Arrêté du 18 décembre 2008 portant création de la mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

Dernière mise à jour des données de ce texte : 01 octobre 2022

NOR : SJSF0830525A

JORF n°0301 du 27 décembre 2008

Version en vigueur au 28 mars 2024


La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, D. 212-51, D. 212-60, A. 212-76 et suivants ;
Vu l'arrêté du 8 mai 1974 relatif aux examens de formation spécifique du brevet d'Etat à trois degrés d'éducateur sportif ;
Vu l'arrêté du 5 avril 1994 relatif aux modalités d'obtention du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option basket-ball, par un contrôle continu des connaissances ;
Vu l'arrêté du 26 février 1997 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option basket-ball ;
Vu l'arrêté du 7 juillet 2006 portant création du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « activités sports collectifs » ;
Vu l'avis de la Commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 25 novembre 2008 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :


  • Il est créé une mention « basket-ball » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive ».

  • La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste que son titulaire met en œuvre les compétences suivantes :

    -construire la stratégie d'une organisation du secteur ;


    -gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ;


    -diriger un système d'entraînement en basket-ball ;


    -encadrer le basket-ball en sécurité.


    Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.

  • Les référentiels professionnel et de certification des unités capitalisables constitutives du diplôme définis à l'article D. 212-54 du code du sport figurent à l'annexe I au présent arrêté.


    Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.

  • Les exigences préalables à l'entrée en formation prévues à l'article R. 212-10-17 du code du sport et aux articles A. 212-35, A. 212-36 et A. 212-57-1 de ce même code sont les suivantes :


    a) Justifier pendant trois saisons sportives au minimum au cours des cinq dernières années de l'une des cinq expériences suivantes :


    1. Entraîneur principal dans une ou plusieurs équipes évoluant en championnat de France U18 minimum chez les jeunes ; ou


    2. Entraîneur principal dans une ou plusieurs équipes du championnat de niveau “ NM2 ” minimum et “ NF1 ” minimum chez les seniors ; ou


    3. Entraîneur principal dans des équipes de niveau similaire en championnat étranger ; ou


    4. Entraîneur adjoint dans une ou plusieurs équipes du championnat de “ NM1 ” minimum ou “ LF2 ” minimum chez les seniors ; ou


    5. Entraîneur au sein d'une structure intégrée au projet de performance fédérale de la Fédération française de basket-ball ;


    b) Justifier de sa capacité à effectuer l'analyse technique et tactique d'une séquence vidéo de match, relative à une compétition de basket-ball choisie parmi les championnats suivants : Pro A, Pro B ou Nationale masculine 1, Ligue féminine, Nationale féminine 1 ou équipe de France jeunes masculines et féminines afin d'en dégager des objectifs prioritaires de travail pour les compétiteurs et de proposer des situations d'entraînement adaptées à ces objectifs prioritaires de travail pour les compétiteurs.


    Il est procédé à la vérification de ces exigences préalables au moyen de :


    a) La production d'une attestation d'expérience d'entraîneur principal pendant trois saisons sportives au minimum au cours des cinq dernières années, délivrée par le directeur technique national du basket-ball :


    -dans une ou plusieurs équipes évoluant en championnat de France, jeunes ou seniors ; ou


    -dans des équipes de niveau similaire en championnat étranger ; ou


    -au sein d'une structure labellisée haut niveau en basket-ball par le ministère chargé des sports ;


    b) Un test d'exigence préalable consistant en l'analyse d'un document vidéo retraçant une séquence de jeu, d'une durée d'une minute au maximum, permettant d'apprécier les capacités du candidat à observer, analyser et établir un diagnostic en vue d'élaborer un entraînement pour un joueur ou une joueuse de haut niveau, ou pour un groupe de compétiteurs évoluant dans une compétition de haut niveau.


    Le rectorat de région académique en charge d'établir le calendrier des tests d'exigences préalables à l'entrée en formation, peut s'appuyer sur le directeur technique national du basket-ball ou son représentant, pour la mise en œuvre et l'évaluation du test d'exigence préalable susmentionné. La réussite à ce test est attestée par le recteur de région académique.


    Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.

