Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine



ARRETE
Arrêté du 2 octobre 1997 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine

NOR: ECOC9700107A
Version consolidée au 18 décembre 2012

Le ministre de l'agriculture et de la pêche, le secrétaire d'Etat à la santé, le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat et le secrétaire d'Etat à l'industrie,
Vu la directive 94/35/CE du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires ;
Vu la directive 94/36/CE du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires ;
Vu la directive 95/2/CE du 20 février 1995 concernant les additifs autres que les colorants et les édulcorants ;
Vu la directive 95/31/CE du 5 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les édulcorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires ;
Vu la directive 95/45/CE du 26 juillet 1995 établissant des critères de pureté spécifiques pour les colorants pouvant être utilisés dans les denrées alimentaires ;
Vu la directive 96/77/CE du 2 décembre 1996 établissant des critères de pureté spécifiques pour les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants ;
Vu la directive 96/83/CE du 19 décembre 1996 modifiant la directive 94/35/CE concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires ;
Vu la directive 96/85/CE du 19 décembre 1996 modifiant la directive 95/2/CE concernant les additifs autres que les colorants et les édulcorants ;
Vu le décret no 89-674 du 18 septembre 1989 relatif aux additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine, notamment son article 2 ;
Vu l'arrêté du 20 juillet 1977 modifié relatif à l'application du décret du 24 janvier 1975 sur les produits diététiques et de régime ;
Vu l'arrêté du 20 juillet 1979 relatif aux conditions de délivrance et d'étiquetage des nitrites métalliques, du sel nitrité sodique et de la solution de phosphate de potassium nitritée ;
Vu l'arrêté du 4 août 1986 modifié relatif à l'emploi des substances d'addition dans la fabrication des aliments destinés à une alimentation particulière ;
Vu l'arrêté du 18 août 1987 relatif à l'emploi de certains agents de démoulage présentés en aérosol ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 1989 modifié relatif à l'emploi de préparations enzymatiques dans la fabrication de certaines denrées et boissons destinées à l'alimentation humaine ;
Vu l'arrêté du 14 octobre 1991 modifié relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine ;

Vu l'arrêté du 5 août 1992 modifié relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur ou dans certains produits d'origine végétale,
Arrêtent :

Le présent arrêté s'applique aux additifs alimentaires, employés ou destinés à être employés dans la fabrication de denrées alimentaires.
Les colorants font l'objet du titre Ier du présent arrêté et des annexes I, IV et VI-A.
Les édulcorants font l'objet du titre II du présent arrêté et des annexes II, IV et VI-B.
Les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants font l'objet du titre III du présent arrêté et des annexes III, IV et V et VI-C.
Ces titres et les annexes récapitulent l'ensemble des additifs alimentaires dont l'emploi est autorisé dans la fabrication de denrées alimentaires, définissent leurs conditions d'emploi et les critères de pureté qui leur sont applicables.

Par dérogation aux dispositions du présent arrêté, l'addition des additifs mentionnés à l'article 1er est interdite dans les produits suivants :

- pain de tradition française ;

- conserves de truffes de tradition française ;

- conserves d'escargots de tradition française ;

- conserves de confit d'oie et de canard de tradition française.

  • TITRE Ier : COLORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES

    Au sens du présent arrêté, on entend par "colorants" des additifs qui ajoutent ou redonnent de la couleur à des denrées alimentaires ; il peut s'agir de constituants naturels de denrées alimentaires ou d'autres sources naturelles, qui ne sont pas normalement consommés comme aliments en soi et ne sont pas habituellement utilisés comme ingrédients caractéristiques dans l'alimentation.
    Sont notamment des colorants au sens du présent arrêté les préparations obtenues à partir de denrées alimentaires et d'autres matériaux de base naturels par extraction physique et/ou chimique conduisant à une extraction sélective des pigments par rapport aux constituants aromatiques, sapides ou nutritifs.
    Toutefois, les substances indiquées ci-après ne sont pas des colorants aux fins du présent arrêté :
    - les denrées alimentaires éventuellement concentrées ou séchées, notamment les épices comme le paprika, le curcuma et le safran, ainsi que les arômes, entrant dans la fabrication de denrées alimentaires composées, en raison de leurs propriétés aromatiques, sapides ou nutritives, tout en ayant un effet colorant secondaire ;
    - les colorants utilisés pour la coloration des parties extérieures non comestibles de denrées alimentaires, telles que les croûtes de fromage et les boyaux de charcuterie.

    1. Seules les substances énumérées à l'annexe I-A du présent arrêté et répondant aux spécifications fixées en annexe VI-A peuvent être utilisées comme colorants dans les denrées alimentaires.
    2. Les colorants ne peuvent être utilisés que dans les denrées énumérées aux annexes I-C, I-D et I-E, et dans les conditions qui y sont spécifiées ; les colorants peuvent être utilisés dans ces mêmes denrées alimentaires lorsqu'elles sont destinées à des usages particuliers, conformément au décret n° 91-827 du 29 août 1991 relatif aux aliments destinés à une alimentation particulière.
    3. Il ne peut être employé de colorants dans les denrées alimentaires énumérées à l'annexe I-B, sauf lorsque cela est spécifiquement prévu par les dispositions des annexes I-C, I-D ou I-E.
    4. Les colorants autorisés uniquement pour certaines utilisations sont énumérés à l'annexe I-D.
    5. Les colorants généralement autorisés dans les denrées alimentaires, ainsi que leurs conditions d'emploi, sont énumérés à l'annexe I-E.
    6. Les quantités maximales indiquées dans les annexes :
    - concernent les denrées alimentaires prêtes à être consommées, préparées selon les instructions du fabricant ;
    - désignent les quantités de principe colorant contenues dans la préparation colorante.
    7. Aux fins du marquage de salubrité prévu par l'arrêté du 15 mai 1974 modifié relatif à l'estampillage sanitaire des viandes de boucherie et des produits à base de viande, et d'autres marquages requis pour les produits à base de viande, seuls peuvent être utilisés les colorants E 155 brun HT, E 133 bleu brillant FCF, E 129 rouge allura AC, ou encore un mélange approprié de E 133 bleu brillant FCF et de E 129 rouge allura AC.
    8. Seuls les colorants énumérés à l'annexe I-A peuvent être utilisés pour la coloration décorative des coquilles d'œuf ou pour leur estampillage, comme le prévoit le règlement (CEE) n° 1274/91 du 15 mai 1991 modifié établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux œufs.
    9. Seuls les colorants énumérés à l'annexe I-A, à l'exception des E 123, E 127, E 128, E 154, E 160b, E 161g, E 173 et E 180, peuvent être vendus directement aux consommateurs.

    Sans préjudice d'autres dispositions réglementaires, la présence d'un colorant dans une denrée alimentaire est autorisée :
    - dans une denrée alimentaire composée, pour autant que cette denrée ne figure pas à l'annexe I-B, dans la mesure où ce colorant est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée,
    ou

    - si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation d'une denrée alimentaire composée conforme aux dispositions du présent arrêté.

  • TITRE II : EDULCORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES

    Au sens du présent arrêté :
    1. Les édulcorants sont des additifs alimentaires utilisés pour donner une saveur sucrée aux denrées alimentaires. Les denrées alimentaires ayant un pouvoir édulcorant ne sont pas considérées comme édulcorants.
    2. Les expressions "sans sucres ajoutés" et "à valeur énergétique réduite" figurant à l'annexe II sont définies comme suit :
    - "sans sucres ajoutés" signifie sans aucune adjonction de monosaccharides ou de disaccharides ni de quelque denrée que ce soit,
    utilisée pour son pouvoir édulcorant ;
    - "à valeur énergétique réduite" signifie à valeur énergétique réduite d'au moins 30 % par rapport à la denrée d'origine ou à un produit similaire.

    1. Seuls les édulcorants énumérés à l'annexe II du présent arrêté et répondant aux spécifications fixées en annexe VI-B peuvent être mis sur le marché en vue :
    - de leur vente au consommateur final,
    ou

    - de leur emploi pour la fabrication de denrées alimentaires. Dans ce cas, les édulcorants ne peuvent être employés que pour la fabrication des denrées alimentaires énumérées à l'annexe II - et aux denrées alimentaires correspondantes destinées à une alimentation particulière au sens du décret du 29 août 1991 précité, et dans les conditions qui y sont fixées.
    2. Sauf dispositions particulières, l'emploi d'édulcorants est interdit dans les aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge, y compris les aliments pour les nourrissons et les enfants en bas âge qui ne sont pas en bonne santé.
    3. Les doses maximales d'emploi indiquées à l'annexe II se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées, préparées selon le mode d'emploi.

    Sans préjudice d'autres dispositions réglementaires, la présence d'un édulcorant dans une denrée alimentaire est autorisée :
    - s'il sagit d'une denrée alimentaire composée sans sucres ajoutés ou à valeur énergétique réduite, de denrées composées diététiques destinées à un régime hypocalorique ou de denrées composées à durée de conservation prolongée, autres que celles qui sont visées à l'article 6, paragraphe 2,
    pour autant que cet édulcorant est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée,
    ou

    - si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation d'une denrée alimentaire composée conforme au présent arrêté.

    La dénomination de vente des édulcorants de table doit comporter la mention "édulcorant de table à base de..." suivie du ou des noms des substances édulcorantes entrant dans leur composition.
    L'étiquetage des édulcorants de table contenant des polyols et/ou de l'aspartame doit comporter les avertissements suivants :
    - polyols : "une consommation excessive peut avoir des effets laxatifs" ;
    - aspartame : "contient une source de phénylalanine" ;

    - sel d'aspartame-acésulfame : "contient une source de phénylalanine".

  • TITRE III : ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTRES QUE COLORANTS ET EDULCORANTS DESTINES A ETRE EMPLOYES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES

    Au sens du présent arrêté, on entend par :
    a) "Conservateurs" les substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations dues aux micro-organismes ;
    b) "Antioxygènes" les substances qui prolongent la durée de conservation des denrées alimentaires en les protégeant des altérations provoquées par l'oxydation, telles que le rancissement des matières grasses et les modifications de la couleur ;
    c) "supports, y compris les solvants porteurs, les substances utilisées pour dissoudre, diluer, disperser ou modifier physiquement de toute autre manière un additif alimentaire ou un arôme sans modifier sa fonction (et sans avoir elles-mêmes de rôle technologique) afin de faciliter son maniement, son application ou son utilisation ;
    d) "Acidifiants" les substances qui augmentent l'acidité d'une denrée alimentaire et/ou lui donnent un goût acide ;
    e) "Correcteur d'acidité" les substances qui modifient ou limitent l'acidité ou l'alcalinité d'une denrée alimentaire ;
    f) "Anti-agglomérants" les substances qui, dans une denrée alimentaire, limitent l'agglutination des particules ;
    g) "Antimoussants" les substances qui empêchent ou limitent la formation de mousse ;
    h) "Agents de charge" les substances qui accroissent le volume d'une denrée alimentaire, sans pour autant augmenter de manière significative sa valeur énergétique ;
    i) "Emulsifiants" les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de réaliser ou de maintenir le mélange homogène de deux ou plusieurs phases non miscibles telles que l'huile et l'eau ;
    j) "Sels de fonte" les substances qui dispersent les protéines contenues dans le fromage, entraînant ainsi une répartition homogène des matières grasses et des autres composants ;
    k) "Affermissants" les substances qui permettent de rendre ou de garder les tissus des fruits et des légumes fermes ou croquants, ou qui, en interaction avec des gélifiants, forment ou raffermissent un gel ;
    l) "Exhausteurs de goût" les substances qui renforcent le goût et/ou l'odeur d'une denrée alimentaire ;
    m) "Agents moussants" les substances qui permettent de réaliser la dispersion homogène d'une phase gazeuse dans une denrée alimentaire liquide ou solide ;
    n) "Gélifiants" les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, lui confèrent de la consistance par la formation d'un gel ;
    o) "Agents d'enrobage" (y compris les agents de glisse) les substances qui, appliquées à la surface d'une denrée alimentaire, lui confèrent un aspect brillant ou constituent une couche protectrice ;
    p) "Humectants" les substances qui empêchent le dessèchement des denrées alimentaires en compensant les effets d'une faible humidité atmosphérique ou qui favorisent la dissolution d'une poudre en milieu aqueux ;
    q) "Amidons modifiés" les substances obtenues au moyen d'un ou plusieurs traitements chimiques d'amidons alimentaires qui peuvent avoir été soumis à un traitement physique ou enzymatique et peuvent être fluidifiés par traitement acide ou alcalin ou blanchis ;
    r) "Gaz d'emballage" les gaz autres que l'air, placés dans un contenant avant, pendant ou après l'introduction d'une denrée alimentaire dans ce contenant ;
    s) "Propulseurs" les gaz autres que l'air qui ont pour effet d'expulser une denrée alimentaire d'un contenant ;
    t) "Poudre à lever" les substances ou combinaisons de substances qui libèrent des gaz et de ce fait accroissent le volume d'une pâte ;
    u) "Séquestrants" les substances qui forment des complexes chimiques avec les ions métalliques ;
    v) "Stabilisants, les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, permettent de maintenir son état physico-chimique. Les stabilisants comprennent les substances qui permettent de maintenir la dispersion homogène de deux ou plusieurs substances non miscibles dans une denrée alimentaire, les substances qui stabilisent, conservent ou intensifient la couleur d'une denrée alimentaire ainsi que les substances qui augmentent la capacité de liaison des denrées alimentaires, y compris la réticulation entre protéines permettant la liaison de morceaux d'aliments dans les aliments reconstitués ;

    w) "Epaississants" les substances qui, ajoutées à une denrée alimentaire, en augmentent la viscosité ;
    x) "Agents de traitement de la farine" les substances qui, ajoutées à la farine ou à la pâte, améliorent sa qualité boulangère.

    Au sens du présent arrêté, ne sont pas considérés comme additifs alimentaires :
    a) Les substances employées dans le traitement de l'eau potable dans les conditions prévues par le décret n° 89-3 du 3 janvier 1989 modifié relatif aux eaux destinées à la consommation humaine, à l'exclusion des eaux minérales naturelles ;
    b) Les produits contenant de la pectine et obtenus à partir de résidus séchés de pommes ou de zestes d'agrumes, ou d'un mélange des deux, par l'action d'un acide dilué suivie d'une neutralisation partielle au moyen de sels de sodium ou de potassium ("pectine liquide" ;
    c) Les bases de gommes à mâcher ;
    d) La dextrine blanche ou jaune, l'amidon torréfié ou dextrinisé, l'amidon modifié par traitement acide ou alcalin, l'amidon blanchi, l'amidon physiquement modifié et l'amidon traité au moyen d'enzymes amylolytiques ;
    e) Le chlorure d'ammonium ;
    f) Le plasma sanguin, la gélatine alimentaire, les hydrolysats de protéines et leurs sels, l'albumine du lait et le gluten ;
    g) Les acides aminés et leurs sels autres que l'acide glutamique, la glycine, la cystéine et la cystine et leurs sels et qui n'ont pas de fonction d'additifs ;
    h) Les caséinates et la caséine ;
    i) L'inuline.

    1. Seules les substances énumérées aux annexes III A, C, D, IV et V et répondant aux spécifications fixées en annexe VI-C peuvent être utilisées dans les denrées alimentaires aux fins mentionnées à l'article 9.
    2. L'utilisation des additifs alimentaires énumérés à l'annexe III-A est autorisée dans les denrées alimentaires aux fins mentionnées à l'article 9, à l'exception des denrées alimentaires mentionnées à l'annexe III-B, selon le principe quantum satis.
    3. Sauf dispositions spécifiques contraires, le paragraphe 2 ne s'applique pas :
    a) :

    - aux denrées alimentaires non transformées, telles que définies à l'article 13 du présent arrêté ;

    - au miel, au sens du décret no 76-692 du 22 juillet 1976 modifié pris en application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles en ce qui concerne le miel ;

    - aux huiles et graisses d'origine animale et végétale non émulsionnées ;

    - au beurre ;

    - au lait (entier, écrémé et demi-écrémé), pasteurisé et stérilisé (y compris par procédé UHT) et à la crème entière pasteurisée ;

    - aux produits à base de lait fermenté au moyen de ferments vivants non aromatisés ;

    - à l'eau minérale naturelle et à l'eau de source, au sens du décret no 89-369 du 6 juin 1989 modifié relatif aux eaux minérales naturelles, et aux eaux potables préemballées ;

    - au café (à l'exclusion du café instantané aromatisé) et aux extraits de café ;

    - au thé en feuilles non aromatisé ;

    - aux sucres au sens du décret no 77-876 du 12 juillet 1977 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne certains sucres destinés à l'alimentation humaine ;

    - aux pâtes sèches, à l'exclusion des pâtes sans gluten et/ou destinées à un régime hypoprotidique, conformément au décret no 91-827 du 29 août 1991 relatif aux aliments destinés à une alimentation particulière ;

    - au babeurre naturel non aromatisé (à l'exclusion du babeurre stérilisé).

    b) Aux aliments pour nourrissons et enfants en bas âge mentionnés dans le décret du 29 août 1991 précité, y compris les aliments pour les nourrissons et les enfants en bas âge qui ne sont pas en bonne santé. Ces denrées alimentaires sont soumises aux dispositions de l'annexe V ;
    c) Aux denrées alimentaires énumérées à l'annexe III- B, qui ne peuvent contenir que les additifs prévus dans cette annexe et les additifs prévus aux annexes III-C et III-D dans les conditions qui y sont fixées.
    4. Les additifs énumérés aux annexes III-C et III-D ne peuvent être utilisés que dans les denrées alimentaires visées dans ces annexes et dans les conditions qui y sont fixées.
    5. Les dispositions du titre III du présent arrêté s'appliquent également aux denrées alimentaires correspondantes destinées à une alimentation particulière au sens du décret du 29 août 1991 précité.
    6. Sauf indication contraire, les doses maximales d'emploi indiquées aux annexes III, IV et V s'appliquent à la denrée telle que mise sur le marché.

    1. La présence dans une denrée alimentaire d'un additif mentionné au présent titre est autorisée :
    a) Dans une denrée alimentaire composée, pour autant que cette dernière ne figure pas au 3 de l'article 11, dans la mesure où cet additif est autorisé dans l'un des ingrédients qui constituent la denrée alimentaire composée ;
    b) Dans une denrée alimentaire à laquelle un arôme a été ajouté, dans la mesure où l'additif est autorisé dans l'arôme, conformément au présent arrêté, et a été transféré par l'arôme dans la denrée alimentaire, pour autant que l'additif alimentaire n'ait pas de fonction technologique dans la denrée alimentaire finale, ou
    c) Si cette denrée alimentaire est destinée uniquement à la préparation d'une denrée alimentaire composée conforme aux dispositions du présent arrêté.
    2. Les dispositions du 1 ne s'appliquent pas aux préparations pour nourrissons, préparations de suite, préparations à base de céréales et aliments pour bébés au sens du décret du 29 août 1991 précité.
    3. Le niveau d'additifs présents dans les arômes est limité au minimum requis pour garantir la sécurité et la qualité de ces derniers et en faciliter le stockage. En outre, la présence d'additifs dans les arômes ne doit pas induire le consommateur en erreur ni présenter un risque pour sa santé. Si la présence d'un additif dans une denrée alimentaire comme suite à l'utilisation d'un arôme possède une fonction technologique dans la denrée alimentaire, cet additif est considéré comme un additif de la denrée alimentaire et non comme un additif de l'arôme.

  • TITRE IV : DISPOSITIONS GENERALES

    Au sens du présent arrêté, les denrées alimentaires non transformées sont celles qui n'ont subi aucun traitement entraînant un changement substantiel de leur état d'origine. Toutefois, elles peuvent, par exemple, avoir été divisées, séparées, tranchées, désossées, hachées, écorchées, épluchées, pelées, moulues, coupées, lavées, parées, surgelées, congelées, réfrigérées, broyées ou décortiquées, conditionnées ou non.

    Seuls les additifs énumérés à l'annexe IV peuvent être utilisés comme supports ou solvants supports d'additifs, et dans les conditions fixées dans cette annexe.

    1. Les dispositions de l'arrêté du 9 avril 1965 relatif à la crème sous pression sont abrogées.
    2. Les dispositions suivantes de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé sont abrogées :
    - article 19, deuxième alinéa ;
    - article 22 bis ;
    - les dispositions de l'article 56 bis en tant qu'elles concernent les édulcorants de table.
    3. Les dispositions relatives aux additifs destinés à l'alimentation humaine de l'arrêté du 20 juillet 1979 susvisé sont abrogées.
    4. Les dispositions suivantes de l'arrêté du 4 août 1986 susvisé sont abrogées :
    - article 4, paragraphe 1 ;
    - articles 4-1, 4-3 et 4-4.
    5. Les dispositions de l'article 4 de l'arrêté du 18 août 1987 susvisé sont abrogées.
    6. Les dispositions de l'arrêté du 5 septembre 1989 susvisé relatives au chlorhydrate de lysozyme sont abrogées.
    7. Les dispositions de l'arrêté du 14 octobre 1991 modifié susvisé sont abrogées en ce qu'elles concernent les additifs alimentaires, exception faite des critères de pureté applicables aux additifs qui ne sont pas repris à l'annexe VI du présent arrêté, des dispositions relatives à l'emploi de certains antioxygènes, conservateurs et émulsifiants dans les arômes et dans les huiles essentielles et des dispositions relatives à l'emploi des produits de traitement après récolte suivants : chlorprophame, imazalil, sulfate d'imazalil, nitrate d'imazalil, diphénylamine, bénomyl, éthoxyquine, éthylène et thiabendazole dans les pommes de terre (en liaison avec l'arrêté du 5 août 1992 susvisé).

    1. La première phrase du paragraphe 2 de l'article 56 bis de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé est remplacée par :
    "Dans l'étiquetage, la présentation ou la publicité des produits édulcorés aux édulcorants intenses dont l'emploi est autorisé en application du décret n° 89-674 du 18 septembre 1989 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine, la présence de ces édulcorants doit être indiquée à la suite de la dénomination de vente par l'une ou l'autre des mentions suivantes :"

    2. La première phrase de l'article 4-2 de l'arrêté du 4 août 1986 susvisé est remplacée par la phrase suivante :
    "L'étiquetage des denrées alimentaires contenant les édulcorants de charge dont l'emploi est autorisé en application du décret n° 89-674 du 18 septembre 1989 relatif aux additifs pouvant être employés dans la fabrication des denrées destinées à l'alimentation humaine, mentionne la quantité et la valeur énergétique de ces substances."

    Le directeur général de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, le directeur général de l'alimentation, le directeur général de la santé et le directeur général des stratégies industrielles sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

  • Annexes

    LISTE DES COLORANTS ALIMENTAIRES AUTORISES

    N.B : Les laques aluminiques préparées à partir de ces matières colorantes sont également autorisées.

    N° CE

    DÉNOMINATION USUELLE

    NUMÉRO D'INDEX

    E 100

    Curcumine

    75300

    E 101

    i)Riboflavine
    ii)Phosphate-5'de riboflavine

    E 102

    Tartrazine

    19140

    E 104

    Jaune de quinoléine

    47005

    E 110

    Jaune orange S
    Sunset yellow FCF

    15985

    E 120

    Cochenille, acide carminique, carmins

    75470

    E 122

    Azorubine, carmoisine

    14720

    E 123

    Amarante

    16185

    E 124

    Ponceau 4R, rouge cochenille A

    16255

    E 127

    Erythrosine

    45430

    E 129

    Rouge allura AC

    16035

    E 131

    Bleu patenté V

    42051

    E 132

    Indigotine, carmin d'indigo

    73015

    E 133

    Bleu brillant FCF

    42090

    E 140

    Chlorophylles et

    75810

    Chlorophyllines :

    75815

    i) Chlorophylles
    ii) Chlorophyllines

    E 141

    Complexes cuivre-chlorophylles et chlorophyllines

    75815

    i) Complexes cuivre-chlorophylles
    ii) Complexes cuivre-chlorophyllines

    E 142

    Vert S

    44090

    E 150a

    Caramel ordinaire (1)

    E 150b

    Caramel de sulfite caustique

    E 150c

    Caramel ammoniacal

    E 150d

    Caramel au sulfite d'ammonium

    E 151

    Noir brillant BN, noir PN

    28440

    E 153

    Charbon végétal médicinal

    E 154

    Brun FK

    E 155

    Brun HT

    20285

    E 160a

    Caroténoïdes

    i) Caroténoïdes mélangés
    ii) Bêta-carotène

    75130
    40800

    E 160b

    Rocou, bixine, norbixine

    75120

    E 160c

    Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

    E 160d

    Lycopène

    E 160e

    ß-apocarotenal-8' (C 30)

    40820

    E 160f

    Ester éthylique de l'acide ß-apocarotenique-8' (C 30)

    40825

    E 161b

    Lutéine

    E 161g

    Canthaxantine

    E 162

    Rouge de betterave, bétanine

    E 163

    Anthocyanes

    E 170

    Carbonate de calcium

    77220

    E 171

    Dioxyde de titane

    77891

    E 172

    Oxyde et hydroxyde de fer

    77491

    77492

    77499

    E 173

    Aluminium

    E 174

    Argent

    E 175

    Or

    E 180

    Lithol-rubine BK

    (1) Le terme "caramel" se réfère à des produits de couleur brune plus ou moins intense, destinés à la coloration. Il ne s'agit pas du produit aromatique sucré obtenu en chauffant des sucres et destiné à aromatiser des aliments (confiserie, pâtisserie, boissons alcoolisées).

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    Article Annexe I-B

    DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LESQUELLES LES COLORANTS NE SONT PAS AUTORISÉS
    SAUF LORSQUE CELA EST SPÉCIFIQUEMENT PRÉVU PAR LES DISPOSITIONS DES ANNEXES I-C, I-D OU I-E

    1. Denrées alimentaires non transformées

    2. Toutes les eaux en bouteille ou conditionnées

    3. Lait entier, demi-écrémé ou écrémé, pasteurisé ou stérilisé (y compris par procédé UHT) (non aromatisé)

    4. Lait chocolaté

    5. Laits fermentés (non aromatisés)

    6. Laits de conserve tels que définis par le décret n° 78-278 du 9 mars 1978 relatif aux laits de conserve, partiellement ou totalement déshydratés, destinés à l'alimentation humaine (non aromatisés)

    7. Lait battu et babeurre (non aromatisés)

    8. Crème et crème en poudre (non aromatisées)

    9. Huiles et matières grasses d'origine animale ou végétale

    10. Œufs et produits à base d'œufs, tels que définis par l'arrêté du 15 avril 1992 relatif aux conditions hygiéniques et sanitaires de production et de mise sur le marché des ovoproduits.

    11. Farine et autres produits de minoterie, amidons et fécules

    12. Pain et produits apparentés

    13. Pâtes alimentaires et gnocchis

    14. Sucres, y compris tous les mono et disaccharides

    15. Purée et conserves de tomate

    16. Sauces à base de tomates

    17. Jus et nectars de fruits, tels que définis par le décret n° 78-1109 modifié du 23 novembre 1978 relatif aux jus de fruits et certains produits similaires, et jus de légumes

    18. Fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, en conserve ou déshydratés ; fruits, légumes (y compris pommes de terre) et champignons, transformés (à l'exclusion des fruits confits)

    19. Confitures extra, gelées extra et crème de marrons telles que définies par le décret n° 85-872 du 14 août 1985 relatif aux confitures, gelées et marmelades de fruits et autres produits similaires, crèmes de pruneaux

    20. Poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier, ainsi que les produits et préparations à base de poisson, mollusques et crustacés, viande, volaille et gibier

    21. Produits de cacao et composants du chocolat dans les produits à base de chocolat, tels que définis dans le décret n° 76-692 du 13 juillet 1976 relatif aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine

    22. Café torréfié, thé, chicorée ; extraits de thé et de chicorée ; préparations de thé, de plantes, de fruits et de céréales pour infusion, ainsi que mélanges et préparations instantanées de ces produits

    23. Sel, produits de substitution du sel, épices et mélanges d'épices

    24. Vins et autres produits tels que définis dans le règlement (CEE) n° 822/87

    25. Korn, Kornbrand, boissons spiritueuses de fruits, eaux-de-vie de fruits, Ouzo, Grappa, Tsikoudia de Crète, Tsipouro de Macédoine, Tsipouro de Thessalie, Tsipouro de Tyrnavos, eau-de-vie de marc marque nationale luxembourgeoise, eau-de-vie de seigle marque nationale luxembourgeoise, London gin, tels que définis dans le règlement (CEE) n° 1576/89

    26. Sambuca, Maraschino et Mistra, tels que définis dans le règlement (CEE) n° 1180/91

    27. Sangria, Clarea et Zurra, tels que définis dans le règlement (CEE) n° 1601/91

    28. Vinaigre de vin

    29. Aliments pour nourrissons et jeunes enfants, tels que définis dans le décret n° 91-827 du 29 août 1991 relatif aux aliments destinés à une alimentation particulière, y compris les aliments pour les nourrissons et les jeunes enfants qui ne sont pas en bonne santé

    30. Miel

    31. Malt et produits maltés

    32. Fromages affinés et non affinés (non aromatisés)

    33. Beurre à base de lait de brebis et de chèvre

    Article Annexe I-C

    DENRÉES ALIMENTAIRES AUXQUELLES SEULS CERTAINS
    COLORANTS AUTORISÉS PEUVENT ETRE AJOUTÉS

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    COLORANTS AUTORISÉS

    QUANTITÉ MAXIMALE

    Malt Bread

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    Bière Cidre bouché

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    Beurre (y compris beurre à teneur lipidique réduite et beurre concentré)

    E 160a Caroténoïdes

    quantum satis

    Margarine, minarine, autres émulsions de matières grasses et matières grasses non émulsionnées

    E 160a Caroténoïdes

    quantum satis

    E 100 Curcumine

    quantum satis

    E 160b Rocou, bixine, norbixine

    10 mg/kg

    Fromage Sage Derby

    E 140 Chlorophylles et chlorophyllines

    quantum satis

    E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et chlorophyllines

    Fromages affinés à pâte orange, jaune et blanc ­cassé ; fromage fondu non aromatisé

    E 160a Caroténoïdes

    quantum satis

    E 160c Extrait de paprika

    E 160b Rocou, bixine, norbixine

    15 mg/kg

    Fromage Red Leicester

    E 160b Rocou, bixine, norbixine

    50 mg/kg

    Fromage Mimolette

    E 160b Rocou, bixine, norbixine

    35 mg/kg

    Fromage Morbier

    E 153 Charbon végétal médicinal

    quantum satis

    Fromage persillé à pâte rouge

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    125 mg/kg

    E 163 Anthocyanes

    quantum satis

    Vinaigre, à l'exclusion du vinaigre de vin

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    Whisky, Whiskey, boissons spriritueuses de céréales (autres que les Korn, Korn-brand ou eau-de-vie de seigle marque nationale luxembourgeoise), eau- de-vie de vin, rhum, Brandy, Weinbrand, marc de raisin, eau-de-vie de marc (autre que les Tsikoudia, Tsipouro et eau-de-vie de marc marque nationale luxembourgeoise), Grappa invecchiata, Bagaceira velha, tels que mentionnés dans le règlement (CEE) n° 1576/89

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    Boissons aromatisées base de vin (exception faite du Bitter Soda) et vins aromatisés, tels que mentionnés dans le règlement (CEE) n°1601/91

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    Americano

    E 150a Caramel ordinaire E 150b Caramel de sulfite caustique

    quantum satis

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    E 163 Anthocyanes

    E 100 Curcumine

    100 mg/l (seuls ou en combinaison)

    E 101 i) Riboflavine
    ii) Phosphate-5'-de riboflavine

    E 102 Tartrazine

    E 104 Jaune de quinoléine

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    E 122 Azorubine, Carmoisine

    E 123 Amarante

    E 124 Ponceau 4R

    Bitter Soda, Bitter Vino, tels que mentionnés dans le règlement (CEE) n° 1601/91

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    E 100 Curcumine

    100 mg/l (seuls ou en combinaison)

    E 101 i) Riboflavine
    ii) Phosphate-5'-riboflavine

    E 102 Tartrazine

    E 104 Jaune de quinoléine

    E 110 Jaune orange S

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    E 122 Azorubine, Carmoisine

    E 123 Amarante

    E 124 Ponceau 4R
    Rouge cochenille A

    E 129 Rouge allura AC

    Vins de liqueur et vins de liqueur de qualité produits dans des régions déterminées

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammomium

    Légumes conservés dans le vinaigre, l'huile ou la saumure (à l'exclusion des olives)

    E 101 i) Riboflavine
    ii) Phosphate-5' de riboflavine

    quantum satis

    E 140 Chlorophylles
    Chlorophyllines

    E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et chlorophyllines

    E 150a Caramel ordinaire

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    E 160a Caroténoïdes
    i) Caroténoïdes mélangés
    ii) Bêta-carotène

    E 162 Rouge de betterave, bétanine

    E 163 Anthocyanes

    Céréales extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits pour petit déjeuner

    E 150c Caramel ammoniacal

    quantum satis

    E 160a Caroténoïdes

    quantum satis

    E 160b Rocou, bixine, norbixine

    25 mg/kg

    E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

    quantum satis

    Céréales aromatisées aux fruits pour petit déjeuner

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    200 mg/kg (seuls ou en combinaison)

    E 162 Rouge de betterave, bétanine

    E 163 Anthocyanes

    Confitures, gelées et marmelades telles que mentionnées dans le décret n° 85-872 du 14 août 1985 et autres préparations similaires de fruits y compris les produits basses calories

    E 100 Curcumine

    quantum satis

    E 140 Chlorophylles et chlorophyllines

    E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et chlorophyllines

    E 150a Caramel ordinaire

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    E 160a Caroténoïdes
    i) Caroténoïdes mélangés
    ii) Bêta-carotène

    E 160c Extrait de paprika capsanthine, capsorubine

    E 162 Rouge de betterave, bétanine

    E 163 Anthocyanes

    E 104 Jaune de quinoléine

    100 mg/kg (seuls ou en combinaison)

    E 110 Jaune orange S

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

    E 142 Vert S

    E 160d lycopène

    E 161b Lutéine

    Produits de charcuterie suivants :

    - pâtes de viande (saucisses, saucissons ...)

