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Le ministre de l'environnement,

Vu le code rural, et notamment ses articles L. 231-3, L. 236-5 et R. 236-62 à R. 236-66 ;

Vu le décret n° 58-873 du 16 septembre 1958 modifié déterminant le classement des cours d'eau en deux catégories ;

Vu l'avis du conseil général, de la fédération départementale des associations agréées de pêche et de pisciculture et du délégué régional du Conseil supérieur de la pêche concernés,

• Annexes
  Article ANNEXE En savoir plus sur cet article...

  Département de la savoie

  Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie

  1° Le lac de Sainte-Hélène.

  2° Le lac d'Aiguebelette.

  3° Les lacs de Chevelu.

  4° Le canal de Savières.

  5° Le lac de retenue de la Vavre (commune de La Bridoire).

  6° Le Rhône.

  7° Le Fier, en aval du barrage de retenue des Portes du Fier (commune de Motz).

  8° Le Millioude.

  9° Le ruisseau de Coisetan.

  10° Le lac de Carouge, à Saint-Pierre-d'Albigny.

  11° Le lac de Grésy-sur-Isère.

  12° Le Thiez, de sa sortie du lac d'Aiguebelette jusqu'à la prise E.D.F. au lieudit Gué des Planches.

  13° Le plan d'eau du Villaret (commune de Coise).

  14° Les canaux de Chautagne (communes de Chindrieux, Ruffieux, Serrières-en-Chautagne et Vions), à l'exception du ruisseau de la Prairie et le Rigolet.

  Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 1re catégorie

  Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 2e catégorie.

Le directeur de l'eau,

J.-L. LAURENT