  • Article 4 (abrogé)

    Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l' article 3 le candidat titulaire de l'un des diplômes suivants :

    -brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " basket-ball " et justifiant d'une expérience attestée par le directeur technique national du basket-ball d'une saison au minimum en qualité d'entraineur dans le niveau “ NM2 ”, “ NF1 ”, “ LF2 ”, “ U18 ” ou d'une saison minimum en qualité d'entraineur adjoint en “ NM1 ”, “ LFB ”, “ PROA ”, “ PROB ”, “ championnat espoir ” ou d'une saison minimum dans l'un des deux plus hauts niveaux de compétition des championnats étrangers en qualité d'entraîneur ou d'entraîneur adjoint ;

    -brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité " activités sports collectifs ", mention " basket-ball ", assorti de la carte d'entraîneur en cours de validité délivrée par la Fédération française de basket-ball et d'une attestation d'entraînement de trois saisons sportives dans les cinq dernières années, délivrée par le directeur technique national du basket-ball et justifiant d'une expérience attestée par le directeur technique national du basket-ball d'une saison au minimum en qualité d'entraineur dans le niveau “ NM2 ”, “ NF1 ”, “ LF2 ”, “ U18 ” ou d'une saison minimum en qualité d'entraineur adjoint en “ NM1 ”, “ LFB ”, “ PROA ”, “ PROB ”, “ championnat espoir ” ou d'une saison minimum dans l'un des deux plus hauts niveaux de compétition des championnats étrangers en qualité d'entraîneur ou d'entraîneur adjoint ;

    - brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "basket-ball" et justifiant d'une expérience attestée par le directeur technique national du basket-ball d'une saison au minimum en qualité d'entraineur dans le niveau “ NM2 ”, “ NF1 ”, “ LF2 ”, “ U18 ” ou d'une saison minimum en qualité d'entraineur adjoint en “ NM1 ”, “ LFB ”, “ PROA ”, “ PROB ”, “ championnat espoir ” ou d'une saison minimum dans l'un des deux plus hauts niveaux de compétition des championnats étrangers en qualité d'entraîneur ou d'entraîneur adjoint ;

    -diplôme d'Etat de la jeunesse, des sports et de l'éducation populaire spécialité " perfectionnement sportif ", mention " basket-ball ".

    Est dispensé de la vérification des exigences préalables définies à l'article 3 :

    -le sportif de haut niveau en " basket-ball " inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport ;

    -le joueur ou la joueuse professionnel ayant évolué dans les cinq dernières années précédant l'entrée en formation et pendant au minimum trois saisons sportives, au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball.

  • Les exigences préalables à la mise en situation professionnelle des personnes en cours de formation prévues à l'article R. 212-10-20 du code du sport sont les suivantes :


    -être capable d'évaluer les risques objectifs liés à la pratique du basket-ball ;


    -être capable d'anticiper les risques objectifs liés à l'activité pour le pratiquant ;


    -être capable de maîtriser le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident ;


    -être capable de mettre en œuvre une séance d'entraînement en basket-ball en sécurité.


    Elles sont vérifiées et attestées par l'organisme de formation, dans les conditions mentionnées dans le dossier d'habilitation prévu à l'article R. 212-10-11 du code du sport, au moyen de la mise en œuvre d'une séance de performance sportive d'une durée comprise entre quinze à et vingt minutes au maximum suivie d'un entretien de vingt minutes au maximum. Cette séance permet de vérifier que le candidat a la capacité d'encadrer le basket-ball, dans un objectif de performance sportive, tout en assurant la sécurité des pratiquants et des tiers. Le thème de la séance est tiré au sort par le candidat parmi cinq sujets décrivant une organisation offensive ou défensive en basket-ball. Le candidat prépare la séance d'entraînement pendant vingt minutes. Le candidat met en place cette organisation sur le terrain à l'aide d'un public de dix joueurs ou joueuses minimum de niveau championnat de France.


    Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.

  • Les épreuves certificatives sont évaluées dans les conditions prévues à l'article A. 212-26 du code du sport.


    Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ construire la stratégie d'une organisation du secteur ” et de l'unité capitalisable 2 (UC2) “ gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ” figurent à l'article A. 212-57 du code du sport.


    Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ diriger un système d'entraînement en basket-ball ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ encadrer le basket-ball en sécurité ”, mentionnée à l'article A. 212-57 bis du code du sport, figurent en annexe II au présent arrêté.


    Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.

  • Article 6 bis (abrogé)

    Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ être capable de construire la stratégie d'une organisation du secteur ” et l'unité capitalisable 2 (UC2) “ être capable de gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ” figurent à l'article A. 212-57 du code du sport.


    Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de diriger un système d'entraînement en basketball ” et l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer le basket-ball en sécurité ”, mentionnées à l'article A. 212-57 bis du code du sport figurent en annexe I au présent arrêté.


    Les qualifications des personnes en charge de la formation et les qualifications des tuteurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ basket-ball ” figurent en annexe II au présent arrêté.

  • Les qualifications des personnes en charge de la formation, les qualifications des tuteurs, ainsi que les qualifications des évaluateurs des personnes en formation pour l'obtention du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ basket-ball ” sont les suivantes :


    a) Le coordonnateur pédagogique : la coordination pédagogique des formations est assurée par un professionnel qualifié qui doit être titulaire a minima d'une certification professionnelle de niveau 6 en basket-ball, et justifier d'au moins trois années d'expérience dans le champ de la formation professionnelle en basket-ball.


    Sont dispensés de ces exigences les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports et les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale ;


    b) Les formateurs permanents : les formateurs permanents doivent être titulaires d'une certification professionnelle a minima de niveau 6 en basket-ball, et justifier d'au moins trois années d'expérience professionnelle dans le champ de la formation professionnelle en basket-ball.


    Sont dispensés de ces exigences les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports et les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale ;


    c) Les tuteurs : les tuteurs doivent être titulaires d'une certification professionnelle a minima de niveau 6 et justifier d'au moins deux années d'expérience en basket-ball ;


    d) Les évaluateurs :


    Les évaluateurs de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ diriger un système d'entraînement en basket-ball ” et de l'unité capitalisable 4 (UC4) “ encadrer le basket-ball en sécurité ” doivent être titulaires d'une certification professionnelle a minima de niveau 6 dans l'encadrement du basket-ball et justifier d'une expérience professionnelle d'encadrement en basket-ball au minimum de deux ans.


    Sont dispensés de ces exigences les personnels techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé des sports et les professeurs ou enseignants d'éducation physique et sportive du ministère de l'éducation nationale.


    Se reporter aux conditions d'application prévues à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A).

  • Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ basket-ball ” figure en annexe III au présent arrêté.


    Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.


  • L'annexe de l'arrêté du 8 mai 1974 susvisé fixant les conditions d'obtention de l'examen de formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif deuxième degré, option « basket-ball », est abrogée à compter du 1er janvier 2012.


  • Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

    • ANNEXE I


      RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS, DE COMPÉTENCES ET D'ÉVALUATION DU DIPLÔME D'ÉTAT SUPÉRIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " PERFORMANCE SPORTIVE " MENTION " BASKET-BALL "


      Le DES JEPS mention basket-ball permet de répondre aux besoins d'encadrement du secteur professionnel et semi-professionnel masculin et féminin, ainsi que les divisions formatrices permettant à son accession.


      Le titulaire du diplôme peut exercer les fonctions d'entraîneurs évoluant dans le secteur de la haute performance, face à des joueurs (ses) professionnels (elles).


      Il exerce en tant qu':


      -Entraîneur intervenant sur les plus hauts niveaux des championnats français seniors : " Pro A ", " Pro B ", " Ligue Féminine " ; et des championnats/ coupes européens : Euroligue et Eurocoupe ;


      -Entraîneur assistant de ces mêmes divisions ;


      -Entraîneur de centre de formation de ces mêmes divisions ;


      -Entraîneur intervenants sur les divisions : Nationale Masculine 1 (NM1) et Ligue Féminine 2 (L2).


      Il peut également exercer des activités de formateur, de coordonnateur d'une équipe d'encadrement.


      L'activité des entraîneurs de basket-ball est professionnalisée à partir de la NM1 et de la LFB.


      RÉFÉRENTIEL D'ACTIVITÉS


      Décrit les situations de travail et les activités exercées,


      les métiers ou emplois visés.


      RÉFÉRENTIEL


      DE COMPÉTENCES


      Identifie les compétences


      et les connaissances,


      y compris transversales,


      qui découlent du référentiel


      d'activités.


      RÉFÉRENTIEL D'ÉVALUATION


      Définit les critères et les modalités


      d'évaluation des acquis


      Les modalités d'évaluation des unités capitalisables (UC) 1 et 2 sont définies à l'article A. 212-57 du code du sport.