    - pâtés

    E 100 Curcumine

    20 mg/kg

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    100 mg/kg

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    quantum satis

    E 150c Caramel ammoniacal

    quantum satis

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    quantum satis

    E 160a Caroténoïdes

    20 mg/kg

    E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

    10 mg/kg

    E 162 Rouge de betterave, bétanine

    quantum satis

    Luncheon Meat

    E 129 Rouge allura

    25 mg/kg

    Breakfast Sausages contenant au moins 6 % de céréales Viande de "burger" contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales

    E 129 Rouge allura Ac

    25 mg/kg 100 mg/kg

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    E 150a Caramel ordinaire

    quantum satis

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    Saucisse de chorizo ; salchichon

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    200 mg/kg

    E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

    250 mg/kg

    Sobrasada

    E 110 Jaune orange S

    135 mg/kg

    E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

    200 mg/kg

    Pasturmas (partie externe comestible)

    E 100 Curcumine

    quantum satis

    E 101 i) riboflavine
    ii) phosphate-5' de riboflavine

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    Granules et flocons de pommes de terre séchés

    E 100 Curcumine

    quantum satis

    Processed Mushy and Garden Peas (en conserve)

    E 102 Tartrazine

    100 mg/kg

    E 133 Bleu brillant

    20 mg/kg

    E 142 Vert S

    10 mg/kg

    Article Annexe I-D

    COLORANTS AUTORISÉS
    UNIQUEMENT DANS CERTAINES DENRÉES ALIMENTAIRES

    COLORANTS

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    QUANTITÉ
    maximale

    E 123 Amarante

    Vins apéritifs, spiritueux, y compris les boissons spiritueuses de moins de 15 % d'alcool en volume

    30 mg/l

    Œufs de poisson

    30 mg/l

    E 127 Erythrosine

    Cerises pour cocktails et cerises confites

    200 mg/kg

    Bigarreaux au sirop et pour cocktails de fruits

    150 mg/kg

    E 154 Brun FK

    Kippers

    20 mg/kg

    E 161g Canthaxantine

    Saucisses de Strasbourg

    15 mg/kg

    E 173 Aluminium

    Enrobage des confiseries au sucre destinées à la décoration des gâteaux et de la pâtisserie

    quantum satis

    E 174 Argent

    Enrobage de confiserie

    quantum satis

    Décoration de chocolat

    Liqueurs

    (*1) E 175 Or (1*)

    Enrobage de confiserie

    quantum satis

    Décoration de chocolat

    Liqueurs

    E 180 lithol-rubine BK

    Croûte de fromage comestible

    quantum satis

    E 160 b Rocou, bixine, norbixine

    Margarine, minarine, autres émulsions de matières grassses et matières grasses non émulsionnées

    10 mg/kg

    Décorations et enrobages

    20 mg/kg

    Boulangerie fine

    10 mg/kg

    Glaces alimentaires

    20 mg/kg

    COLORANTS

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    QUANTITÉ
    maximale

    E 160 b Rocou, bixine, norbixine

    Liqueurs, y compris les boissons spiritueuses de moins de 15 % d'alcool en volume

    10 mg/l

    Fromages fondus

    15 mg/kg

    Fromages affinés à pâte orange, jaune et blanc cassé

    15 mg/kg

    Desserts
    "Amuse-gueules" ; produits secs salés, à base de pommes de terre, de céréales ou d'amidon ou fécules

    10 mg/kg

    - amuse-gueules extrudés ou soufflés, salés

    20 mg/kg

    - autres amuse-gueules salés, arachides, noix ou noisettes salées

    10 mg/kg

    Poisson fumé

    10 mg/kg

    Croûte comestible de fromages et boyaux comestibles

    20 mg/kg

    Fromage Red Leicester

    50 mg/kg

    Fromage Mimolette

    35 mg/kg

    Céréales extrudées, soufflées et/ou aromatisées aux fruits pour petit déjeuner

    25 mg/kg

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    Article Annexe I-E

    COLORANTS AUTORISÉS DANS LES DENRÉES ALIMENTAIRES
    QUE CELLES ENUMERÉES AUX ANNEXES I-B ET I-C

    Première partie

    Les colorants suivants peuvent être utilisés quantum satis dans les denrées alimentaires mentionnées à l'annexe I-E deuxième partie et dans toutes les denrées alimentaires autres que celles qui sont indiquées aux annexes I-B et I-C

    E 101 i) Riboflavine
    ii) Phosphate-5' de riboflavine

    E 140 Chlorophylles et chlorophyllines

    E 141 Complexes cuivre-chlorophylles et chlorophyllines

    E 150a Caramel ordinaire

    E 150b Caramel de sulfite caustique

    E 150c Caramel ammoniacal

    E 150d Caramel au sulfite d'ammonium

    E 153 Charbon végétal médicinal

    E 160a Caroténoïdes

    E 160c Extrait de paprika, capsanthine, capsorubine

    E 162 Rouge de betterave, bétanine

    E 163 Anthocyanes

    E 170 Carbonate de calcium

    E 171 Dioxyde de titane

    E 172 Oxyde et hydroxyde de fer

    Deuxième partie

    Les colorants suivants peuvent être employés seuls ou en combinaison dans les denrées alimentaires figurant ci-après, jusqu'à concurrence de la quantité maximale spécifiée dans le tableau. Toutefois, pour les boissons aromatisées sans alcool, les glaces alimentaires, les desserts, la boulangerie fine et la confiserie, les colorants peuvent être employés jusqu'à concurrence de la limite indiquée dans le tableau approprié, mais les quantités des colorants E 110, E 122, E 124 et E 155 ne peuvent être supérieures à 50 mg/kg ou 50 mg/l (pour chacun d'entre eux).

    E 100 Curcumine

    E 102 Tartrazine

    E 104 Jaune de quinoléine

    E 110 jaune orange S, Sunset yellow FCF

    E 120 Cochenille, acide carminique, carmins

    E 122 Azorubine, carmoisine

    E 124 Ponceau 4R, rouge cochenille A

    E 129 Rouge allura AC

    E 131 Bleau patenté V

    E 132 Indigotine, carmin d'indigo

    E 133 Bleu brillant FCF

    E 142 Vert S

    E 151 Noir brillant BN, noir PN

    E 155 Brun HT

    E 160d Lycopène

    E 160e ß-apo-caroténal-8' (C 30)

    E 160f Ester éthylique de l'acide ß-apo-caroténal-8' (C 30)

    E 161b Lutéine

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    QUANTITÉ MAXIMALE

    Boissons aromatisées sans alcool (y compris les sirops)

    100 mg/l

    Fruits et légumes confits, Mostarda di frutta

    200 mg/kg

    Conserves de fruits rouges

    200 mg/kg

    Confiserie

    300 mg/kg

    Décorations et enrobages

    500 mg/kg

    Boulangerie fine

    200 mg/kg

    Glaces alimentaires

    150 mg/kg

    Fromages fondus aromatisés

    100 mg/kg

    Desserts, y compris produits à base de lait aromatisé

    150 mg/kg

    Sauces, assaisonnements (par exemple poudre de curry, Tandoori), pickles, condiments, Chutney et Piccalilli

    500 mg/kg

    Moutardes

    300 mg/kg

    Pâtes de poisson et de crustacés

    100 mg/kg

    Crustacés précuits

    250 mg/kg

    Substituts de saumon

    500 mg/kg

    Surimi

    500 mg/kg

    Œufs de poisson

    300 mg/kg

    Poisson fumé

    100 mg/kg

    "Amuse-gueules" : produits secs salés, à base de pommes de terre, de céréales ou d'amidon ou fécules

    - amuse-gueules salés, extrudés ou soufflés
    - autres amuse-gueules salés et arachides, noix ou noisettes salées

    200 mg/kg
    100 mg/kg

    Croûtes de fromage comestibles et boyaux comestibles

    quantum satis

    Préparations complètes de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou le régime alimentaire d'une journée

    50 mg/kg

    Préparations complètes et apports nutritionnels à prendre sous surveillance médicale

    50 mg/kg

    Compléments alimentaires liquides

    100 mg/kg

    Compléments alimentaires solides

    300 mg/kg

    Potages (y compris les bouillons)

    50 mg/kg

    Substituts de viande et poisson à base de protéines végétales

    100 mg/kg

    Boissons spiritueuses (y compris les produits ayant moins de 15 % d'alcool en volume), l'exception des boissons spiritueuses qui sont mentionnées aux annexes I-B ou I-C

    200 mg/l

    Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles, tels que mentionnés dans le règlement CEE n°1601/91, à l'exception de ceux qui sont mentionnés aux annexes I-B ou I-C

    200 mg/l

    Boissons fermentées à base de fruits dites vins de fruits , cidre (à l'exception du cidre bouché), poirés, aromatisés ou non, tranquilles ou mousseux

    200 mg/l

    EDULCORANTS

    [N. D. L. E. L'article 6 de l'arrêté * (12*) précise que les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 29 juillet 2005 conformes aux dispositions en vigueur avant cette date, mais non conformes aux dispositions apportées à cette annexe par ledit arrêté, peuvent être commercialisés jusqu'au 29 janvier 2006.]

    N° CE

    NOM

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    DOSES MAXIMALES
    d'emploi

    E 420

    Sorbitol :
    i) Sorbitol
    ii) Sirop de sorbitol

    Desserts et produits similaires

    -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -céréales ou produits à base de céréales pour petit déjeuner, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés
    -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -confitures, gelées, marmelades et fruits confits à valeur énergétique réduite
    -préparations de fruits à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés, à l'exclusion de celles destinées à la fabrication de boissons à base de jus de fruits

    Confiseries

    -confiseries sans sucres ajoutés
    -confiseries à base de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -produits à base de cacao, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -gommes à mâcher sans sucres ajoutés

    Autres produits

    -sauces
    -moutarde
    -produits de la boulangerie fine à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés
    -produits destinés à une alimentation particulière
    -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

    quantum satis

    E 421

    Mannitol

    E 953

    Isomalt

    E 965

    Maltitol :
    i) Maltitol
    ii) Sirop de maltitol

    E 966

    Lactitol

    E 967

    Xylitol

    (*15) E 968

    Erythritol (15*)

    E 950

    Acésulfame K

    Boissons non alcoolisées

    -boissons aromatisées à base d'eau, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ l

    -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajoutés

    350 mg/ l

    Desserts et produits similaires

    -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucre ajoutés

    350 mg/ kg

    -desserts à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg

    -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg

    -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg

    -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg

    -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg

    -cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace

    2000 mg/ kg

    -glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    800 mg/ kg

    -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1200 mg/ kg

    -amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

    350 mg/ kg

    Confiseries

    -confiseries sans sucres ajoutés

    500 mg/ kg

    -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    500 mg/ kg

    -Essoblaten

    2000 mg/ kg

    -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1000 mg/ kg

    -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1000 mg/ kg

    -confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite

    500 mg/ kg

    -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

    2500 mg/ kg

    -gommes à mâcher sans sucres ajoutés

    2000 mg/ kg

    Autres produits

    -cidre et poiré

    350 mg/ l

    -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 %

    350 mg/ l

    - bière de table/"Tafelbier"/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf "Obergäriges Einfachbier"

    350 mg/ l

    -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

    350 mg/ l

    -bières brunes du type oud bruin

    350 mg/ l

    -bière à valeur énergétique réduite

    25 mg/ l

    -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

    350 mg/ l

    -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

    350 mg/ l

    -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg

    -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    1 000 mg/ kg

    -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

    350 mg/ kg

    -conserves de fruits et légumes aigres-douces

    200 mg/ kg

    -Feinkostsalat

    350 mg/ kg

    -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

    200 mg/ kg

    -potage à valeur énergétique réduite

    110 mg/ l

    -sauces

    350 mg/ kg

    -moutarde

    350 mg/ kg

    -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

    1 000 mg/ kg

    -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

    450 mg/ kg

    -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

    450 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

    350 mg/ l

    -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

    500 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

    2 000 mg/ kg

    E 951

    Aspartame

    Boissons non alcoolisées

    -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    600 mg/ l

    -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    600 mg/ l

    Desserts et produits similaires

    -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

    500 mg/ kg

    -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    800 mg/ kg

    Confiserie

    (*12)-Essoblaten

    1 000 mg/ kg (12*)

    -confiseries sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

    6 000 mg/ kg

    -pastille rafraîchissante forte aromatisée pour la gorge sans sucres ajoutés

    2 000 mg/ kg

    -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    2 000 mg/ kg

    -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    2 000 mg/ kg

    -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -gommes à mâcher sans sucres ajoutés

    5 500 mg/ kg

    Autres produits

    cidre et poiré

    600 mg/ l

    -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol

    600 mg/ l

    - Bière de table/"Tafelbier"/Table Beer (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

    600 mg/ l

    -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

    600 mg/ l

    -bières brunes du type oud bruin

    600 mg/ l

    -bière à valeur énergétique réduite

    25 mg/ l

    -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

    600 mg/ l

    -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

    600 mg/ l

    -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    1 000 mg/ kg

    -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

    1 000 mg/ kg

    -conserves de fruits et légumes aigres douces

    300 mg/ kg

    -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

    300 mg/ kg

    -potage à valeur énergétique réduite

    110 mg/ l

    -sauces

    350 mg/ kg

    -Feinkostsalat

    350 mg/ kg

    -moutarde

    350 mg/ kg

    -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

    1 700 mg/ kg

    -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

    800 mg/ kg

    -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

    1 000 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

    600 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

    2 000 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

    5 500 mg/ kg

    E 952

    Acide cyclamique et ses sels de Na et de Ca (1)

    Boissons non alcoolisées

    -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    (*12) 250 mg/ l

    -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    (*12) 250 mg/ l

    Desserts et produits similaires

    -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    250 mg/ kg

    -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    250 mg/ kg

    -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    250 mg/ kg

    -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    250 mg/ kg

    -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    250 mg/ kg

    -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    250 mg/ kg

    -(1 rubrique supprimée par *12*)

    Confiserie

    -(5 rubriques supprimées par *12*)

    -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    500 mg/ kg

    Autres produits

    -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

    250 mg/ l

    -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    1 000 mg/ kg

    -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

    250 mg/ kg

    -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

    1 600 mg/ kg

    -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

    400 mg/ kg

    -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

    400 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

    400 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

    500 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

    1 250 mg/ kg

    (1) Les doses maximales pour l'acide cyclamique et ses sels de sodium et de calcium sont exprimées en acide cyclamique.

    E 954

    Saccharine et sels de Na, K et Ca (1)

    Boissons non alcoolisées

    -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    80 mg/ l

    -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    80 mg/ l

    -" gaseosa " : boisson non alcoolisée à base d'eau, additionnée d'acide carbonique, édulcorants et arômes

    100 mg/ l

    Desserts et produits similaires

    -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique, ou sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace

    800 mg/ kg

    -amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

    100 mg/ kg

    Confiserie

    -confiseries sans sucres ajoutés

    500 mg/ kg

    -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    500 mg/ kg

    -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    300 mg/ kg

    -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

    3 000 mg/ kg

    -Essoblaten

    800 mg/ kg

    -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur (*1) énergétique réduite ou sans sucres ajoutés (1*)

    200 mg/ kg

    -gommes à mâcher sans sucres ajoutés

    1 200 mg/ kg

    Autres produits

    -cidre et poiré

    80 mg/ l

    -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol

    80 mg/ l

    -" Bière de table/ Tafebier/ Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

    80 mg/ l

    -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

    80 mg/ l

    -bières brunes de type ond bruin

    80 mg/ l

    -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

    80 mg/ l

    -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

    80 mg/ l

    -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    200 mg/ kg

    -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    200 mg/ kg

    -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

    200 mg/ kg

    -conserves de fruits et légumes aigres douces

    160 mg/ kg

    -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

    160 mg/ kg

    -sauces

    160 mg/ kg

    -moutarde

    320 mg/ kg

    -potage à valeur énergétique réduite

    110 mg/ l

    -Feinkostsalat

    160 mg/ kg

    -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

    170 mg/ kg

    -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

    240 mg/ kg

    -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

    200 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

    80 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

    500 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

    1 200 mg/ kg

    (1) Les doses maximales d'emploi pour la saccharine et ses sels de Na, K et Ca sont exprimées en saccharine.

    E 957

    Thaumatine

    Confiseries

    -confiseries sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -gommes à mâcher sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    Autres produits

    -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

    400 mg/ kg

    E 959

    Néohespéridine DC

    Boissons non alcoolisées

    -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    30 mg/ l

    -boissons à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ l

    -boissons à base de jus de fruits à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    30 mg/ l

    Desserts et produits similaires

    50 mg/ kg

    -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -desserts à base de fruits, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace

    50 mg/ kg

    -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

    100 mg/ kg

    Confiseries

    -confiseries sans sucres ajoutés

    100 mg/ kg

    -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    150 mg/ kg

    -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -gommes à mâcher sans sucres ajoutés

    Autres produits

    -cidre et poiré

    20 mg/ l

    -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant 1,2 % vol

    10 mg/ l

    -" bière de table/ Tafelbier/ Table Beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

    10 mg/ l

    -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimés en Na OH

    10 mg/ l

    -bières brunes du type oud bruin

    10 mg/ l

    -bière à valeur énergétique réduite

    10 mg/ l

    -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vin et de boissons non alcoolisées

    30 mg/ l

    -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % en volume

    30 mg/ l

    -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    50 mg/ kg

    -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    50 mg/ kg

    -conserves de fruits et légumes aigres-douces

    100 mg/ kg

    -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

    50 mg/ kg

    -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

    30 mg/ kg

    -sauces

    50 mg/ kg

    -moutarde

    50 mg/ kg

    -potage à valeur énergétique réduite

    50 mg/ l

    -Feinkostsalat

    50 mg/ kg

    -produits de boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

    150 mg/ kg

    -(*12) denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977 susvisé (12*)

    100 mg/ kg

    -(*12) aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé (12*)

    100 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide (12*)

    50 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide (12*)

    100 mg/ kg

    -(*12) compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher (12*)

    400 mg/ kg

    (*19) E 961

    Néotame

    Boissons non alcoolisées

    -Boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    20 mg/ l

    -Boissons à base de lait et produits dérivés ou boissons à base de jus de fruit à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    20 mg/ l

    Desserts et produits similaires

    -Desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Préparations à base de lait et produits dérivés à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Desserts à base de fruits et légumes à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Desserts à base d'œufs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Desserts à base de céréales à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Desserts à base de matières grasses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -" Snacks " amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisette, préemballés et contenant certains arômes

    18 mg/ kg

    Confiseries

    -Confiseries sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    65 mg/ kg

    -Confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    65 mg/ kg

    -Cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés, pour glace

    60 mg/ kg

    -" Essoblaten "

    60 mg/ kg

    -Pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

    200 mg/ kg

    -Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

    65 mg/ kg

    -Chewing-gum sans sucres ajoutés

    250 mg/ kg

    -Confiserie sous forme de comprimés à valeur énergétique réduite

    15 mg/ kg

    -Cidre et poiré

    20 mg/ l

    -Boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées

    20 mg/ l

    -Boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol.

    20 mg/ l

    -Bière sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol.

    20 mg/ l

    -Bière de table/ " Tafelbier "/ " Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

    20 mg/ l

    -Bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimée en NaOH

    20 mg/ l

    -Bières brunes du type " oud bruin "

    20 mg/ l

    -Bière à valeur énergétique réduite

    1 mg/ l

    -Glaces de consommation à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    26 mg/ kg

    -Fruits en boîte ou en bocal à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    32 mg/ kg

    -Confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    32 mg/ kg

    -Préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

    32 mg/ kg

    -Conserves de fruits et légumes aigres-douces

    10 mg/ kg

    -" Feinkostsalaté "

    12 mg/ kg

    -Conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

    10 mg/ kg

    -Potages à valeur énergétique réduite

    5 mg/ l

    -Sauces

    12 mg/ kg

    -Moutarde

    12 mg/ kg

    -Produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

    55 mg/ kg

    -Denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1977

    26 mg/ kg

    -Aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000

    32 mg/ kg

    -Compléments alimentaires liquides

    20 mg/ kg

    -Compléments alimentaires solides

    60 mg/ kg

    -Compléments alimentaires à base de vitamines et/ ou d'éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher

    185 mg/ kg

    -Edulcorants de table

    Quantum satis (19*)

    (*12) E 955

    Sucralose

    Boissons non alcoolisées

    -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    300 mg/ l

    -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    300 mg/ l

    Desserts et produits similaires

    -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -" snacks " : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

    200 mg/ kg

    Confiseries

    -confiseries sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    800 mg/ kg

    -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -cornets et gaufrettes sans sucres ajoutés pour glace

    800 mg/ kg

    -Essoblaten

    800 mg/ kg

    -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

    2 400 mg/ kg

    -pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées, sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg

    -chewing-gum sans sucres ajoutés

    3 000 mg/ kg

    -confiserie sous forme de comprimé à valeur énergétique réduite

    200 mg/ kg

    Autres produits

    -cidre et poiré

    50 mg/ l

    -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées

    250 mg/ l

    -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol

    250 mg/ l

    -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol

    250 mg/ l

    -" Bière de table/ Tafelbier/ Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergäriges Einfachbier "

    250 mg/ l

    -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH

    250 mg/ l

    -bières brunes du type oud bruin

    250 mg/ l

    -bières à valeur énergétique réduite

    10 mg/ l

    -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    320 mg/ kg

    -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    400 mg/ kg

    -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    400 mg/ kg

    -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

    400 mg/ kg

    -conserves de fruits et légumes aigres-douces

    180 mg/ kg

    -Feinkostsalat

    140 mg/ kg

    -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

    120 mg/ kg

    -potage à valeur énergétique réduite

    45 mg/ l

    -sauces

    450 mg/ kg

    -moutarde

    140 mg/ kg

    -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

    700 mg/ kg

    -denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1997 susvisé

    320 mg/ kg

    -aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé

    400 mg/ kg

    -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide

    240 mg/ kg

    -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide

    800 mg/ kg

    -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher

    2 400 mg/ kg

    (*12) E 962

    Sel d'aspartame ­ acésulfame (*)

    Boissons non alcoolisées

    -boissons aromatisées à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ l (a)

    -boissons à base de lait et produits dérivés ou de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ l (a)

    Desserts et produits similaires

    -desserts aromatisés à base d'eau à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg (a)

    -préparations à base de lait et produits dérivés, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg (a)

    -desserts à base de fruits et légumes, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg (a)

    -desserts à base d'œufs, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg (a)

    -desserts à base de céréales, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg (a)

    -desserts à base de matières grasses, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg (a)

    -" snacks " : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de noix et noisettes, préemballés et contenant certains arômes

    500 mg/ kg (b)

    Confiseries

    -confiseries sans sucres ajoutés

    500 mg/ kg (a)

    -confiseries à base de cacao ou de fruits secs à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    500 mg/ kg (a)

    -confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg (a)

    -Essoblaten

    1 000 mg/ kg (b)

    -pâtes à tartiner à base de cacao, de lait, de fruits secs ou de graisses, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg (b)

    -céréales pour petit déjeuner à teneur en fibres de plus de 15 %, et contenant au moins 20 % de son, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    1 000 mg/ kg (b)

    -micro-confiserie pour rafraîchir l'haleine sans sucres ajoutés

    2 500 mg/ kg (a)

    -chewing-gum sans sucres ajoutés

    2 000 mg/ kg (a)

    Autres produits

    -cidre et poiré

    350 mg/ l (a)

    -boissons constituées d'un mélange de bière, de cidre, de poiré, de spiritueux ou de vins et de boissons non alcoolisées

    350 mg/ l (a)

    -boissons spiritueuses avec une teneur en alcool de moins de 15 % vol

    350 mg/ l (a)

    -bières sans alcool ou ayant une teneur en alcool ne dépassant pas 1,2 % vol

    350 mg/ l (a)

    -" Bière de table/ Tafelbier/ Table beer " (contenant moins de 6 % de moût primitif) sauf " Obergàriges Einfachbier "

    350 mg/ l (a)

    -bières ayant une acidité minimale de 30 milli-équivalents exprimées en NaOH

    350 mg/ l (a)

    -bières brunes du type oud bruin

    350 mg/ l (a)

    -bières à valeur énergétique réduite

    25 mg/ l (b)

    -glaces de consommation, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    800 mg/ kg (b)

    -fruits en boîte ou en bocal, à valeur énergétique réduite, ou sans sucres ajoutés

    350 mg/ kg (a)

    -confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    1 000 mg/ kg (b)

    -préparations de fruits et légumes à valeur énergétique réduite

    350 mg/ kg (a)

    -conserves de fruits et légumes aigres-douces

    200 mg/ kg (a)

    -Feinkostsalat

    350 mg/ kg (b)

    -conserves et semi-conserves aigres-douces de poissons et marinades de poissons, crustacés et mollusques

    200 mg/ kg (a)

    -potage à valeur énergétique réduite

    110 mg/ l (b)

    -sauces

    350 mg/ kg (b)

    -moutarde

    350 mg/ kg (b)

    -produits de la boulangerie fine destinés à une alimentation particulière

    1 000 mg/ kg (a)

    -denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids au sens de l'arrêté du 20 juillet 1997 susvisé

    450 mg/ kg (a)

    -aliments de régime destinés à des fins médicales spéciales au sens de l'arrêté du 20 septembre 2000 susvisé

    450 mg/ kg (a)

    -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme liquide

    350 mg/ kg (a)

    -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE fournis sous forme solide

    500 mg/ kg (a)

    -compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/ CE à base de vitamines et/ ou éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à mâcher

    2 000 mg/ kg (a) (12*)

    (*12) (*) Les doses maximales d'emploi pour le sel d'aspartame-acésulfame sont dérivées des doses maximales d'emploi de ses deux éléments constitutifs, l'aspartame (E 951) et l'acésulfame K (E950). Les doses maximales d'emploi pour l'aspartame (E 951) et l'acésulfame K (E950) ne doivent pas être dépassées lors de l'utilisation soit seules, soit en combinaison avec le sel d'aspartame-acésulfame. Les doses limites dans cette colonne sont exprimées soit a) en équivalent acésulfame K, soit b) en équivalent aspartame. (12*)

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    Article Annexe III-A

    ADDITIFS GÉNÉRALEMENT AUTORISES DANS LES DENREES ALIMENTAIRES
    A L'EXCEPTION DE CELLES VISÉES A L'ARTICLE 11 PARAGRAPHE 3 ET A L'ARTICLE 13

    Notes

    1. Les substances énumérées dans la liste ci-après peuvent être additionnées à toutes les denrées alimentaires, à l'exception de celles visées à l'article 11 paragraphe 3 et à l'article 13, sur la base du principe "quantum satis".

    2. (*12) Les substances figurant sous les numéros E 407, E 407a et E 440 peuvent être normalisées avec des sucres, à condition que cette précision apparaisse en complément de leur numéro et de leur désignation. (12*)

    3. Explication des symboles utilisés

    (*1) *Les substances E 290, E 938, E 939, E 941, E 942, E 948 et (*7) E 949 (7*) peuvent également être employées dans les denrées alimentaires visées à l'article 11, paragraphe 3 et à l'article 13. (1*)

    ** Les substances E 410, E 412, E 415 et E 417 ne peuvent pas être employées pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s'effectue au moment de l'ingestion.

    (*15) 4. Les substances figurant sous les numéros E 400, E 401, E 402, E 403, E 404, E 406, E 407, E 407a, E 410, E 412, E 413, E 414, E 415, E 417, E 418 et E 440 ne peuvent pas être utilisées dans les produits de gelée en mini-barquettes, définis, aux fins du présent arrêté, comme des confiseries gélifiées de consistance ferme, contenues dans des mini-barquettes ou mini-capsules semi-rigides, destinées à être ingérées en une seule bouchée en étant projetées dans la bouche par une pression sur la mini-barquette ou la mini-capsule. (15*)

    N°E

    NOM

    (*12) E 170

    Carbonate de calcium (12*)

    E 260

    Acide acétique

    E 261

    Acétate de potassium

    E 262

    Acétates de sodium
    i) Acétate de sodium
    ii) Diacétate de sodium

    E 263

    Acétate de calcium

    E 270

    Acide lactique

    E 290

    Dioxyde de carbone (*)

    E 296

    Acide malique

    E 300

    Acide ascorbique

    E 301

    Ascorbate de sodium

    E 302

    Ascorbate de calcium

    E 304

    Esters d'acide gras de l'acide ascorbique
    i) Palmitate d'ascorbyle
    ii ) Stéarate d'ascorbyle

    E 306

    Extrait riche en tocophérols

    E 307

    Alpha-tocophérol

    E 308

    Gamma-tocophérol

    E 309

    Delta-tocophérol

    E 322

    Lécithines

    E 325

    Lactate de sodium

    E 326

    Lactate de potassium

    E 327

    Lactate de calcium

    E 330

    Acide citrique

    E 331

    Citrates de sodium

    i) Citrate monosodique
    ii ) Citrate disodique
    iii) Citrate trisodique

    E 332

    Citrates de potassium
    i) Citrate monopotassique
    ii) Citrate tripotassique

    E 333

    Citrates de calcium
    i) Citrate monocalcique

    ii) Citrate dicalcique
    iii) Citrate tricalcique

    E 334

    Acide tartrique [L (+) -]

    E 335

    Tartrates de sodium i)
    Tartrate monosodique
    ii) Tartrate disodique

    E 336

    Tartrates de potassium
    i) Tartrate monopotassique
    ii) Tartrate dipotassique

    E 337

    Tartrate double de sodium et de potassium

    E 350

    Malates de sodium
    i) Malate de sodium
    ii) Malate acide de sodium

    E 351

    Malate de potassium

    E 352

    Malates de calcium
    i) Malate de calcium
    ii) Malate acide de calcium

    E 354

    Tartrate de calcium

    E 380

    Citrate de triammonium

    E 400

    Acide alginique

    E 401

    Alginate de sodium

    E 402

    Alginate de potassium

    E 403

    Alginate d'ammonium

    E 404

    Alginate de calcium

    E 406

    Agar-agar

    E 407

    Carraghénanes

    E 407 a

    Algues Euchema transformées

    E 410

    Farine de graines de caroube (**)

    E 412

    Gomme guar (**)

    E 413

    Gomme adragante, tragacanthe

    E 414

    Gomme d'acacia ou gomme arabique

    E 415

    Gomme Xanthane (**)

    E 417

    Gomme Tara (**)

    E 418

    Gomme Gellane

    E 422

    Glycérol

    E 440

    Pectines
    i) Pectine
    ii) Pectine amidée

    E 460

    Celluloses
    i) Cellulose microcristalline
    ii) Cellulose en poudre

    E 461

    Méthylcellulose

    (*15) E 462

    Ethylcellulose (15*)

    E 463

    Hydroxypropylcellulose

    E 464

    Hydroxypropylméthylcellulose

    E 465

    Ethylméthylcellulose

    E 466

    Carboxyméthylcellulose
    Carboxyméthylcellulose de sodium
    (*12) Gomme de cellulose (12*)

    (*3) E 469

    Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique (3*)
    (*12) Gomme de cellulose hydrolysée de manière enzymatique (12*)

    E 470 a

    Sels de sodium, de potassium et de calcium d'acides gras

    E 470 b

    Sels de magnésium d'acides gras

    E 471

    Mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472 a

    Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472 b

    Esters lactiques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472 c

    Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472 d

    Esters tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472 e

    Esters monoacétyltartrique et diacétyltartrique des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472 f

    Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 500

    Carbonates de sodium
    i) Carbonate de sodium
    ii) Carbonate acide de sodium
    iii) Sesquicarbonate de sodium

    E 501

    Carbonates de potassium
    i) Carbonate de potassium
    ii) Carbonate acide de potassium

    E 503

    Carbonates d'ammonium
    i) Carbonate d'ammonium
    ii) Carbonate acide d'ammonium

    E 504

    Carbonates de magnésium
    i) Carbonate de magnésium
    ii) Carbonate acide de magnésium

    E 507

    Acide chlorhydrique

    E 508

    Chlorure de potassium

    E 509

    Chlorure de calcium

    E 511

    Chlorure de magnésium

    E 513

    Acide sulfurique

    E 514

    Sulfates de sodium
    i) Sulfate de sodium
    ii) Sulfate acide de sodium

    E 515

    Sulfates de potassium
    i) Sulfate de potassium
    ii) Sulfate acide de potassium

    E 516

    Sulfate de calcium

    E 524

    Hydroxyde de sodium

    E 525

    Hydroxyde de potassium

    E 526

    Hydroxyde de calcium

    E 527

    Hydroxyde d'ammonium

    E 528

    Hydroxyde de magnésium

    E 529

    Oxyde de calcium

    E 530

    Oxyde de magnésium

    E 570

    Acides gras

    E 574

    Acide gluconique

    E 575

    Glucono-delta-lactone

    E 576

    Gluconate de sodium

    E 577

    Gluconate de potassium

    E 578

    Gluconate de calcium

    E 640

    Glycine et son sel de sodium

    (*3) E 920

    L-cystéine (*) (3*)

    E 938

    Argon (*)

    E 939

    Hélium (*)

    E 941

    Azote (*)

    E 942

    Protoxyde d'azote (*)

    E 948

    Oxygène (*)

    (*7) E 949

    Hydrogène (*) (7*)

    (*3) E 1103

    Invertase (3*)

    E 1200

    Polydextrose

    E 1404

    Amidon oxydé

    E 1410

    Phosphate d'amidon

    E 1412

    Phosphate de diamidon

    E 1413

    Phosphate de diamidon phosphaté

    E 1414

    Phosphate de diamidon acétylé

    E 1420

    Amidon acétylé

    E 1422

    Adipate de diamidon acétylé

    E 1440

    Amidon hydroxypropylé

    E 1442

    Phosphate de diamidon hydroxypropylé

    E 1450

    Octényle succinate d'amidon sodique

    (*3) E 1451

    Amidon oxydé acétylé (3*)

    (*3) (*) Ne peut être utilisée que comme agent de traitement de la farine. (3*)

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    Article Annexe III-B En savoir plus sur cet article...

