autre distribution de crédit.
64. 99
Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n. c. a.
64. 99Z
Autres activités des services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n. c. a.
65
Assurance.
65. 1
Assurance.
65. 11
Assurance-vie.
65. 11Z
Assurance-vie.
65. 12
Autres assurances.
65. 12Z
Autres assurances.
65. 2
Réassurance.
65. 20
Réassurance.
65. 20Z
Réassurance.
65. 3
Caisses de retraite.
65. 30
Caisses de retraite.
65. 30Z
Caisses de retraite.
66
Activités auxiliaires de services financiers et d'assurance.
66. 1
Activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
66. 11
Administration de marchés financiers.
66. 11Z
Administration de marchés financiers.
66. 12
Courtage de valeurs mobilières et de marchandises.
66. 12Z
Courtage de valeurs mobilières et de marchandises.
66. 19
Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite.
66. 19A
Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier.
66. 19B
Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n. c. a.
66. 2
Activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite.
66. 21
Evaluation des risques et dommages.
66. 21Z
Evaluation des risques et dommages.
66. 22
Activités des agents et courtiers d'assurances.
66. 22Z
Activités des agents et courtiers d'assurances.
66. 29
Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite.
66. 29Z
Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite.
66. 3
Gestion de fonds.
66. 30
Gestion de fonds.
66. 30Z
Gestion de fonds.
SECTION L
ACTIVITÉS IMMOBILIÈRES
68
Activités immobilières.
68. 1
Activités des marchands de biens immobiliers.
68. 10
Activités des marchands de biens immobiliers.
68. 10Z
Activités des marchands de biens immobiliers.
68. 2
Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués.
68. 20
Location et exploitation de biens immobiliers propres ou loués.
68. 20A
Location de logements.
68. 20B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers.
68. 3
Activités immobilières pour compte de tiers.
68. 31
Agences immobilières.
68. 31Z
Agences immobilières.
68. 32
Administration de biens immobiliers.
68. 32A
Administration d'immeubles et autres biens immobiliers.
68. 32B
Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier.
SECTION M
ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
69
Activités juridiques et comptables.
69. 1
Activités juridiques.
69. 10
Activités juridiques.
69. 10Z
Activités juridiques.
69. 2
Activités comptables.
69. 20
Activités comptables.
69. 20Z
Activités comptables.
70
Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion.
70. 1
Activités des sièges sociaux.
70. 10
Activités des sièges sociaux.
70. 10Z
Activités des sièges sociaux.
70. 2
Conseil de gestion.
70. 21
Conseil en relations publiques et communication.
70. 21Z
Conseil en relations publiques et communication.
70. 22
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.
70. 22Z
Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion.
71
Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques.
71. 1
Activités d'architecture et d'ingénierie.
71. 11
Activités d'architecture.
71. 11Z
Activités d'architecture.
71. 12
Activités d'ingénierie.
71. 12A
Activité des géomètres.
71. 12B
Ingénierie, études techniques.
71. 2
Activités de contrôle et analyses techniques.
71. 20
Activités de contrôle et analyses techniques.
71. 20A
Contrôle technique automobile.
71. 20B
Analyses, essais et inspections techniques.
72
Recherche-développement scientifique.
72. 1
Recherche-développement en sciences physiques et naturelles.
72. 11
Recherche-développement en biotechnologie.
72. 11Z
Recherche-développement en biotechnologie.
72. 19
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles.
72. 19Z
Recherche-développement en autres sciences physiques et naturelles.
72. 2
Recherche-développement en sciences humaines et sociales.
72. 20
Recherche-développement en sciences humaines et sociales.
72. 20Z
Recherche-développement en sciences humaines et sociales.
73
Publicité et études de marché.
73. 1
Publicité.
73. 11
Activités des agences de publicité.
73. 11Z
Activités des agences de publicité.
73. 12
Régie publicitaire de médias.
73. 12Z
Régie publicitaire de médias.
73. 2
Etudes de marché et sondages.
73. 20
Etudes de marché et sondages.
73. 20Z
Etudes de marché et sondages.
74
Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques.
74. 1
Activités spécialisées de design.
74. 10
Activités spécialisées de design.
74. 10Z
Activités spécialisées de design.
74. 2
Activités photographiques.
74. 20
Activités photographiques.
74. 20Z
Activités photographiques.
74. 3
Traduction et interprétation.
74. 30
Traduction et interprétation.
74. 30Z
Traduction et interprétation.
74. 9
Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n. c. a.
74. 90
Autres activités spécialisées, scientifiques et techniques n. c. a.
74. 90A
Activité des économistes de la construction.
74. 90B
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses.
75
Activités vétérinaires.
75. 0
Activités vétérinaires.
75. 00
Activités vétérinaires.
75. 00Z
Activités vétérinaires.
SECTION N
ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
77
Activités de location et location-bail.
77. 1
Location et location-bail de véhicules automobiles.
77. 11
Location et location-bail de voitures et de véhicules automobiles légers.
77. 11A
Location de courte durée de voitures et de véhicules automobiles légers.
77. 11B
Location de longue durée de voitures et de véhicules automobiles légers.
77. 12
Location et location-bail de camions.
77. 12Z
Location et location-bail de camions.
77. 2
Location et location-bail de biens personnels et domestiques.
77. 21
Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport.
77. 21Z
Location et location-bail d'articles de loisirs et de sport.
77. 22
Location de vidéocassettes et disques vidéo.
77. 22Z
Location de vidéocassettes et disques vidéo.
77. 29
Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques.
77. 29Z
Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques.
77. 3
Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens.
77. 31
Location et location-bail de machines et équipements agricoles.
77. 31Z
Location et location-bail de machines et équipements agricoles.
77. 32
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction.
77. 32Z
Location et location-bail de machines et équipements pour la construction.
77. 33
Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique.
77. 33Z
Location et location-bail de machines de bureau et de matériel informatique.
77. 34
Location et location-bail de matériels de transport par eau.
77. 34Z
Location et location-bail de matériels de transport par eau.
77. 35
Location et location-bail de matériels de transport aérien.
77. 35Z
Location et location-bail de matériels de transport aérien.
77. 39
Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n. c. a.
77. 39Z
Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n. c. a.
77. 4
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œ uvres soumises à copyright.
77. 40
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œ uvres soumises à copyright.
77. 40Z
Location-bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception des œ uvres soumises à copyright.
78
Activités liées à l'emploi.
78. 1
Activités des agences de placement de main-d'oeuvre.
78. 10
Activités des agences de placement de main-d'oeuvre.
78. 10Z
Activités des agences de placement de main-d'oeuvre.
78. 2
Activités des agences de travail temporaire.
78. 20
Activités des agences de travail temporaire.
78. 20Z
Activités des agences de travail temporaire.
78. 3
Autre mise à disposition de ressources humaines.
78. 30
Autre mise à disposition de ressources humaines.
78. 30Z
Autre mise à disposition de ressources humaines.
79
Activités des agences de voyage, voyagistes, services de réservation et activités connexes.
79. 1
Activités des agences de voyage et voyagistes.
79. 11
Activités des agences de voyage.
79. 11Z
Activités des agences de voyage.
79. 12
Activités des voyagistes.
79. 12Z
Activités des voyagistes.
79. 9
Autres services de réservation et activités connexes.
79. 90
Autres services de réservation et activités connexes.
79. 90Z
Autres services de réservation et activités connexes.
80
Enquêtes et sécurité.
80. 1
Activités de sécurité privée.
80. 10
Activités de sécurité privée.
80. 10Z
Activités de sécurité privée.
80. 2
Activités liées aux systèmes de sécurité.
80. 20
Activités liées aux systèmes de sécurité.
80. 20Z
Activités liées aux systèmes de sécurité.
80. 3
Activités d'enquête.
80. 30
Activités d'enquête.
80. 30Z
Activités d'enquête.
81
Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager.
81. 1
Activités combinées de soutien lié aux bâtiments.
81. 10
Activités combinées de soutien lié aux bâtiments.
81. 10Z
Activités combinées de soutien lié aux bâtiments.
81. 2
Activités de nettoyage.
81. 21
Nettoyage courant des bâtiments.
81. 21Z
Nettoyage courant des bâtiments.
81. 22
Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.
81. 22Z
Autres activités de nettoyage des bâtiments et nettoyage industriel.
81. 29
Autres activités de nettoyage.
81. 29A
Désinfection, désinsectisation, dératisation.
81. 29B
Autres activités de nettoyage n. c. a.
81. 3
Services d'aménagement paysager.
81. 30
Services d'aménagement paysager.
81. 30Z
Services d'aménagement paysager.
82
Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises.
82. 1
Activités administratives.
82. 11
Services administratifs combinés de bureau.
82. 11Z
Services administratifs combinés de bureau.
82. 19
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau.
82. 19Z
Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau.
82. 2
Activités de centres d'appels.
82. 20
Activités de centres d'appels.
82. 20Z
Activités de centres d'appels.
82. 3
Organisation de salons professionnels et congrès.
82. 30
Organisation de salons professionnels et congrès.
82. 30Z
Organisation de foires, salons professionnels et congrès.
82. 9
Activités de soutien aux entreprises n. c. a.
82. 91
Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle.
82. 91Z
Activités des agences de recouvrement de factures et des sociétés d'information financière sur la clientèle.
82. 92
Activités de conditionnement.
82. 92Z
Activités de conditionnement.
82. 99
Autres activités de soutien aux entreprises n. c. a.
82. 99Z
Autres activités de soutien aux entreprises n. c. a.
SECTION O
ADMINISTRATION PUBLIQUE
84
Administration publique et défense ; sécurité sociale obligatoire.
84. 1
Administration générale, économique et sociale.
84. 11
Administration publique générale.
84. 11Z
Administration publique générale.
84. 12
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale.
84. 12Z
Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale.
84. 13
Administration publique (tutelle) des activités économiques.
84. 13Z
Administration publique (tutelle) des activités économiques.
84. 2
Services de prérogative publique.
84. 21
Affaires étrangères.
84. 21Z
Affaires étrangères.
84. 22
Défense.
84. 22Z
Défense.
84. 23
Justice.
84. 23Z
Justice.
84. 24
Activités d'ordre public et de sécurité.
84. 24Z
Activités d'ordre public et de sécurité.
84. 25
Services du feu et de secours.
84. 25Z
Services du feu et de secours.
84. 3
Sécurité sociale obligatoire.
84. 30
Sécurité sociale obligatoire.
84. 30A
Activités générales de sécurité sociale.
84. 30B
Gestion des retraites complémentaires.
84. 30C
Distribution sociale de revenus.
SECTION P
ENSEIGNEMENT
85
Enseignement.
85. 1
Enseignement pré-primaire.
85. 10
Enseignement pré-primaire.
85. 10Z
Enseignement pré-primaire.
85. 2
Enseignement primaire.
85. 20
Enseignement primaire.
85. 20Z
Enseignement primaire.
85. 3
Enseignement secondaire.
85. 31
Enseignement secondaire général.
85. 31Z
Enseignement secondaire général.
85. 32
Enseignement secondaire technique ou professionnel.
85. 32Z
Enseignement secondaire technique ou professionnel.
85. 4
Enseignement supérieur et post-secondaire non supérieur.
85. 41
Enseignement post-secondaire non supérieur.
85. 41Z
Enseignement post-secondaire non supérieur.
85. 42
Enseignement supérieur.
85. 42Z
Enseignement supérieur.
85. 5
Autres activités d'enseignement.
85. 51
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs.
85. 51Z
Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs.
85. 52
Enseignement culturel.
85. 52Z
Enseignement culturel.
85. 53
Enseignement de la conduite.
85. 53Z
Enseignement de la conduite.
85. 59
Enseignements divers.
85. 59A
Formation continue d'adultes.
85. 59B
Autres enseignements.
85. 6
Activités de soutien à l'enseignement.
85. 60
Activités de soutien à l'enseignement.
85. 60Z
Activités de soutien à l'enseignement.
SECTION Q
SANTÉ HUMAINE ET ACTION SOCIALE
86
Activités pour la santé humaine.
86. 1
Activités hospitalières.
86. 10
Activités hospitalières.
86. 10Z
Activités hospitalières.
86. 2
Activité des médecins et des dentistes.
86. 21