      Les modalités d'évaluation des unités capitalisables (UC) 3 et 4 sont définies à l'annexe II du présent arrêté.


      MODALITÉS D'ÉVALUATION

      CRITÈRES D'ÉVALUATION

      UC 1-Construire la stratégie d'une organisation du secteur

      Conception du projet de la structure de basket-ball


      Préparation du projet stratégique de performance en basket-ball en prenant en compte les spécificités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des publics impliqués


      Formalisation d'un projet de développement en basket-ball en lien avec les caractéristiques et besoins singuliers des publics impliqués


      Partage d'analyses stratégiques avec les instances dirigeantes en lien avec les spécificités des publics impliqués


      Elaboration de la stratégie de mise en œuvre du projet de développement en prenant en compte les spécificités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des publics impliqués


      Organisation de la mise en œuvre des actions partenariales dans le domaine du basket-ball


      Pilotage des actions de relation publiques dans le domaine du basket-ball


      Vérification de la mise en œuvre des procédures administratives au sein de la direction sportive en adaptant les moyens et les outils utilisés aux particularités de chaque membre de l'équipe


      C 1.1-Préparer la prise de décision en prenant en compte les caractéristiques et besoins singuliers des publics


      C 1.2-Élaborer un projet de développement en lien avec les spécificités des publics impliqués


      C 1.3-Mobiliser les instances dirigeantes en tenant compte des particularités des interlocuteurs impliqués


      Une seule situation d'évaluation permet d'évaluer de façon distincte les UC 1 et 2.


      La situation d'évaluation certificative est réalisée au moyen :


      -de la production d'un document analysant une expérience de conception et de coordination de la mise en œuvre de programmes de performance sportive en basket-ball


      -d'une soutenance orale suivie d'un entretien.


      Le candidat :


      -Organise une veille en termes d'information dans le champ d'intervention de l'organisation dans le cadre de réseaux professionnels en lien avec les spécificités des publics impliqués


      -Analyse les caractéristiques économiques, sociales, politiques et culturelles de son territoire en lien avec les caractéristiques et les besoins singuliers de tous les publics


      -Analyse l'impact des politiques publiques sur l'activité de la structure de basket-ball en lien avec les caractéristiques et les besoins singuliers des publics en intégrant notamment le handicap


      -Formalise des diagnostics stratégiques pour les instances dirigeantes de la structure de basket-ball en adaptant les modalités de communication aux singularités de ses interlocuteurs


      -Veille au respect des objectifs, des valeurs et des méthodes de la structure de basket-ball dans une perspective éducative et intégrative


      -Formalise un projet de développement en lien avec les caractéristiques et les besoins singuliers des publics impliqués


      -Elabore des dossiers de financement


      -Mobilise les ressources internes dans la préparation d'un projet de développement en favorisant la dimension collective du travail en équipe et l'intégration de tous


      -Anime une démarche d'ingénierie de projet en favorisant la dimension collective du travail en équipe et l'intégration de tous


      -Transmet l'information nécessaire à la prise de décision en adaptant les modalités de communication aux singularités de ses interlocuteurs


      -Expose les alternatives stratégiques aux instances dirigeantes pour répondre aux objectifs et aux besoins particuliers des publics


      -Prépare les travaux des assemblées décisionnelles en adaptant les modalités et outils de communication aux singularités de ses interlocuteurs


      UC 2-Gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur

      Direction d'une structure de basket-ball


      Accompagnement de l'équipe dans l'analyse de son organisation de travail en tenant compte des spécificités des publics impliqués afin de favoriser à l'intégration de tous


      Prescription des organisations de travail des équipes en prenant en compte les caractéristiques et besoins particuliers de chaque acteur de manière à favoriser l'intégration


      Négociation du plan de formation du personnel en prenant en compte les caractéristiques et besoins singuliers de chacun afin de répondre aux problématiques des pratiquants


      Définition du fonctionnement financier de la direction sportive en basket-ball


      Analyse du compte de résultats et du bilan annuel


      Surveillance du respect des différents protocoles de travail établis adaptés aux caractéristiques spécifiques des acteurs


      Evaluation de la pertinence du fonctionnement administratif de la direction sportive de basket-ball


      Organisation des différentes délégations en prenant en compte les caractéristiques et besoins singuliers de chacun


      Conduite de l'évaluation du système de travail.