    DENRÉES ALIMENTAIRES DANS LESQUELLES UN NOMBRE LIMITÉ D'ADDITIFS
    DE L'ANNEXE III-A PEUVENT ÊTRE UTILISÉS

    DENREES ALIMENTAIRES

    ADDITIFS

    QUANTITE MAXIMALE

    Produits de cacao et de chocolat, au sens du décret n°76-692 du 13 juillet 1976 (1)

    E 330 Acide citrique

    0,5 %

    E 322 Lécithines

    quantum satis

    E 334 Acide tartrique

    0,5 %

    E 422 Glycérol

    quantum satis

    E 471 Mono- et diglycéride d'acides gras

    quantum satis

    E 170 (*12) Carbonate de calcium (12*)

    7 % rapporté à la matière sèche dégraissée exprimé en carbonates de potassium

    E 500 Carbonates de sodium

    E 501 Carbonates de potassium

    E 503 Carbonates d'ammonium

    E 504 Carbonates de magnésium

    E 524 Hydroxyde de sodium

    E 525 Hydroxyde de potassium

    E 526 Hydroxyde de calcium

    E 527 Hydroxyde d'ammonium

    E 528 Hydroxyde de magnésium

    E 530 Oxyde de magnésium

    E 414 Gomme d'acacia ou gomme arabique

    Utilisés uniquement comme agents d'enrobage
    quantum satis

    E 440 Pectines

    (*12) E 472c Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    quantum satis (12*)

    Jus de fruits et nectars, au sens du décret n° 78-1109 du 23 novembre 1978 modifié

    E 300 Acide ascorbique

    quantum satis

    Jus d'ananas, au sens du décret n° 78-1109 du 23 novembre 1978 modifié

    E 296 Acide malique

    3 g/l

    Nectars, au sens du décret n° 78­-1109 du 23 novembre 1978 modifié

    E 330 Acide citrique

    5 g/l

    E 270 Acide lactique

    5 g/l

    Jus de raisins, au sens du décret n°78-1109 du 23 novembre 1978 modifié

    E 170 (*12) Carbonate de calcium (12*)

    quantum satis

    E 336 Tartrates de potassium

    quantum satis

    Jus de fruits au sens du décret n° 78-1109 du 23 novembre 1978 modifié

    E 330 Acide citrique

    3 g/l

    Confitures extra et gelées extra, au sens du décret n° 85-872 du 14 août 1985

    E 440 Pectines

    quantum satis

    E 270 Acide lactique

    quantum satis

    E 296 Acide malique

    E 300 Acide ascorbique

    E 327 Lactate de calcium

    E 330 Acide citrique

    E 331 Citrates de sodium

    E 333 Citrates de calcium

    E 334 Acide tartrique

    E 335 Tartrates de sodium

    E 350 Malates de sodium

    E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras

    quantum satis

    Confitures, gelées et marmelades, au sens du décret n° 85-872 du 14 août 1985, et autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite

    E 440 Pectines

    quantum satis

    E 270 Acide lactique

    quantum satis

    E 296 Acide malique

    E 300 Acide ascorbique

    E 327 Lactate de calcium

    E 330 Acide citrique

    E 331 Citrates de sodium

    E 333 Citrates de calcium

    E 334 Acide tartrique

    E 335 Tartrate de sodium

    E 350 Malates de sodium

    E 400 Acide alginique

    10g/kg (seul ou en mélange)

    E 401 Alginate de sodium

    E 402 Alginate de potassium

    E 403 Alginate d'ammonium

    E 404 Alginate de calcium

    E 406 Agar-Agar

    E 407 Carraghénanes

    E 410 Farine de graines de caroube

    E 412 Gomme guar

    E 415 Gomme xanthane

    E 418 Gomme Gellane

    (*3) E 471 Mono-et diglycérides d'acides gras

    quantum satis (3*)

    E 509 Chlorure de calcium

    quantum satis

    E 524 Hydroxyde de sodium

    Laits de conserve totalement ou partiellement déshydratés, au sens du décret n° 78-278 du 9 mars 1978

    E 300 Acide ascorbique

    quantum satis

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 304 Esters d'acides gras d'acide ascorbique

    E 322 Lécithines

    E 331 Citrates de sodium

    E 332 Citrates de potassium

    E 407 Carraghénanes

    E 500 ii) Carbonate acide de sodium

    E 501 ii) Carbonate acide de potassium

    E 509 Chlorure de calcium

    (*3) Crème entière pasteurisée

    E 401 Alginate de sodium

    quantum satis (3*)

    E 402 Alginate de potassium

    E 407 Carraghénanes

    E 466 Carboxyméthylcellulose de sodium

    E 471 Mono-et diglycérides d'acides gras

    (*3) Fruits et légumes non transformés, congelés et surgelés ; fruits et légumes non transformés, réfrigérés et préemballés, prêts à la consommation et pommes de terre non transformées, pelées et préemballées (3*)

    (*12) E 296 Acide malique

    Quantum satis (pour les pommes de terre pelées seulement) (12*)

    E 300 Acide ascorbique

    quantum satis

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 302 Ascorbate de calcium

    E 330 Acide citrique

    E 331 Citrates de sodium

    E 332 Citrates de potassium

    E 333 Citrates de calcium

    Compote de fruits

    (*12) E 440 Pectines

    Quantum satis (pour la compote de fruits autres que les pommes seulement) (12*)

    E 509 Chlorure de calcium

    E 300 Acide ascorbique

    quantum satis

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 302 Ascorbate de calcium

    E 330 Acide citrique

    E 331 Citrates de sodium

    E 332 Citrates de potassium

    E 333 Citrates de calcium

    Poissons, crustacés et mollusques non transformés, y compris lorsqu'ils sont congelés et surgelés

    E 300 Acide ascorbique

    quantum satis

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 302 Ascorbate de calcium

    E 330 Acide citrique

    E 331 Citrates de sodium

    E 332 Citrates de potassium

    E 333 Citrates de calcium

    Riz à cuisson rapide

    E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras

    quantum satis

    E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras

    Huiles et matières grasses non émulsionnées d'origine animale ou végétale (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive)

    E 304 Esters d'acides gras ascorbique

    quantum satis

    E 306 Extrait riche en tocophérols

    E 307 Alpha-tocophérol

    E 308 Gamma-tocophérol

    E 309 Delta-tocophérol

    E 322 Lécithines

    30 g/l

    E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras

    10 g/l

    E 330 Acide citrique

    quantum satis

    E 331 Citrates de sodium

    E 332 Citrates de potassium

    E 333 Citrates de calcium

    (*3) Huiles et matières grasses non émulsionnées d'origine animale ou végétale (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive), spécifiquement destinées à la cuisson et/ou à la friture ou à la préparation des sauces

    E 270 Acide lactique

    quantum satis

    E 300 Acide ascorbique

    E 304 Esters d'acides gras d'acide ascorbique

    E 306 Extrait riche en tocophérols

    E 307 Apha-tocophérol

    E 308 Gamma-tocophérol

    E 309 Delta-tocophérol

    E 322 Lécithines

    30 g/l

    E 471 Mono-et diglycérides d'acides gras

    10 g/l

    E 472 c Esters citriques des mono-et-diglycérides d'acides gras

    quantum satis (3*)

    E 330 Acide citrique

    E 331Citrates de sodium

    E 332Citrates de potassium

    E 333 Citrates de calcium

    Huile d'olive raffinée, y compris huile de grignons d'olives

    E 307 Alpha-tocophérol

    200 mg/l

    Fromages affinés

    (*15) E 170 Carbonate de calcium

    quantum satis

    E 504 Carbonates de magnésium

    E 509 Chlorure de calcium

    E 575 Glucono-delta-lactone

    E 500 ii Carbonate acide de sodium.

    quantum satis (pour le fromage au lait aigre seulement). (15*)

    Mozzarella et fromages obtenus à partir de lactosérum

    (*3) E 260 Acide acétique (3*)

    quantum satis

    E 270 Acide lactique

    E 330 Acide citrique

    E 575 Glucono-delta-lactone (*12)

    E 460ii Cellulose en poudre

    Quantum satis (pour le fromage râpé et en tranches seulement) (12*)

    Fruits et légumes en conserve y compris champignons

    E 260 Acide acétique

    quantum satis

    E 261 Acétate de potassium

    E 262 Acétates de sodium

    E 263 Acétate de calcium

    E 270 Acide lactique

    (*3) E 296 Acide malique (3*)

    E 300 Acide ascorbique

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 302 Ascorbate de calcium

    E 325 Lactate de sodium

    E 326 Lactate de potassium

    E 327 Lactate de calcium

    E 330 Acide citrique

    E 331 Citrates de sodium

    E 332 Citrates de potassium

    E 333 Citrates de calcium

    E 334 Acide tartrique

    E 335 Tartrates de sodium

    E 336 Tartrates de potassium

    E 337 Tartrate double de sodium et de potassium

    E 509 Chlorure de calcium

    E 575 Glucono-delta-lactone

    Gehakt

    *3 E 300 Acide ascorbique

    quantum satis

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 302 Ascorbate de calcium (3*)

    E 330 Acide citrique

    E 331 Citrates de sodium

    E 332 Citrates de potassium

    E 333 Citrates de calcium

    Préparations de viande hachée fraîche préemballées

    E 261 Acétate de potassium

    quantum satis

    E 262i Acétate de sodium

    E 262ii Diacétate de sodium

    E 300 Acide ascorbique

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 302 Ascorbate de calcium

    E 325 Lactate de sodium

    E 326 Lactate de potassium

    E 330 Acide citrique

    E 331 Citrates de sodium

    E 332 Citrates de potassium

    E 333 Citrates de calcium

    Pain préparé exclusivement à partir des ingrédients suivants : farine de froment, eau, levure ou levain, sel

    E 260 Acide acétique

    quantum satis

    E 261 Acétate de potassium

    E 262 Acétates de sodium

    E 263 Acétate de calcium

    E 270 Acide lactique

    E 300 Acide ascorbique

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 302 Ascorbate de calcium

    E 304 Esters d'acides gras d'acide ascorbique

    E 322 Lécithines

    E 325 Lactate de sodium

    E 326 Lactate de potassium

    E 327 Lactate de calcium

    E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472a Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472d Esters tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472e Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472f Esters mixtes acétiques et tartriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    Pain courant français, (*15) Friss búzakenyér, fehér és félbarna kenyerek (15*)

    E 260 Acide acétique

    quantum satis

    E 261 Acétate de potassium

    E 262 Acétates de sodium

    E 263 Acétate de calcium

    E 270 Acide lactique

    E 300 Acide ascorbique

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 302 Ascorbate de calcium

    E 304 Esters d'acides gras d'acide ascorbique

    E 322 Lécithines

    E 325 Lactate de sodium

    E 326 Lactate de potassium

    E 327 Lactate de calcium

    E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras

    Pâtes fraîches

    E 270 Acide lactique

    quantum satis

    E 300 Acide ascorbique

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 322 Lécithines

    E 330 Acide citrique

    E 334 Acide tartrique

    E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras

    E 575 Glucono-delta-lactone

    Vins, vins mousseux et moûts de raisin partiellement fermentés

    Additifs autorisés :
    conformément aux règlements (CEE) n° 822/87 du 16 mars 1987, (CEE) n°4252/88 du 21 décembre 1988, (CEE) n°2332/92 du 13 juillet 1992 et à leurs règlements d'application

    conformément au règlement (CEE) n° 1873/84 du 28 juin 1984 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) n° 822/87

    pour mémoire

    Bière

    E 270 Acide lactique

    quantum satis

    E 300 Acide ascorbique

    E 301 Ascorbate de sodium

    E 330 Acide citrique

    E 414 Gomme d'acacia ou gomme arabique

    Foie gras, foie gras entier, blocs de foie gras, (*15) Libamáj, libamáj egészben, libamáj tömbben (15*)

    E 300 Acide ascorbique

    quantum satis

    E 301 Ascorbate de sodium

    (*3) Jus et nectars d'ananas et de fruits de la passion

    E 440 Pectines

    3 g/l

    Fromage affiné, râpé et en tranches

    E 170 (*12) Carbonate de calcium (12*)

    quantum satis

    E 504 Carbonates de magnésium

    E509 Chlorure de calcium

    E 575 Glucone-delta-lactone

    E 460 Celluloses

    Beurre de crème acide

    E 500 Carbonates de sodium

    quantum satis (3*)

    (*12) Lait de chèvre UHT

    E 331 Citrates de sodium

    4 g/l (12*)

    (*12) Châtaignes conservées dans un liquide

    E 410 Farine de graines de caroube

    E 412 Gomme guar

    E 415 Gomme xanthane

    Quantum satis (12*)

    Produits à base de crème fermentée au moyen de ferments vivants non aromatisés et produits de substitution ayant une teneur en matière grasse inférieure à 20 %

    E 406 Agar-agar
    E 407 Carraghénanes
    E 410 Farine de graines de caroube
    E 412 Gomme guar
    E 415 Gomme xanthane
    E 440 Pectines
    E 460 Cellulose
    E 466 Carboxyméthylcellulose
    E 471 Mono- et diglycérides d'acides gras
    E 1404 Amidon oxydé
    E 1410 Phosphate de monoamidon
    E 1412 Phosphate de diamidon
    E 1413 Phosphate de diamidon phosphaté
    E 1414 Phosphate de diamidon acétylé
    E 1420 Amidon acétylé
    E 1422 Adipate de diamidon acétylé
    E 1440 Amidon hydroxypropylé
    E 1442 Phosphate de diamidon hydroxypropylé
    E 1450 Octényle succinate d'amidon sodique
    E 1451 Amidon oxydé acétylé

    quantum satis

    (1) Les produits de cacao et de chocolat à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés ne sont pas couverts par les dispositions de l'annexe III-B.

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    Article Annexe III-C En savoir plus sur cet article...

    CONSERVATEURS ET ANTIOXYGENES AUTORISÉS SOUS CONDITION

    PREMIERE PARTIE

    Sorbates, Benzoates et p-hydroxybenzoates

    N°CE

    NOM

    ABRÉVATIONS

    E 200

    Acide sorbique

    Sa

    E 202

    Sorbate de potassium

    E 203

    Sorbate de calcium

    E 210

    Acide benzoïque

    Ba (1)

    E 211

    Benzoate de sodium

    E 212

    Benzoate de potassium

    E 213

    Benzoate de calcium

    E 214

    P-hydroxybenzoate d'éthyle

    PHB

    E 215

    Dérivé sodique de l'ester éthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque

    E 216

    (supprimé par *15*)

    E 217

    (supprimé par *15*)

    E 218

    P-hydroxybenzoate de méthyle

    E 219

    Dérivé sodique de l'ester méthylique de l'acide p-hydroxybenzoïque

    (1) La présence d'acide benzoïque est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

    NOTES

    1. Les quantités de toutes les substances mentionnées ci-dessus sont exprimées en quantités d'acides libres.

    2. La signification des abréviations utilisées dans ce tableau est la suivante :

    Sa + Ba : Sa et Ba utilisés seuls ou en mélange.

    Sa + PHB : Sa et PHB utilisés seuls ou en mélange.

    Sa + Ba + PHB : Sa, Ba et PHB utilisés seuls ou en mélange.

    3. La quantité maximale d'utilisation indiquée se rapporte aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.

    DENREES ALIMENTAIRES

    QUANTITES MAXIMALES (mg/kg ou mg/l, selon le cas)

    Sa

    Ba

    PHB

    Sa + Ba

    Sa+PHB

    Sa+Ba+PHB

    Boissons aromatisées à base de vins, y compris les produits couverts par le règlement (CEE) n° 1601/91

    200

    Boissons aromatisées sans alcool (1)

    300

    150

    250 Sa + 150 Ba

    Concentrés liquides de thé et d'infusions à base de fruits et de plantes

    600

    Jus de raisins, non fermenté, à usage de vin de messe

    2000

    Vins tels que mentionnés dans le règlement (CEE) n° 822/87 ; vins sans alcool ; boissons fermentées à base de fruits (dits "vins de fruits") (y compris le vin sans alcool) ; Made wine ; cidre et poiré (y compris sans alcool)

    200

    Sod... Saft ou Sodet... Saft

    500

    200

    Bière sans alcool en fût

    200

    Hydromel

    200

    Boissons spiritueuses ayant un titre alcoométrique inférieur à 15 % vol.

    200

    200

    400

    Farces pour raviolis et produits similaires

    1000

    Confitures, gelées, marmelades à faible teneur en sucre ainsi que produits similaires à valeur énergétique réduite ou sans sucre et autres pâtes à tartiner à base de fruits, Mermeladas

    500

    1000

    Fruits et légumes confits, cristallisés et glacés

    1000

    Fruits secs et séchés

    1000

    Frugtgrod et Rote Grütze

    1000

    500

    Préparations de fruits et de légumes, y compris les sauces à base de fruits, excepté les purées, les mous­ses, les compotes, les salades et produits similaires, en conserve

    1000

    Légumes conservés dans le vinaigre, la saumure ou l'huile (à l'exception des olives)

    2000

    Pâte de pommes de terre et tranches de pommes de terre préfrites

    2000

    Gnocchi

    1000

    Polenta

    200

    Olives et préparations à base d'olives

    (*3) 1000

    500

    1000 (3*)

    Gelée d'enrobage pour produits à base de viande (cuite, saumurée ou séchée)

    Pâté

    1000

    Traitement en surface des produits de viande séchés

    quantum satis

    Produits de poisson en semi-conserve, y compris ceux à base d'œufs de poisson

    2000

    Poisson séché et salé

    200

    Crevettes cuites (supprimé par *15*)

    Crangon crangon et Crangon vulgaris, cuites

    6000

    Fromage en tranche, préemballé

    1000

    Fromage non affiné

    1000

    Fromage fondu

    2000

    Fromage en couches et fromage avec addition de denrées alimentaires

    1000

    Desserts non traités thermiquement à base de produits laitiers

    300

    Lait caillé

    1000

    Oeufs liquides (blancs, jaunes ou oeufs entiers)

    5000

    Produits d'œufs déshydratés, concentrés, congelés et surgelés

    1000

    Pain tranché et préemballé et pain de seigle

    2000

    (*12) Produits de boulangerie précuits et préemballés destinés à la vente au détail et pain à valeur énergétique réduite destiné à la vente au détail (12*)

    2000

    Produits de la boulangerie fine dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,65

    2000

    "Amuse-gueule" à base de céréales ou de pommes de terre et fruits à coque enrobés

    1000 (au maximum 300 PHB)

    Pâte à frire

    2000

    Confiseries (à l'exception du chocolat)

    1500 (au maximum 300 PHB)

    Gommes à mâcher

    1500

    Nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces ; produits similaires)

    1000

    Emulsions de matières grasses (à l'exception du beurre) dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 %

    1000

    Emulsions de matières grasses dont la teneur en ma­tières grasses est inférieure à 60 %

    2000

    Sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est d'au moins 60 %

    (*3) 1000

    500

    1000 (3*)

    Sauces émulsionnées dont la teneur en matières grasses est inférieure à 60 %

    (*3) 2000

    1 000

    2000 (3*)

    Sauces non émulsionnées

    1000

    Salades préparées

    1500

    Moutarde

    1000

    Assaisonnements, condiments

    1000

    Soupes et bouillons liquides (à l'exception des con­serves)

    500

    Aspic

    1000

    500

    Compléments alimentaires liquides
    (supprimé par *15*)

    (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 19 août 1991 (15*), à l'exception des aliments pour nourissons et enfants en bas âge au sens du décret du 29 août 1991 ­préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer l'apport alimentaire quotidien total ou un repas

    1500

    (*3) ... Mehu et Makeutettu... Mehu

    500

    200

    Substituts de viande, de poisson, de crustacés et céphalopodes et de fromage à base de protéines

    2000

    Dulce de membrillo

    1000

    Marmelada

    1500

    Ostkaka

    2000

    Pasha

    1000

    Semmelknödelteig

    2000

    Fromages et substituts de fromages (traitement en surface uniquement)

    quantum satis

    Betteraves rouges cuites

    2000

    Boyaux à base de collagène dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,6

    quantum satis (3*)

    Queues d'écrevisses... (supprimé par *15*)

    (*12) Arômes

    1500 (12*)

    (*15) Crustacés et mollusques cuits

    1000

    2000 (15*)

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires, sous forme liquide.

    2000 (15*)

    Substituts de produits de la pêche à base d'algues marines

    1000

    500

    Bières en fût contenant plus de 0,5 % de sucre fermentescible ajouté et/ou de jus ou de concentrés de fruits ajoutés

    200

    200

    400

    Agrumes non pelés (traitement en surface uniquement)

    20

    Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, sous forme déshydratée, contenant des préparations de vitamine A et des combinaisons de vitamines A et D

    1000 dans le produit prêt à la consommation

    (1) Cette rubrique ne comprend pas les boissons à base de produits laitiers.

    DEUXIÈME PARTIE

    Anhydride sulfureux et sulfites

    N° E

    NOMS

    E 220

    Anhydride

    E 221

    Sulfite de sodium

    E 222

    Sulfite acide de sodium

    E 223

    Disulfite de sodium

    E 224

    Disulfite de potassium

    E 226

    Sulfite de calcium

    E 227

    Sulfite acide de calcium

    E 228

    Sulfite acide de potassium

    NOTES

    1. Les quantités maximales sont exprimées en mg/kg ou en mg/l de SO2, selon le cas, et se rapportent à la quantité totale disponible en tenant compte de toutes les sources.

    2. Le SO2 dont la teneur n'excède pas 10 mg/kg n'est pas considéré comme présent.

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    Quantité maximale
    (mg/kg ou mg/l, selon le cas)
    Exprimée en SO2

    Burger-meat contenant au minimum 4 % de produits végétaux et/ou de céréales

    450

    Breakfast sausages

    450

    Longaniza fresca et butifarra fresca

    450

    Poisson séché salé de l'espèce gadidés

    200

    (*15) Crustacés et céphalopodes :

    - frais, congelés et surgelés

    150 (pour les parties comestibles)

    - Crustacés, famille penaeidae solenceridae, aristeidae :

    - moins de 80 unités

    150 (pour les parties comestibles)

    - entre 80 et 120 unités

    200 (pour les parties comestibles)

    - plus de 120 unités

    300 (pour les parties comestibles)

    Crustacés et céphalopodes :

    - cuits

    50 (pour les parties comestibles)

    - crustacés cuits, famille penaeidae, solenoceridae, aristeidae :

    - moins de 80 unités

    135 (pour les parties comestibles)

    - entre 80 et 120 unités

    180 (pour les parties comestibles)

    - plus de 120 unités

    270 (pour les parties comestibles) (15*)

    Biscuits secs

    50

    (*15) Amidons (à l'exception des amidons dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, ainsi que les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés) (15*)

    50

    Sagou

    30

    Orge perlée

    30

    (*3) Pommes de terre déshydratées (3*)

    400

    Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre

    50

    Pommes de terre pelées

    50

    Pommes de terre transformées (y compris les pommes de terre congelées et surgelées)

    100

    Pâte de pommes de terre

    100

    Légumes blancs, séchés

    400

    Légumes blancs transformés (y compris les légumes blancs congelés et surgelés)

    50

    Gingembre séché

    150

    Tomates séchées

    200

    Pulpe de raifort

    800

    Pulpe d'oignon, d‘ail et d'échalote

    300

    Légumes et fruits conservés dans le vinaigre, l'huile ou la saumure (à l'exception des olives et des poivrons jaunes conservés dans la saumure)

    100

    Poivrons jaunes conservés dans la saumure

    500

    Champignons transformés (y compris les champignons congelés)

    50

    Champignons séchés

    100

    Fruits secs et séchés :

    - abricots, pêches, raisins, prunes et figues

    2000

    - bananes

    1000

    - pommes et poires

    600

    - autres (y compris les fruits à coque)

    500

    Noix de coco séchées

    50

    Fruits, légumes, angéliques et écorces d'agrumes confits, cristallisés ou glacés

    100

    Confitures, gelées et marmelades au sens du décret n°85-872 du 14 août 1985 (à l'exception de la confiture extra et de la gelée extra) et autres pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite

    50

    Jams, jellies et marmalades contenant des fruits sulfités

    100

    Fourrages à base de fruits (pour pâtisseries en croûtes)

    100

    Assaisonnements à base de jus d'agrumes

    200

    Jus de raisins concentré pour la fabrication de vins maison

    2000

    Mostarda di frutta

    100

    Extraits de fruits gélifiants, pectine liquide destinés à la vente au consommateur final

    800

    Bigarreaux, fruits secs réhydratés et litchis, en bocaux

    100

    Tranches de citron en bocal

    250

    Sucres au sens du décret n° 77-876 du 12 juillet 1977, à l'exception du sirop de glucose, déshydraté ou non

    (*3) 10 (3*)

    Sirop de glucose, déshydraté ou non

    20

    Mélasses

    70

    Autres sucres

    40

    Nappages (sirop pour crêpes, sirops aromatisés pour laits frappés aromatisés et glaces ; produits similaires)

    40

    Jus d'orange, de pamplemousse, de pomme et d'ananas destinés à la vente en vrac dans les établissements de restauration

    50

    Jus de limette et de citron

    350

    Concentrés à base de jus de fruits contenant au minimum 2,5 % d'orge (barley water)

    350

    Concentrés à base de jus de fruits ou de fruits broyés ; capilé groselha

    250

    Boissons aromatisées sans alcool contenant du jus de fruits

    20
    (transfert à partir de concentrés uniquement)

    Boissons aromatisées sans alcool contenant au minimum 235 g/l de sirop de glucose

    50

    Jus de raisins non fermenté à usage de vin de messe

    70

    Confiseries à base de sirop de glucose

    50
    (transfert à partir de sirop de glucose uniquement)

    Bière, y compris la bière à faible teneur en alcool et la bière sans alcool

    20

    Bière subissant une seconde fermentation dans le fût

    50

    Vins

    Conformément aux règlements (CEE) n° 822/87 du 16 mars 1987, (CEE) n° 4252/88 du 21 décembre 1988, (CEE) n° 2332/92 du 13 juillet 1992 et à leurs règlements d'application ;

    (pour mémoire) conformément au règlement (CEE) n° 1873/84 du 28 juin 1984, autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) n° 822/87

    Vins sans alcool

    200

    Made wine

    260

    Cidre, poiré, boissons fermentées à base de fruits (dits "vins de fruits") pétillantes ou non (y compris les produits sans alcool)

    200

    Hydromel

    200

    Vinaigre de fermentation

    170

    Moutarde, à l'exception de la moutarde de Dijon

    250

    Moutarde de Dijon

    500

    Gélatine

    50

    (*3) Substituts de viande, de poisson et de crustacés à base de protéines

    200 (3*)

    (*3) Fruits à coques marinés

    50

    Maïs doux emballé sous vide

    100

    Boissons alcoolisées distillées contenant des poires entières

    50 (3*)

    (*15) Salsicha fresca

    450

    Raisins de table

    10

    Litchis frais

    10 (mesuré sur les parties comestibles) (15*)

    Myrtilles (Vaccinium corymbosum uniquement)

    10

    Cannelle (Cinnamomum ceylanicum uniquement)

    150

    TROISIÈME PARTIE

    Autres conservateurs

    N°E

    NOM

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    QUANTITÉ MAXIMALE

    E 230

    supprimé par (*12*)

    E 233

    supprimé par (*3*)

    E 234

    Nisine (*)

    Gâteau de semoule et de tapioca et produits similaires

    3 mg/kg

    Fromage affiné et fromage fondu

    12,5 mg/kg

    Clotted cream

    10 mg/kg

    Mascarpone

    10 mg/kg

    Œufs liquides pasteurisés (blanc, jaune ou œuf entier)

    6,25 mg/l

    E 235

    Natamycine (pimaricine)

    Traitement en surface :

    1 mg/dm2 de surface (absent à 5 mm de profondeur)

    - des fromages à pâte dure, semi-dure et semi-molle

    - des saucisses sèches et saucissons secs

    E 239

    Hexaméthylènetétramine

    Fromage Provolone

    Taux résiduel de 25 mg/kg exprimé en formaldéhyde

    E 242

    Dicarbonate de diméthyle

    Boissons aromatisées sans alcool

    250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables

    Vins sans alcool

    Concentré liquide de thé

    Cidre, poiré, vins de fruits

    250 mg/l de dose d'incorporation, résidus non détectables

    Vins à teneur réduite en alcool

    Boissons à base de vin et produits régis par le règlement (CEE) n° 1601/91

    E 284

    Acide borique

    Oeufs d'esturgeon (caviar)

    4 g/kg exprimé en acide borique

    E 285

    E 285

    (*) La présence de cette substance est admise dans certains fromages obtenus par un processus de fermentation.

    (*16)

    N° E

    Nom

    Denrées alimentaires

    Dose maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication (exprimée en NaNO2)

    Dose résiduelle maximale (exprimée en NaNO2)

    E 249

    Nitrite de potassium (x)

    Produits à base de viande

    150 mg/kg

    E 250

    Nitrite de sodium (x)

    Produits à base de viande stérilisés (Fo > 3.00) (y)

    100 mg/kg

    Produits à base de viande traditionnels, saumurés par immersion (1) :

    Wiltshire bacon (1.1) ;

    175 mg/kg

    Entremeada, Entrecosto, Chispe, Orelheira et Cabeça (salgados), Toucinho fumado (1.2) ;

    et produits similaires

    Wiltshire ham (1.1);

    100 mg/kg

    et produits similaires

    Rohschinken nassgepökelt (1.6) ;

    50 mg/kg

    et produits similaires

    Cured tongue (1.3)

    50 mg/kg

    Produits à base de viande traditionnels, traités en salaison sèche (2) :

    Dry cured bacon (2.1) ;

    175 mg/kg

    et produits similaires

    Dry cured ham (2.1) ;

    100 mg/kg

    Jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina (2.2) ;

    Presunto, Presunto da Pá et Paio do Lombo (2.3) ;

    et produits similaires

    Rohschinken trockengepökelt (2.5) ;

    50 mg/kg

    et produits similaires

    Autres produits à base de viande saumurés de manière traditionnelle (3) :

    Vysočina

    180 mg/kg

    Selský salám

    Turistický trvanlivý salám

    Poličan

    Herkules

    Lovecký salám

    Dunajská klobása

    Paprikáš (3.5) ;

    et produits similaires

    Rohschinken, trocken­/nassgepökelt (3.1);

    50 mg/kg

    et produits similaires

    Jellied veal et brisket (3.2)

    .