Activité des médecins généralistes.
86. 21Z
Activité des médecins généralistes.
86. 22
Activité des médecins spécialistes.
86. 22A
Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie.
86. 22B
Activités chirurgicales.
86. 22C
Autres activités des médecins spécialistes.
86. 23
Pratique dentaire.
86. 23Z
Pratique dentaire.
86. 9
Autres activités pour la santé humaine.
86. 90
Autres activités pour la santé humaine.
86. 90A
Ambulances.
86. 90B
Laboratoires d'analyses médicales.
86. 90C
Centres de collecte et banques d'organes.
86. 90D
Activités des infirmiers et des sages-femmes.
86. 90E
Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues.
86. 90 F
Activités de santé humaine non classées ailleurs.
87
Hébergement médico-social et social.
87. 1
Hébergement médicalisé.
87. 10
Hébergement médicalisé.
87. 10A
Hébergement médicalisé pour personnes âgées.
87. 10B
Hébergement médicalisé pour enfants handicapés.
87. 10C
Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé.
87. 2
Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes.
87. 20
Hébergement social pour personnes handicapées mentales, malades mentales et toxicomanes.
87. 20A
Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux.
87. 20B
Hébergement social pour toxicomanes.
87. 3
Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques.
87. 30
Hébergement social pour personnes âgées ou handicapées physiques.
87. 30A
Hébergement social pour personnes âgées.
87. 30B
Hébergement social pour handicapés physiques.
87. 9
Autres activités d'hébergement social.
87. 90
Autres activités d'hébergement social.
87. 90A
Hébergement social pour enfants en difficultés.
87. 90B
Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social.
88
Action sociale sans hébergement.
88. 1
Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées.
88. 10
Action sociale sans hébergement pour personnes âgées et pour personnes handicapées.
88. 10A
Aide à domicile.
88. 10B
Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées.
88. 10C
Aide par le travail.
88. 9
Autre action sociale sans hébergement.
88. 91
Action sociale sans hébergement pour jeunes enfants.
88. 91A
Accueil de jeunes enfants.
88. 91B
Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés.
88. 99
Autre action sociale sans hébergement n. c. a.
88. 99A
Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents.
88. 99B
Action sociale sans hébergement n. c. a.
SECTION R
ARTS, SPECTACLES ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
90
Activités créatives, artistiques et de spectacle.
90. 0
Activités créatives, artistiques et de spectacle.
90. 01
Arts du spectacle vivant.
90. 01Z
Arts du spectacle vivant.
90. 02
Activités de soutien au spectacle vivant.
90. 02Z
Activités de soutien au spectacle vivant.
90. 03
Création artistique.
90. 03A
Création artistique relevant des arts plastiques.
90. 03B
Autre création artistique.
90. 04
Gestion de salles de spectacles.
90. 04Z
Gestion de salles de spectacles.
91
Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles.
91. 0
Bibliothèques, archives, musées et autres activités culturelles.
91. 01
Gestion des bibliothèques et des archives.
91. 01Z
Gestion des bibliothèques et des archives.
91. 02
Gestion des musées.
91. 02Z
Gestion des musées.
91. 03
Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires.
91. 03Z
Gestion des sites et monuments historiques et des attractions touristiques similaires.
91. 04
Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles.
91. 04Z
Gestion des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles.
92
Organisation de jeux de hasard et d'argent.
92. 0
Organisation de jeux de hasard et d'argent.
92. 00
Organisation de jeux de hasard et d'argent.
92. 00Z
Organisation de jeux de hasard et d'argent.
93
Activités sportives, récréatives et de loisirs.
93. 1
Activités liées au sport.
93. 11
Gestion d'installations sportives.
93. 11Z
Gestion d'installations sportives.
93. 12
Activités de clubs de sports.
93. 12Z
Activités de clubs de sports.
93. 13
Activités des centres de culture physique.
93. 13Z
Activités des centres de culture physique.
93. 19
Autres activités liées au sport.
93. 19Z
Autres activités liées au sport.
93. 2
Activités récréatives et de loisirs.
93. 21
Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes.
93. 21Z
