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Le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité et le ministre de l'écologie et du développement durable,

Vu le décret n° 87-154 du 27 février 1987 relatif à la coordination interministérielle et à l'organisation de l'administration dans le domaine de l'eau ;

Vu le décret n° 91-1139 du 4 novembre 1991 relatif à l'organisation et aux missions des directions régionales de l'environnement ;

Vu le décret n° 2002-895 du 15 mai 2002 modifié relatif aux attributions du ministre de l'écologie et du développement durable ;

Vu l'arrêté du 27 février 1984 portant réorganisation de l'annonce des crues et de la transmission des avis de crues ;

Vu l'arrêté du 27 février 1984 portant réorganisation des services d'annonce des crues, modifié par l'arrêté du 24 septembre 1986, l'arrêté du 19 mars 1993 et l'arrêté du 11 février 1997 ;

Vu l'arrêté du 7 mai 1992 fixant la liste et la composition des délégations de bassin et des services hydrologiques centralisateurs transférés aux directions régionales de l'environnement ;

Vu l'avis de la mission interministérielle de l'eau en date du 9 décembre 2004 ;

Sur proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, du directeur général de l'administration du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité et du directeur de l'eau du ministère de l'écologie et du développement durable,

• Annexes
  Article Annexe I

  LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN ADOUR-GARONNE

  SOUS-BASSIN	DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE	SERVICE ACTUEL	SERVICE FUTUR	DATE D'EFFET
  Adour amont.	Adour à partir de la commune de Bagnères-de-Bigorre.	DDE 64	DDE 64	Sans objet
  	Arros à partir de la commune de Tournay.
  	Echez à partir de la commune de Tarbes.
  	Boues à partir de la commune de Miélan.
  Adour moyennne.	Adour dans le département des Landes.	DDE 40	DDE 64	1er décembre 2004
  	Midouze à partir de la comune de Mont-de-Marsan.
  	Midour à partir de la commune de Nogaro.
  	Douze à partir de la commune de Cazaubon.
  Gaves et Adour aval.	Gave de Pau à partir d'Argelès-Cazost.	DDE 64	DDE 64	Sans objet
  	Gave d'Oloron à partir d'Oloron.
  	Gaves réunis à partir de Peyrehorade.
  	Saison à partir de Mauléon.
  	Nive à partir d'Itxassou.
  	Nivelle à partir de Saint-Pée-de-Nivelle.
  	Adour maritime.
  Charente amont.	Charente à partir de Civray.	DDE 16	DDE 17	1er juin 2005
  	Bandiat à partir de Marthon.
  	Tardoire dans le département de la Charente.
  Charente aval.	Charente dans le département de la Charente-Maritime.	DDE 17	DDE 17	Sans objet
  	Boutonne à partir de Saint-Jean-d'Angély.
  	Seudre à partir de Saint-André-de-Lidon.
  	Seugne à partir de Jonzac.
  Dordogne amont.	Dordogne à partir d'Argentat.	DDE 24	DDE 24	Sans objet
  	Corrèze à partir de Tulle.
  	Vézère à partir d'Uzerche.
  	Isle à partir de Corgnac.
  	Dronne à partir de Brantôme.
  	Auvézère à partir de Cherveis et Cubas.
  	Loué à partir d'Exideuil.
  	Ceou à partir de Frayssinet.
  	Cère à partir de Laval-de-Cère.
  	Maronne à partir de Hautefages et Sexdes.
  	Loyre à partir d'Objat.
  Dordogne aval.	Dordogne dans le département de la Gironde à partir de Libourne.	DDE 24	DDE 17	1er juin 2005
  Garonne amont.	Garonne à partir de Chaum à l'amont du département de Tarn-et-Garonne.	DIREN Midi-Pyrénées	DIREN Midi-Pyrénées	Sans objet
  	Hers Vif à partir de Camon.
  	Ariège à partir de Foix.
  	Salat à partir de Saint-Girons.
  	Arize à partir du Mas-d'Azil.
  	Lèze à partir du Fossat.
  	Ger à partir de Pointis-Inard.
  	Hers Mort à partir de Baziège.
  	Save à partir de Lombez.
  	Neste à partir d'Arreau.
  Garonne moyenne.	Garonne dans le département de Tarn-et-Garonne.	DDE 82	DIREN Midi-Pyrénées	5 janvier 2005
  Garonne aval.	Garonne dans le département de Lot-et-Garonne et jusqu'à l'amont de La Réole.	DDE 47	DIREN MP	5 janvier 2005
  	Garonne à l'aval de La Réole.	DDE 47	DDE 17	1er juin 2005
  Tarn-Aveyron.	Aveyron à partir de Villefranche-de-Rouergue.	DDE 82	DDE 82	Sans objet
  	Viaur à partir de Saint-Just.
  	Tarn et Tarnon à partir de Florac.
  	Dourbie à partir de Nant.
  	Dourdou à partir de Vabre-l'Abbaye.
  	Rance à partir de Saint-Sernin.
  	Agout en aval du barrage de la Raviège.
  	Arn en aval du barrage de Vintrou.
  	Thoré en aval de son confluent avec l'Arn à Mazamet.
  	Jonte à partir de Meyrueis.
  Lannemezan.	Gimone à partir d'Aurimont.	DDE 32	DIREN Midi-Pyrénées	5 janvier 2005
  	Arrats à partir de Mauvezin.
  	Gers à partir de Chélan.
  	Baïse à partir de Berdoues.
  	Osse à partir de Vic-Fezensac.
  	Gélise à partir d'Eauze.
  	Auloue à partir de Castéra-Verduzan.
  Lot	Lot depuis Bagnols-les-Bains.	DDE 46	DDE 82	5 janvier 2005
  	Célé depuis Bagnac-sur-Célé.