    N° E

    Nom

    Denrées alimentaires

    Dose maximale pouvant être ajoutée durant la fabrication (exprimée en NaNO3)

    Dose résiduelle maximale (exprimée en NaNO3)

    E 251

    Nitrate de sodium (z)

    Produits à base de viande non traités thermiquement

    E 252

    Nitrate de potassium (z)

    Produits à base de viande traditionnels, saumurés par immersion (1) :

    Kylmäsavustettu poronliha ;

    300 mg/kg

    Kallrökt renkött (1.4) ;

    Wiltshire bacon et Wiltshire ham (1.1) ;

    250 mg/kg

    Entremeada, Entrecosto, Chispe, Orelheira e Cabeça (salgados) ;

    Toucinho fumado (1.2) ;

    Rohschinken nassgepökelt (1.6) ;

    et produits similaires

    Bacon, filet de bacon (1.5) et produits similaires

    250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté)

    Cured tongue (1.3)

    10 mg/kg

    Produits à base de viande traditionnels, traités en salaison sèche (2) :

    Dry cured bacon et Dry cured ham (2.1) ;

    250 mg/kg

    Jamón curado, paleta curada, lomo embuchado y cecina (2.2) ;

    Presunto, Presunto da Pá et Paio do Lombo (2.3) ;

    Rohschinken trockengepökelt (2.5) ;

    et produits similaires

    Jambon sec, jambon sel sec et autres pièces maturées séchées similaires (2.4)

    250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté)

    Autres produits à base de viande, traités en salaison de manière traditionnelle (3) :

    300 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté)

    Rohwürste (Salami et Kantwurst) (3.3) ;

    Rohschinken, trocken­/nassgepökelt (3.1) ;

    250 mg/kg

    et produits similaires

    Salchichón y chorizo tradicionales de larga curación (3.4) ;

    250 mg/kg

    Saucissons secs (3.6) ;

    250 mg/kg (sans E 249 ou E 250 ajouté)

    et produits similaires

    Jellied veal et brisket (3.2);

    10 mg/kg

    Fromage à pâte dure, semi-dure et semi-molle

    150 mg/kg dans le lait de fromagerie ou dose équivalente si l'ajout est opéré après retrait du lactosérum et ajout d'eau

    Succédané de fromage à base de produits laitiers

    Harengs au vinaigre et sprats

    500 mg/kg

    (x) Lorsqu'il est étiqueté "pour usage alimentaire", le nitrite peut uniquement être vendu en mélange avec du sel ou un substitut du sel.

    (y) La valeur Fo 3 équivaut à un traitement thermique de 3 min à 121 °C (réduction de la charge bactérienne d'un milliard de spores dans 1 000 conserves à une spore dans 1 000 conserves).

    (z) Des nitrates peuvent être présents dans certains produits à base de viande traités thermiquement, en raison de la conversion naturelle des nitrites en nitrates dans un milieu de faible acidité.

    (1) Les produits à base de viande sont immergés dans une saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants. Les produits à base de viande peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage.

    (1.1) Une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure pendant 3 à 10 jours. La saumure contient aussi des cultures microbiologiques à usage de levain.

    (1.2) Immersion dans la saumure pendant 3 à 5 jours. Les produits ne subissent pas de traitement thermique et présentent une activité de l'eau (aW) élevée.

    (1.3) Immersion dans la saumure pendant au moins 4 jours et précuisson.

    (1.4) Une saumure est injectée dans la viande qui est ensuite immergée dans la saumure. Le saumurage dure de 14 à 21 jours et est suivi d'une maturation avec fumage à froid pendant 4 à 5 semaines.

    (1.5) Le produit est immergé dans la saumure pendant 4 à 5 jours à une température de 5 à 7 °C, soumis à une maturation habituellement pendant 24 à 40 heures à une température de 22 °C, éventuellement fumé pendant 24 heures à une température de 20 à 25 °C et entreposé pendant 3 à 6 semaines à une température de 12 à 14 °C.

    (1.6) La durée de saumurage dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et s'élève approximativement à 2 jours/kg ; vient ensuite la stabilisation-maturation.

    (2) Le processus de salaison à sec consiste en l'application à sec d'un mélange de saumure contenant des nitrites et/ou des nitrates, du sel et d'autres composants à la surface de la viande, puis en une période de stabilisation/maturation. Les produits à base de viande peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage.

    (2.1) Salaison à sec suivie d'une maturation pendant au moins 4 jours.

    (2.2) Salaison à sec suivie d'une période de stabilisation d'au moins 10 jours et d'une période de maturation supérieure à 45 jours.

    (2.3) Salaison à sec pendant 10 à 15 jours suivie d'une période de stabilisation de 30 à 45 jours et d'une période de maturation d'au moins 2 mois.

    (2.4) Salaison à sec pendant 3 jours + 1 jour/kg suivie d'une semaine de post-salaison et d'une période de maturation­-affinage de 45 jours à 18 mois.

    (2.5) La durée de salaison dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et elle est approximativement de 10 à 14 jours ; vient ensuite la stabilisation-maturation.

    (3) Processus de salaison par immersion ou à sec utilisés en combinaison ou lorsque les nitrites et/ou les nitrates sont contenus dans un produit composé ou lorsque la saumure est injectée dans le produit avant la cuisson. Les produits peuvent être soumis à d'autres traitements, par exemple le fumage.

    (3.1) Salaisons à sec et par immersion utilisées en combinaison (sans injection de saumure). La durée de salaison dépend de la forme et de la masse des morceaux de viande et elle est approximativement de 14 à 35 jours ; vient ensuite la stabilisation-maturation.

    (3.2) Une saumure est injectée dans la viande qui, après une période minimale de 2 jours, est cuite dans de l'eau bouillante pendant 3 heures au maximum.

    (3.3) Le produit a une période minimale de maturation de 4 semaines et un rapport eau/protéines de moins de 1,7.

    (3.4) Période de maturation d'au moins 30 jours.

    (3.5) Cuisson du produit sec à 70 °C, suivie d'un processus de séchage et de fumage de 8 à 12 jours. Les produits fermentés sont soumis à un processus de fermentation en trois étapes de 14 à 30 jours, suivi du fumage.

    (3.6) Saucissons sans ajout de nitrites, crus, fermentés et séchés. Le produit fermente à une température de 18 à 22 °C ou inférieure (10 à 12 °C) et a une période de maturation-affinage d'au moins 3 semaines. Le produit a un rapport eau/protéines inférieur à 1,7.(16*)

    N°E

    NOM

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    QUANTITÉ MAXIMALE

    E 280

    Acide propionique

    Pain tranché et pain de seigle préemballés

    3 000 mg/kg exprimé en acide propionique

    E 281

    Propionate de sodium

    Pain à valeur énergétique réduite

    2 000 mg/kg exprimé en acide propionique

    E 282

    Propionate de calcium

    Pain partiellement cuit et préemballé

    E 283

    Propionate de potassium (1)

    Produits de la boulangerie fine préemballés (y compris les confiseries contenant de la farine) dont l'activité de l'eau est supérieure à 0,65

    Rolls, buns et pitta préemballés

    Christmas pudding

    1 000 mg/kg exprimé en acide propionique

    Pain préemballé

    (*3) PØlsebrØd, boller et dansk flutes préemballés

    2 000 mg/kg exprimé en acide propionique (3*)

    Fromages et substituts de fromages (traitement en surface uniquement)

    quantum satis (3*)

    E 1105

    Lysozyme

    Fromage affiné

    quantum satis

    (*12) Vin conformément au règlement (CE) n° 1493/1999 et à son règlement d'application (CE) n° 1622/2000

    pour mémoire (12*)

    (1) La présence d'acide propionique et de ses sels est admise dans certains produits fermentés obtenus par un processus de fermentation conforme aux bonnes pratiques de fabrication.

    QUATRIÈME PARTIE

    Autres antioxygènes

    Notes :

    (*15) Le signe * dans le tableau renvoie à la règle de proportionnalité : lorsque des mélanges de gallates, de BHQT, de BHA et de BHT sont utilisés, les différentes doses doivent être réduites en proportion. (15*)

    N°E

    NOM

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    QUANTITÉ MAXIMALE (mg/kg)

    (*15) E 310

    Gallate de propyle

    Matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique.

    200* (gallates, BHQT et
    BHA, seuls ou en mélange)

    E 311

    Gallate d'octyle

    E 312

    Gallate de dodécyle

    E 315

    Acide érythorbique

    (*12) Produits de charcuterie et de salaison et produits de viande en conserve (12*)

    500 exprimé en acide érythorbique

    E 316

    Erythorbate de sodium

    Produits de poisson en conserve et en semi-conserve

    1 500 exprimé en acide érythorbique

    Poissons à peau rouge congelés et surgelés

    E 392

    Extraits de romarin

    Huiles végétales (à l'exception des huiles vierges et des huiles d'olive) et matières grasses dont la teneur en acides gras polyinsaturés est supérieure à 15 % m/m du total des acides gras, pour une utilisation dans les produits alimentaires non traités thermiquement

    30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
    Huiles de poisson et huile d'algue 50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
    Saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton et de porc
    Matières grasses et huiles pour la fabrication professionnelle de denrées alimentaires subissant un traitement thermique
    Huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l'huile d'olive et l'huile de grignons d'olive
    Amuse-gueules (à base de céréales, de pommes de terre ou d'amidon)
    Sauces 100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
    Produits de boulangerie fine 200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
    Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 400 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
    Pommes de terre déshydratées
    Ovoproduits
    Chewing-gum
    200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
    Lait en poudre pour distributeurs automatiques
    Assaisonnements et condiments
    Fruits à coque transformés
    200 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
    Soupes, potages et bouillons déshydratés 50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
    Viande déshydratée Produits à base de viande et de poisson, à l'exception de la viande déshydratée et des saucissons secs
    Produits à base de viande et de poisson, à l'exception de la viande déshydratée et des saucissons secs 150 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse
    Saucissons secs 100 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
    Arômes 1 000 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)
    Lait en poudre pour la fabrication de crèmes glacées 30 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique)

    E 319

    Butylhydroquinone tertiaire (BHQT)

    Huiles et matières grasses destinées à la friture, excepté l'huile de grignons d'olive.

    100* (BHT)
    Exprimé par rapport à la matière grasse dans les deux cas

    E 320

    Butylhydroxyanisol (BHA)

    Arômes autres que les huiles essentielles

    100 mg/kg (gallates, seuls ou en mélange) ou 200 mg/kg (BHA) (12*)

    E 321

    Butylhydroxytoluène (BHT)

    Mélanges prêts à l'emploi pour pâtisseries.

    200 (gallates, BHQT et
    BHA, seuls ou en mélange)

    Amuse-gueules à base de céréales.

    Lait en poudre pour distributeurs automatiques.

    Soupes, potages et bouillons déshydratés.

    Exprimée par rapport à la matière grasse.

    Sauces.

    Viande déshydratée.

    Fruits à coque transformés.

    Céréales précuites.

    Assaisonnements et condiments.

    200 (gallates et BHA, seuls ou en mélange), exprimée par rapport à la matière grasse

    Pommes de terre déshydratées.

    25 (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange)

    Chewing gum.

    Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006.

    400 (gallates, BHQT, BHT et BHA, seuls ou en mélange)

    Huiles essentielles.

    1 000 (gallates, BHQT et BHA, seuls ou en mélange)

    Arômes autres que les huiles essentielles.

    100* (gallates, seuls
    ou en mélange)

    200* (BHQT et BHA, seuls
    ou en mélange) (15*)

    (*15) E 586

    4-Hexylrésorcinol

    Crustacés frais, congelés et surgelés.

    2 mg/kg sous forme de résidus dans la chair des crustacés (15*)

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    Article Annexe III-D En savoir plus sur cet article...

    Autres additifs autorisés

    Note

    Les quantités maximales d'utilisation indiquées se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à la consommation, préparées conformément aux instructions du fabricant.

    N°E

    NOM

    DENRÉES ALIMENTAIRES

    QUANTITÉ MAXIMALE

    E 297

    Acide fumarique

    Vin importés conformément au règlement (CEE) n° 1873/84 du 28 juin 1984 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) n° 822/87

    Fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine

    2,5 g/kg

    Confiseries

    1 g/kg

    Desserts de type gelée

    Desserts aromatisés aux fruits

    Mélange déshydratés prêts à l'emploi pour desserts

    4 g/kg

    Poudres instantanées pour boissons à base de fruits

    1 g/l

    (*3) Préparations instantanées pour thé aromatisé et infusions

    1 g/kg (3*)

    Gommes à mâcher

    2 g/kg

    (*15)

    Dans les utilisations suivantes, l'acide phosphorique et les phosphates (E 339, E 340, E 341, E 343, E 450, E 451 et E 452) peuvent être utilisés seuls ou en mélange. La quantité maximale ajoutée est indiquée en P205

    E 338

    Acide phosphorique

    Boissons aromatisées sans alcool

    700 mg/l

    E 339

    Phosphates de sodium

    Lait stérilisé et UHT

    1 g/l

    i) Phosphate monosodique

    ii) Phosphate disodique

    iii) Phosphate trisodique

    Fruits confits

    Préparations à base de fruits

    800 mg/kg

    800 mg/kg

    E 340

    Phosphates de potassium

    Arômes

    40 g/kg

    i) Phosphate monopotassique

    ii) Phosphate dipotassique

    iii) Phosphate trisodique

    Lait partiellement déshydraté contenant moins de 28 % de matière sèche

    Lait partiellement déshydraté contenant plus de 28 % de matière sèche

    1g/kg

    1,5 g/kg

    E 341

    Phosphates de calcium

    i) Phosphate monocalcique

    ii) Phosphate dicalcique

    iii) Phosphate tricalcique

    Lait en poudre et lait écrémé en poudre

    Crème de lait pasteurisée, stérilisée et UHT

    2,5 g/kg

    5 g/kg

    E 343

    Phosphates de magnésium

    Crème de lait fouettée et produits similaires à base de matières grasses végétales

    5 g/kg

    i) Phosphate monomagnésique

    ii) Phosphate dimagnésique

    Fromages non affinés (à l'exception de la Mozzarella)

    2 g/kg

    E 450

    Diphosphates

    i) Diphosphate disodique

    ii) Diphosphate trisodique

    iii) diphosphate tétrasodique

    iv) Diphosphate tétrapotassique

    v) Diphosphate dicalcique

    vi) Dihydrogéno-diphosphate de calcium

    Fromages fondus et substituts de fromages fondus

    20 g/kg

    Produits de viande

    5 g/kg

    Boissons destinées aux sportifs et eaux de table préparées

    0,5 g/l

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    quantum satis

    Sel et produits de remplacement du sel

    10 g/kg

    E 451

    Triphosphates

    Boissons à base de protéines végétales

    Boissons à base de protéines végétales :

    Boissons contenant des protéines de lactosérum destinées aux sportifs

    20 g/l

    4 g/kg

    i) Triphosphate pentasodique

    ii) Triphosphate pentapotassique

    Blanchisseurs de boissons

    Blanchisseurs de boissons pour distributeurs automatiques

    30 g/kg

    50 g/kg

    E 452

    Polyphosphates

    Glaces de consommation

    1 g/kg

    i) Polyphosphates sodique

    ii) Polyphosphate potassique

    iii) Polyphosphate calco-sodique

    iv) Polyphosphate calcique

    Desserts

    3 g/kg

    Mélanges déshydratés prêts à l'emploi pour desserts

    7 g/kg

    Produits de boulangerie fine

    20 g/kg

    Farine

    2,5 g/kg

    Farine avec poudre à lever

    20 g/kg

    Soda bread

    20 g/kg

    Oeufs liquides (blancs, jaunes, ou oeufs entiers)

    10 g/kg

    Sauces

    5 g/kg

    Soupes, potages et bouillons

    3 g/kg

    Thé instantané et infusions instantanées

    2 g/kg

    Gommes à mâcher

    quantum satis

    Denrées alimentaires en poudre

    10 g/kg

    Boissons cacaotées et maltées à base de produits laitiers

    2 g/l

    Boissons alcoolisées, à l'exception du vin et de la bière

    1 g/l

    Céréales pour petit déjeuner

    5 g/kg

    Amuse-gueule

    5 g/kg

    Surimi

    1 g/kg

    Pâté de poissons et de crustacés

    5 g/kg

    Nappages (sirops pour crêpes, sirops aromatisés pour lait frappé aromatisé et glaces ; produits similaires)

    3 g/kg

    Préparation spéciale destinée à une alimentation particulière

    5 g/kg

    Enrobages pour viandes et produits végétaux

    4 g/kg

    Confiseries

    5 g/kg

    Sucre glace

    10 g/kg

    Nouilles asiatiques

    2 g/kg

    Pâtes à frire

    12 g/kg

    Filets de poisson non transformé, congelés et surgelés

    5 g/kg

    Mollusques et crustacés non transformés et transformés, congelés et surgelés

    5 g/kg

    Produits de pommes de terre transformés (y compris les produits congelés, surgelés, réfrigérés et séchés) et pommes de terre précuites, congelées et surgelées

    5 g/kg

    Matières grasses tartinables, à l'exclusion du beurre

    5 g/kg

    Beurre de crème acide

    2 g/kg

    Produits de crustacés en conserves

    1 g/kg

    Emulsion aqueuse en aérosol pour le revêtement des moules à pâtisserie

    30 g/kg

    Boissons à base de café pour distributeurs automatiques

    2 g/l (15*)

    E 431

    Stéarate de polyoxyéthylène (40)

    Vin importé conformément au règlement (CEE) n°1873/84 du 28 juin 1984 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratique oenologiques non prévues par le règlement (CEE) 822/87

    (*3)
    E 468

    Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006, fournis sous forme solide (15*)

    30 g/kg (3*)

    E 353

    Acide métatartrique

    Vin conformément aux règlements (CEE) n°822/87 du 28 juin 1987, (CEE) n°4252/88 du 21 décembre 1988 et(CEE) n°2332/92 du 13 juillet 1992 et à leurs règlements d'application Made wine

    100 mg/l

    E 355

    E 356

    E 357

    Acide adipique

    Adipate de sodium

    Adipate de potassium

    Fourrages et nappages pour produits de boulangerie fine

    2g/kg

    Mélanges déshydratés prêts à l'emploi pour desserts

    1 g/kg

    Desserts de type gelée

    6 g/kg

    Desserts aromatisés aux fruits

    1 g/kg

    Poudres pour la préparation ménagère de boissons

    10 g/l exprimé en acide adipique

    E 363

    Acide succinique

    Desserts

    6 g/kg

    Soupes, potages et bouillons

    5 g/kg

    Poudres pour la préparation ménagère de boissons

    3 g/l

    E 385

    (*15) Ethylène-diamine-tétra-acétate de calcium disodium (calcium disodium EDTA)

    Sauces émulsionnées

    75 mg/kg

    Légumineuses, légumes, champignons et artichauts en conserve

    250 mg/kg

    Crustacés et mollusques en conserve

    75 mg/kg

    Poissons en conserve

    75 mg/kg

    Matières grasses tartinables, au sens des annexes B et C du règlement (CE) n° 2991/94*, d'une teneur en matières grasses n'excédant pas 41 %.

    100 mg/kg

    Crustacés congelés et surgelés

    75 mg/kg

    Libamáj, egészben és tömbben

    250 mg/kg (15*)

    E 405

    Alginate de propane-1, 2-diol

    Emulsions de matières grasses

    3 g/kg

    Produits de boulangerie fine

    2 g/kg

    Fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts

    5 g/kg

    Confiseries

    1,5 g/kg

    Glaces de consommation à l'eau

    3 g/kg

    Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre

    3 g/kg

    Sauces

    8 g/kg

    Bière

    100 mg/l

    Gommes à mâcher

    5 g/kg

    Préparations de fruits et légumes

    5 g/kg

    Boissons aromatisées sans alcool

    300 mg/l

    Liqueurs émulsionnées

    10 g/l

    (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 29 août 1991 (15*) ; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée

    1,2 g/kg

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    1 g/kg

    (*3) Cidre, à l'exclusion du cidre bouché

    100 mg/l (3*)

    E 416

    Gomme Karaya

    Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre

    5 g/kg

    Enrobages pour fruits à coque

    10 g/kg

    Fourrages, nappages et enrobages pour produits de boulangerie fine

    5 g/kg

    Desserts

    6 g/kg

    Sauces émulsionnées

    10 g/kg

    Liqueurs à base d'œufs

    10 g/l

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    quantum satis
    5 g/kg

    Gommes à mâcher

    50 g/kg (12*)

    (*12) Arômes

    E 420

    Sorbitol
    i) Sorbitol
    ii) Sirop de sorbitol

    (*1) Denrées alimentaires en général (à l'exception des boissons et de celles des denrées alimentaires qui sont mentionnées à l'article 11, paragraphe 3 et à l'art. 13) (1*)

    Poissons, crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés

    Liqueurs

    quantum satis

    (à des fins autres que l'édulcoration)

    E 421

    Mannitol

    E 953

    Isomalt

    E 965

    Maltitol
    i) Maltitol
    ii) Sirop de maltitol

    E 966

    Lactitol

    E 967

    Xylitol

    (*15)
    E 968

    Erythritol

    Denrées alimentaires en général (à l'exception des boissons et des denrées alimentaires qui sont mentionnées à l'article 11, paragraphe 3, et à l'article 13)

    quantum satis

    Poissons, crustacés, mollusques et céphalopodes non transformés, congelés et surgelés

    quantum satis

    Liqueurs

    quantum satis

    A des fins autres que l'édulcoration (15*)

    E 427

    Gomme cassia

    Glaces de consommation

    Produits à base de lait fermenté à l'exception des produits à base de lait fermenté au moyen de ferments vivants non aromatisés

    Desserts à base de produits laitiers et produits similaires

    Fourrages, nappages et enrobages pour boulangerie fine et desserts

    Fromage fondu

    Sauces et sauces pour salades

    Soupes, potages et bouillons déshydratés

    2 500 mg/kg

    Produits à base de viande ayant subi un traitement thermique

    1 500 mg/kg

    E 432

    Monolaurate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 20)

    Produits de boulangerie fine

    3 g/kg

    Emulsions de matières grasses pour pâtisserie

    10 g/kg

    E 433

    Monooléate de polyoxéthylène sorbitane (polysorbate 80)

    Succédanés de lait et de crème

    5 g/kg

    Glaces de consommation

    1 g/kg

    E 434

    Monopalmitate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 40)

    Desserts

    3 g/kg

    Confiseries

    1 g/kg

    E 435

    Monostéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 60)

    Sauces émulsionnées

    5 g/kg

    Soupes et potages

    1 g/kg

    E 436

    Tristéarate de polyoxyéthylène sorbitane (polysorbate 65)

    Gommes à mâcher

    5 g/kg

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    quantum satis

    (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 29 août 1991 (15*) ; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée (*12)

    1 g/kg

    seul ou en mélange

    Arômes, sauf les arômes de fumée liquides et les arômes à base d'oléorésines d'épices *

    10 g/kg

    Denrées contenant des arômes de fumée liquides et arômes à base d'oléorésines d'épices

    1 g/kg

    (*) On entend par "oléorésines d'épices", les extraits d'épices à partir desquels le solvant d'extraction a été évaporé en laissant un mélange des matières huileuses et résineuses volatiles provenant de l'épice". (12*)

    E 442

    Phosphatides d'ammonium

    (*3) Produits à base de chocolat et de cacao, au sens du décret n°76-692, y compris fourrages

    10 g/kg

    Confiseries à base de cacao

    10 g/kg (3*)

    E 444

    Acétate isobutyrate de saccharose

    Boissons troubles aromatisées sans alcool

    300 mg/l

    (*12) Boissons spiritueuses aromatisées, troubles, d'un titre alcoolique volumétrique inférieur à 15%

    300 mg/l (12*)

    E 445

    Esters glycériques de résine de bois

    Boissons troubles aromatisées sans alcool

    100 mg/l

    (*3) Traitement en surface des agrumes

    50 mg/kg (3*)

    (*7) Boissons spiritueuses troubles conformément au règlement (CEE) n°1576/89 du Conseil établissant les règles générales relatives à la définition, à la description et à la présentation des boissons spriritueuses (*)

    100 mg/l

    Boissons spiritueuses troubles contenant moins de 15 % d'alcool en volume

    100 mg/l (7*)

    E 473

    Sucroesters d'acides gras

    Café liquide conditionné

    1 g/l

    E 474

    Sucroglycérides

    Produits de viande ayant subi un traitement thermique

    5 g/kg (par rapport à la matière grasse)

    Emulsions de matières grasses pour pâtisserie

    10 g/kg

    Produits de boulangerie fine

    10 g/kg

    Blanchisseurs de boissons

    20 g/kg

    Glaces de consommation

    5 g/kg

    Confiseries

    5 g/kg

    Desserts

    5 g/kg

    Sauces

    10 g/l

    Soupes, potages et bouillons

    2 g/l

    Fruits frais, traitement en surface

    quantum satis

    Boissons sans alcool à base d'anis

    5 g/l

    Boissons sans alcool à la noix de coco et aux amandes

    5 g/l

    Boissons spiritueuses (à l'exclusion du vin et de la bière)

    5 g/l

    Poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

    10 g/l

    Boissons à base de produits laitiers

    5 g/l

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    quantum satis

    (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 29 août 1991 (15*) ; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée

    5 g/kg

    Gommes à mâcher

    10 g/kg

    (*3) Substituts de crème

    5 g/kg

    Crème stérilisée et crème stérilisée à faible teneur en matières grasses

    5 g/kg (3*)
    seuls ou en mélange

    E 475

    Esters polyglycériques d'acides gras

    Produits de boulangerie fine

    10 g/kg

    Liqueurs émulsionnées

    5 g/l

    Produits à base d'œufs

    1 g/kg

    Blanchisseurs de boissons

    0,5 g/kg

    Gommes à mâcher

    5 g/kg

    Emulsions de matières grasses

    5 g/kg

    Succédanés de lait et de crème

    5 g/kg

    Confiseries

    2 g/kg

    Desserts

    2 g/kg

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    quantum satis

    (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 29 août 1991 (15*) ; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée

    5 g/kg

    Céréales de type Granola pour le petit déjeuner

    10 g/kg

    E 476

    Polyricinoléate de polyglycérol

    (*3) Matières grasses tartinables, au sens des annexes A, B et C du règlement (CE) n° 2991/94, d'une teneur en matières grasses n'excédant pas 41 %

    4 g/kg

    Produits tartinables analogues d'une teneur en matières grasses inférieure à 10 %

    4 g/kg

    Sauces pour salade

    4 g/kg (3*)

    Confiseries à base de cacao, y compris le chocolat

    5 g/kg

    E 477

    Esters de propane-1,2-diol d'acides gras

    Produits de boulangerie fine

    5 g/kg

    Emulsions de matières grasses pour pâtisserie

    10 g/kg

    Succédanés de lait et de crème

    5 g/kg

    Blanchisseurs de boissons

    1 g/kg

    Glaces de consommation

    3 g/kg

    Confiseries

    5 g/kg

    Desserts

    5 g/kg

    Nappages fouettés pour desserts (autres que la crème)

    30 g/kg

    (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 29 août 1991 (15*); préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée

    1 g/kg

    E 479b

    Huile de soja oxydée par chauffage ayant réagi avec des mono- et diglycérides d'acides gras

    Emulsions de matières grasses pour friture

    5 g/kg

    E 481

    Stéaroyl-2-lactylate de sodium

    Produits de boulangerie fine

    5 g/kg

    E 482

    Stéaroyl-2-lactylate de calcium

    Riz à cuisson rapide

    4 g/kg

    Céréales pour petit déjeuner

    5 g/kg

    Liqueurs émulsionnées

    8 g/l

    Spiritueux ayant un titre alcoométrique inférieur à 15% vol

    8 g/l

    Amuse-gueule à base de céréales

    2 g/kg

    Gommes à mâcher

    2 g/kg

    Emulsions de matières grasses

    10 g/kg

    Desserts

    5 g/kg

    Confiseries de sucres

    5 g/kg

    Blanchisseurs de boissons

    3 g/kg

    Amuse-gueule à base de céréales et de pommes de terre

    5 g/kg

    Produits de viande hachée et en cubes en conserve

    4 g/kg

    Poudres destinées à la préparation de boissons chaudes

    2 g/l

    (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 29 août 1991 (15*) ; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée

    2 g/kg

    Pain (à l'exception des pains mentionnés à l'annexe IIIB)

    3 g/kg

    Mostarda di frutta

    2 g/kg
    seul ou en mélange

    E 483

    Tartrate de stéaryle

    Produits de boulangerie (à l'exception des pains mentionnés à l'annexe III B)

    4 g/kg

    Desserts

    5 g/kg

    E 491

    Monostéarate de sorbitane

    Produits de boulangerie fine

    10 g/kg

    E 492

    Tristéarate de sorbitane

    Nappages et enrobages pour produits de boulangerie fine

    5 g/kg

    E 493

    Monolaurate de sorbitane

    Marmelade en gelée

    25 mg/kg (pour E493 uniquement)

    E 494

    Monooléate de sorbitane

    Emulsions de matières grasses

    10 g/kg

    E 495

    Monopalmitate de sorbitane

    Succédanés de lait et de crème

    5 g/kg

    Blanchisseurs de boissons

    5 g/kg

    Concentrés liquides de thé et d'infusions de fruits et de plantes

    0,5 g/kg

    Glaces de consommation

    0,5 g/kg

    Desserts

    5 g/kg

    Confiseries à base de cacao, y compris le chocolat

    10 g/kg (pour E 492 uniquement)

    Sauces émulsionnées

    5 g/kg

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    quantum satis

    Levures de boulangerie

    quantum satis

    Gommes à mâcher

    5 g/kg

    (*15) Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales au sens du décret du 29 août 1991 (15*) ; préparations diététiques de régime contre la prise de poids destinées à remplacer un repas ou l'apport alimentaire d'une journée

    5 g/kg

    Pour E 491 uniquement (pour mémoire), vin conformément au règlement (CEE) n°1873/84 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) n°822/87

    seul ou en mélange

    (*12) confiseries

    5 g/kg (12*)

    E 512

    Chlorure d'étain

    Asperges blanches en conserve

    25 mg/kg en Sn

    E 520

    Sulfate d'aluminium

    Blanc d'œuf

    30 mg/kg

    E 521

    Sulfate d'aluminium sodique

    Fruits et légumes confits, cristallisés et glacés

    200 mg/kg seul ou en mélange exprimé en aluminium

    E 522

    Sulfate d'aluminium potassique

    E 523

    Sulfate d'aluminium ammonique

    E 541

    Phosphate d'aluminium sodique acide

    Produits de boulangerie fine (scones et génoiserie uniquement)

    1 g/kg exprimé en aluminium

    E 535

    Ferrocyanure de sodium

    Sel et ses produits de remplacement

    seul ou en mélange 20 mg/kg en ferrocyanure de potassium anhydre

    E 536

    Ferrocyanure de potassium

    E 538

    Ferrocyanure de calcium

    (*12)
    E 551

    Dioxyde de silicium

    Arômes

    50 g/kg (12*)

    E 551

    Dioxyde de silicium

    Denrées alimentaires séchées en poudre (y compris les sucres)

    10 g/kg

    E 552

    Silicate de calcium

    Sel et ses produits de remplacement

    10 g/kg

    E 553a

    i) Silicate de magnésium
    ii) (*1) Trisilicate de magnésium (1) (1*)

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    quantum satis

    E 553b

    Talc (1)

    Denrées alimentaires en comprimés, en pastilles et en dragées

    quantum satis

    E 554

    Silicate alumino-sodique

    (*3) Fromage à pâte dure, à pâte demi-dure et fondu, râpé ou en tranches

    10 g/kg (3*)

    E 555

    Silicate alumino-potassique

    Substituts de fromage râpé ou en tranches et substituts de fromage fondu

    E 556

    Silicate alumino-calcique

    (*3) Assaisonnements

    30 g/kg

    E 559

    Silicate d'aluminium (kaolin)

    Confiseries à l'exclusion du chocolat (traitement en surface uniquement) (*)

    quantum satis

    Matières grasses tartinables pour enduire les moules à pâtisserie

    30 g/kg (3*)

    (1) Sans amiante

    (*3) (*) la désignation Confiseries à l'exclusion du chocolat (traitement en surface uniquement) remplace Bonbons moulés à base de gélifiants (traitement en surface uniquement) dans l'arrêté du 2 octobre 1997 3*

    Gommes à mâcher

    quantum satis (pour E 553b uniquement)

    Riz

    Saucisses et saucissons secs (traitement en surface uniquement)

    Bonbons moulés à base de gélifiants (traitement en surface uniquement)

    E 579

    Gluconate ferreux

    Olives noircies par oxydation

    150 mg/kg en Fe

    E 585

    Lactate ferreux

    E 620

    Acide glutamique

    (*1) Denrées alimentaires en général (à l'exception de celles mentionnées à l'article 11 ; paragraphe 3 et à l'article 13) (1*)

