Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine



ARRETE
Arrêté du 8 juillet 1998 modifiant l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine

NOR: AGRP9801095A
Version consolidée au 19 décembre 2014

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret n° 91-368 du 15 avril 1991 portant organisation et fonctionnement de l'Institut national des appellations d'origine, et notamment son article 14 ;

Vu l'arrêté du 4 mai 1992 relatif à la composition des comités régionaux vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine ;

Vu l'avis du comité national des vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine,

Article 1
A modifié les dispositions suivantes :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes :
Article 3
A modifié les dispositions suivantes :
Article 4
A modifié les dispositions suivantes :
Article 5
A modifié les dispositions suivantes :
Article 6
A modifié les dispositions suivantes :

Le siège du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre est fixé à Caen.

Les listes des appellations figurant en annexe I à l'arrêté du 4 mai 1992 susvisé sont modifiées et figurent en annexe au présent arrêté.

Article 9

Le directeur de la production et des échanges et le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes
    • Comité régional Alsace-Est.

      I. - Appellations d'origine contrôlées.

      Alsace ou Vin d'Alsace.

      Alsace Grand Cru.

      Alsace Grand Cru suivi d'un nom de lieudit.

      Alsace ou Vin d'Alsace edelzwiker.

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de klevener de Heiligenstein.

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de gewurztraminer.

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de riesling.

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de pinot gris (ou tokay d'Alsace).

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de muscat.

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de pinot ou klevner.

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de sylvaner.

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de chasselas ou gutedel.

      Alsace ou Vin d'Alsace suivi de pinot noir.

      Crémant d'Alsace.

      Côtes de Toul.

      II. - Vins délimités de qualité supérieure.

      Moselle.

      III. - Eaux-de-vie réglementées.

      Marc d'Alsace gewurztraminer.

      Mirabelle de Lorraine.

      Marc de Lorraine.

    • Comité régional du Sud-Ouest.

      I. - Appellations d'origine contrôlées.

      Barsac.

      Bergerac.

      Bergerac sec.

      Blaye.

      Bordeaux.

      Bordeaux Clairet.

      Bordeaux Côtes de Francs.

      Bordeaux Haut Benauge.

      Bordeaux mousseux.

      Bordeaux rosé.

      Bordeaux sec.

      Bordeaux supérieur.

      Bourg ou Bourgeaix.

      Buzet.

      Cadillac.

      Cérons.

      Côtes Canon Fronsac ou Canon Fronsac.

      Côtes de Bergerac.

      Côtes de Bergerac moelleux.

      Côtes de Blaye.

      Côtes de Bourg.

      Côtes de Bordeaux Saint-Macaire.

      Côtes de Castillon.

      Côtes de Duras.

      Côtes du Marmandais.

      Côtes de Montravel.

      Crémant de Bordeaux.

      Entre Deux-Mers.

      Entre Deux-Mers Haut-Benauge.

      Fronsac.

      Graves.

      Graves supérieures.

      Graves de Vayres.

      Haut-Médoc.

      Haut-Montravel.

      Lalande de Pomerol.

      Listrac-Médoc.

      Loupiac.

      Lussac - Saint-Emilion.

      Margaux.

      Médoc.

      Monbazillac.

      Montagne - Saint-Emilion.

      Montravel.

      Moulis ou Moulis-en-Médoc.

      Néac.

      Pauillac.

      Pécharmant.

      Pessac-Léognan.

      Pomerol.

      Premières Côtes de Blaye.

      Premières Côtes de Bordeaux.

      Premières Côtes de Bordeaux, suivie du nom de la commune d'origine : Bassens, Carbon-Blanc, Lormont, Cénon, Floirac, Bouliac, Carignan, La Tresne, Cénac, Camblanes, Quinsac, Cambes, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Haux, Tabanac, Baurech, Le Tourne, Langoiran, Capian, Lestiac, Paillet, Villenave-de-Rions, Cardan, Rions, Laroque, Béguey, Omet, Donzac, Cadillac, Monprimblanc, Gabarnac, Semens, Verdelais, Saint-Maixant, Sainte-Eulalie, Saint-Germain-de-Graves, Yvrac.

      Puisseguin Saint-Emilion.

      Rosette.

      Sainte-Croix-du-Mont.

      Saint-Emilion.

      Saint-Emilion Grand Cru.

      Saint-Estèphe.