  Article Annexe II

  LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN ARTOIS-PICARDIE

  SOUS-BASSIN	DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE	SERVICE ACTUEL	SERVICE FUTUR	DATE D'EFFET
  Fleuves côtiers et rivières du Nord et du Pas-de-Calais.	Sambre, Solre, Helpe mineure, Helpe majeure, Aa supérieure et Liane.	DIREN Nord - Pas-de-Calais	DIREN Nord - Pas-de-Calais	Sans objet

  Article Annexe III

  LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN LOIRE-BRETAGNE

  SOUS-BASSIN	DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE	SERVICE ACTUEL	SERVICE FUTUR	DATE D'EFFET
  Loire amont.	Loire dans le département de la Haute-Loire.	DDE 43	DIREN Centre	1er décembre 2005
  	Borne depuis Espaly-Saint-Marcel.
  	Lignon du Velay depuis Le Chambon-sur-Lignon.
  Allier amont.	Allier depuis Langogne jusqu'à son entrée dans le département du Puy-de-Dôme.	DDE 43	DDE 63	1er septembre 2005
  	Allagnon depuis son entrée dans le département de la Haute-Loire.
  Allier moyen et aval.	Allier dans son entrée dans le département du Puy-de-Dôme, Sioule, Dore, Sioulet.	DDE 63	DDE 63	Sans objet
  Loire supérieure.	Loire depuis son entrée dans le département de la Loire jusqu'à Baugy et Bourg-le-Comte.	DDE 42	DIREN Centre	1er décembre 2005
  Loire bourguignonne.	Loire de Vindecy et Avrilly à son entrée dans le département du Loiret.	DDE 58	DIREN Centre	1er décembre 2005
  Loire moyenne.	Loire depuis son entrée dans le département du Loiret jusqu'à son entrée dans le département de Maine-et-Loire.	DIREN Centre	DIREN Centre	Sans objet
  Loire aval.	Loire depuis son entrée dans le département de Maine-et-Loire jusqu'à Mauves-sur-Loire et La Chapelle-Basse-Mer.	DIREN Centre	DDE 49	1er septembre 2005
  Estuaire de la Loire et Sèvre nantaise.	Loire depuis Mauves-sur-Loire et La Chapelle-Basse-Mer.	SMN de Nantes.	DDE 49	1er septembre 2005
  	Sèvre nantaise depuis Cerizay.
  Cher supérieur.	Cher en amont du département d'Indre-et-Loire.	DDE 18	DIREN Centre	1er septembre 2005
  	Yèvre, Arnon et Sauldre, Tardes, Théols.
  Indre amont.	Indre en amont du département d'Indre-et-Loire.	DDE 36	DIREN Centre	1er septembre 2005
  Creuse.	Creuse.	DDE 36	DDE 86	15 septembre 2005
  Cher, Indre.	Cher et Indre en Indre-et-Loire.	DDE 37	DIREN Centre	1er septembre 2005
  Vienne amont.	Vienne en amont du département d'Indre-et-Loire.	DDE 86	DDE 86	Sans objet
  	Clain et Gartempe.
  Vienne aval.	Vienne en Indre-et-Loire.	DDE 37	DDE 86	15 septembre 2005
  Sarthe amont et Loir moyen.	Sarthe et Huisne en amont du département de Maine-et-Loire.	DDE 72	DDE 49	1er septembre 2004
  	Loir jusqu'à Seiches.
  Maine.	Maine, Mayenne, Ernée, Oudon, Sarthe dans le département de Maine-et-Loire.	DDE 49	DDE 49	Sans objet
  	Loir de Seiches à la confluence avec la Sarthe.
  Sèvre niortaise.	Sèvre niortaise.	DDE 79	DDE 17	1er septembre 2005
  Thouet.	Thouet.	DDE 79	DDE 86	1er septembre 2005
  Vilaine.	Vilaine, Ille et Oust.	DDE 35	DDE 35	Sans objet
  Fleuves côtiers de l'ouest de la Bretagne.	Aulne, Ellé, Isole, Laïta, Odet, Steir, Jet, Jarlot et Queffleuth, Blavet.	DDE 29	DDE 35	1er juillet 2005