    10 g/kg seul ou en mélange

    E 621

    Glutamate monosodique

    Condiments et assaisonnements

    quantum satis

    E 622

    Glutamate monopotassique

    E 623

    Diglutamate de calcium

    E 624

    Glutamate d'ammonium

    E 625

    Diglutamate de magnésium

    E 626

    Acide guanylique

    (*1) Denrées alimentaires en général (à l'exception de celles mentionnées à l'article 11, paragraphe 3 et à l'article 13) (1*)

    500 mg/kg seul ou en mélange, exprimé en acide guanylique

    E 627

    Guanylate disodique

    Assaisonnements et condiments

    quantum satis

    E 628

    Guanylate dipotassique

    E 629

    Guanylate de calcium

    E 630

    Acide inosinique

    E 631

    Inosinate disodique

    E 632

    Inosinate dipotassique

    E 633

    Inosinate de calcium

    E 634

    5'-ribonucléotide calcique

    E 635

    5'-ribonucléotide disodique

    (*7)
    E 650

    Acétate de zinc

    Gommes à mâcher

    1 000 mg/kg (7*)

    E 900

    Diméthylpolysiloxane

    Confitures, gelées et marmelades au sens du décret n°85-872 et pâtes à tartiner similaires à base de fruits, y compris les produits à valeur énergétique réduite

    10 mg/kg

    Soupes, potages et bouillons

    10 mg/kg

    Huiles et matières grasses destinées à la friture

    10 mg/kg

    Confiseries (à l'exception du chocolat)

    10 mg/kg

    Boissons aromatisées sans alcool

    10 mg/l

    Jus d'ananas

    10 mg/l

    Fruits et légumes en conserve

    10 mg/kg

    Gommes à mâcher

    100 mg/kg

    Vins (pour mémoire) conformément au règlement (CEE) n°1873/84 autorisant l'offre et la livraison à la consommation humaine directe de certains vins importés susceptibles d'avoir fait l'objet de pratiques oenologiques non prévues par le règlement (CEE) n°822/87

    Sod... Saft

    10 mg/l

    Pâte à frire

    10 mg/kg

    (*3) cidre à l'exclusion du cidre bouché

    10 mg/l (3*)

    (*12) Arômes

    10 mg/kg (12*)

    E 901

    E 902

    E 904

    Cire d'abeille blanche et jaune

    Cire de candelilla

    Shellac

    Comme agents d'enrobage uniquement pour

    - Gaufrettes préemballées contenant de la crème glacée (uniquement pour l'additif E 901)

    - Confiseries (y compris le chocolat)

    - Petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

    - Amuse-gueule

    - Fruits à coque

    - Grains de café

    quantum satis

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 (15*)

    quantum satis

    Agrumes, melons, pommes et poires frais (traitement en surface uniquement)

    quantum satis

    (*3) Pêches et ananas (traitement uniquement) en surface

    quantum satis (3*)

    Arômes dans les boissons aromatisées sans alcool (uniquement pour l'additif E 901)

    0,2 g/kg dans la boisson aromatisée

    (*12)
    E 903

    Cire de carnauba

    Comme agents d'enrobage uniquement :

    - confiseries (y compris le chocolat)

    500 mg/kg
    1200 mg/kg (pour le chewing-gum seulement)

    - petits produits de boulangerie fine enrobés de chocolat

    200 mg/kg

    - amuse-gueule

    200 mg/kg

    - fruits à coque

    200 mg/kg

    - grains de café

    200 mg/kg

    - compléments alimentaires

    200 mg/kg

    - agrumes, melons, pommes, poires, pêches et ananas frais (traitement en surface uniquement)

    200 mg/kg (12*)

    E 912

    Esters de l'acide montanique

    Agrumes frais (traitement en surface uniquement)

    quantum satis

    E 914

    Cire de polyéthylène oxydée

    (*3) Melons, mangues, papayes, avocats et ananas frais (traitement en surface uniquement)

    quantum satis (3*)

    E 920

    (supprimé par *3*)

    E 927b

    Carbamide

    Gommes à mâcher sans sucres ajoutés

    30 g/kg

    (*7)
    E 943a

    Butane

    Huile végétale à vaporiser (pour usage professionnel uniquement)

    quantum satis

    E 943 b

    Isobutane

    E 944

    Propane

    Emulsions à base d'eau à vaporiser

    (7*)

    E 950

    E 951

    E 957

    Acesulfame-K

    Aspartame

    Thaumatine

    Gommes à mâcher avec sucres ajoutés

    800 mg/kg

    2 500 mg/kg

    10 mg/kg (comme exhausteur de goût uniquement) (1)

    (*3)
    E 957

    Thaumatine

    Boissons aromatisées sans alcool à base d'eau

    0,5 mg/l

    Desserts - laitiers et non laitiers

    5 mg/kg (comme exhausteur de goût uniquement)

    (3*)

    E 959

    Néohespéridine DC

    Gommes à mâcher avec sucres ajoutés

    150 mg/kg (1)

    (*3) Matières grasses tartinables, au sens des annexes B et C du règlement (CE) n° 2991/94

    5 mg/kg (3*)

    Produits à base de viande

    5 mg/kg
    (comme exhausteur de goût uniquement)

    Gelées de fruits

    Protéines végétales

    E 961

    Néotame

    Boissons aromatisées à base d'eau, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    Boissons à base de lait et produits dérivés du lait ou boissons à base de jus de fruits, à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    2 mg/l en tant qu'exhausteur de goût

    2 mg/l en tant qu'exhausteur de goût

    "Snacks” : amuse-gueules salés et secs à base d'amidon ou de fruits à coque enrobés, prêts à être consommés, préemballés et contenant certains arômes

    2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Confiseries à base d'amidon à valeur énergétique réduite ou sans sucres ajoutés

    3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Microconfiserie pour rafraîchir l'haleine, sans sucres ajoutés

    3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Pastilles rafraîchissantes pour la gorge fortement aromatisées sans sucres ajoutés

    3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Chewing-gum avec sucres ajoutés

    3 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Confitures, gelées et marmelades à valeur énergétique réduite

    2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Sauces

    2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 fournis sous forme liquide

    2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 fournis sous forme solide

    2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 à base de vitamines et/ou d'éléments minéraux et fournis sous forme de sirop ou sous forme à ne pas mâcher

    2 mg/kg en tant qu'exhausteur de goût

    E 999

    Extraits de quillaia

    Boissons aromatisées sans alcool à base d'eau

    200 mg/l
    calculé en extrait anhydre

    (*3) Cidre, à l'exclusion du cidre bouché

    200 mg/l
    calculé en extrait anhydre (3*)

    (1) Si E 950, E 951, E 957 et E 959 sont utilisés en mélange dans les chewing-gums, la quantité maximale de chacun d'eux est réduite en proportion.

    E 1201

    Polyvinylpyrrolidone

    (*15) Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006 en comprimés et en dragées (15*)

    quantum satis

    E 1202

    Polyvinylpolypyrrolidone

    E 1203

    Alcool polyvinylique

    Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés

    18 g/kg

    E 1505

    Citrate de triéthyle

    Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés

    3,5 g/kg

    Blanc d'œuf séché

    quantum satis

    (*3)
    E 905

    Cire microcristalline

    Traitement en surface de :

    quantum satis

    - Confiseries, à l'exclusion du chocolat

    Gommes à mâcher

    Melon, papayes, mangues et avocats

    E 1518

    Triacétate de glycéryle (triacétine)

    Gommes à mâcher

    quantum satis

    E 459

    Bêta-cyclodextrine

    Denrées alimentaires en comprimés et en dragées

    quantum satis

    (*12) Arômes enrobés dans les :

    - thés aromatisés et boissons instantanées en poudre aromatisées

    500 mg/l

    - amuse-gueule aromatisés

    1 g/kg dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant (12*)

    E 425

    Konjac (*) i) Gomme de konjac ii) Glucomannane de konjac

    (*11) denrées alimentaires en général (à l'exclusion de celles visées à l'article 11, paragraphe 3, et des confiseries gélifiées, y compris les produits de gelée en minibarquettes) (11*)

    10 g/kg seul ou en mélange

    (*) Ces substances ne peuvent être employées pour la production de denrées alimentaires déshydratées dont la réhydratation s'effectue au moment de l'ingestion (3*)

    (*12)
    E 907

    Poly-1-décène hydrogéné

    Comme agents d'enrobage pour :

    - confiseries

    2 g/kg

    - fruits séchés

    2 g/kg

    E 1505

    (*15) Citrate de triéthyle

    Arômes

    3 g/kg à partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant ; seuls ou en mélange. Dans le cas des boissons, à l'exception des liqueurs à base de crème, la dose maximale de E 1520 est de 1 g/l. (15*)

    E 1517

    Diacétate de glycéryle (diacétine)

    E 1518

    Triacétate de glycéryle (triacétine)

    E 1520

    Propanediol-1,2 (propylène glycol)

    E 1519

    Alcool benzylique

    Arômes pour :

    - liqueurs, vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés à base de produits vitivinicoles

    100 mg/l

    - confiserie, y compris le chocolat, et produits de boulangerie fine

    250 mg/kg

    À partir de toutes les sources dans les denrées alimentaires telles que consommées ou reconstituées selon les instructions du fabricant. (12*)

    (*15)
    E 426

    Hémicellulose de soja

    Boissons à base de produits laitiers, destinées à la vente au détail.

    5 g/l

    Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006.

    1,5 l

    Sauces émulsionnées.

    30 g/l

    Produits de boulangerie fine préemballés, destinés à la vente au détail.

    10 g/kg

    Nouilles orientales prêtes à être consommées et préemballées, destinées à la vente au détail.

    10 g/kg

    Riz prêt à être consommé et préemballé, destiné à la vente au détail.

    10 g/kg

    Produits de pommes de terre et de riz transformés préemballés (y compris les produits transformés congelés, surgelés, réfrigérés et séchés), destinés à la vente au détail.

    10 g/kg

    Produits d'œufs déshydratés, concentrés, congelés et surgelés.

    10 g/kg

    Confiseries gélifiées, à l'exception des produits de gelée en minibarquettes.

    10 g/kg (15*)

    (*15)
    E 1204

    Pullulan

    Compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006, présentés sous forme de gélules ou de comprimés.

    quantum satis

    Microconfiseries sous forme de films, destinées à rafraîchir l'haleine.

    quantum satis

    E 1452

    Octényl succinate d'amidon d'aluminium

    Préparations de vitamines encapsulées dans les compléments alimentaires au sens du décret du 25 mars 2006.

    35 g/kg dans le complément alimentaire (15*)

    E 1521

    Polyéthylène glycol

    Compléments alimentaires au sens du décret n° 2006-352 du 20 mars 2006, présentés sous forme de capsules ou de comprimés

    10 g/kg

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    Supports et solvants porteurs autorisés

    [N.D.L.E. : L'article 6 de l'arrêté *(12*) précise que les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 27 janvier 2006 conformes aux dispositions en vigueur avant cette date, mais non conformes aux dispositions apportées à cette annexe par ledit arrêté peuvent être vendus jusqu'à épuisement des stocks.]

    Note

    Ne sont pas incluses dans cette liste :

    1) Les substances généralement considérées comme des denrées alimentaires ;

    2) (*1) Les substances visées à l'article 10 ; (1*)

    3) Les substances ayant essentiellement une fonction d'acidifiant ou de correcteur d'acidité, telles que l'acide citrique et l'hydroxyde d'ammonium.

    N°E

    NOM

    USAGE RESTREINT

    (*7) E 1520

    Propanediol -1,2 (propylène glycol)

    Colorants, émulsifiants, antioxydants et enzymes (au maximum 1 g/kg dans la denrée alimentaire) (7*)

    E 422

    Glycérol

    E 420

    Sorbitol

    E 421

    Mannitol

    E 953

    Isomalt

    E 965

    Maltitol

    E 966

    Lactitol

    E 967

    Xylitol

    (*15) E 968

    Erythritol (15*)

    E 400-404

    Acide alginique et ses sels de sodium, de potassium, de calcium et d'ammonium

    E 405

    Alginate de propane-1,2-diol

    E 406

    Agar-agar

    E 407

    Carraghénanes

    E 410

    Farine de graines de caroube

    E 412

    Gomme guar

    E 413

    Gomme adragante

    E 414

    Gomme arabique ou gomme d'acacia

    E 415

    Gomme xanthane

    E 440

    Pectines

    E 432

    Monolaurate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate20)

    Agents antimoussants

    E 433

    Monooléate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 80)

    E 434

    Monopalmitate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 40)

    E 435

    Monostéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 60)

    E 436

    Tristéarate de polyoxyéthylène de sorbitane (polysorbate 65)

    E 442

    Phosphatides d'ammonium

    Antioxygènes

    E 460

    Cellulose (microcristalline ou en poudre)

    E 461

    Méthylcellulose

    E 463

    Hydroxypropylcellulose

    E 464

    Hydroxypropylméthylcellulose

    E 465

    Méthyléthylcellulose

    E 466

    Carboxyméthylcellulose

    Carboxyméthylcellulose de sodium

    (*15) E 462

    Ethylcellulose (15*)

    E 322

    Lécithines

    Colorants et antioxygènes liposolubles

    E 432-436

    Polysorbates 20, 40, 60, 65 et 80

    E 470b

    Sels de magnésium d'acides gras

    E 471

    Mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472a

    Esters acétiques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472c

    Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472e

    Esters monoacéthyltartriques et diacéthyltartriques des mono-et diglycérides d'acides gras

    E 473

    Sucroesters d'acides gras

    E 475

    Esters polyglycériques d'acides gras

    E 491

    Monostéarate de sorbitane

    Colorants et antimoussants

    E 492

    Tristéarate de sorbitane

    E 493

    Monolaurate de sorbitane

    E 494

    Monooléate de sorbitane

    E 495

    Monopalmitate de sorbitane

    E 1404

    Amidon oxydé

    E 1410

    Phosphate de monoamidon

    E 1412

    Phosphate de diamidon

    E 1413

    Phosphate de diamidon phosphaté

    E 1414

    Phosphate de diamidon acétylé

    E 1420

    Amidon acétylé

    E 1422

    Adipate de diamidon acétylé

    E 1440

    Amidon hydroxypropylé

    E 1442

    Phosphate de diamidon hydroxypropylé

    E 1450

    Octényle succinate d'amidon sodique

    E 170

    Carbonates de calcium

    E 501

    Carbonates de potassium

    E 504

    Carbonates de magnésium

    E 508

    Chlorure de potassium

    E 509

    Chlorure de calcium

    E 511

    Chlorure de magnésium

    E 514

    Sulfate de sodium

    E 515

    Sulfate de potassium

    E 516

    Sulfate de calcium

    E 517

    Sulfate d'ammonium

    E 341

    Phosphates de calcium

    E 263

    Acétate de calcium

    E 331

    Citrates de sodium

    E 332

    Citrates de potassium

    E 577

    Gluconate de potassium

    E 640

    Glycine et son sel de sodium

    E 1505

    Citrate de triéthyle

    E 1518

    Triacétate de glycéryle (triacétine)

    E 551

    Dioxyde de siliciium

    Emulsifiants et colorants, au maximum 5 %

    E 552

    Silicate de calcium

    (*15) Pour E 551 : dans E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) (au maximum 90 % par rapport au pigment). (15*)

    E 553b

    Talc

    Colorants, au maximum 5 %

    E 558

    Bentonite

    E 559

    Silicate d'aluminium (kaolin)

    E 901

    Cire d'abeille

    Colorants

    E 1200

    Polydextrose

    E 1201

    Polyvinylpyrrolidone

    Edulcorants

    E 1202

    Polyvinylpolypyrrolidone

    (*3) E 322

    Lécithines

    Agents d'enrobage pour fruits

    E 432 - 436

    Polysorbates

    E 470 a

    Sels de sodium, de potassium et de calcium d'acides gras

    E 471

    Mono et diglycérides d'acides gras

    E 491 - 495

    Sorbitanes

    E 570

    Acides gras

    E 900

    Diméthylpolysiloxane

    E 1521

    Polyéthylène glycol

    Edulcorants

    E 425

    Konjac
    i) gomme de konjac
    ii) Glucomannane de konjac

    E 459

    Bêta-cyclodextrine

    1 g/kg

    E 1451

    Amidon oxydé acétylé

    E 468

    Carboxyméthylcellulose de sodium réticulée

    Edulcorants

    (*12) Gomme de cellulose réticulée (12*)

    E 469

    Carboxyméthylcellulose hydrolysée de manière enzymatique (3*)

    (*12) E 555

    Silicate alumino-potassique

    Dans E 171 (dioxyde de titane) et E 172 (oxyde et hydroxyde de fer) (max. 90% par rapport au pigment) (12*)

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    Additifs alimentaires autorisés dans les aliments
    pour nourrissons et en enfants en bas âge

    [N.D.L.E. : L'article 6 de l'arrêté *(12*) précise que les produits mis sur le marché ou étiquetés avant le 27 janvier 2006 conformes aux dispositions en vigueur avant cette date, mais non conformes aux dispositions apportées à cette annexe par ledit arrêté peuvent être vendus jusqu'à épuisement des stocks.]

    Note

    (*3) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir les substances E 414 (gomme d'acacia ou gomme arabique) et E 551 (dioxyde de silicium) résultant de l'addition de préparations de nutriments contenant au maximum 150 g/kg de la substance E 414 et 10 g/kg de la substance E 551, ainsi que la substance E 421 (mannitol) lorsque celle-ci est utilisée comme support de la vitamine B 12 (pas moins de 1 part de B 12 pour 1 000 parts de mannitol). La quantité de E 414 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 10 mg/kg. (3*)

    (*12) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la substance E 1450 (octényle succinate d'amidon sodique) résultant de l'ajout de préparations à base de vitamines ou de préparations à base d'acides gras polyinsaturés. La quantité de E 1450 passant dans le produit prêt à la consommation ne doit pas dépasser 100 mg/kg à partir de préparations à base de vitamines et 1000 mg/kg à partir de préparations à base d'acides gras polyinsaturés. (12*)

    (*3) Les préparations et les (*15) préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons et enfants en bas âge peuvent contenir la substance E 301 (L-ascorbate de sodium) utilisée au niveau quantum satis dans des enrobages de préparations de nutriments contenant des acides gras polyinsaturés. La quantité de E 301 passant dans le produit prêt à la consommation ne devrait pas dépasser 75 mg/l. (3*)

    Les niveaux maximaux indiqués se rapportent aux denrées alimentaires prêtes à être consommées préparées selon les instructions du fabricant.

    PREMIÈRE PARTIE

    Additifs alimentaires autorisés dans les préparations
    pour nourrissons en bonne santé

    Notes

    1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication des laits acidifiés.

    (*3) 2. Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée. (3*)

    N° E

    NOM

    QUANTITE MAXIMALE

    E 270

    Acide lactique [forme L(+) seulement]

    quantum satis

    E 330

    Acide citrique

    quantum satis

    E 338

    Acide orthophosphorique

    conformément aux limites prévues à l'annexe I de l'arrêté du 4 août 1986

    E 306

    Extrait riche en tocophérols

    10 mg/l seul ou en mélange

    E 307

    Alpha-tocophérol

    E 308

    Gamma-tocophérol

    E 309

    Delta-tocophérol

    E 322

    Lécithines

    1 g/l

    E 471

    Mono- et diglycérides

    4 g/l

    (*3) E 304

    Palmitate de L-ascorbyle

    10 mg/l

    E 331

    Citrates de sodium

    2 g/l

    E 332

    Citrates de potassium

    seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986

    E 339

    Orthophosphates de sodium

    1 g/l exprimé en P2O5

    E 340

    Orthophosphates de potassium

    seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986

    E 412

    Gomme guar

    1 g/l dans le cas où le produit liquide contient des protéines en partie hydrolysées et est conforme aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986

    E 472 c

    Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    7,5 g/l vendus en poudre

    9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les produits contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et sont conformes aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986

    E 473

    Sucroesters d'acides gras

    120 mg/l, dans des produits contenant des protéines, peptides ou acides aminés hydrolysés (3*)

    DEUXIÈME PARTIE

    Additifs alimentaires autorisés dans les préparations
    de suite pour nourrissons en bonne santé

    Note

    1. L'utilisation de souches non pathogènes productrices d'acide lactique L(+) est autorisée dans la fabrication de lait acidifié.

    2. (*3) Si plus d'une des substances E 322, E 471, E 472c et E 473 est ajoutée à une denrée alimentaire, la quantité maximale établie pour chacune de ces substances dans cette denrée est abaissée au prorata de la présence cumulée des autres substances dans la denrée. (3*)

    3. Si l'on ajoute plus d'une des trois substances E 407, E 410 et E 412 à une denrée alimentaire, le niveau maximal établi pour chacune de ces substances dans cette denrée alimentaire est abaissé au prorata de la présence cumulée des autres substances dans cette denrée alimentaire.

    N° E

    NOM

    QUANTITE MAXIMALE

    E 270

    Acide lactique [forme L(+) seulement

    quantum satis

    E 330

    Acide citrique

    quantum satis

    E 306

    Extrait riche en tocophérols

    10 mg/l seul ou en mélange

    E 307

    Alpha-tocophérol

    E 308

    Gamma-tocophérol

    E 309

    Delta-tocophérol

    E 338

    Acide orthophosphorique

    conformément aux limites prévues à l'arrêté du 4 août 1986

    E 440

    Pectines

    5 g/l uniquement dans les préparations de suite acidifiées

    E 322

    Lécithines

    1 g/l

    E 471

    Mono- et diglycérides

    4 g/l

    E 407

    Carraghénanes

    0,3 g/l

    E 410

    Farine de graines de caroube

    1 g/l

    E 412

    Gomme guar

    1 g/l

    (*3) E 304

    Palmitate de L-ascorbyle

    10 mg/l

    E 331

    Citrates de sodium

    2 g/l

    E 332

    Citrates de potassium

    seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986

    E 339

    Orthophosphates de sodium

    1 g/l exprimé en P2O5

    E 340

    Orthophosphates de potassium

    seuls ou en mélange et conformément aux limites fixées par l'arrêté du 4 août 1986

    E 472c

    Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    7,5 g/l vendus en poudre

    9 g/l vendus sous forme liquide, dans le cas où les produits contiennent des protéines, peptides ou acides aminés en partie hydrolysés et sont conformes aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986

    E 473

    Sucroesters d'acides gras

    120 mg/l, dans des produits contenant des protéi­nes, peptides ou acides aminés hydrolysés (3*)

    TROISIÈME PARTIE

    Additifs alimentaires autorisés dans les (*15) préparations
    à base de céréales et aliments pour bébés (15*) pour nourrissons
    et enfants en bas âge en bonne santé

    N°E

    NOM

    DENREES ALIMENTAIRES

    QUANTITE MAXIMALE

    E 170

    Carbonates de calcium

    (*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)

    quantum satis (pour régulation du pH seulement)

    E 260

    Acide acétique

    E 261

    Acétate de potassium

    E 262

    Acétate de sodium

    E 263

    Acétate de calcium

    E 270

    Acide lactique (1)

    E 296

    Acide malique (1)

    E 325

    Lactate de sodium (1)

    E 326

    Lactate de potassium (1)

    E 327

    Lactate de calcium (1)

    E 330

    Acide citrique

    E 331

    Citrates de sodium

    E 332

    Citrates de potassium

    E 333

    Citrate de calcium

    E 507

    Acide chlorydrique

    (*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)

    E 524

    Hydroxyde de sodium

    E 525

    Hydroxyde de potassium

    E 526

    Hydroxyde de calcium

    E 920

    L-cystéine

    Biscuits pour nourrissons et enfants en bas âge

    1 g/kg

    E 500

    Carbonates de sodium

    (*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)

    quantum satis
    (seulement comme poudre à lever)

    E 501

    Carbonates de potassium

    E 503

    Carbonates d'ammoniuim

    E 300

    Acide L-ascorbique

    Boissons, jus et aliments pour bébés à base de fruits et légumes

    seul ou en mélange, exprimé en acide ascorbique

    0,3 g/kg

    E 301

    L-ascorbate de sodium

    E 302

    L-ascorbate de calcium

    Aliments à base de céréales contenant des matières grasses, y compris les biscuits et les biscottes

    0,2 g/kg

    E 304

    Palmitate de L-ascorbyl

    Céréales, biscuits, biscottes et aliments pour bébés contenant des matières grasses

    0,1 g/kg seul ou en mélange

    E 306

    Extrait riche en tocophérols

    E 307

    Alpha-tocophérol

    E 308

    Gamma-tocophérol

    E 309

    Delta-tocophérol

    E 338

    Acide orthophosphorique

    (*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)

    1g/kg exprimé en P2O5 (pour régulation du pH seulement)

    E 339

    Orthophosphate de sodium

    Céréales

    1 g/kg

    seul ou en mélange exprimé en P2O5

    E 340

    Orthophosphate de potassium

    E 341

    Orthophosphates de calcium

    E 322

    Lécithines

    Biscuits et biscottes

    10 g/kg

    Aliments à base de céréales

    Aliments pour bébés

    E 471

    Mono- et diglycérides d'acides gras

    Biscuits et biscottes

    Aliments de base de céréales

    Aliments pour bébés

    5 g/kg seul ou en mélange

    E 472a

    Esters acétiques des mono- et diglycéries d'acides gras

    E 472b

    Esters lactiques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 472c

    Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    E 400

    Acide alginique

    Desserts

    Entremets

    0,5 g/kg seul ou en mélange

    E 401

    Alginate de sodium

    E 402

    Alginate de potassium

    E 404

    Alginate de calcium

    E 410

    Farine de graines de caroube

    (*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)

    Aliments à base de céréales sans gluten

    10 g/kg seul ou en mélange

    20 g/kg seul ou en mélange

    E 412

    Gomme de guar

    E 414

    Gomme arabique ou gomme d'acacia

    E 415

    Gomme xanthane

    E 440

    Pectines

    E 551

    Dioxyde de silicium

    Céréales sèches

    2 g/kg

    E 334

    Acide tartrique (1)

    Biscuits et biscottes

    5 g/kg sous forme de résidus

    E 335

    Tartrate de sodium (1)

    E 336

    Tartrate de potassium (1)

    E 354

    Tartrate de calcium (1)

    E 450a

    Diphosphate disodique

    E 575

    Glucono-delta-lactone

    E 1404

    Amidon oxydé

    (*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)

    50 g/kg

    E 1410

    Phosphate de monoamidon

    E 1412

    Phosphate de diamidon

    E 1413

    Phosphate de diamidon phosphaté

    E 1414

    Phosphate de diamidon acétylé

    E 1420

    Amidon acétylé

    E 1422

    Adipate de diamidon acétylé

    E 1450

    Octényle succinate d'amidon sodique

    (*3) E 333

    Citrates de calcium (*)

    Produits à base de fruits à faible teneur en sucre

    quantum satis

    E 341

    Orthophosphates tricalciques (*)

    Desserts à base de fruits

    1 g/kg exprimé en P2O5

    E 1451

    Amidon oxydé acétylé

    (*15) Préparations à base de céréales et aliments pour bébés (15*)

    50 g/kg 3*

    (1) Forme L(+) uniquement

    (*3) (*) La note figurant à la quatrième partie n'est pas applicable. (3*)

    QUATRIÈME PARTIE

    (12) additifs alimentaires autorisés dans les aliments diététiques pour nourrissons et enfants en bas âge destinés à des fins médicales spéciales, tels que définis dans l'arrêté du 20 décembre 2000 (12*)

    Les tableaux des premières, deuxième et troisième parties de l'annexe V sont d'application.

    (*3) N° E

    NOM

    QUANTITÉ MAXIMALE

    CONDITIONS PARTICULIÈRES

    E 401

    Alginate de sodium

    1 g/l

    A partir de quatre mois, dans des produits alimentaires spéciaux à composition adaptée, requis pour traiter des troubles métaboliques et pour une alimentation par sonde gastrique

    E 405

    Alginate de propane-1, 2- diol

    200 mg/l

    A partir de douze mois, dans le cadre de régimes spéciaux destinés à de jeunes enfants souffrant d'une intolérance au lait de vache ou d'erreurs innées du métabolisme

    E 410

    Farine de graines de caroube

    10 g/l

    A partir de la naissance, dans des produits destinés à réduire le reflux gastro-oesophagien

    E 412

    Gomme guar

    10 g/l

    A partir de la naissance, dans des produits sous forme de préparations liquides contenant des protéines, des peptides ou des acides aminés hydrolysés, conformément aux conditions fixées par l'arrêté du 4 août 1986

    E 415

    Gomme xanthane

    1,2 g/l

    A partir de la naissance, pour utilisation dans des produits à base d'acides aminés ou de peptides destinés à des patients souffrant de problèmes de malabsorption des protéines, d'insuffisance du tractus gastro-intestinal ou d'erreurs innées du métabolisme

    E 440

    Pectines

    10 g/l

    A partir de la naissance, dans des produits utilisés en cas de troubles gastro-intestinaux

    E 466

    Carboxyméthylcellulose de sodium

    10 g/l ou kg

    A partir de la naissance, dans des produits destinés au traitement diététique des troubles du métabolisme

    E 471

    Mono- et diglycérides d'acides gras

    5 g/l

    A partir de la naissance, dans le cadre de régimes spécialisés, et notamment de régimes sans protéines

    E 1450

    Octényle succinate d'amidon sodique

    20 g/l

    Dans des préparations pour nourrissons et des préparations de suite pour nourrissons (3*)

    (*12) E 472c

    Esters citriques des mono- et diglycérides d'acides gras

    7,5 g/l vendus en poudre

    9 g/l vendus sous forme liquide

    À partir de la naissance (12*)

    (*15) E 473

    Sucroesters d'acides gras.

    120 mg/l

    Produits contenant des protéines hydrolysées, des peptides et des amino-acides. (15*)

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 13 juillet 2009.

    (*18*) Arrêté du 26 août 2009.

    (*19*) Arrêté du 26 avril 2010.

    CRITÈRES DE PURETÉ SPÉCIFIQUES POUR LES COLORANTS

    A. SPÉCIFICATIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX LAQUES ALUMINIQUES PRÉPARÉES A PARTIR DE MATIÈRES COLORANTES

    DÉFINITION : Les laques aluminiques sont préparées en faisant réagir des matières colorantes répondant aux critères de PURETÉ indiqués dans les monographies correspondantes avec de l'alumine en milieu aqueux. L'alumine est généralement la matière non séchée obtenue extemporanément par réaction de sulfate ou de chlorure d'aluminium sur du carbonate ou bicarbonate de sodium ou de calcium ou de l'ammoniaque. Après formation des laques, le produit est filtré, lavé à l'eau et séché. Le produit fini peut également contenir de l'alumine qui n'a pas réagi.

    Matières insolubles dans HCl

    Pas plus de 0,5 %

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % (en milieu neutre)

    Les critères spécifiques correspondant aux différentes matières colorantes sont applicables.

    B. CRITÈRES DE PURETÉ SPÉCIFIQUES

    E100 CURCUMINE

    Synonymes : Jaune naturel CI N°3, jaune de curcuma, diferoylméthane

    DÉFINITION : La curcumine est extraite par solvant du turmérol, c'est-à-dire des rhizomes broyés de souches naturelles de Curcuma longa L. L'extrait est purifié par cristallisation en vue d'obtenir de la poudre de curcumine concentrée. Le produit est essentiellement composé de curcumine, c'est-à-dire de principe colorant (bis-(hydroxy-4-méthoxy-3-phényl)-1,7­heptadiène-1,6-dione-3,5) et de ses deux dérivés déméthoxy en différentes proportions. Il peut également comprendre de faibles quantités d'huiles et de résines naturellement présentes dans le curcuma.

    Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés pour l'extraction : acétate d'éthyle, acétone, dioxyde de carbone, dichlorométhane, n-butanol, méthanol, éthanol, hexane.