      Sainte-Foy - Bordeaux.

      Saint-Georges - Saint-Emilion.

      Saint-Julien.

      Saussignac.

      Sauternes.

      II. - Eaux-de-vie réglementées.

      Eaux-de-vie de vin originaires d'Aquitaine.

      Eaux-de-vie de marc d'Aquitaine.

      Fine Bordeaux.

    • Comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre.

      I. - Eaux-de-vie d'appellations d'origine contrôlées.

      Calvados.

      Calvados pays d'Auge.

      Calvados domfrontais.

      II. - Eaux-de-vie réglementées.

      Eaux-de-vie de cidre de Bretagne.

      Eaux-de-vie de poiré de Bretagne.

      Eaux-de-vie de cidre de Normandie.

      Eaux-de-vie de poiré de Normandie.

      Eaux-de-vie de cidre du Maine.

      Eaux-de-vie de poiré du Maine.

      III. - Apéritifs à base de cidre.

      Pommeau de Normandie.

      Pommeau de Bretagne.

      IV. - Cidres d'appellation d'origine contrôlée.

      Cornouaille.

      Pays d'Auge.

      Pays d'Auge - Cambremer.

    • Comité régional du Val de Loire.

      I. - Appellations d'origine contrôlées.

      Anjou.

      Anjou Coteaux de la Loire.

      Anjou Gamay.

      Anjou pétillant.

      Anjou mousseux.

      Anjou Villages.

      Anjou Villages Brissac.

      Blanc fumé de Pouilly.

      Bourgueil.

      Bonnezeaux.

      Cabernet d'Anjou.

      Cabernet de Saumur.

      Cheverny.

      Chinon.

      Coteaux de l'Aubance.

      Coteaux du Giennois.

      Coteaux du Layon.

      Coteaux du Layon, suivie du nom de la commune d'origine :

      Beaulieu-sur-Layon, Faye-d'Anjou, Rablay-sur-Layon, Saint-Aubin-de-Luigné, Rochefort-sur-Loire, Saint-Lambert-du-Lattay.

      Coteaux du Layon Chaume.

      Coteaux du Loir.

      Coteaux de Saumur.

      Cour-Cheverny.

      Crémant de Loire.

      Jasnières.

      Menetou Salon.

      Montlouis.

      Montlouis pétillant.

      Montlouis mousseux.

      Muscadet.

      Muscadet Côtes de Grandlieu.

      Muscadet Coteaux de la Loire.

      Muscadet Sèvre-et-Maine.

      Pouilly-sur-Loire.

      Pouilly fumé.

      Quarts de Chaume.

      Quincy.

      Reuilly.

      Rosé d'Anjou.

      Rosé d'Anjou pétillant.

      Rosé de Loire.

      Sancerre.

      Saint-Nicolas-de-Bourgueil.

      Saumur.

      Saumur Champigny.

      Saumur pétillant.

      Saumur mousseux.

      Savennières.

      Savennières Coulée de Serrant.

      Savennières Roche aux Moines.

      Touraine.

      Touraine Azay-le-Rideau.

      Touraine Amboise.

      Touraine Mesland.

      Touraine pétillant.

      Touraine mousseux.

      Vouvray.

      Vouvray pétillant.

      Vouvray mousseux.

      II. - Vins délimités de qualité supérieure.

      Châteaumeillant.

      Coteaux d'Ancenis, suivi obligatoirement du nom du cépage : pineau de la Loire, chenin blanc, malvoisie, pinot beurot, gamay, cabernet.

      Côtes d'Auvergne.

      Côtes d'Auvergne, suivi du nom de la commune d'origine : Boudes, Chanturgue, Châteaugay, Corent, Madargues.

      Coteaux du Vendômois.

      Fiefs vendéens, suivi obligatoirement de l'un des noms : Mareuils, Brem, Pissotte, Vix.

      Gros plant ou Gros Plant du Pays nantais.

      Haut Poitou.

      Saint-Pourçain.

      Valençay.

      Vins de l'Orléanais.

      Vin du Thouarsais.

      III. - Eaux-de-vie réglementées.

      Marc d'Auvergne.

      Eaux-de-vie de marc originaires des coteaux de la Loire.

      Eaux-de-vie de vin originaires des coteaux de la Loire.

    • Comité régional Bourgogne.

      I. - Appellations d'origine contrôlées.

      Aloxe Corton.

      Arbois.