  Article Annexe IV

  LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN RHIN-MEUSE

  SOUS-BASSIN	DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE	SERVICE ACTUEL	SERVICE FUTUR	DATE D'EFFET
  Meuse.	Meuse à partir de Neufchâteau.	DIREN de Lorraine	DIREN de Lorraine	Sans objet
  	Chiers à partir de Longwy-Semoy.
  Moselle.	Moselle à partir de Remiremont.	DIREN de Lorraine	DIREN de Lorraine	Sans objet
  	Meurthe à partir de Saint-Dié.
  	Orne à partir d'Etain.
  	Madon à partir de Mirecourt.
  	Mortagne à partir de Magnières.
  	Vezouze à partir de Blâmont.
  Seille et Nieds.	Seille, Nied allemande, Nied française et Nied réunie.	DIREN de Lorraine	DIREN de Lorraine	Sans objet
  Sarre et Rhin.	Partie française de la Sarre, Eichel, Blies.	SN Strasbourg	SN Strasbourg	Sans objet
  	Partie française du Rhin.
  Rivières du Bas-Rhin.	Bruche, Giessen, Zorn, Zinsel, Model, III dans le Bas-Rhin.	DDAF 67	SN Strasbourg	3 octobre 2005
  Rivières du Haut-Rhin.	Fecht, Lauch, Thur, Doller, Largue, Ill dans le Haut-Rhin.	DDAF 68	SN Strasbourg	3 octobre 2005

  Article Annexe V

  LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN RHÔNE-MÉDITERRANÉE

  SOUS-BASSIN	DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE	SERVICE ACTUEL	SERVICE FUTUR	DATE D'EFFET
  Saône amont.	Saône à l'amont du confluent avec l'Ognon, Ognon.	DDE 70	DIREN Rhône-Alpes	5 janvier 2006
  Doubs.	Doubs à l'amont de la Saône-et-Loire, Loue.	DDE 25	DIREN Rhône-Alpes	27 juin 2006
  Rhône amont.	Rhône jusqu'à la confluence avec l'Ardèche.	SN Rhône Saône	DIREN Rhône-Alpes	17 janvier 2005
  	Saône à l'aval du confluent de l'Ognon.
  	Doubs en Saône-et-Loire.
  	Ain à partir de Pont-d'Ain.
  Isère.	Isère depuis son entrée dans le département de l'Isère et Drac à partir du confluent de la Romanche.	DDE 38	DDE 38	Sans objet
  Ardèche.	Ardèche, Chassezac, Beaume, Eyrieux, Cance, Doux, Ouvèze ardéchoise.	DDE 07	DDE 30	5 janvier 2006
  Rhône aval et Durance.	Rhône à l'aval du confluent de l'Ardèche.	DDE 84	DDE 30	4 juillet 2005
  	Durance à l'aval du barrage de Serre-Ponçon.
  	Aygues et Ouvèze.
  Huveaune.	Huveaune à partir de la commune d'Aubagne.	DDE 13	Météo-France/DIRSE	5 janvier 2006
  Gard.	Cèze, Gardons, Vidourle, Vistre.	DDE 30	DDE 30	Sans objet
  Hérault et Orb.	Hérault, Orb, Jaur.	DDE 34	DDE 11	1er juillet 2005
  Aude.	Aude à partir de Quillan.	DDE 11	DDE 11	Sans objet
  	Cesse à partir de Bize.
  	Orbieu à partir de Lagrasse.
  Pyrénées-Orientales.	Agly depuis Saint-Paul-de-Fenouillet.	DDE 66	DDE 11	5 janvier 2006
  	Verdouble depuis Tautavel.
  	Tech depuis Prats-de-Mollo.
  	Têt depuis Prades.
  	Réart depuis Pollestres.
  	Canterrane depuis Ponteilla.
  Var.	Var.	DDE 06	Météo-France/DIRSE	5 janvier 2006