    Classe : Dicinnamoylméthane

    N° d'index : 75300

    EINECS : 207-280-5

    Dénominations :

    I Bis-(hydroxy-4-méthoxy-3-phényl)-1,7-chimiques heptadiène-1,6-dione-3,5

    II (Hydroxy-4-phényl)-1-(hydroxy-4-méthoxy-3-phényl)-7­heptadiène-1,6-dione-3,5

    III Bis-(hydroxy-4-phényl)-1,7-heptadiène-1,6-dione-3,5

    Formules chimiques :

    I C21H20O6

    II C20H18O5

    III C19H16O4

    Poids moléculaires :

    I. 368,39

    II. 338,39

    III. 308,39

    Composition : Pas moins de 90 % de matières colorantes totales

    E 1 %/1cm 1607 à env. 426 nm dans l'éthanol

    Description : Poudre cristalline jaune orangé

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'éthanol à env. 426 nm

    E 1 %/1cm env. 1565

    B. Intervalle de fusion : 179° C - 182° C

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétate d'éthyle

    Pas plus de 50 mg/kg seuls ou en association

    Acétone

    Méthanol

    Ethanol

    Hexane

    n-butanol

    Dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en Pb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E101(i) RIBOFLAVINE

    Synonymes : Lactoflavine

    Classe : Isoalloxazine

    EINECS : 201-507-1

    Dénomination chimique : Diméthyl-7,8-(D-ribotétrahydroxy-2,3,4,5-pentyl)-benzo(g)ptéridine- dione-2,4(3H,10H)

    Diméthyl-7,8-(D-ribityl-1')-10-isoalloxazine

    Formule chimique : C17H20N4O6

    Poids moléculaire : 376,37

    Composition : Pas moins de 98 % calculés sur la base de la forme anhydre

    E 1 %/1 cm 328 à env. 444 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre cristalline jaune à jaune orangé ayant une légère odeur

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie :

    Rapport DO375/DO267 compris entre 0,31 et 0,33 dans une solution aqueuse

    Rapport DO444/DO267 compris entre 0,36 et 0,39 dans une solution aqueuse

    Absorption maximale dans l'eau à env. 444 nm

    B. Pouvoir rotatoire

    Spécifique : [α]20/D : -115° à -140° dans une solution de soude caustique à 0.05 N

    PURETÉ

    Perte par déshydratation

    Pas plus de 1,5 % après séchage à 105° C pendant 4 heures

    Cendres sulfuriques

    Pas plus de 0,1 %

    Amines aromatiques primaires

    Pas plus de 100 mg/kg (exprimées en aniline)

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E101(ii) RIBOFLAVINE 5'-PHOSPHATE

    Synonymes : Riboflavine 5'-phosphate de sodium

    DEFINITION : Les présentes spécifications s'appliquent à la riboflavine 5'-phosphate associée à de faibles quantités de riboflavine libre et de riboflavine diphosphate

    Classe : Isoalloxazine

    EINECS : 204-988-6

    Dénomination chimique : Sel monosodique de (2R,3R,4S)-(dihydro-3',10'-diméthyl-7',8'-dioxo­2',4'-benzo[g]ptéridinyl-10')-dinyl-5-trihydroxy-2,3,4-pentyle phosphate; sel monosodique de l'ester 5'-monophosphate de la riboflavine

    Formule chimique : Pour la forme dihydrate : C17H20N4NaO9P.2HO

    Pour la forme anhydre : C17H20N4NaO9P

    Poids moléculaire : 541,36

    Composition : Pas moins de 95 % de matières colorantes totales exprimées en C17H20N4NaO9P.2H2O

    E1 %/1cm 250 à env.375 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre cristalline hygroscopique jaune à orangé ayant une légère odeur et une saveur amère

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie :

    Rapport DO375/DO267 compris entre 0,30 et 0,34 } dans une solution aqueuse

    Rapport DO444/DO267 compris entre 0,35 et 0,40 } dans une solution aqueuse

    Absoption maximale dans l'eau à env. 375 nm

    B. Pouvoir rotatoire :

    spécifique [α]20/D : +38° à +42°

    PURETÉ

    Perte par déshydratation

    Pas plus de 8.0 % (100° pendant 5 h sous vide et sur P2O5) pour la forme dihydrate

    Cendres sulfuriques

    Pas plus de 25 %

    Phosphate inorganique

    Pas plus de 1.0 % (exprimé en PO4 sur la base de la forme anhydre)

    Matières colorantes accessoires :

    Riboflavine (libre)

    Pas plus de 6 %

    Riboflavine diphosphate

    Pas plus de 6 %

    Amines aromatiques primaires

    Pas plus de 70 mg/kg (exprimées en aniline)

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E102 TARTRAZINE

    Synonymes : Colorant alimentaire jaune CI N°4

    DÉFINITION : La tartrazine est essentiellement constituée de sel trisodique d'hydro5-(sulfo-4-phényl)-1-(sulfo-4-phénylazo)-4-H-pyrazole-carboxylate-3 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou du sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    La tartrazine décrite est le sel de sodium. Les sels de calcium et potassium sont également autorisés.

    Classe : Monoazoïque

    N° d'index : 19140

    EINECS : 217-699-5

    Dénomination chimique : Sel trisodique d'hydroxy-5-(sulfo-4-phényl)-1-(sulfo-4-phénylazo)-4-H­pyrazole-carboxylate-3

    Formule chimique : C16H9N4Na3O9S2

    Poids moléculaire : 534,37

    Composition : Pas moins de 85 % de matières colorantes totales exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1cm 530 à env.426 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules orange clair, jaune en solution dans l'eau

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 426 nm

    B. Solution aqueuse jaune

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 1.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    acide hydrazino-4-benzènesulfonique

    Pas plus de 0,5 % au total

    acide amino-4-benzènesulfonique-1

    acide oxo-5-(sulfo-4-phényl)-1-pyrazoline-2-carboxylique-3

    acide diazoamino-4,4'-di(benzènesulfonique)

    acide tétrahydroxysuccinique

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E104 JAUNE DE QUINOLEINE

    Synonyme : Colorant alimentaire jaune CI N°13

    DÉFINITION : Le jaune de quinoléine est préparé par sulfonation de (quinolyl-2)-2­indane-dione-1,3. Le jaune de quinoléine est constitué essentiellement de sels de sodium d'un mélange de dérivés disulfonés (majoritaires), monosulfonés et trisulfonés du composé mentionné ci-dessus et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composés non colorés.

    Le jaune de quinoléine décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Quinophtalone

    N° d'index : 47005

    EINECS : 201-453-9

    Dénomination chimique : Sels disodiques des dérivés disulfonés de la (quinolyl-2)-2-indane­dione-1,3 (composant principal)

    Formule chimique : C18H9N Na2O8S2 (composant principal)

    Poids moléculaire : 477,38 (composant principal)

    Composition : Pas moins de 70 % de matières colorantes totales exprimées en sel de sodium

    Le jaune de quinoléine doit avoir la composition suivante :

    Le total des matières colorantes présentes doit contenir :

    - Pas moins de 80 % de dérivés disulfonés disodiques de la (quinolyl-2)­2-indane-dione-1,3

    - Pas plus moins de 15 % de dérivés sulfonés monosodiques de la (quinolyl-2)-2-indane-dione-1,3

    - Pas plus de 7.0 % de dérivés trisulfonés trisodiques de la (quinolyl-2)­2-indane-dione-1,3

    E 1 %/1 cm env. 865 (composant principal) à env. 411 nm dans une solution aqueuse et dans une solution d'acide acétique

    Description : Poudre ou granules jaunes

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale en solution aqueuse d'acide acétique à pH 5 à environ 411 nm

    B. Solution aqueuse jaune

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 4 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    méthyl-2-quinoléine

    Pas plus de 0,5 % au total

    acide méthyl-2-quinoléinesulfonique

    acide phtalique

    diméthyl-2,6-quinoléine

    acide diméthyl-2,6-quinoléinesulfonique

    (quinolyl-2)-2-indane-dione-1,3

    Pas plus de 4 mg/kg

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    (*14) E110 JAUNE ORANGE S

    Synonymes : Colorant alimentaire jaune CI N°3, Sunset Yellow FCF

    DÉFINITION : Le jaune orangé S est essentiellement constitué de sel disodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-phénylazo)-1-naphtalènesulfonique-6 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le jaune orangé S décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Catégorie : Monoazoïque

    N° d'index : 15985

    EINECS : 220-491-7

    Dénomination chimique : Sel disodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-phénylazo)-1­-naphtalènesulfonique-6

    Formule chimique : C16H10N2Na2O7S2

    Poids moléculaire : 452,37

    Composition : Pas moins de 85 % de matières colorantes totales exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1cm 555 à environ 485 nm dans une solution aqueuse au pH 7

    Description du produit : Poudre ou granules rouge orangé.

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à environ 485 nm au pH 7

    B. Solution aqueuse orange

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 5,0 %

    Phénylazo-1 naphtol-2 (Soudan I)

    Pas plus de 0,5 mg/kg.

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    acide amino-4-benzènesulfonique-1

    Pas plus de 0,5 % au total

    acide hydroxy-3-naphtalènedisulfonique-2,7

    acide hydroxy-6-naphtalène-sulfonique-2

    acide hydroxy-7-naphtalènedisulfonique-1,3

    acide diazoamino-4,4'-di(benzène-sulfonique)

    acide oxy-6,6'-di(naphtalène-2-sulfonique-2)

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 2 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg (14*)

    E120 COCHENILLE, ACIDE CARMINIQUE, CARMINS

    Synonymes : Rouge naturel CI N°4, acide carminique, carmins

    DÉFINITION : Les carmins et l'acide carminique sont obtenus à partir d'extraits aqueux, alcoolo-aqueux ou alcooliques de cochenille, qui est constituée de carapace séchée de l'insecte femelle Dactylopius coccus Costa.

    Le principe colorant est l'acide carminique. On estime que les laques aluminiques formées à partir de l'acide carminique (les carmins) renferment de l'aluminium et de l'acide carminique dans un rapport molaire de 1 :2.

    Dans les produits du commerce, le principe colorant est associé à des ions ammonium, calcium, potassium ou sodium, seuls ou en association; ces cations peuvent également être présents en excès.

    Les produits commercialisés peuvent également renfermer des matières protéiniques provenant de l'insecte d'origine et peuvent contenir des carminates libres ou un faible résidu de cations aluminium non liés.

    Classe : Anthraquinone

    N° d'index : 75470

    EINECS : Cochenille : 215-680-6 ; acide carmique : 215-023-3 ; carmins : 215-724-4

    Dénominations chimiques : acide α-D-glucopyranosyl-7-dihydro-9,10-tétrahydroxy-3,5,6,8­méthyl-1-dioxo-9,10-anthracènecarboxylique-2; chélate hydraté d'aluminium de cet acide

    Formule chimique : C22H20O13 (acide carmique)

    Poids moléculaire : 492,39 (acide carmique)

    Composition : Pas moins de 2.0 % d'acide carminique dans les extraits contenant de l'acide carminique; pas moins de 50 % d'acide carminique dans les chelates.

    Description : Solide friable ou poudre rouge à rouge foncé. L'extrait de cochenille est généralement un liquide rouge foncé mais peut également être séché pour obtenir une poudre

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale en solution aqueuse ammoniacale à env. 518 nm

    Absorption maximale en solution hydrochlorique diluée à env. 494 nm pour l'acide carmique

    PURETÉ

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E122 AZORUBINE, CARMOISINE

    Synonymes : Colorant alimentaire rouge CI N° 3

    DÉFINITION : L'azorubine est essentiellement constituée de sel disodique de l'acide hydroxy-4-(sulfo-4-naphtylazo-1)-3­naphtalènesulfonique-1 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    L'azorubine décrite est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Monoazoïque

    N° d'index : 14720

    EINECS : 222-657-4

    Dénomination chimique : Sel disodique de l'acide hydroxy-4-(sulfo-4-naphtylazo-1)-3­naphtalènesulfonique-1

    Formule chimique : C20H12N2Na2O7S2

    Poids moléculaire : 502,44

    Composition : Pas moins de 85 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1cm 510 à env.516 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules rouges à marron

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 516 nm

    B. Solution aqueuse rouge

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 2.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    acide amino-4-naphtalène-sulfonique-1

    Pas plus de 0,5 % au total

    acide hydroxy-4-naphtalène-sulfonique-1

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E123 AMARANTE

    Synonyme : Colorant alimentaire rouge CI N° 9

    DÉFINITION : L'amarante est essentiellement constituée de sel trisodique de l'acide hydroxy - 2 - (sulfo - 4 - naphtylazo - 1) - 1 ­naphtalènedisulfonique -3,6 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    L'amarante décrite est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Monoazoïque

    N° d'index : 16185

    EINECS : 213-022-2

    Dénomination chimique : Sel trisodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-naphtylazo-1)-1­naphtalènedisulfonique-3,6

    Formule chimique : C20H11N2Na3O10S3

    Poids moléculaire : 604,48

    Composition : Pas moins de 85 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1 cm 440 à env. 520 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules brun rougeâtre, solution aqueuse rouge

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 520 nm

    B. Solution aqueuse rouge

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 3.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    acide amino-4-naphtalène-sulfonique-1

    Pas plus de 0,5 % au total

    acide hydroxy-3-naphtalène-disulfonique-2,7

    acide hydroxy-6-naphtalène-sulfonique-2

    acide hydroxy-7-naphtalène-disulfonique-1,3

    acide hydroxy-7-naphtalène-trisulfonique-1,3,6

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E124 PONCEAU 4R, ROUGE COCHENILLE A

    Synonymes : Colorant alimentaire rouge CI N° 7, coccine nouvelle

    DÉFINITION : Le rouge Ponceau 4R est essentiellement constitué de sel trisodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-naphtylazo-1)-1­naphtalènedisulfonique-6,8 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le rouge Ponceau 4R décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Monoazoïque

    N° d'index : 16255

    EINECS : 220-036-2

    Dénomination chimique : Sel trisodique de l'acide hydroxy-2-(sulfo-4-naphtylazo-1)-1­naphtalènedisulfonique-6,8

    Formule chimique : C20H14N2Na3O10S3

    Poids moléculaire : 604,48

    Composition : Pas moins de 80 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1 cm 430 à env. 505 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules rougeâtres, solution aqueuse rouge

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 505 nm

    B. Solution aqueuse rouge

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 1.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    acide amino-4-naphtalène-sulfonique-1

    Pas plus de 0,5 % au total

    acide hydroxy-7-naphtalène-disulfonique-1,3

    acide hydroxy-3-naphtalène-disulfonique-2,7

    acide hydroxy-6-naphtalène-sulfonique-2

    acide hydroxy-7-naphtalène-trisulfonique-1,3,6

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E127 ERYTHROSINE

    Synonymes : Colorant alimentaire rouge CI N°14, rouge FD&C N° 3

    DÉFINITION : L'érythrosine est essentiellement constituée de sel disodique monohydraté de l'acide (tétraiodo-2,4,5,7-oxydo-3-oxo-6­xanthényl-9)-2 benzoïque et de matières colorantes accessoires associées à de l'eau et du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    L'érythrosine décrite est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Xanthène

    N° d'index : 45430

    EINECS : 240-474-8

    Dénomination chimique : Sel disodique monohydraté de l'acide (tétraiodo-2,4,5,7-oxydo­3-oxo-6-xanthényl-9)-2 benzoïque

    Formule chimique : C20H6I4Na2O5.H2O

    Poids moléculaire : 897,88

    Composition : Pas moins de 87 % de matières colorantes totales, calculées sur la base du sel de sodium anhydre

    E 1 %/1 cm 1100 à env. 526 nm dans une solution aqueuse de pH 7

    Description : Poudre ou granules rouges, solution aqueuse rouge

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 526 nm au pH 7

    B. Solution aqueuse rouge

    PURETÉ

    Iodures inorganiques exprimés en iodure de sodium

    Pas plus de 0,1 %

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires (à l'exception de la fluorescéine)

    Pas plus de 4.0 %

    Fluorescéine

    Pas plus de 20 mg/kg

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    Tri-iodorésorcinol

    Pas plus de 0,2 %

    acide (dihydroxy-2,4-diiodo-3,5-benzoyl)-2 benzoïque

    Pas plus de 0,2 %

    Matières extractibles à l'éther

    A partir d'une solution de pH de 7 à 8,

    Pas plus de 0,2 %

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    Laques chimiques

    La méthode fondée sur les matières insolubles dans l'acide chlorydrique n'est pas applicable. Elle est remplacée par une matière insoluble dans l'hydroxyde de sodium,

    Pas plus de 0,5 %, pour cette couleur uniquement

    E128 ROUGE 2G

    Synonymes : Colorant alimentaire rouge CI N°10, azogéranine

    DÉFINITION : Le rouge 2G est essentiellement constitué de sel disodique de l'acide acétamido-8-hydroxy-1-phénylazo-2 naphtalène­disulfonique-3,6 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le rouge 2G décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Monoazoïque

    N° d'index : 18050

    EINECS : 223-098-9

    Dénomination chimique : Sel disodique de l'acide acétamido-8-hydroxy-1-phénylazo-2 naphtalènedisulfonique-3,6

    Formule chimique : C18H13NNaOS

    Poids moléculaire : 509,43

    Composition : Pas moins de 80 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1 cm 620 à env.532 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules rouges, solution aqueuse rouge

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 532 nm

    B. Solution aqueuse rouge

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 2 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    acide acétamido-5-hydroxy-4

    Pas plus de 0,5 % au total

    naphtalènedisulfonique-2,7

    acide amino-5-hydroxy-4

    naphtalènedisulfonique-2,7

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E129 ROUGE ALLURA AC

    Synonymes : Colorant alimentaire rouge CI N° 17, rouge FD&C N° 40

    DÉFINITION : Le rouge allura AC est essentiellement constitué de sel

    disodique de l'acide hydroxy-2-(méthoxy-2-méthyl-5-sulfo-4­phénylazo)-1 naphtalènesulfonique-6 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le rouge allura AC décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Monoazoïque

    N° d'index : 16035

    EINECS : 247-368-0

    Dénomination chimique : Sel disodique de l'acide hydroxy-2-(méthoxy-2-méthyl-5-sulfo-4­phénylazo)-1 naphtalènesulfonique-6

    Formule chimique : C18H14N2Na2O8S2

    Poids moléculaire : 496,42

    Composition : Pas moins de 85 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    Description : Poudre ou granules rouge foncé, solution aqueuse rouge

    E 1 %/1cm 540 à env.504 nm dans une solution aqueuse de pH 7

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 504 nm

    B. Solution aqueuse rouge

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 3.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    sel de sodium de l'acide hydroxy-6 naphtalènesulfonique-2

    Pas plus de 0,3 %

    acide amino-4-méthoxy-5-méthyl-2 benzènesulfonique

    Pas plus de 0,2 %

    sel disodique de l'acide oxy-6,6'- di(naphtalènesulfonique-2)

    Pas plus de 1.0 %

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    A partir d'une solution de pH 7,

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds(exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E131 BLEU PATENTE V

    Synonyme : Colorant alimentaire bleu CI N° 5

    DÉFINITION : Le bleu patenté V est essentiellement constitué de composé calcique ou sodique de [(a-(diéthylamino-4-phényl)-hydroxy-5­disulfo-2,4-phényl-méthylidène)-4-cyclohexadiène-2,5-ylidène­1]-diéthyle ammonium hydroxyde sel interne et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium et/ou du sulfate de calcium constituant les principaux composants non colorés.

    Le sel de potassium est également autorisé.

    Classe : Triarylméthane

    N° d'index : 42051

    EINECS : 222-573-8

    Dénominations chimiques : Composé calcique ou sodique de [(á-(diéthylamino-4-phényl)­hydroxy-5-disulfo-2,4-phényl-méthylidène)-4-cyclohexadiène­2,5-ylidène-1]-diéthyle ammonium hydroxyde sel interne

    Formules chimiques : Composé calcique : (C27H31N2O7S2)2Ca

    Composé sodique : C27H31N2O7S2Na

    Poids moléculaires : Composé calcique : 579,72

    Composé sodique : 582,67

    Composition : Pas moins de 85 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1cm 2000 à env. 638 nm dans une solution aqueuse au pH 5

    Description : Poudre ou granules bleus foncés, solution aqueuse bleue

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à 638 nm au pH 5

    B. Solution aqueuse bleue

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 2.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    hydroxy-3 benzaldéhyde

    Pas plus de 0,5 % au total

    acide hydroxy-3 benzoïque

    acide hydroxy-3-sulfo-4 benzoïque

    acide N,N-diéthylamino

    benzènesulfonique

    Leucodérivés

    Pas plus de 4.0 %

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    A partir d'une solution de pH 5,

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E132 INDIGOTINE, CARMIN D'INDIGO

    Synonymes : Colorant alimentaire bleu CI N°1, Bleu FD&C N° 2

    DÉFINITION : L'indigotine est essentiellement constituée d'un mélange de sel disodique de l'acide dioxo-3,3'-bi-indolylidène-2,2' disulfonique­5,7' et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    L'indigotine décrite est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Indigoïde

    N° d'index : 73015

    EINECS : 212-728-8

    Dénomination chimique : Sel disodique de l'acide dioxo-3,3'-bi-indolylidène-2,2'­disulfonique-5,7'

    Formule chimique : C16H8N2Na2O8S2

    Poids moléculaire : 466,36

    Composition : Pas moins de 85 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium.

    Sel disodique de l'acide dioxo-3,3'-bi-indolylidène-2,2'­disulfonique-5,7' :

    Pas plus de 18 %

    E 1 %/1cm 480 à env. 610 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules bleu foncé

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 610 nm

    B. Solution aqueuse bleue

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Hors sel disodique de l'acide dioxo-3,3'-bi-indolylidène­-2,2'- disulfonique-5,7' :

    Pas plus de 1.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    acide isatinesulfonique-5

    Pas plus de 0,5 % au total

    acide sulfo-5-anthranilique

    acide anthranilique

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E133 BLEU BRILLANT FCF

    Synonymes : Colorant alimentaire bleu CI N° 2, Bleu FD&C N° 1

    DÉFINITION : Le bleu brillant FCF est essentiellement constitué de sel disodique de l'acide á-((N-éthyl-sulfo-3-benzylamino)-4-phényl)­á-(N-éthyl-sulfo-3-benzylamino-4)-cyclohexadiène-2,5-ylidène) toluènesulfonique-2 et de son isomère, ainsi que de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le bleu brillant FCF décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Triarylméthane

    N° d'index : 42090

    EINECS : 223-339-8

    Dénomination chimique : Sel disodique de l'acide á-((N-éthyl-sulfo-3-benzylamino)-4­phényl)-á-(N-éthyl-sulfo-3-benzylamino-4)-cyclohexadiène-2,5­ylidène) toluènesulfonique-2

    Formule chimique : C37H34N2Na2O9S3

    Poids moléculaire : 792,84

    Composition : Pas moins de 85 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1cm 1630 à env. 630 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules bleu-rouge, solution aqueuse bleue

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 630 nm

    B. Solution bleue aqueuse

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 6.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    Somme des acides formyl-2, -3 et -4 benzènesulfoniques

    Pas plus de 1,5 %

    acide ((éthyl)(sulfo-4-phényl)- amino)-3-méthyl benzènesulfonique

    Pas plus de 0,3 %

    Leucodérivés

    Pas plus de 5.0 %

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre de pH 7

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 10 mg/kg

    E140(i) CHLOROPHYLLES

    Synonymes : Vert naturel CI N°3, chlorophylle au magnésium, phéophytine au magnésium

    DÉFINITION : Les chlorophylles sont obtenues par extraction par solvant à partir de souches naturelles d'herbes, de luzerne, d'orties et d'autres matières végétales comestibles. L'élimination subséquente du solvant peut conduire à une séparation partielle ou totale du magnésium naturel lié par coordination aux chlorophylles et à la formation des phéophytines correspondantes. Les principales matières colorantes sont les phéophytines et les chlorophylles au magnésium. Après élimination du solvant, le produit extrait contient d'autres pigments tels que des caroténoïdes, ainsi que des huiles, graisses et cires provenant du matériel d'origine. Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés pour l'extraction : acétone, méthyléthylcétone, dichlorométhane, dioxyde de carbone, méthanol, éthanol, propanol-2 et hexane.

    Classe : Porphyrine

    N° d'index : 75810

    EINECS : Chlorophylle : 215-800-7; chlorophylle a : 207-536-6; chlorophylle b : 207-272-4

    Dénominations chimiques : Les principes colorants majeurs sont :

    Le phytyl (132R,17S,18S)-(éthyl-8-méthoxy-132-carbonyl­tétraméthyl-2,7,12,18-oxo-13'-vinyl-3-tétrahydro-131,132,17,18­cyclopenta(at)-porphyrinyl-17)-3 propionate, (Phéophytine a), ou le complexe au magnésium correspondant (Chlorophylle a)

    Le phytyl (132R,17S,18S)-(éthyl-8-formyl-7-méthoxy-132­ carbonyl-triméthyl-2,12,18-oxo-13'-vinyl-3-tétrahydro­131,132,17,18-cyclopenta(at)-porphyrinyl-17)-3 propionate, (Phéophytine b), ou le complexe au magnésium correspondant (Chlorophylle b)

    Formules chimiques :

    Chlorophylle a complexe au magnésium : C55H72MgN4O5

    Chlorophylle a : C55H74N4O5

    Chlorophylle b complexe au magnésium : C55H70MgN4O6

    Chlorophylle b : C55H72N4O6

    Poids moléculaires :

    Chlorophylle a complexe au magnésium : 893,51

    Chlorophylle a : 871,22

    Chlorophylle b complexe au magnésium : 907,49

    Chlorophylle b : 885,20

    Composition : Teneur en chlorophylles associées totales et de leurs complexes au magnésium : pas moins de 10 %.

    E 1 %/1 cm 700 à env. 409 nm dans du chloroforme

    Description : Solide cireux dont la couleur varie du vert olive au vert foncé selon la teneur en magnésium coordiné

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans le chloroforme à env. 409 nm

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétone

    Pas plus de 50 mg/kg seuls ou en association

    Méthyléthylcétone

    Méthanol

    Ethanol

    Propanol-2

    Hexane

    Dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E140 (ii) CHLOROPHYLLINES

    Synonymes : Vert naturel CI n° 5, Chlorophylline sodique, chlorophylline potassique

    DÉFINITION : Les sels basiques des chlorophyllines sont obtenus par saponification du produit d'extraction par solvant à partir de souches naturelles de matières végétales comestibles d'herbes, de luzerne et d'orties. La saponification supprime les groupes méthyle et ester phytol et peut partiellement cliver le cycle cyclopentényle. Les groupements acides sont neutralisés pour former les sels de potassium et/ou de sodium. Les produits du commerce sont souvent présentés sous forme de solutions aqueuses ou de poudres sèches.

    Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés pour l'extraction : acétone, méthyléthylcétone, dichlorométhane, dioxyde de carbone, méthanol, éthanol, propanol-2 et hexane.

    Classe : Porphyrine

    N° d'index : 75815

    EINECS : 287-483-3

    Dénominations chimiques : Les principales matières colorantes sous forme acide sont : le (carboxyl-10-éthyl-4-tétraméthyl-1,3,5,8-oxo-9-vinyl-2­phorbinyl-7)-3 propionate (chlorophylline a) et le (carboxyl-10-éthyl-4-formyl-3-triméthyl-1,5,8-oxo-9-vinyl-2­phorbinyl-7)-3 propionate (chlorophylline b)

    Selon le degré d'hydrolyse, le cycle pentényle peut être clivé, d'où la production d'une troisième fonction carboxyle.

    Des complexes de magnésium peuvent également être présents.

    Formules chimiques :

    Chlorophylline a (forme acide) C34H34N4O5

    Chlorophylline b (forme acide) C34H32N4O6

    Poids moléculaires : Chlorophylline a 576,20

    Chlorophylline b 590,18

    Chaque poids peut être augmenté de 18 Daltons si le cycle pentényle est clivé.

    Composition : Pas moins de 95 % de teneur totale en chlorophyllines pour un échantillon déshydraté à 100°C pendant 1 heure.

    E 1 %/1cm 700 à env. 504 nm dans une solution aqueuse de pH 9

    E 1 %/1cm 140 à env. 653 nm dans une solution aqueuse de pH 9

    Description : Poudre vert foncé à bleu noir

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans une solution tampon de phosphate aqueux de pH 9 à env. 405 nm et à env. 653 nm.

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétone

    Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association

    Méthyléthylcétone

    Méthanol

    Ethanol

    Propanol-2

    Hexane

    Dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E141 (i) COMPLEXES CUIVRIQUES DE CHLOROPHYLLES

    Synonymes : Vert naturel CI N° 3, chlorophylle cuivrique, phéophytine cuivrique

    DÉFINITION : Les chlorophylles cuivriques sont obtenues par addition d'un sel de cuivre à la substance obtenue par extraction par solvant à partir de souches naturelles de matières végétales comestibles d'herbes, de luzerne et d'orties. Après élimination du solvant, le produit renferme d'autres pigments, tels que des caroténoïdes, ainsi que des graisses et des cires provenant du matériel d'origine. Les principales matières colorantes sont les phéophytines cuivriques. Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés pour l'extraction : acétone, méthyléthylcétone, dichlorométhane, dioxyde de carbone, méthanol, éthanol,propanol-2 et hexane.

    Classe : Porphyrine

    N° d'index : 75810

    EINECS : Complexe cuivrique de chlorophylle a : 239-830-5

    Complexe cuivrique de chlorophylle b : 246-020-5

    Dénominations chimiques : [Phytyl (132R,17S,18S)-(éthyl-8-méthoxy-132-carbonyl­tétraméthyl-2,7,12,18-oxo-13'-vinyl-3- tétrahydro-131,132,17,18­cyclopenta(at)-porphyrinyl-17)-3 propionate] cuivre (II) (Chlorophylle cuivrique a)

    [Phytyl (132R,17S,18S)-(éthyl-8-formyl-7-méthoxy-132- carbonyl-triméthyl-2,12,18-oxo-13'-vinyl-3-tétrahydro-131,132,17,18-cyclopenta(at)-porphyrinyl-17)-3 propionate]cuivre (II) (Chlorophylle cuivrique b)

    Formules chimiques :

    Chlorophylle cuivrique a C55H72CuN4O5

    Chlorophylle cuivrique b C55H70CuN4O6

    Poids moléculaires :

    Chlorophylle cuivrique a 932,75

    Chlorophylle cuivrique b 946,73

    Composition : Pas moins de 10 % de chlorophylles cuivriques totales

    E 1 %/1 cm 540 à environ 422 nm dans du chloroforme

    E 1 %/1 cm 300 à environ 652 nm dans du chloroforme

    Description : Solide cireux dont la couleur varie entre le bleu vert et le vert foncé selon le matériel d'origine

    IDENTIFICATION :

    Spectrométrie : Absorption maximale dans le chloroforme à env. 422 nm et à env. 652 nm

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétone

    Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association

    Méthyléthylcétone

    Méthanol

    Ethanol

    Propanol-2

    Hexane

    Dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Ions cuivriques

    Pas plus de 200 mg/kg

    Cuivre total

    Pas plus de 8.0 % des phéophytines cuivriques totales

    E141 (ii) COMPLEXES CUIVRIQUES DE CHLOROPHYLLINES

    Synonymes : Complexe cuivrique de la chlorophylline sodique, complexe cuivrique de la chlorophylline potassique, Vert Naturel, CI n° 5

    DÉFINITION : Les sels basiques des complexes cuivriques des chlorophyllines sont obtenus par addition de cuivre au produit de saponification d'un extrait par solvant à partir de souches naturelles de matières végétales comestibles d'herbes, de luzerne et d'orties. La saponification supprime les groupes méthyle et ester phytol et peut partiellement cliver le cycle cyclopentényle. Après addition de cuivre aux chlorophyllines purifiées, les groupements acides sont neutralisés pour former les sels de potassium et/ou de sodium.

    Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés pour l'extraction : acétone, méthyléthylcétone, dichlorométhane, dioxyde de carbone, méthanol, éthanol, propanol-2 et hexane.

    Classe : Porphyrine

    N° d'index : 75815

    Dénominations chimiques : Les principales matières colorantes sous forme acide sont : le (carboxyl-10-éthyl-4-tétraméthyl-1,3,5,8-oxo-9-vinyl-2­phorbinyl-7)-3 propionate, complexe cuivrique (Chlorophylline cuivrique a) et le (carboxyl-10-éthyl-4-formyl-3-triméthyl-1,5,8-oxo-9-vinyl-2­phorbinyl-7)-3 propionate, complexe cuivrique (Chlorophylline cuivrique b)

    Formules chimiques :

    Chlorophylline cuivrique a (forme acide) C34H32CuN4O5

    Chlorophylline cuivrique b (forme acide) C34H30CuN4O6

    Poids moléculaires :

    Chlorophylline cuivrique a 576,20

    Chlorophylline cuivrique b 590,18

    Chaque poids moléculaire peut être augmenté de 18 daltons si le cycle pentényle est clivé.

    Composition : Pas moins de 95 % de teneur totale en chlorophyllines cuivriques pour un échantillon déshydraté à 100°C pendant 1 heure.

    E 1 %/1 cm 565 à env. 405 nm dans un tampon de phosphate aqueux de pH7.5

    E 1 %/1 cm 145 à env. 630 nm dans un tampon de phosphate aqueux de pH 7.5

    Description : Poudre vert foncé à bleu noir

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans un tampon de phosphate aqueux de pH 7.5 à env. 405 nm et à env. 630 nm.