      C 2.1-Gérer les ressources humaines d'une organisation du secteur en favorisant la dimension collective et l'intégration de tous afin de répondre aux caractéristiques et besoins singuliers des publics


      C 2.2-Gérer les ressources financières d'une organisation du secteur


      C 2.3-Rendre compte de la mise en œuvre de la délégation en adaptant les modalités de communication, les objectifs, les moyens et les outils aux singularités de chacun


      Une seule situation d'évaluation permet d'évaluer de façon distincte les UC 1 et 2.


      La situation d'évaluation certificative est réalisée au moyen de :


      -la production d'un document analysant une expérience de conception et de coordination de la mise en œuvre de programmes de performance sportive en basket-ball.


      -une soutenance orale suivie d'un entretien.


      Le candidat :


      -Conçoit une stratégie de développement des ressources humaines


      -Anticipe l'évolution des besoins en personnel au regard de la prise en compte de leurs caractéristiques spécifiques et de celles des publics


      -Négocie le plan de formation du personnel en prenant en compte les caractéristiques et besoins singuliers de chaque membre de l'équipe afin de répondre aux problématiques des publics


      -Gère les relations sociales au sein de la structure de basket-ball en veillant à respecter l'intégration de tous


      -Contrôle la gestion administrative du personnel


      -Procède à l'évaluation des personnels en prenant en compte les caractéristiques spécifiques de chacun


      -Etablit les budgets prévisionnels et les dossiers de financement


      -Organise le fonctionnement financier de la structure de basket-ball


      -Négocie avec les prestataires de la structure de basket-ball


      -Contrôle les différentes procédures d'exécution budgétaire


      -Evalue la pertinence des modes de fonctionnement de la structure de basket-ball en lien avec les spécificités des publics impliqués


      -Explique les écarts constatés entre les résultats et les objectifs fixés


      -Elabore des propositions d'évolutions possibles en veillant à respecter l'intégration de tous


      UC 3-Diriger un système d'entraînement en basket-ball

      Encadrement des activités complexes d'entraînement et de formation en basket-ball


      Pilotage du système de l'entraînement en basket-ball à partir d'une analyse des problématiques singulières des sportifs et de leur projet individualisé de performance


      Organisation du système de l'entraînement en basket-ball en adaptant les démarches, les outils et les objectifs aux spécificités des publics impliqués


      Observation de la performance des autres joueurs pendant la compétition en basket-ball


      Evaluation du système d'entraînement en basket-ball


      Organisation des échanges de pratique avec une équipe technique en basket-ball


      Réalisation de comptes rendus et de bilans pédagogiques


      Encadrement de stagiaires dans le cadre de formation de formateurs en basket-ball en tenant compte des caractéristiques physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des publics impliqués, stagiaires et pratiquants


      C 3.1-Concevoir le plan de performance sportive en basket-ball en prenant en compte les caractéristiques singulières des différents publics notamment ceux en situation de handicap


      C 3.2-Planifier la préparation de la performance sportive en basket-ball à partir des caractéristiques spécifiques et des objectifs des pratiquants


      C 3.3-Accompagner l'athlète vers l'optimisation de la performance en basket-ball en tenant compte de ses caractéristiques singulières


      C 3.4-Conduire l'évaluation du projet de la performance en basket-ball adapté aux caractéristiques et besoins de chacun


      C 3.5-Organiser des actions formatives dans le cadre des réseaux professionnels en basket-ball en prenant en compte les caractéristiques singulières et les besoins des publics impliqués


      L'épreuve certificative est réalisée au moyen de :


      1. L'exposé par le candidat de son analyse, à partir d'un montage vidéo qu'il réalise reprenant les images les plus significatives pour illustrer le sujet d'un fichier vidéo comprenant un match de basket-ball de niveau " euroligue féminine ou masculine, PROA, PROB, NM1, LFB ", accompagné d'un sujet à traiter. L'exposé est suivi d'un entretien.


      2. La transmission de deux documents : le premier relatif à une expérience d'entraîneur-manager d'un projet de performance sportive et le second relatif à un projet de formation de techniciens, supports d'un entretien qui se déroule lors d'une mise en situation professionnelle.