      Arbois mousseux.

      Arbois Pupillin.

      Arbois mousseux Pupillin.

      Auxey Duresses.

      Bâtard Montrachet.

      Beaujolais.

      Beaujolais, suivie du nom de la commune d'origine : Juliénas, Jullié, Emeringes, Chenas, Fleurie, Chiroubles, Lancié, Villié-Morgon, Lantigné, Durette, Cercié, Saint-Lager, Odenas, Charentay, Saint-Etienne-la-Varenne, Vaux, Le Perréon, Saint-Etienne-des-Oullières, Blacé, Arbuissonnas, Salles, Saint-Julien, Montmelas, Rivolet, Denicé, Les Ardillats, Marchampt, Leynes, Saint-Amour-Bellevue, La Chapelle-de-Guinchay, Romanèche, Pruzilly, Chânes, Saint-Vérand, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Vauxrenard, Beaujeu, Quincié.

      Beaujolais supérieur.

      Beaujolais Villages.

      Beaune.

      Bienvenues Bâtard Montrachet.

      Blagny.

      Bonnes Mares.

      Bourgogne.

      Bourgogne aligoté.

      Bourgogne clairet.

      Bourgogne clairet Hautes Côtes de Beaune.

      Bourgogne clairet Hautes Côtes de Nuits ou Bougogne clairet vins fins des Hautes Côtes de Nuits.

      Bourgogne clairet Côtes d'Auxerre.

      Bourgogne clairet Côte chalonnaise.

      Bourgogne Côte chalonnaise.

      Bourgogne Côtes d'Auxerre.

      Bourgogne grand ordinaire.

      Bourgogne grand ordinaire clairet.

      Bourgogne grand ordinaire rosé.

      Bourgogne Hautes Côtes de Beaune.

      Bourgogne Hautes Côtes de Nuits.

      Bourgogne Irancy.

      Bourgogne mousseux.

      Bourgogne ordinaire.

      Bourgogne ordinaire clairet.

      Bourgogne ordinaire rosé.

      Bourgogne passe-tout-grain.

      Bourgogne rosé.

      Bourgogne rosé Côtes d'Auxerre.

      Bourgogne rosé Côte chalonnaise.

      Bourgogne rosé Hautes Côtes de Beaune.

      Bourgogne rosé Hautes Côtes de Nuits ou Bourgogne rosé vins fins des Hautes Côtes de Nuits.

      Bourgogne Vézelay.

      Bourgogne Côte Saint-Jacques.

      Bourgogne Chitry.

      Bourgogne Coulanges-la-Vineuse.

      Bourgogne Epineuil.

      Bourgogne La Chapelle Notre-Dame.

      Bourgogne La Chapelle Notre-Dame rosé.

      Bourgogne La Chapelle Notre-Dame clairet.

      Bourgogne le Chapitre.

      Bourgogne le Chapitre rosé.

      Bourgogne le Chapitre clairet.

      Bourgogne Montrecul.

      Bourgogne Montrecul rosé.

      Bourgogne Montrecul clairet.

      Bouzeron.

      Brouilly.

      Chablis.

      Chablis grand cru.

      Chablis premier cru.

      Chambertin.

      Chambertin Clos de Bèze.

      Chambolle Musigny.

      Chapelle Chambertin.

      Charlemagne.

      Charmes Chambertin.

      Chassagne-Montrachet.

      Château-Chalon.

      Chenas.

      Chevalier Montrachet.

      Chiroubles.

      Chorey-lès-Beaune.

      Clos des Lambrays.

      Clos de la Roche.

      Clos de Tart.

      Clos de Vougeot.

      Clos Saint-Denis.

      Corton.

      Coteaux du Lyonnais.

      Corton Charlemagne.

      Côte de Beaune.

      Côte de Beaune, précédée du nom de la commune d'origine :

      Auxey-Duresses, Blagny, Chassagne-Montrachet, Chorey-lès-Beaune, Ladoix, Maranges, Meursault, Puligny-Montrachet, Monthélie, Pernand-Vergelesses, Saint-Aubin, Saint-Romain, Santenay, Savigny-lès-Beaune.

      Côte de Beaune Villages.

      Côte de Brouilly.

      Côtes de Nuits Villages ou Vins fins de la Côte de Nuits.

      Côtes du Jura.

      Côte du Jura mousseux.

      Côte roannaise.

      Crémant de Bourgogne.