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétone

    Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association

    Méthyléthylcétone

    Méthanol

    Ethanol

    Propanol-2

    Hexane

    Dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Ions cuivriques

    Pas plus de 200 mg/kg

    Cuivre total

    Pas plus de 8.0 % des chlorophyllines cuivriques totales

    E142 VERT S

    Synonymes : Colorant alimentaire vert CI N° 4, Vert brillant BS

    DÉFINITION : Le vert S est essentiellement constitué de sel de sodium de l'acide (diméthylamino-4-a-(diméthyliminio-4-cyclohexadiène­2,5-ylidène)-benzyl)-5-hydroxy-6-sulfo-7-naphtalènesulfonique­2 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou du sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le Vert S décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Triarylméthane

    N° d'index : 44090

    EINECS :

    Dénomination chimique : Sel de sodium de l'acide (diméthylamino-4-a-(diméthyliminio-4­cyclohexadiène-2,5-ylidène)-benzyl)-5-hydroxy-6-sulfo-7­naphtalènesulfonique-2

    Formule chimique : C27H25N2NaO7S2

    Poids moléculaire : 576,63

    Composition : Pas moins de 80 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1cm 1720 à env. 632 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules bleu foncé ou vert foncé

    IDENTIFICATION

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 632 nm

    B. Solution aqueuse bleue

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 1.0 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    alcool bis-(diméthylamino)- 4,4' benzhydrylique

    Pas plus de 0,1 %

    bis-(diméthylamino)- 4,4' benzophénone

    Pas plus de 0,1 %

    acide hydroxy-3-naphtalènedisul- fonique-2,7

    Pas plus de 0,2 %

    Leucodérivés

    Pas plus de 5.0 %

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E150a CARAMEL ORDINAIRE

    DÉFINITION : Le caramel ordinaire est préparé par chauffage contrôlé d'hydrates de carbone (édulcorants nutritifs de qualité alimentaire disponibles dans le commerce constitués des monomères glucose et fructose et/ou de leurs polymères (par exemple sirops de glucose, saccharose et/ou sirops invertis et dextrose). Pour favoriser la caramélisation, on peut employer des acides, des bases et des sels, à l'exception des composés d'ammonium et des sulphites.

    EINECS : 232-435-9

    Description : Liquides ou solides brun foncé à noir

    PURETÉ

    Matière colorante retenue sur DEAE cellulose

    Pas plus de 50 %

    Matière colorante retenue sur phosphorylcellulose

    Pas plus de 50 %

    Intensité de la coloration (1)

    0.01-0,12

    Azote total

    Pas plus de 0,1 %

    Soufre total

    Pas plus de 0,2 %

    Arsenic

    Pas plus de 1 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 2 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en Pb)

    Pas plus de 25 mg/kg

    (1) L'intensité de la coloration est définie comme étant la densité optique d'une solution aqueuse de caramel solide à 0,1 % (poids/vol) mesurée dans une cuve de 1 cm à 610 nm

    E150b CARAMEL DE SULFITE CAUSTIQUE

    DÉFINITION : Le caramel de sulfite caustique est préparé par chauffage contrôlé d'hydrates de carbone (édulcorants nutritifs de qualité alimentaire, disponibles dans le commerce constitués des monomères glucose et fructose et/ou de leurs polymères (par ex. : sirops de glucose, sucrose et/ou sirops invertis et dextrose) (avec ou sans acides ou alkalis) en présence de composés de sulphite (acide sulfureux, sulfite de potassium, bisulfite de potasse, sulfite de sodium et bisulfite de soude); aucun composé ammoniaqué n'est utilisé.

    EINECS : 232-435-9

    Description : Liquides ou solides brun foncé à noirs

    PURETÉ

    Matière colorante retenue sur DEAE cellulose

    Plus de 50 %

    Intensité de la coloration (1)

    0.05-0.13

    Azote total

    Pas plus de 0.3 % (*)

    Anhydre sulfureux

    Pas plus de 0,2 % (*)

    Soufre total

    0.3 - 3.5 % (*)

    Soufre retenu sur DEAE cellulose

    Plus de 40 %

    Pourcentage de densité optique de la coloration retenue sur DEAE cellulose

    19-34

    Rapport des DO 280/560

    Supérieur à 50

    Arsenic

    Pas plus de 1 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 2 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en Pb)

    Pas plus de 25 mg/kg

    (1) L'intensité de la coloration est définie comme étant la densité optique d'une solution aqueuse de caramel solide à 0,1 % (poids/vol) mesurée dans une cuve de 1 cm à 610 nm

    (*) Exprimé par rapport à une intensité de coloration équivalente, c-à-d exprimé par rapport à un produit ayant une intensité de coloration de 0,1 d'unité d'absorption

    E150c CARAMEL AMMONIACAL

    DÉFINITION : Le caramel ammoniacal est préparé par chauffage contrôlé d'hydrates de carbone (édulcorants nutritifs de qualité alimentaire disponibles dans le commerce, constitués des monomères glucose et fructose et/ou de leurs polymères par ex. : sirops de glucose, sucrose, et/ou sirops invertis et dextrose) (avec ou sans acides ou alkalis) en présence de composés d'ammonium (ammoniaque, carbonate d'ammonium, bicarbonate d'ammonium et phosphate d'ammonium); aucun composé de sulphite n'est utilisé.

    EINECS : 232-435-9

    Description : Liquides ou solides brun foncé ou noirs

    PURETÉ

    Matière colorante retenue sur DEAE cellulose

    Pas plus de 50 %

    Matière colorante retenue sur phosphorylcellulose

    Plus de 50 %

    Intensité de la coloration

    0.08-0,36

    Azote ammoniacal

    Pas plus de 0,3 % (*)

    Méthyl-4-imidazole

    Pas plus de 250 mg/kg (*)

    Acétyl-2-tétrahydroxybutyl-4-imidazole

    Pas plus de 10 mg/kg (*)

    Soufre total

    Pas plus de 0,2 % (*)

    Azote total

    0,7-3,3 % (*)

    Pourcentage de densité optique de la coloration retenue sur phosphorylcellulose (4)

    13-35

    Arsenic

    Pas plus de 1 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 2 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en Pb)

    Pas plus de 25 mg/kg

    (1) L'intensité de la coloration est définie comme étant la densité optique d'une solution aqueuse de caramel solide à 0,1 % (poids/vol) mesurée dans une cuve de 1 cm à 610 nm

    (*) Exprimé par rapport à une intensité de coloration équivalente, c-à-d exprimé par rapport à un produit ayant une intensité de coloration de 0,1 d'unité d'absorption

    E150d CARAMEL AU SULFITE D'AMMONIUM

    DÉFINITION : Le caramel au sulfite d'ammonium est préparé par chauffage contrôlé d'hydrate de carbone (édulcorants nutritifs de qualité alimentaire disponibles dans le commerce, constitués des monomères glucose et fructose et/ou de leurs polymères (par ex. : sirops de glucose, sucrose et /ou sirops invertis et dextrose) (avec ou sans acides ou alkalis) en présence des composés de sulphite et d'ammonium (acide sulfureux, sulfite de potassium, bisulfite de potassium, sulfite de sodium, bisulfite de sodium, ammoniaque, carbonate d'ammonium, bicarbonate d'ammonium, phosphate d'ammonium, sulfate d'ammonium, sulfite d'ammonium et bisulfite d'ammonium).

    EINECS : 232-435-9

    Description : Liquides ou solides brun foncé à noirs

    PURETÉ

    Matière colorante retenue sur DEAE cellulose

    Pas plus de 50 %

    Intensité de la coloration (1)

    0,10-0,60

    Azote ammoniacal

    Pas plus de 0,6 % (*)

    Anhydride sulfureux

    Pas plus de 0,2 % (*)

    Méthyl-4-imidazole

    Pas plus de 250 mg/kg (*)

    Azote total

    0,3-1,7 % (*)

    Soufre total

    0,8-2,5 % (*)

    Rapport azote/soufre du précipité par l'alcool

    0,7-2,7

    Rapport des DO du précipité par l'alcool (2)

    8-14

    Rapport des DO 280/560

    Pas plus de 50

    Arsenic

    Pas plus de 1 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 2 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en Pb)

    Pas plus de 25 mg/kg

    (1) L'intensité de la coloration est définie comme étant la densité optique d'une solution aqueuse de caramel solide à 0,1 % (poids/vol) mesurée dans une cuve de 1 cm à 610 nm

    (2) Le rapport des densités optiques du précipité par l'alcool est défini comme la densité optique du précipité à 280 nm divisée par la densité optique à 560 nm (cuve de 1 cm)

    (*) Exprimé par rapport à une intensité de coloration équivalente, c-à-d exprimé par rapport à un produit ayant une intensité de coloration de 0,1 d'unité d'absorption

    E151 NOIR BRILLANT BN

    Synonymes : Colorant alimentaire noir CI N°1, noir PN

    DÉFINITION : Le noir brillant BN est essentiellement constitué de sel tétrasodique de l'acide acétamido-4-hydroxy-5-[sulfo-7-(sulfo-4­phénylazo)-4-naphtylazo-1]-6 naphtalènedisulfonique-1,7 et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou du sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le noir brillant BN décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Bisazo

    N° d'index : 28440

    EINECS : 219-746-5

    Dénomination chimique Sel tétrasodique de l'acide acétamido-4-hydroxy-5-[sulfo-7­(sulfo-4-phénylazo)-4-naphtylazo-1]-6 naphtalènedisulfonique­1,7

    Formule chimique : C28H17N5Na4O14S4

    Poids moléculaire : 867,69

    Composition : Pas moins de 80 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/E 1cm 530 à env. 570 nm dans une solution aqueuse

    Description : Poudre ou granules noirs, solution aqueuse noir bleuté

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à env. 570 nm

    B. Solution aqueuse bleu-noir

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 10 % (exprimés en matières colorantes)

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    Acide acétamido-4-hydroxy-5

    Pas plus de 0,8 % au total

    naphtalènedisulfonique-1,7

    Acide amino-4-hydroxy-5

    naphtalènedisulfonique-1,7

    Acide amino-8 naphtalène- sulfonique-2

    Acide diazoamino-4,4'- di(benzènesulfonique)

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % en milieu neutre

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E153 CARBO MEDICINALIS VEGETALIS

    Synonyme : Charbon végétal

    DÉFINITION : Le charbon végétal est produit par carbonisation de matières

    végétales telles que du bois, des résidus de cellulose, de la tourbe, des noix de coco et d'autres enveloppes végétales. Le matériel brut est carbonisé à des températures élevées. Le charbon végétal est essentiellement constitué de fines particules de carbone. Il peut contenir de faibles quantités d'azote, d'hydrogène et d'oxygène. Le produit fini peut absorber une certaine humidité.

    N° d'index : 77266

    EINECS : 215-609-9

    Dénomination chimique : Carbone

    Formule chimique : C

    Poids moléculaire : 12.01

    Composition : Pas moins de 95 % de carbone calculés sur la base de la forme anhydre et exempte de cendres

    Description : Poudre noire, sans odeur et sans goût

    IDENTIFICATION :

    A. Solubilité : Insoluble dans l'eau et dans les solvants organiques

    B. Combustion : Lorsqu'il est chauffé au rouge, le charbon végétal se consume lentement sans flamme

    PURETÉ

    Cendres (total)

    Pas plus de 4.0 % (température d'inflammabilité : 625°C)

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en pb)

    Pas plus de 10 mg/kg

    Hydrocarbures polyaromatiques

    L'extrait obtenu par extraction d'1 g de produit à l'aide de 10 mg de cyclohexane pur dans un extracteur en continu doit être incolore, et la fluorescence de l'extrait exposé à la lumière ultraviolette ne doit pas être plus intense que celle d'une solution d"e 0,1 mg de sulfate de quinine dans 1.000 ml de 0.01 M d'acide sulfurique.

    Perte par déshydratation

    Pas plus de 12 % (120° C, 4 heures)

    Substances solubles dans l'alkali

    Le filtre obtenu par ébullition de 2g d'échantillon dans 20 ml et après filtration doit être incolore

    E154 BRUN FK

    Synonyme : Colorant alimentaire brun CI N°1

    DÉFINITION : Le brun FK est essentiellement constitué d'un mélange de :

    I (diamino-2,4-phénylazo)-4 benzènesulfonate de sodium

    II (diamino-4,6-m-tolylazo)-4 benzènesulfonate de sodium

    III sel disodique de l'acide (diamino-4,6-phénylènebisazo­1,3) di(benzènesulfonique)-4,4'

    IV sel disodique de l'acide (diamino-2,4-phénylènebisazo­1,3) di(benzènesulfonique)-4,4'

    V sel disodique de l'acide (diamino-2,4-méthyl-5­phénylènebisazo-1,3) di(benzènesulfonique)-4,4'

    VI sel trisodique de l'acide (diamino-2,4-benzènetriazo­1,3,5) tri(benzènesulfonique)-4,4',4"

    et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou du sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le brun FK décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Azoïque (mélange de colorants mono-, di- et triazoïques)

    EINECS :

    Dénominations chimiques : Mélange de :

    I(diamino-2,4-phénylazo)-4 benzènesulfonate de sodium

    II (diamino-4,6-m-tolylazo)-4 benzènesulfonate de sodium

    III sel disodique de l'acide (diamino-4,6-phénylènebisazo­1,3) di(benzènesulfonique)-4,4'

    IV sel disodique de l'acide (diamino-2,4-phénylènebisazo­1,3) di(benzènesulfonique)-4,4'

    V sel disodique de l'acide (diamino-2,4-méthyl-5­phénylènebisazo-1,3) di(benzènesulfonique)-4,4'

    VI sel trisodique de l'acide (diamino-2,4-benzènetriazo­1,3,5) tri(benzènesulfonique)-4,4',4"

    Formules chimiques :

    I C12H11N4NaO3S

    II C13H13N4NaO3S

    III C18H14N6Na2O6S2

    IV C18H14N6Na2O6S2

    V C19H16N6Na2O6S2

    VI C24H17N8Na3O9S3

    Poids moléculaires :

    I 314,30

    II 328,33

    III 520,46

    IV 520,46

    V 534,47

    VI 726,59

    Composition : Pas moins de 70 % de matières colorantes totales

    Parmi les matières colorantes totales présentes, les proportions des divers composants ne doivent pas excéder :

    I 26 %

    II 17 %

    III 17 %

    IV 16 %

    V 20 %

    VI 16 %

    Description : Poudre ou granules rouge-brun

    IDENTIFICATION :

    Solution orange à rouge

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 3,5 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    Acide amino-4 benzènesulfonique-1

    Pas plus de 0,7 %

    m-phénylènediamine et méthyl-4-m-phénylène- diamine

    Pas plus de 0,35 %

    Amines aromatiques primaires non sulfonées autres que la m-phénylènediamine et la méthyl-4-m-phénylène- diamine

    Pas plus de 0.007 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % dans une solution de pH 7

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E155 BRUN HT

    Synonymes : Colorant alimentaire brun CI N°3

    DÉFINITION : Le brun HT est essentiellement constitué de sel disodique de l'acide (dihydroxy-2,4-hydroxyméthyl-5-phénylènebisazo-1,3) di(naphtalènesulfonique-1)-4,4' et de matières colorantes accessoires associées à du chlorure et/ou du sulfate de sodium constituant les principaux composants non colorés.

    Le brun HT décrit est le sel de sodium. Les sels de calcium et de potassium sont également autorisés.

    Classe : Bisazo

    N° d'index : 20285

    EINECS : 224-924-0

    Dénomination chimique : Sel disodique de l'acide (dihydroxy-2,4-hydroxyméthyl-5­phénylènebisazo-1,3) di(naphtalènesulfonique-1)-4,4'

    Formule chimique : C27H18N4Na2O9S2

    Poids moléculaire : 652,57

    Composition : Pas moins de 70 % de matières colorantes totales, exprimées en sel de sodium

    E 1 %/1cm 403 à env. 460 nm dans une solution aqueuse au pH 7

    Description : Poudre ou granules brun-rouge

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à pH 7 à env. 460 nm

    B. Solution aqueuse brune

    PURETÉ

    Matières insolubles dans l'eau

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 10 % (Méthode CCM)

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    Acide amino-4-naphta­lènesulfonique-1

    Pas plus de 0,7 %

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % dans une solution de pH 7

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E 160a (i) CAROTÈNES MÉLANGÉS

    (*13) 1. Carotènes végétaux

    Synonymes : Colorant alimentaire orange CI n° 5.

    DÉFINITION : Les carotènes mélangés sont obtenus par extraction par solvant à partir de souches naturelles de plantes comestibles, de carottes, d'huiles végétales, d'herbes, de luzerne et d'orties. Les principales matières colorantes sont constituées de caroténoïdes et en majeure partie de β-carotène. Des quantités de α-carotène et de γ-carotène, ainsi que d'autres pigments, peuvent être présentes. En dehors des pigments colorés, cette substance peut contenir des huiles, des graisses et des cires naturellement présentes dans le matériel d'origine. Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés pour l'extraction : acétone, méthyléthylcétone, méthanol, éthanol, propanol-2-ol, hexane (*), dichlorométhane et dioxyde de carbone.

    Classe : caroténoïdes.

    Numéro d'index : 75130.

    EINECS : 230-636-6.

    Formule chimique : β-carotène : C40H56

    Poids moléculaire : β-carotène : 536,88

    Composition : Pas moins de 5 % de caroténoïdes, exprimés en β-carotène. Pour les produits obtenus par extraction à partir d'huiles végétales : pas moins de 0,2 % dans des graisses comestibles.

    E 1 %/1cm 2 500 à environ 440-457 nm dans le cyclohexane.

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : absorption maximale dans le cyclohexane à 440-457 nm et 470-486 nm.

    PURETÉ

    Résidus de solvants :

    acétone

    Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association

    méthyléthylcétone

    méthanol

    propanol -2-ol

    hexane

    éthanol

    dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 5 mg/kg

    2. Carotènes d'algues

    Synonymes : Colorant alimentaire orange CI n° 5.

    DÉFINITION : Les carotènes mélangés peuvent aussi être obtenus à partir de souches naturelles des algues Dunaliella salina, cultivées dans de grands lacs salés situés à Whyalla, Australie du Sud. Le β­carotène est extrait au moyen d'une huile essentielle. La préparation est une suspension de 20 à 30 % dans de l'huile comestible. Le ratio d'isomères trans/cis est de l'ordre de 50/50 à 71/29.

    Les principales matières colorantes sont constituées de caroténoïdes dont, en majeure partie du β-carotène. Des quantités de α-carotène, de lutéine, de zéaxanthine et de β­cryptoxanthine peuvent être présentes. En dehors des pigments colorés, cette substance peut contenir des huiles, des graisses et des cires naturellement présentes dans le matériel d'origine.

    Classe : caroténoïdes.

    Numéro d'index : 75130.

    Formule chimique : β-carotène : C40H56

    Poids moléculaire : β-carotène : 536,88

    Composition : pas moins de 20 % de caroténoïdes exprimés en β-carotène.

    E 1 %/1 cm 2 500 à environ 440-457 nm dans le cyclohexane.

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : absorption maximale dans le cyclohexane à 440-457 nm et 474-486 nm.

    PURETÉ

    Tocophérols naturels dans l'huile comestible

    Pas plus de 0,3 %

    Plomb

    Pas plus de 5 mg/kg (13*)

    E160a(ii) (*13) BÊTA-CAROTÈNE

    1. Bêta-carotène

    Synonyme : Colorant alimentaire orange CI N°5

    Définition Les présentes spécifications s'appliquent essentiellement à tous les isomères trans du β-carotène associés à des quantités minimes d'autres caroténoïdes. Les préparations diluées et stabilisées peuvent présenter diverses proportions d'isomères cis/trans.

    Classe : Caroténoïdes

    N° d'index : 40800

    EINECS : 230-636-6

    Dénominations chimiques : β-carotène, β,β-carotène

    Formule chimique : C40H56

    Poids moléculaire : 536,88

    Composition : Pas moins de 96 % de matières colorantes (exprimées en β­carotène)

    E 1 %/1cm 2500 à environ 440-457 nm dans le cyclohexane

    Description : Cristaux ou poudre cristalline de couleur rouge à rouge brunâtre

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans le cyclohexane à env. 453-456 nm

    PURETÉ

    Cendres sulfatées

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    Caroténoïdes autres que le β-carotène

    Pas plus de 3 % des matières colorantes totales

    Plomb

    Pas plus de 2 mg/kg

    2. Bêta-carotène extrait de Blakeslea trispora

    Synonymes : Colorant alimentaire orange CI n° 5.

    DÉFINITION : Obtenus par un processus de fermentation utilisant une culture mixte des deux types de reproduction (+) et (-) de souches naturelles du champignon Blakeslea trispora. Le ß-carotène est extrait de la biomasse avec de l'acétate d'éthyle ou d'acétate d'isobutyle puis d'alcool isopropylique et cristallisé. Le produit cristallisé consiste essentiellement de ß-carotène trans. En raison du caractère naturel du processus, une proportion d'environ 3 % du produit consiste en caroténoïdes mélangés, ce qui est spécifique au produit.

    Classe : caroténoïdes

    Numéro d'index : 40800

    EINECS : 230-636-6

    Dénominations chimiques : β-carotène, β,β-carotène

    Formule chimique : C40H56

    Poids moléculaire : 536,88

    Composition : pas moins de 96 % de matières colorantes totales (exprimées en β-carotène).

    E 1 %/1 cm 2 500 à environ 440-457 nm dans le cyclohexane.

    Description : Cristaux ou poudre cristalline de couleur rouge, rouge brunâtre ou pourpre violacée (la couleur varie selon le solvant utilisé pour l'extraction et les conditions de la cristallisation).

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : absorption maximale dans le cyclohexane à 453-456 nm.

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétate d'éthyle

    Pas plus de 0,8 %, seuls ou en association

    Ethanol

    Acétate d'isobutyle

    Pas plus de 1,0 %

    Alcool isopropylique

    Pas plus de 0,1 %

    Cendres sulfatées

    Pas plus de 0,2 %

    Matières colorantes accessoires

    caroténoïdes autres que le ß-carotène :

    Pas plus de 3 % des matières colorantes totales

    Plomb

    Pas plus de 5 mg/kg

    Mycotoxines :

    Aflatoxine B1

    absente

    Trichothécène (T2)

    absente

    Ochratoxine

    absente

    Zéaralénone

    absente

    Microbiologie :

    Moisissures

    Pas plus de 100/g

    Levures

    Pas plus de 100/g

    Salmonella

    absente dans 25 g

    Escherichia coli

    absente dans 5 g

    (*) Benzène,

    Pas plus de 0,05 % en volume. (13*)

    E160b EXTRAITS D'ANNATTO, BIXINE, NORBIXINE

    Synonyme : C.I. Orange naturel 4

    Définition :

    Classe : Caroténoïde

    N° d'index : 75120

    EINECS : Annatto : 215-735-4, Annatto, extrait de graines : 289-561-2 ; Bixine : 230-248-7

    Dénominations chimiques : Bixine : méthylhydrogène-6'-cis-9'-diapocarotène-6,6'-dioate-6,6' méthylhydrogène-6'-trans-9'-diapocarotène-6,6'-dioate-6,6'

    Norbixine : acide cis-9'-diapocarotène-6,6'-dioïque-6,6' acide trans-9'-diapocarotène-6,6'-dioïque-6,6'

    Formules chimiques : Bixine : C25H30O4

    Norbixine : C24H28O4

    Poids moléculaires :

    Bixine : 394,51

    Norbixine : 380,48

    Description : Poudre, suspension ou solution brun rouge

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : (Bixine) Absorption maximale dans le chloroforme à env. 502 nm

    (Norbixine) Absorption maximale dans une solution KOH à env. 482 nm

    (i) Bixine et norbixine extraites par solvants

    DÉFINITION : La bixine est préparée par extraction à partir des enveloppes externes des graines d'annatto (Bixa orellana L.) à l'aide de l'un ou plusieurs des solvants suivants : acétone, méthanol, hexane ou Dichlorométhane, suivie d'une élimination du solvant.

    La norbixine est préparée par hydrolyse à l'aide d'une solution aqueuse alcaline de la bixine extraite comme ci-dessus.

    La bixine et la norbixine peuvent contenir d'autres substances extraites des graines d'annatto.

    La poudre de bixine peut renfermer plusieurs composants colorés, le colorant individuel majeur étant la bixine présente sous forme cis et trans. Le produit peut également contenir des produits de dégradation de la bixine par la chaleur.

    La poudre de norbixine renferme le produit d'hydrolyse de la bixine, sous forme de sels de sodium ou potassium constituant la matière colorante principale. Les formes cis et trans peuvent être présentes.

    Composition : Les poudres de bixine ne doivent pas contenir moins de 75 % de caroténoïdes totaux exprimés en bixine.

    Les poudres de norbixine ne doivent pas contenir moins de 25 % de caroténoïdes totaux exprimés en norbixine.

    1 %

    (Bixine) E 1 %/1 cm 2870 à env. 502 dans le chloroforme

    (Norbixine) E 1 %/1 cm 2870 à env. 482 nm dans une solution KOH

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétone

    Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association

    Méthanol

    Hexane

    Dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    (ii) Extraits alcalins d'annatto

    DÉFINITION : Un extrait d'annatto soluble dans l'eau est préparé par action d'une solution aqueuse alcaline (hydroxyde de sodium ou de potassium) sur les enveloppes externes de graines d'annatto (Bixa orellana L.).

    L'extrait d'annatto soluble dans l'eau renferme de la norbixine, produit d'hydrolyse de la bixine, sous forme de sels de sodium ou de potassium constituant la matière colorante principale. Les formes cis et trans peuvent être présentes.

    Composition : Pas moins de 0,1 % des caroténoïdes totaux exprimés en norbixine

    (Norbixine) E 1 %/1 cm 2870 à env. 482 dans une solution KOH

    PURETÉ

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    (iii) Extraits huileux d'annatto

    DÉFINITION : Les extraits huileux d'annatto, en solution ou en suspension, sont préparés par action d'huiles végétales comestibles sur les enveloppes externes de graines d'annatto (Bixa orellana L.). Les extraits huileux d'annatto contiennent plusieurs composants colorés, le colorant individuel majeur étant la bixine présente sous forme cis et trans. Ces extraits peuvent également contenir des produits de dégradation de la bixine par la chaleur.

    Composition : Pas moins de 0,1 % des caroténoïdes totaux exprimés en bixine

    (Bixine) E 1 %/1 cm 2870 à env. 502 dans du chloroforme

    PURETÉ

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E160c EXTRAIT DE PAPRIKA, CAPSANTHEINE, CAPSORUBINE

    Synonyme : Oléorésine de paprika

    DÉFINITION : L'extrait de paprika est obtenu par action d'un solvant sur les souches naturelles du paprika c.à.d. des cosses de fruits moulus, avec ou sans les graines, de Capsicum annuum L., et renferme les principales matières colorantes de cet épice qui sont la capsanthéine et la capsorubine. Une grande variété d'autres composants colorés est également présente.

    Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés pour l'extraction : méthanol, éthanol, acétone, hexane, dichlorométane, acétate d'éthyle et dioxyde de carbone.

    Classe : Caroténoïde

    EINECS : Capsanthéine : 207-364-1

    Capsorubine : 207-425-2

    Dénominations chimiques : Capsanthéine : (3R,3'S,5'R)-dihydroxy-3,3'-β,k-caroténone-6

    Capsorubine : (3S,3'S,5R,5'R)-dihydroxy-3,3'-k,k-carotènedione­6,6'

    Formules chimiques : Capsanthéine : C40H56O3

    Capsorubine : C40H56O4

    Poids moléculaires : Capsanthéine : 584,85

    Capsorubine : 600,85

    Composition : Extrait de paprika : pas moins de 7 % de caroténoïdes

    Capsanthéine/capsorubine : pas moins de 30 % des caroténoïdes totaux

    E 1 %/1 cm 2100 à env. 462 nm dans l'acétone

    Description : Liquide visqueux rouge foncé

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'acétone à env. 462 nm

    B. Réaction colorée : On obtient une intense coloration bleue par addition d'une goutte d'acide sulfurique à une goutte d'échantillon dans 2-3 gouttes de chloroforme.

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétate d'éthyle

    Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association

    Méthanol

    Ethanol

    Acétone

    Hexane

    Dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg seul

    Capsaïcine

    Pas plus de 250 mg/kg

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E 160d LYCOPÈNE

    i) Lycopène synthétique

    Synonymes : Lycopène obtenu par synthèse chimique.

    Définition : Le lycopène synthétique, mélange d'isomères géométriques de lycopènes, est obtenu par la condensation de Wittig d'intermédiaires de synthèse couramment utilisés dans la production d'autres caroténoïdes employés dans les denrées alimentaires. Le lycopène synthétique se compose essentiellement de lycopène tout-trans et contient aussi du lycopène cis-5 et de faibles quantités d'autres isomères. Les préparations commerciales de lycopène destinées à être utilisées dans les denrées alimentaires se présentent sous la forme de suspensions dans des huiles comestibles ou de poudre hydrodispersable ou hydrosoluble.

    Numéro d'index : 75125.

    EINECS : 207-949-1.

    Dénomination chimique : Ψ, Ψ-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane.

    Formule chimique : C40 H56.

    Poids moléculaire : 536,85.

    Composition : Pas moins de 96 % de lycopènes, tous lycopènes confondus (pas moins de 70 % de lycopène tout-trans) E1cm ¹ % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3 450.


    Description : Poudre cristalline rouge.


    Identification :

    Spectrophotométrie : Une solution dans l'hexane révèle une absorption maximale à environ 470 nm.


    Test de dépistage de caroténoïdes : La couleur de la solution de l'échantillon dans l'acétone disparaît après ajouts successifs d'une solution de 5 % de nitrite de sodium et d'acide sulfurique 1N.


    Solubilité : Insoluble dans l'eau, facilement soluble dans le chloroforme.


    Propriétés d'une solution de 1 % dans le chloroforme : Clair et couleur rouge-orange intense.

    Pureté

    Perte par déshydratation : Pas plus de 0,5 % (40° C, 4 h à 20 mm Hg).

    Apo-12'-lycopénal : Pas plus de 0,15 %.

    Oxyde de triphénylphosphine : Pas plus de 0,01 %.

    Résidus de solvants
    Méthanol : pas plus de 200 mg/kg.

    Hexane, propane-2-ol : pas plus de 10 mg/kg chacun.

    Dichlorométhane : pas plus de 10 mg/kg (en préparations commerciales uniquement).

    Plomb : Pas plus de 1 mg/kg.

    ii) Lycopène de tomates rouges

    Synonymes : Jaune naturel 27.

    Définition : Le lycopène est obtenu par extraction par solvant de tomates rouges (Lycopersicon esculentum L.), puis élimination du solvant. Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés : dioxyde de carbone, acétate d'éthyle, acétone, propane-2-ol, méthanol, éthanol et hexane. Le principe colorant majeur des tomates est le lycopène ; de faibles quantités d'autres pigments caroténoïdes peuvent être présentes. Outre les autres pigments colorés, le produit peut contenir des huiles, des graisses, des cires et des aromatisants naturellement présents dans les tomates.

    Numéro d'index : 75125.

    EINECS : 207-949-1.

    Dénomination chimique : Ψ, Ψ-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane.

    Formule chimique : C40 H56.

    Poids moléculaire : 536,85.

    Composition : E1cm ¹ % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3 450.

    Pas moins de 5 % de matières colorantes, toutes matières confondues.

    Description : Liquide visqueux rouge foncé.

    Identification

    Spectrophotométrie : Absorption maximale dans l'hexane à environ 472 nm.

    Pureté

    Résidus de solvants

    Propane-2-o, hexane, acétone, éthanol, méthanol, acétate d'éthyle, pas plus de 50 mg/ kg, seuls ou en association.

    Cendres sulfatées : Pas plus de 1 %.

    Mercure : Pas plus de 1 mg/kg.

    Cadmium : Pas plus de 1 mg/kg.

    Arsenic : Pas plus de 3 mg/kg.

    Plomb : Pas plus de 2 mg/kg.

    iii) Lycopène issu de Blakeslea trispora

    Synonymes : Jaune naturel 27.

    Définition : Le lycopène issu de Blakeslea trispora est extrait de la biomasse fongique et purifié par cristallisation et filtration. Il se compose essentiellement de lycopène tout-trans. Il contient également de faibles quantités d'autres caroténoïdes. L'isopropanol et l'acétate d'isobutyle sont les seuls solvants utilisés pour l'élaborer. Les préparations commerciales de lycopène destinées à être utilisées dans les denrées alimentaires se présentent sous la forme de suspensions dans des huiles comestibles ou de poudre hydrodispersable ou hydrosoluble.

    Numéro d'index : 75125.

    EINECS : 207-949-1.

    Dénomination chimique : Ψ, Ψ-carotène, lycopène tout-trans, lycopène (tout-E), (tout-E)-2,6,10,14,19,23,27,31-octaméthyl-2,6,8,10,12,14,16,18,20,22,24,26,30-dotriacontatridécane.

    Formule chimique : C40 H56.

    Poids moléculaire : 536,85.

    Composition : Pas moins de 95 % de lycopènes, tous lycopènes confondus, et pas moins de 90 % de lycopène tout-trans de toutes les matières colorantes E 1cm ¹ % à 465 à 475 nm dans l'hexane (pour 100 % de lycopène tout-trans pur) de 3 450.

    Description : Poudre cristalline rouge.

    Identification

    Spectrophotométrie : Une solution dans l'hexane révèle une absorption maximale à environ 470 nm.