      Le candidat :


      -Analyse les facteurs de la performance sportive en basket-ball en prenant en compte les spécificités physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques des publics impliqués


      -Définit les objectifs de performance à court, moyen et long terme en basket-ball adaptés au caractéristiques spécifiques des publics encadrés


      -Choisit les indicateurs de réussite intermédiaire adaptés au niveau de progression et aux singularités des pratiquants


      -Définit une politique de détection des jeunes joueurs de basket-ball en veillant à respecter l'intégration de tous


      -Organise les échanges de pratique avec une équipe technique de basket-ball


      -Organise la cohérence entre les différents temps de la préparation de la performance sportive en basket-ball


      -Définit les axes de la préparation physique des pratiquants de basket-ball en lien avec leurs caractéristiques singulières


      -Définit les axes de la préparation mentale des pratiquants de basket-ball en lien avec leurs caractéristiques singulières


      -Conçoit une politique de suivi social et professionnel des pratiquants de basket-ball en tenant compte de leurs besoins particuliers


      -Dirige l'entraînement en basket-ball en tenant compte des caractéristiques singulières des différents publics


      -Veille au respect des différents protocoles de travail établis afin de répondre aux objectifs et aux besoins particuliers de chaque pratiquant


      -Encadre les pratiquants de basket-ball dans le cadre de la compétition en prenant en compte la singularité de chacun


      -Analyse le comportement des pratiquants de basket-ball pendant la compétition en prenant en compte la singularité de chacun


      -Met en œuvre des médiations d'ordre stratégique, technique, physique ou relationnel adaptées aux spécificités des publics encadrés


      -Gère la relation avec les médias


      -Formalise les bilans sportifs en basket-ball en adaptant les modalités de communication, les objectifs, les moyens et outils aux singularités des pratiquants


      -Analyse les écarts constatés entre les résultats et les objectifs fixés


      -Propose aux instances dirigeantes de nouvelles perspectives de développement selon une logique inclusive


      -Conçoit des actions de formation adaptées aux besoins des réseaux professionnels du club ou de la structure de basket-ball


      -Coordonne la mise en œuvre des actions de formation décidées en prenant compte des caractéristiques singulières des publics impliqués


      -Anime des actions de formation en basket-ball en adaptant les démarches et les outils pédagogiques aux singularités de chacun


      -Participe aux échanges professionnels dans le cadre de formation de formateurs en basket-ball en veillant au respect de l'intégration de tous


      -Evalue des actions de formations en basket-ball notamment au regard de la prise en compte des caractéristiques spécifiques et des besoins de chacun


      UC 4-Encadrer le basket-ball en sécurité

      Encadrement du basket-ball en assurant la sécurité des pratiquants et des tiers


      Encadrement du basket-ball en assurant la sécurité des pratiquants et des tiers, et en préservant l'intégrité physique et psychique des pratiquants au regard de leurs singularités


      Vérification de la conformité du matériel technique nécessaire à la réalisation de l'activité en basket-ball en prenant en compte les caractéristiques singulières des pratiquants


      Vérification de la conformité des lieux de travail au regard des normes d'hygiène et de sécurité en basket-ball


      C 4.1-Réaliser en sécurité les démonstrations techniques en basket-ball


      C4. 2-Adapter sa posture pédagogique et les démarches d'intervention afin que chaque sportif évolue en sécurité


      C 4.3-Réaliser les gestes professionnels nécessaires à la sécurité des pratiquants en basket-ball en prenant en compte leurs caractéristiques singulières physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques


      C 4.4-Assurer la sécurité des pratiquants et des tiers en basket-ball tout en impliquant les pratiquants dans la gestion de leur propre sécurité et de celle des tiers


      L'épreuve certificative est réalisée au moyen d'un entretien à partir d'une étude de cas tirée au sort par le candidat.

      Le candidat :


      -Évalue ses propres capacités à effectuer une démonstration technique en basket-ball


      -Explicite les différents éléments de la démonstration technique en basket-ball en choisissant des moyens de transmission de l'information adaptés aux caractéristiques des pratiquants.


      -Met en œuvre des démarches pédagogiques adaptées permettant au pratiquant d'expérimenter la discipline en sécurité.


      -Evalue et anticipe les risques objectifs et potentiels liés à la pratique du basket-ball pour le pratiquant en accordant une vigilance particulière à ses caractéristiques singulières (physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychiques).