Activités des parcs d'attractions et parcs à thèmes.
93. 29
Autres activités récréatives et de loisirs.
93. 29Z
Autres activités récréatives et de loisirs.
SECTION S
AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
94
Activités des organisations associatives.
94. 1
Activités des organisations économiques, patronales et professionnelles.
94. 11
Activités des organisations patronales et consulaires.
94. 11Z
Activités des organisations patronales et consulaires.
94. 12
Activités des organisations professionnelles.
94. 12Z
Activités des organisations professionnelles.
94. 2
Activités des syndicats de salariés.
94. 20
Activités des syndicats de salariés.
94. 20Z
Activités des syndicats de salariés.
94. 9
Activités des autres organisations associatives.
94. 91
Activités des organisations religieuses.
94. 91Z
Activités des organisations religieuses.
94. 92
Activités des organisations politiques.
94. 92Z
Activités des organisations politiques.
94. 99
Activités des organisations associatives n. c. a.
94. 99Z
Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire.
95
Réparation d'ordinateurs et de biens personnels et domestiques.
95. 1
Réparation d'ordinateurs et d'équipements de communication.
95. 11
Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
95. 11Z
Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques.
95. 12
Réparation d'équipements de communication.
95. 12Z
Réparation d'équipements de communication.
95. 2
Réparation de biens personnels et domestiques.
95. 21
Réparation de produits électroniques grand public.
95. 21Z
Réparation de produits électroniques grand public.
95. 22
Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin.
95. 22Z
Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin.
95. 23
Réparation de chaussures et d'articles en cuir.
95. 23Z
Réparation de chaussures et d'articles en cuir.
95. 24
Réparation de meubles et d'équipements du foyer.
95. 24Z
Réparation de meubles et d'équipements du foyer.
95. 25
Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
95. 25Z
Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie.
95. 29
Réparation d'autres biens personnels et domestiques.
95. 29Z
Réparation d'autres biens personnels et domestiques.
96
Autres services personnels.
96. 0
Autres services personnels.
96. 01
Blanchisserie-teinturerie.
96. 01A
Blanchisserie-teinturerie de gros.
96. 01B
Blanchisserie-teinturerie de détail.
96. 02
Coiffure et soins de beauté.
96. 02A
Coiffure.
96. 02B
Soins de beauté.
96. 03
Services funéraires.
96. 03Z
Services funéraires.
96. 04
Entretien corporel.
96. 04Z
Entretien corporel.
96. 09
Autres services personnels n. c. a.
96. 09Z
Autres services personnels n. c. a.
SECTION T
ACTIVITÉS DES MÉNAGES EN TANT QU'EMPLOYEURS ; ACTIVITÉS INDIFFÉRENCIÉES DES MÉNAGES EN TANT QUE PRODUCTEURS DE BIENS ET SERVICES POUR USAGE PROPRE
97
Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique.
97. 0
Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique.
97. 00
Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique.
97. 00Z
Activités des ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique.
98
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens et services pour usage propre.
98. 1
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre.
98. 10
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre.
98. 10Z
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre.
98. 2
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre.
98. 20
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre.
98. 20Z
Activités indifférenciées des ménages en tant que producteurs de services pour usage propre.
SECTION U
ACTIVITÉS EXTRA-TERRITORIALES
99
Activités des organisations et organismes extra-territoriaux.
99. 0
Activités des organisations et organismes extra-territoriaux.
99. 00
Activités des organisations et organismes extra-territoriaux.
99. 00Z
Activités des organisations et organismes extra-territoriaux.

(1) n. c. a. : non classé (e) (s) ailleurs.


Fait à Paris, le 26 décembre 2007.


François Fillon


Par le Premier ministre :


La ministre de l'économie,

des finances et de l'emploi,

Christine Lagarde

La ministre de l'intérieur,

de l'outre-mer et des collectivités territoriales,

Michèle Alliot-Marie

Le secrétaire d'Etat

chargé de l'outre-mer,

Christian Estrosi