    Test de dépistage de caroténoïdes : La couleur de la solution de l'échantillon dans l'acétone disparaît après ajouts successifs d'une solution de 5 % de nitrite de sodium et d'acide sulfurique 1N.

    Solubilité : Insoluble dans l'eau, facilement soluble dans le chloroforme.

    Propriétés d'une solution de 1 % dans le chloroforme : Clair et couleur rouge-orange intense.

    Pureté

    Perte par déshydratation : Pas plus de 0,5 % (40° C, 4 h à 20 mm Hg).

    Autres caroténoïdes : Pas plus de 5 %.

    Résidus de solvants

    Propane-2-ol : pas plus de 0,1 %.

    Acétate d'isobutyle : pas plus de 1,0 %.

    Dichlorométhane : pas plus de 10 mg/kg (en préparations commerciales uniquement).

    Cendres sulfatées : Pas plus de 0,3 %.

    Plomb : Pas plus de 1 mg/kg.

    E160e BETA-APO-8'-CAROTENALE (C 30)

    Synonyme : Colorant alimentaire orange CI N°6

    DÉFINITION : Les présentes spécifications s'appliquent essentiellement à tous les isomères trans du ß-apo-8'-caroténale associés à des quantités minimes d'autres caroténoïdes. Les formes diluées et stabilisées sont préparées à partir de ß-apo-8'-caroténale conforme aux présentes spécifications et incluent les solutions ou suspensions de ß-apo-8'-caroténale dans des graisses ou huiles comestibles, les émulsions et les poudres dispersables dans l'eau. Ces préparations peuvent présenter diverses proportions d'isomères cis/trans.

    Classe : Caroténoïde

    N° d'index : 40820

    EINECS : 214-171-6

    Dénominations chimiques : β-apo-8'-caroténale, trans-β-apo-8'-carotène-aldéhyde

    Formule chimique : C30H40O

    Poids moléculaire : 416,65

    Composition : Pas moins de 96 % de matières colorantes totales

    E 1 %/1 cm env. 2640 à 460 nm - 462 nm dans le cyclohexane

    Description : Cristaux violet foncé avec un lustre métallique ou poudre cristalline

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans le cyclohexane à env. 460-462 nm

    PURETÉ

    Cendres sulfuriques

    Pas plus de 0,1 %

    Matières colorantes accessoires

    caroténoïdes autres que le β-apo-8'-caroténale :

    Pas plus de 3.0 % des matières colorantes totales

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E160 f ESTER ETHYLIQUE DE L'ACIDE BETA-APO-8'­CAROTENOIQUE (C 30)

    Synonymes : Colorant alimentaire orange CI N°7, ester β-apo-8'­caroténoïque

    DÉFINITION : Les présentes spécifications s'appliquent essentiellement à tous les isomères trans de l'ester éthylique de l'acide ß-apo-8'­caroténoïque, associés à des quantités minimes d'autres caroténoïdes. Les formes diluées et stabilisées sont préparées à partir de l'ester éthylique de l'acide β-apo-8'-caroténoïque conforme aux présentes spécifications et incluent les solutions ou suspensions d'ester éthylique de l'acide β-apo-8'­caroténoïque dans des graisses ou huiles comestibles, les émulsions et les poudres dispersables dans l'eau. Ces préparations peuvent présenter diverses proportions d'isomères cis/trans.

    Classe : Caroténoïde

    N° d'index : 40825

    EINECS : 214-173-7

    Dénominations chimiques : Ester éthylique de l'acide ß-apo-8'-caroténoïque, éthyl-apo-8'-β­caroténoate-8'

    Formule chimique : C32H44O2

    Poids moléculaire : 460,70

    Composition : Pas moins de 96 % des matières colorantes totales

    E 1 %/1 cm 2550 à env. 449 nm dans le cyclohexane

    Description : Cristaux de couleur rouge à rouge violacé ou poudre cristalline

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans le cyclohexane à env. 449 nm

    PURETÉ

    Cendres sulfuriques

    Pas plus de 0,1 %

    Matières colorantes accessoires

    caroténoïdes autres que l'ester éthylique de l'acide β-apo-8'-caroténoïque :

    Pas plus de 3.0 % des matières colorantes totales

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E161b LUTEINE

    Synonymes : Caroténoïdes mélangés, xanthophylles

    DÉFINITION : La lutéine est obtenue par extraction par solvant à partir de souches naturelles de fruits et plantes comestibles ainsi que des herbes, de la luzerne (alfalfa) et tagètes erecta. Les principales matières colorantes sont constituées de caroténoïdes et en majeure partie de lutéine et de ses esters acides gras. Différentes quantités de carotènes peuvent également être présentes. La lutéine peut contenir des graisses et des huiles des cires naturellement présentes dans le matériel végétal d'origine. Seuls les solvants suivants peuvent être utilisés pour l'extraction : méthanol, éthanol, propanol-2, hexane, acétone, méthyléthylcétone, dichlorométhane et dioxyde de carbone.

    Classe : Caroténoïde

    EINECS : 204-840-0

    Dénomination chimique : Dihydroxy-3,3'-d-carotène

    Formule chimique : C40H56O2

    Poids moléculaire : 568,88

    Composition : Teneur en matières colorantes totales : pas moins de 4 % exprimées en lutéine

    E 1 %/1 cm 2550 à env. 445 nm dans le chloroforme/éthanol (10 + 90) ou dans l'hexane/éthanol/acétone (80 + 10 + 10)

    Description : Liquide brun jaunâtre foncé

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans un mélange chloroforme/éthanol (10+90) à env. 445 nm

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Acétone

    Pas plus de 50 mg/kg, seuls ou en association

    Méthyléthylcétone

    Méthanol

    Ethanol

    Propanol-2

    Hexane

    Dichlorométhane

    Pas plus de 10 mg/kg

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E161g CANTHAXANTHINE

    Synonyme : Colorant alimentaire orange CI N°8

    DÉFINITION : Les présentes spécifications s'appliquent essentiellement à tous les isomères trans de la canthaxanthine associés à des quantités minimes d'autres caroténoïdes. Les formes diluées et stabilisées sont préparées à partir de canthaxanthine conforme aux présentes spécifications et incluent les solutions ou suspensions de canthaxanthine dans des graisses ou huiles comestibles, les émulsions et les poudres dispersables dans l'eau. Ces préparations peuvent présenter diverses proportions d'isomères cis/trans.

    Classe : Caroténoïde

    N° d'index : 40850

    EINECS : 208-187-2

    Dénominations chimiques : β-carotènedione-4,4', canthaxanthine, dioxo-4,4'-β-carotène

    Formule chimique : C40H52O2

    Poids moléculaire : 564,86

    Composition : Pas moins de 96 % de matières colorantes totales (exprimées en canthaxanthine)

    E 1 %/1 cm 2200 à env. 485 nm dans le chloroforme à 468 nm dans le cyclohexane à 467 nm dans l'ether de pétrole

    Description : Cristaux violet foncé ou poudre cristalline

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans le chloroforme à env. 485 nm

    Absorption maximale dans le cyclohexane à 468nm-472 nm

    Absorption maximale dans l'éther de pétrole à 464nm-467 nm

    PURETÉ

    Cendres sulfuriques

    Pas plus de 0,1 %

    Matières colorantes accessoires

    caroténoïdes autres que la canthaxanthine :

    Pas plus de 5.0 % des matières colorantes totales

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en pb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E162 ROUGE DE BETTERAVE

    Synonyme : Bétanine

    DÉFINITION : Le rouge de betterave est obtenu à partir de souches naturelles de betteraves rouges (Beta vulgaris L var rubra) par pression des betteraves écrasées jusqu'à obtention d'un jus, ou par extraction aqueuse à partir de betteraves réduites en morceaux et enrichissement ultérieur en principe actif. La matière colorante est constituée de divers pigments appartenant tous à la classe des bétalaïnes. La principale matière colorante est constituée de bétacyanines (rouges), dont 75-95 % de bétanine. De faibles quantités de bétaxanthine (jaune) et des produits de dégradation de bétalaïnes (brun clair) peuvent être présentes.

    Outre les pigments colorés, le jus ou l'extrait renferme des sucres, des sels et/ou des protéines naturellement présentes dans la betterave. La solution peut être concentrée et certains produits raffinés afin d'éliminer les sucres, sels et protéines.

    Classe : Bétalaïne

    EINECS : 231-628-5

    Dénominations chimiques : acide {S-(R*,R*)-{{carboxy-2-(β-D-glucopyranosyloxy)-5­dihydro-2,3-hydroxy-6-1H-indolyl-1}-2-éthényl}-4-dihydro-2,3­pyridinedicarboxylique-2,6; {(dicarboxy-2,6-tétrahydro-1,2,3,4­pyridyl-4-ène)-2-éthylidène}-1-(β-D-glucopyranosyloxy)-5­hydroxy-6-indoliumcarboxylate-2

    Formule chimique : Bétanine : C24H26N2O13

    Poids moléculaire : 550,48

    Composition : La teneur en colorant rouge (exprimée en bétanine) ne doit pas être inférieure à 0.4 %

    E 1 %/1 cm 1120 à env. 535 nm dans une solution aqueuse de pH 5

    Description : Liquide, pâte, poudre ou solide rouge ou rouge foncé

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans l'eau à pH 5 à env. 535 nm

    PURETÉ

    Nitrate

    Pas plus de 2 g d'anions nitrate / g de colorant rouge (calculé à partir de la composition)

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E163 ANTHOCYANES

    DÉFINITION : Les anthocyanes sont obtenues par extraction à l'eau sulfitée, à l'eau acidifiée, au dioxyde de carbone, au méthanol ou à l'éthanol à partir de souches naturelles de végétaux ou de fruits comestibles. Les anthocyanes renferment les composés que contiennent communément le matériel d'origine, notamment de l'anthocyanine, des acides organiques, des tannins, des sucres, des sels minéraux, etc., mais pas nécessairement dans les mêmes proportions que dans le matériel d'origine.

    Classe : Anthocyane

    N° d'index : Préparé grâce à une procédé physique à partir de fruits et de légumes

    EINECS : 108-438-6 (cyanidine) ; 205-125-6 (peonidine) ; 208-437-0 (delphinidin) ; 211-403-8 (malvidine) ; 205-127-7 (perlagonidine)

    Dénominations chimiques : Chlorure de pentahydroxy-3,3',4',5,7-flavylium (cyanidine)

    Chlorure de tétrahydroxy-3,4',5,7-méthoxy-3'-flavylium (péonidine)

    Chlorure de tétrahydroxy-3,4',5,7-diméthoxy-3',5'-flavylium (malvidine)

    Chlorure de trihydroxy-3,5,7-(trihydroxy-3,4,5-phényl)-2-benzo­1-pyrylium (delphinidine)

    Chlorure de pentahydroxy-3,3',4',5,7-méthoxy-5'-flavylium (pétunidine)

    Chlorure des Trihydroxy-3,5?è -(hydroxy-4-phényl) 1 -benzophyryline (perlargonidine)

    Formules chimiques :

    Cyanidine : C15H11O6Cl

    Péonidine : C16H13O6Cl

    Malvidine : C17H15O7Cl

    Delphinidine : C15H11O7Cl

    Pétunidine : C16H13O7Cl

    Pélargonidine : C15H11O5Cl

    Poids moléculaires :

    Cyanidine : 322.6

    Péonidine : 336.7

    Malvidine : 366.7

    Delphinidine : 340.6

    Pétunidine : 352.7

    Pélargonidine : 306.7

    Composition : E 1 %/1 cm 300 pour le pigment pur à 515-535 nm de pH3

    Description : Liquide, masse, poudre ou pâte pourpre, ayant une légère odeur caractéristique

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans le méthanol avec 0.01 % de HCl concentré

    Cyanidine : 535 nm

    Péonidine : 532 nm

    Malvidine : 542 nm

    Delphinidine : 546 nm

    Pétunidine : 543 nm

    Pélargonidine : 530 nm

    PURETÉ

    Résidus de solvants

    Méthanol

    Pas plus de 50 mg/kg seuls ou en association

    Ethanol

    Anhydride sulfureux

    Pas plus de 1000 mg/kg par pour-cent de pigment

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E170 CARBONATE DE CALCIUM

    Synonymes : Pigment blanc CI N°18, craie

    DÉFINITION : Le carbonate de calcium est le produit obtenu à partir du broyage du calcaire ou par précipitation des ions calcium avec des ions de carbonate.

    Classe : Inorganique

    N° d'index : 77220

    EINECS : 207-439-9

    Dénomination chimique : Carbonate de calcium : 207-439-9

    Calcaire : 215-279-6

    Formule chimique : CaCO3

    Poids moléculaire : 100,1

    Composition : Pas moins de 98 % calculés sur la base de la forme anhydre

    Description : Poudre blanche cristalline ou amorphe, sans odeur et sans goût

    IDENTIFICATION :

    A. Solubilité : Pratiquement insoluble dans l'eau et dans l'alcool. Se dissout avec effervescence dans l'acide acétique dilué, dans l'acide chlorhydrique dilué et dans l'acide nitrique dilué; les solutions obtenues, après ébullition, donnent des résultats positifs pour les tests de recherche du calcium.

    PURETÉ

    Perte par déshydratation

    Pas plus de 2.0 %( 200°C, 4 heures)

    Substances insolubles dans l'acide

    Pas plus de 0,2 %

    Sels de magnésium et sels basiques

    Pas plus de 1,5 %

    Fluorure

    Pas plus de 50 mg/kg

    Antimoine (exprimé en Sb)

    Pas plus de 100 mg/kg seuls ou en association

    Cuivre (exprimé en Cu)

    Chrome (exprimé en Cr)

    Zinc (exprimé en Zn)

    Baryum (exprimé en Ba)

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    E171 (*14) DIOXYDE DE TITANE

    Synonyme : Pigment blanc CI N°6

    DÉFINITION : Le dioxyde de titane prend essentiellement la forme de dioxyde de titane pur anatase et/ou rutile, qui peut être enrobé de faibles quantités d'alumine et/ou de silice pour améliorer les propriétés technologiques du produit.

    Catégorie : Inorganique

    N° d'index : 77891

    EINECS : 236-675-5

    Dénomination chimique : Dioxyde de titane

    Formule chimique : TiO2

    Poids moléculaire : 79,88

    Composition : Pas moins de 99 % calculés sur la base de la forme exempte d'alumine et de silice

    Description du produit : Poudre blanche à légèrement colorée.

    IDENTIFICATION :

    Solubilité : insoluble dans l'eau et les solvants organiques. Il se dissout lentement dans l'acide fluorhydrique et dans l'acide sulfurique concentré chaud.

    PURETÉ

    Perte par déshydratation

    Pas plus de 0,5 % (105° C, 3 heures)

    Perte par calcination

    Pas plus de 1.0 % sur la base d'un produit exempt de matières volatiles (800°C)

    Oxyde d'aluminium et/ou dioxyde de silicone

    Pas plus de 2.0 % au total

    Substances solubles dans une solution de HC1 0,5 N

    Pas plus de 0,5 % sur la base du produit exempt d'alumine et de silice et, pour les produits contenant de l'alumine et/ou de la silice,

    Pas plus de 1,5 % sur la base du produit tel qu'il est mis en vente.

    Substances solubles dans l'eau

    Pas plus de 0,5 %

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Antimoine

    Pas plus de 50 mg/kg à dissolution complète

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg à dissolution complète

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg à dissolution complète

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg à dissolution complète

    Zinc

    Pas plus de 50 mg/kg à dissolution complète (14*)

    E172 OXYDES DE FER ET HYDROXYDES DE FER

    Synonymes : Oxyde de fer jaune : Pigment jaune CI N°42 et 43 Oxyde de fer rouge : Pigment rouge CI N°101 et 102 Oxyde de fer noir : Pigment noir CI N°11

    DÉFINITION : Les oxydes de fer et hydroxydes de fer sont produits par synthèse et sont essentiellement constitués d'oxydes de fer anhydres et/ou hydratés. La gamme des teintes comprend des jaunes, des rouges, des bruns et des noirs. Les oxydes de fer de qualité alimentaire se distinguent principalement des qualités techniques par leurs degrés relativement faibles de contamination par d'autres métaux. Cette qualité est obtenue par sélection et contrôle de l'origine du fer et/ou par le degré de purification atteint au cours du processus de fabrication.

    Classe : Inorganique

    N° d'index : Oxyde de fer jaune : 77492

    Oxyde de fer rouge : 77491

    Oxyde de fer noir : 77499

    EINECS : Oxyde de fer jaune : 257-098-5

    Oxyde de fer rouge : 215-168-2

    Oxyde de fer noir : 235-442-5

    Dénominations chimiques : Oxyde de fer jaune : oxyde ferrique hydraté, oxyde de fer (III) hydraté

    Oxyde de fer rouge : Oxyde ferrique anhydre, oxyde de fer (III) anhydre

    Oxyde de fer noir : Oxyde ferroso-ferrique, oxyde de fer (II, III)

    Formules chimiques :

    Oxyde de fer jaune : FeO(OH).xH2O

    Oxyde de fer rouge : Fe2O3

    Oxyde de fer noir : FeO.Fe2O3

    Poids moléculaires 88,85 FeO(OH)

    159,70 Fe2O3

    231,55 FeO.Fe2O3

    Composition : Jaune pas moins de 60 %, rouge et noir pas moins de 68 % du fer total, exprimé en fer

    Description : Poudre de teinte jaune, rouge, brune ou noire

    IDENTIFICATION :

    A. Solubilité : Insolubles dans l'eau et les solvants organiques. Solubles dans les acides minéraux concentrés.

    PURETÉ

    Substances solubles dans l'eau

    Pas plus de 1.0 %

    à dissolution complète

    Arsenic

    Pas plus de 5 mg/kg

    Baryum

    Pas plus de 50 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 5 mg/kg

    Chrome

    Pas plus de 100 mg/kg

    Cuivre

    Pas plus de 50 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 20 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Nickel

    Pas plus de 200 mg/kg

    Zinc

    Pas plus de 100 mg/kg

    E173 ALUMINIUM

    Synonyme : Pigment métallique CI, Al

    DÉFINITION : La poudre d'aluminium est composée de fines particules d'aluminium. La pulvérisation peut s'effectuer en présence ou en absence d'huiles végétales comestibles et/ou d'acides gras utilisés comme additifs de qualité alimentaire. Elle est exempte de toute addition de substances autres que des huiles végétales comestibles et/ou d'acides gras utilisés comme additifs de qualité alimentaire.

    N° d'index : 77000

    EINECS : 231-072-3

    Dénomination chimique : Aluminium

    Formule chimique : Al

    Poids moléculaire : 26,98

    Composition : Pas moins de 99 % exprimés en Al sur la base du produit exempt d'huiles

    Description : Poudre gris argenté ou petites feuilles

    IDENTIFICATION :

    A. Solubilité : Insoluble dans l'eau et les solvants organiques. Soluble dans l'acide chlorhydrique dilué. La solution obtenue donne une réaction positive pour les tests de recherche de l'aluminium.

    PURETÉ

    Perte par déshydratation

    Pas plus de 0,5 % (105°C, poids constant)

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds (exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    E174 ARGENT

    Synonyme : Argentum, Ag

    Classe : Inorganique

    N° d'index : 77820

    Dénomination chimique : Argent

    Formule chimique : Ag

    Poids atomique : 107,87

    Composition : Pas moins de 99,5 % de Ag

    Description : Poudre de couleur argent ou petites feuilles

    E175 OR

    Synonymes : Pigment métallique N°3, aurum, Au

    Classe : Inorganique

    N° d'index : 77480

    EINECS : 231-165-9

    Dénomination chimique : Or

    Formule chimique : Au

    Poids atomique : 197.0

    Composition : Pas moins de 90 % de Au

    Description : Poudre de couleur or ou petites feuilles

    PURETÉ

    Argent

    Pas plus de 7 % après dissolution complète

    Cuivre

    Pas plus de 4 % après dissolution complète

    E180 LITHOLRUBINE BK

    Synonymes : Pigment rouge CI N°57, pigment rubis, carmin 6B

    DÉFINITION : La litholrubine BK est essentiellement constituée d'hydroxy-3­ (méthyl-4-sulfo-2-phénylazo)-4- naphatalènecarboxylate-2 de calcium et de matières colorantes accessoires associées à de l'eau, du chlorure et/ou du sulfate de calcium constituant les principaux composants non colorés.

    Classe : Monoazoïque

    N° d'index 15850 :1

    EINECS : 226-109-5

    Dénomination chimique : Hydroxy-3-(méthyl-4-sulfo-2-phénylazo)-4­-naphatalènecarboxylate-2 de calcium

    Formule chimique : C18H12CaN2O6S

    Poids moléculaire : 424,45

    Composition : Pas moins de 90 % de matières colorantes totales

    E 1 %/1 cm 200 à env. 442 nm dans le diméthylformamide

    Description : Poudre rouge

    IDENTIFICATION :

    A. Spectrométrie : Absorption maximale dans le diméthylformamide à env. 442 nm

    PURETÉ

    Matières colorantes accessoires

    Pas plus de 0,5 %

    Composés organiques autres que les matières colorantes :

    sel de calcium de l'acide amino-2- méthyl-5-benzènesulfonique

    Pas plus de 0,2 %

    sel de calcium de l'acide hydroxy-3 naphtalènecarboxylique-2 -

    Pas plus de 0,4 %

    Amines aromatiques primaires non sulfonées

    Pas plus de 0.01 % (exprimées en aniline)

    Matières extractibles à l'éther

    Pas plus de 0,2 % dans une solution de pH 7

    Arsenic

    Pas plus de 3 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 10 mg/kg

    Mercure

    Pas plus de 1 mg/kg

    Cadmium

    Pas plus de 1 mg/kg

    Métaux lourds(exprimés en plomb)

    Pas plus de 40 mg/kg

    (*1*) Arrêté du 23 juillet 1998.

    (*2*) Arrêté du 15 septembre 1998.

    (*3*) Arrêté du 22 septembre 1999.

    (*4*) Arrêté du 13 juillet 2000.

    (*5*) Arrêté du 19 février 2001.

    (*6*) Arrêté du 2 mai 2001.

    (*7*) Arrêté du 31 juillet 2001.

    (*8*) Arrêté du 9 octobre 2001.

    (*9*) Arrêté du 15 mars 2002.

    (*10*) Arrêté du 2 juillet 2003.

    (*11*) Arrêté du 19 décembre 2003.

    (*12*) Arrêté du 21 juillet 2004.

    (*13*) Arrêté du 30 septembre 2004.

    (*14*) Arrêté du 18 septembre 2006.

    (*15*) Arrêté du 2 janvier 2007.

    (*16*) Arrêté du 25 février 2008.

    (*17*) Arrêté du 26 août 2009.

    Article Annexe VI-B

    CRITÈRES DE PURETÉ SPÉCIFIQUES POUR LES ÉDULCORANTS

    E420 (i) SORBITOL

    Synonymes : D-glucitol, D-sorbitol

    DEFINITIONS :

    Dénomination chimique : D-glucitol

    EINECS : 200-061-5

    Numéro E : E420 (i)

    Formule chimique : C6H14O6

    Masse moléculaire relative : 182,17

    Composition : Le sorbitol ne contient pas moins de 97 % de glycitols et pas moins de 91 % de D-sorbitol, cette teneur étant calculée sur la base de la matière sèche.

    Les glycitols sont des composés dont la formule développée est CH2OH-(CHOH)n-CH2OH dans laquelle n représente un nombre entier.

    IDENTIFICATION : Poudre, poudre cristalline, flocons et granules blancs et hygroscopiques de saveur sucrée.

    DESCRIPTION :

    A. Solubilité Très soluble dans l'eau; légèrement soluble dans l'éthanol.

    B. Intervalle de fusion 88°C - 102°C.

    C. Dérivé du monobenzylidène de sorbitol

    Ajouter 7ml de méthanol, 1ml de benzaldéhyde et 1ml d'acide chlorhydrique à 5g de l'échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu'à apparition de cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20ml d'eau bouillante contenant 1g de carbonate acide de sodium, filtrer avant refroidissement, laisser refroidir le filtrat puis filtrer sous vide, rincer avec 5ml d'un mélange eau/méthanol (à raison de 2 volumes d'eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l'air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173°C et 179°C.

    PURETÉ

    Teneur en eau

    Pas plus de 1 % (méthode de Karl Fischer)

    Cendres sulfatées

    Pas plus de 0,1 %, sur la base de la matière sèche

    Sucres réducteurs

    Pas plus de 0,3 %, exprimés en glucose sur la base de la matière sèche

    Sucres totaux

    Pas plus de 1 %, exprimés en glucose sur la base de la matière sèche

    Chlorures

    Pas plus de 50mg/kg, sur la base de la matière sèche

    Sulfates sèche

    Pas plus de 100mg/kg, sur la base de la matière

    Nickel

    Pas plus de 2mg/kg, sur la base de la matière sèche

    Arsenic

    Pas plus de 3mg/kg, sur la base de la matière sèche

    Plomb

    Pas plus de 1mg/kg, sur la base de la matière sèche

    Métaux lourds

    Pas plus de 10mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

    E420 (ii) SIROP DE SORBITOL

    Synonymes : Sirop de D-glucitol

    DEFINITION :

    Dénomination chimique : Le sirop de sorbitol formé par hydrogénation de sirops de glucose est composé de D-sorbitol, de D-mannitol et de saccharides hydrogénés.

    La fraction qui n'est pas du D-sorbitol est composée principalement d'oligosaccharides produits par hydrogénation de sirops de glucose utilisés comme matière de base (dans ce cas, le sirop n'est pas cristallisable) ou de mannitol. De faibles quantités de glycitols, dans lesquelles n < ou = 4 peuvent être également présents. Les glycitols sont des composés dont la formule développée est CH2OH(CHOH)nCH2OH dans laquelle n représente un nombre entier.

    EINECS : 270 - 337 - 8

    Numéro E : E420 (ii)

    Composition : Pas moins de 69 % de solides totaux et pas moins de 50 % de D- sorbitol, calculés sur la base de la forme anhydre.

    DESCRIPTION : Solution aqueuse claire, incolore et d'une saveur sucrée.

    IDENTIFICATION :

    A. Solubilité Miscible à l'eau, au glycérol et au propane-1,2-diol

    B. Dérivé du monobenzy- lidène de sorbitol

    Ajouter 7ml de méthanol, 1ml de benzaldéhyde et 1ml d'acide chlorhydrique à 5g de l'échantillon. Mélanger et agiter dans un agitateur mécanique jusqu'à apparition de cristaux. Filtrer sous vide, dissoudre les cristaux dans 20ml d'eau bouillante contenant1g de bicarbonate de soude, filtrer avant de refroidir. Refroidir le filtrat, filtrer sous vide, rincer à l'aide de 5ml de mélange méthanol/eau (2 volumes d'eau pour 1 volume de méthanol) et sécher à l'air. Le point de fusion des cristaux ainsi obtenus se situe entre 173°C et 179°C.

    PURETÉ

    Teneur en eau

    Pas plus de 31 % (méthode de Karl Fischer)

    Cendres sulfatées

    Pas plus de 0,1 %, sur la base de la matière sèche

    Sucres réducteurs

    Pas plus de 0,3 %, exprimés en glucose sur la base de la matière sèche

    Chlorures

    Pas plus de 50mg/kg, sur la base de la matière sèche

    Sulfates sèche

    Pas plus de 100mg/kg, sur la base de la matière

    Nickel

    Pas plus de 2mg/kg, sur la base de la matière sèche

    Arsenic

    Pas plus de 3mg/kg, sur la base de la matière sèche

    Plomb

    Pas plus de 1mg/kg, sur la base de la matière sèche

    Métaux lourds

    Pas plus de 10mg/kg, exprimés en plomb, sur la base de la matière sèche

    E 421 MANNITOL

    (*5) 1. Mannitol

    Synonymes : D-mannitol.

    DÉFINITION : Le mannitol est obtenu par hydrogénation catalytique d'un mélange de glucose et de fructose réalisé à partir de sucre inverti.

    Dénomination chimique : D-mannitol

    EINECS : 200-711-8

    Formule chimique : C6H1406

    Poids moléculaire : 182,2

    Composition : pas moins de 96 % de D-mannitol et pas plus de 102 % sur la base de la matière sèche.

    Description : Poudre cristalline blanche, inodore

    IDENTIFICATION : :

    A. - Solubilité : soluble dans l'eau, très faiblement soluble dans l'éthanol, pratiquement insoluble dans l'éther.

    B. - Intervalle de fusion : entre 164 et 169 °C.

    C. - Chromatographie sur couche mince : test positif.

    D. - Rotation spécifique : [α]20D : + 23o à + 25o (solution boratée).

    E. - pH : entre 5 et 8, ajouter 0,5 ml d'une solution saturée de chlorure de potassium à 10 ml d'une solution à 10 % en poids ou en volume de l'échantillon, puis mesurer le pH.

    PURETÉ

    Perte par déshydratation

    Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures)

    Sucres réducteurs

    Pas plus de 0,3 % (exprimé en glucose)

    Sucres totaux

    Pas plus de 1 % (exprimé en glucose)

    Cendres sulfatées

    Pas plus de 0,1 %

    Chlorures

    Pas plus de 70 mg/kg

    Sulfate

    Pas plus de 100 mg/kg

    Nickel

    Pas plus de 2 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 1 mg/kg

    2. Mannitol obtenu par fermentation

    Synonymes : D-mannitol.

    DÉFINITION : Le mannitol peut aussi être obtenu par fermentation discontinue sous conditions d'aérobie en utilisant une souche conventionnelle de la levure Zygosaccharomyces rouxii.

    Dénomination chimique : D-mannitol.

    EINECS : 200-711-8.

    Formule chimique : C6H1406.

    Poids moléculaire : 182,2.

    Composition : pas moins de 99 % sur la base de la matière sèche.

    Description : Poudre cristalline blanche, inodore.

    IDENTIFICATION : :

    A. - Solubilité : soluble dans l'eau, très faiblement soluble dans l'éthanol, pratiquement insoluble dans l'éther.

    B. - Intervalle de fusion : entre 164 et 169 °C.

    C. - Chromatographie sur couche mince : test positif.

    D. - Rotation spécifique : [α]20D : + 23o à + 25o (solution boratée).

    E. - pH : entre 5 et 8, ajouter 0,5 ml d'une solution saturée de chlorure de potassium à 10 ml d'une solution à 10 % en poids ou en volume de l'échantillon, puis mesurer le pH.

    PURETÉ

    Arabitol

    Pas plus de 0,3 %

    Perte à la dessiccation

    Pas plus de 0,3 % (105 °C, 4 heures)

    Sucres réducteurs

    Pas plus de 0,3 % (exprimé en glucose)

    Sucres totaux

    Pas plus de 1 % (exprimé en glucose)

    Cendres sulfatées

    Pas plus de 0,1 %

    Chlorures

    Pas plus de 70 mg/kg

    Sulfate

    Pas plus de 100 mg/kg

    Plomb

    Pas plus de 1 mg/kg

    Bactéries mésophiles aérobies

    Pas plus de 103/g

    Coliformes

    Absents dans 10 g

    Salmonella

    Absents dans 10 g

    E.coli

    Absents dans 10 g

    Staphylococcus aureus

    Absents dans 10 g

    Pseudomonas aeruginosa

    Absents dans 10 g

    Moisissures

    Pas plus de 100/g

    Levures

    Pas plus de 100/g (5*)

    (*3) E 953 - ISOMALT

    Synonymes : Isomaltulose hydrogéné, palatinose hydrogéné

    DÉFINITION :

    Dénomination chimique : L'isomalt est un mélange de monosaccharides et de disaccharides hydrogénés dont les principaux composants sont les disaccharides :

    6-0-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol (1,6-GPS) et dihydrate de 1-0-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol (1,1­GPM)

    Formule chimique : 6-0-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol : C12 H24 011

    dihydrate de 1-0-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol : C12H240112H20

    Masse moléculaire relative 6-0-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol : 344,32

    dihydrate de 1-0-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol : 380,32

    Composition : Pas moins de 98 % de monosaccharides et disaccharides hydrogénés et pas moins de 86 % du mélange de 6-0-α-D-glucopyranosyl-D-sorbitol et de dihydrate de 1-0-α-D-glucopyranosyl-D-mannitol, déterminés sur la base de la forme anhydre

    DESCRIPTION : Masse cristalline légèrement hygroscropique, blanche et inodore

    IDENTIFICATION :

    A) Solubilité : Soluble dans l'eau, très faiblement soluble dans l'éthanol

    B) Chromatographie sur couche mince : Examiner par chromatographie sur couche mince en utilisant une plaque recouverte d'une couche de gel de silice chromatographique d'environ 0,2 mm. Les principales taches du chromatogramme sont celles qui correspondent au 1,1-GPM et au 1,6-GPS

    PURETÉ

    Teneur en eau

    Pas plus de 7 % (méthode de Karl Fischer)

    Cendres sulfatées

    Pas plus de 0,05 %, sur la base de la matière sèche

    D-Mannitol

    Pas plus de 3 %