      Crépy.

      Crémant du Jura.

      Criots Bâtard Montrachet.

      Echezeaux.

      Fixin.

      Fleurie.

      Gevrey-Chambertin.

      Givry.

      Grands Echezeaux.

      Griotte Chambertin.

      Juliénas.

      La Grande Rue.

      Ladoix.

      Latricières Chambertin.

      L'Etoile.

      L'Etoile mousseux.

      Mâcon.

      Mâcon Villages.

      Mâcon supérieur.

      Mâcon, suivie de la commune d'origine : Azé, Berzé-la-Ville, Berzé-le-Châtel, Bissy-la-Mâconnaise, Burgy, Bussières, Chaintré, Crèches-sur-Saône, Cruzilles, Davayé, Fuissé, Grévilly, Hurigny, Igé, Leynes, Loché, Lugny, Milly-Lamartine, Montbellet, Péronne, Pierreclos, Prissé, Chânes, La Chapelle-de-Guinchay, Charnay-lès-Mâcon, Chasselas, Chevagny-les-Chevrières, Clessé, Chardonnay, Pruzilly, La Roche-Vineuse, Romanèche-Thorins, Saint-Amour-Bellevue, Saint-Genoux-de-Scissé, Saint-Symphorien-d'Ancelles, Saint-Vérand, Sologny, Solutré-Pouilly, Vergisson, Verzé, Vinzelles, Viré, Uchizy.

      Maranges.

      Marsannay.

      Marsannay rosé.

      Mazis Chambertin.

      Mazoyères Chambertin.

      Mercurey.

      Meursault.

      Montagny.

      Monthélie.

      Montrachet.

      Morey-Saint-Denis.

      Morgon.

      Moulin à Vent.

      Mousseux de Savoie.

      Musigny.

      Nuits ou Nuits-Saint-Georges.

      Pernand-Vergelesses.

      Petit Chablis.

      Pétillant de Savoie.

      Pinot Chardonnay-Mâcon.

      Pommard.

      Pouilly Fuissé.

      Pouilly Loché.

      Pouilly-Vinzelles.

      Puligny-Montrachet.

      Régnié.

      Richebourg.

      Romanée (La).

      Romanée Conti.

      Romanée Saint Vivant.

      Roussette de Savoie.

      Roussette de Savoie, suivie d'un nom de cru : Frangy, Marestel ou Marestel Altesse, Monterminod, Monthoux.

      Ruchottes Chambertin.

      Rully.

      Saint-Amour.

      Saint-Aubin.

      Saint-Romain.

      Saint-Véran.

      Santenay.

      Savigny ou Savigny-lès-Beaune.

      Seyssel.

      Seyssel mousseux.

      Tâche (La).

      Vin de Savoie, suivie d'un nom de cru : Abymes, Apremont, Arbin, Ayze, Charpignat, Chautagne, Chignin, Chignin Bergeron ou Bergeron, Cruet, Jongieux, Marignan, Marin, Montmélian, Ripaille, Saint-Jean-de-la-Porte, Saint-Geoire Prieuré, Sainte-Marie-d'Alloix.

      Vin de Savoie mousseux.

      Vin de Savoie pétillant.

      Vin de Savoie Ayze mousseux.

      Vin de Savoie Ayze pétillant.

      Volnay.

      Vosne-Romanée.

      Vougeot.

      II. - Vins délimités de qualité supérieure.

      Côtes du Forez.

      Mousseux du Bugey.

      Pétillant du Bugey.

      Roussette du Bugey.

      Roussette du Bugey, suivi d'un nom de cru : Anglefort, Arbignieu, Chanay, Lagnieu, Montagnieu, Virieu-le-Grand.

      Sauvignon de Saint-Bris.

      Vin du Bugey ou Bugey.

      Vin du Bugey, suivi d'un nom de cru : Virieu-le-Grand, Montagnieu, Manicle, Machuraz, Cerdon.

      Vin du Bugey-Cerdon pétillant.

      Vin du Bugey-Cerdon mousseux.

      Vin du Bugey mousseux.

      Vin du Bugey pétillant.

      III. - Eaux-de-vie réglementées.

      Eaux-de-vie de marc de Bourgogne ou marc de Bourgogne.

      Eau-de-vie de vin de Bourgogne.

      Eau-de-vie de marc du Centre-Est.

      Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est.

      Eaux-de-vie de marc originaires de Franche-Comté.