  Article Annexe VI

  LISTE DES SERVICES D'ANNONCE DES CRUES AVEC LEURS COMPÉTENCES TERRITORIALES DANS LE BASSIN SEINE-NORMANDIE

  SOUS-BASSIN	DOMAINE GÉOGRAPHIQUE DE COMPÉTENCE	SERVICE ACTUEL	SERVICE FUTUR	DATE D'EFFET
  Haute Seine et Aube.	Seine entre l'entrée du département de l'Aube et à l'amont du département de Seine-et-Marne.	DDE 10	DIREN Champagne-Ardenne	5 juillet 2006
  	Aube à l'aval de Bar-sur-Aube.
  Seine amont.	Seine entre l'entrée dans le département de Seine-et-Marne et la confluence avec l'Yonne.	DDE 10	DIREN Ile-de-France	2 novembre 2005
  Yonne amont et Loing.	Yonne de Clamecy jusqu'à l'aval du pont Paul-Bert à Auxerre.	DDE 58	DIREN Ile-de-France	2 novembre 2005
  	Loing en aval de Dammary-sur-Loing.
  	Ouanne en aval de Douchy.
  	Cure en aval de Vermenton.
  Yonne aval.	Yonne en aval du pont Paul-Bert à Auxerre.	SN Seine	DIREN Ile-de-France	2 novembre 2005
  	Serein en aval d'Isle-sur-Serein.
  	Armançon en aval d'Aisy-sur-Armançon.
  Marne amont.	Marne à l'aval de Marnay-sur-Marne et à l'amont du département de l'Aisne.	DDE 52	DIREN Champagne-Ardenne	5 juillet 2006
  	Saulx à l'aval de Montiers-sur-Saulx et Ornain à l'aval de Houdelaincourt.
  Marne moyenne.	Marne dans le département de l'Aisne.	SN Seine	DIREN Champagne-Ardenne	5 juillet 2006
  Oise amont.	Oise à l'aval de Hirson et en amont du département du Val-d'Oise.	SN Seine	SN Seine	Sans objet
  	Aisne et Aire.
  Ile-de-France.	Marne et Oise en Ile-de-France.	DIREN Ile-de-France	DIREN Ile-de-France	Sans objet
  	Seine du confluent de l'Yonne au barrage de Poses.
  Seine aval.	Seine à l'aval du barrage de Poses.	SE Seine (4e section)	DDE 76	5 juillet 2006
  Eure amont.	Eure de Chuisnes à Cherisy.	DDE 28	DDE 76	5 juillet 2006
  Eure aval et Epte.	Eure à l'aval de Cherisy.	DDE 27	DDE 46	5 juillet 2006
  	Avre à l'aval de Saint-Christophe-sur-Avre.
  	L'Iton à l'aval de Bourth.
  	La Risle à l'aval de Rugles.
  	La Charentonne à l'aval de Notre-Dame-du-Hamel.
  	L'Andelle dans le département de l'Eure.
  	L'Epte à l'aval de Gournay-en-Bray.
  	La Guiel à l'aval de Montreuil-l'Argille.
  Orne, Dives et Toucques.	L'Orne à l'aval d'Argentan.	DDE 14	DDE 76	5 juillet 2006
  	La Dives à l'aval de Beaumais.
  	La Touques à l'aval de Mardilly.
  Vire.	La Vire à l'aval de Condé-sur-Vire.	DDE 50	DDE 76	5 juillet 2006

et du développement durable,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de l'eau,

P. Berteaud

Le ministre de l'équipement, des transports,

de l'aménagement du territoire,

du tourisme et de la mer,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur du personnel, des services

et de la modernisation,

C. Parent

Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation,

de la pêche et de la ruralité,

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'administration,

J.-M. Aurand