      Eaux-de-vie de vin originaires de Franche-Comté.

      Eaux-de-vie de marc originaires du Bugey ou marc du Bugey.

      Eaux-de-vie de vin du Bugey.

      Eau-de-vie de vin de Savoie.

      Eau-de-vie de marc originaire de Savoie ou marc de Savoie.

      IV. - Vin de liqueur.

      Macvin du Jura.

    • Comité régional Languedoc-Roussillon.

      I. - Appellations d'origine contrôlées.

      Blanquette de Limoux.

      Blanquette méthode ancestrale.

      Clairette de Bellegarde.

      Clairette du Languedoc.

      Collioure.

      Côtes du Roussillon.

      Côtes du Roussillon Villages.

      Côtes du Roussillon Villages Caramany.

      Côtes du Roussillon Villages Latour de France.

      Côtes du Roussillon Villages Lesquerde.

      Côtes du Roussillon Villages Tautavel.

      Coteaux du Languedoc.

      Coteaux du Languedoc, suivie des mentions : Cabrières, La Méjanelle, Saint-Christol, Vérargues, Saint-Drézery, Saint-Georges-d'Orques, Saint-Saturnin, La Clape, Quatourze, Montpeyroux, Pic-Saint-Loup, Picpoul-de-Pinet.

      Corbières.

      Costières de Nîmes.

      Crémant de Limoux.

      Fitou.

      Faugères.

      Limoux.

      Minervois.

      Saint-Chinian.

      II. - Vins délimités de qualité supérieure.

      Cabardès ou Côtes du Cabardès et de l'Orbiel.

      Côtes de la Malepère.

      III. - Eaux-de-vie réglementées.

      Faugères ou eaux-de-vie de Faugères.

      Eaux-de-vie de vin originaires du Languedoc.

      Eaux-de-vie de marc originaires du Languedoc.

    • Comité régional Vallée du Rhône.

      I. - Appellations d'origine contrôlées.

      Château Grillet.

      Châteauneuf-du-Pape.

      Châtillon-en-Diois.

      Clairette de Die.

      Condrieu.

      Cornas.

      Côtes Rôtie.

      Coteaux de Die.

      Coteaux de Pierrevert.

      Coteaux du Tricastin.

      Côtes du Lubéron.

      Côtes du Rhône.

      Côtes du Rhône, suivie du nom de la commune d'origine : Rochegude, Saint-Maurice, Vinsobres, Cairanne, Rasteau, Roaix, Rousset-les-Vignes, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Séguret, Valréas, Visan, Laudun, Saint-Gervais, Sablet, Chusclan,

      Beaumes-de-Venise.

      Côtes du Rhône Villages.

      Côtes du Ventoux.

      Crémant de Die.

      Crozes-Hermitage ou Crozes-Ermitage.

      Gigondas.

      Hermitage ou Ermitage.

      Lirac.

      Saint-Joseph.

      Saint-Péray.

      Saint-Péray mousseux.

      Tavel.

      Vacqueyras.

      II. - Vins délimités de qualité supérieure.

      Côtes du Vivarais.

      Côtes du Vivarais, suivi du nom de cru : Orgnac, Saint-Montant, Saint-Remèze.

      III. - Eaux-de-vie réglementées.

      Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône.

      Eaux-de-vie de marc des Côtes du Rhône.

    • Comité régional Provence-Corse.

      I. - Appellations d'origine contrôlées.

      Ajaccio.

      Bandol ou Vin de Bandol.

      Bellet ou Vin de Bellet.

      Cassis.

      Coteaux d'Aix-en-Provence.

      Coteaux Varois.

      Côtes de Provence.

      Les Baux-de-Provence.

      Muscat du Cap Corse.

      Palette.

      Patrimonio.

      Vin de Corse ou Corse.

      Vin de Corse Sartène ou Corse Sartène.

      Vin de Corse Calvi ou Corse Calvi.

      Vin de Corse Coteaux du Cap Corse ou Corse Coteaux du Cap Corse.

      Vin de Corse Figari ou Corse Figari.

      Vin de Corse Porto-Vecchio ou Corse Porto-Vecchio.

      II. - Eaux-de-vie réglementées.

      Eaux-de-vie de vin originaires de Provence.

      Eaux-de-vie de marc originaires de Provence.

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Louis Le Pensec.

Le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,

Dominique Strauss-Kahn.