      -Maîtrise le comportement et les gestes à réaliser en cas d'incident ou d'accident en basket-ball en prenant en compte les singularités du pratiquant


      -Évalue les risques objectifs liés au contexte de pratique du basket-ball


      -Anticipe les risques juridiques liés à la pratique du basket-ball et au milieu dans lequel il se pratique


      -Assure la sécurité passive des équipements de basket-ball


      -Prévient les comportements à risque en basket-ball


      -Agit, ou fait appel à un tiers lorsqu'il rencontre ses propres limites, pour préserver l'intégrité physique et psychique en cas de maltraitance des mineurs et des personnes vulnérables.


      Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.

    • ANNEXE II


      SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES UNITÉS CAPITALISABLES UC 3 ET UC 4 DU DIPLÔME D'ÉTAT SUPÉRIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT SPÉCIALITÉ " PERFORMANCE SPORTIVE " MENTION " BASKET-BALL "


      Situation d'évaluation certificative des unités capitalisables 3 et 4 :


      Epreuve certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) :


      L'épreuve se déroule au sein de l'organisme de formation ou en structure d'alternance et se décompose des trois modalités suivantes (1°, 2° et 3°) :


      1° Analyse d'une séquence vidéo :


      Avant la date de l'épreuve, dans les conditions fixées par le recteur de région académique, les évaluateurs transmettent au candidat, au moins un mois avant l'épreuve, un fichier vidéo comprenant un match de basket-ball de niveau Euroligue féminine ou masculine, PROA, PROB, NM1, LFB, accompagné d'un sujet à traiter.


      Le candidat doit :


      -sélectionner les images les plus significatives pour illustrer le sujet, en faire un montage d'une durée comprise entre deux minutes minimum et cinq minutes maximum ;


      -analyser la performance de l'équipe ou du joueur désigné par le sujet ;


      -établir un diagnostic, définir des objectifs de travail à court, moyen, long terme, et prévoir l'évaluation relative à ce travail, pour le joueur ou l'équipe.


      Le jour de l'épreuve, le candidat expose aux évaluateurs pendant trente minutes au maximum son analyse, à partir du montage vidéo réalisé. Cet exposé est suivi d'un entretien avec les évaluateurs de trente minutes au maximum ;


      2° Analyse de l'activité d'entraîneur manager en situation d'entraînement, et de formateur d'entraîneurs :


      Avant la date de l'épreuve, dans les conditions fixées par le recteur de région académique, le candidat transmet les deux documents sous forme papier et numérisés suivants :


      a) Un document relatif à une expérience d'entraîneur-manager d'un projet de performance sportive et incluant des prospectives de treize pages minimum à quinze pages maximum, hors annexes :


      Le document doit comprendre au minimum les éléments ci-dessous :


      -la présentation synthétique du club, de (s) l'équipe (s) concernée (s) sur une page au maximum ;


      -les principaux objectifs du projet de performance, leur planification, et les étapes les plus significatives de leur mise en œuvre ;


      -une présentation personnelle du candidat permettant de comprendre qui il est : ses convictions et ses choix d'entraîneur, ses valeurs et sa méthode de management ;


      -une évaluation du projet de performance (au moment de l'épreuve), ainsi qu'une auto-évaluation de son activité d'entraîneur-manager ;


      -des prospectives permettant de faire évoluer le projet et les compétences de l'entraîneur-manager vers un objectif de haute performance ;


      -une annexe regroupant tous les documents utilisés pour la conception, la mise en œuvre et l'évaluation du projet, et/ ou permettant de justifier ses choix d'entraîneur-manager :


      -cahier d'entraînement ;


      -planification et programmation ;


      -outils de coaching en compétition ;


      -outils d'évaluation ;


      b) Un document relatif à un projet de formation de techniciens, dont le contenu a été mis en œuvre, de cinq pages minimum à dix pages maximum, hors annexes.


      Le document doit comprendre au minimum les éléments ci-dessous :


      -la présentation synthétique du contexte du projet n'excédant pas une page ;


      -les principaux objectifs du projet de formation, leur planification, et les étapes les plus significatives de leur mise en œuvre ;


      -une présentation personnelle du candidat permettant de comprendre son expérience en matière de formateur, ses convictions, ses valeurs et sa méthode pédagogique ;


      -une évaluation du projet (au moment de l'épreuve), ainsi qu'une auto-évaluation de son activité de formateur ;


      -des prospectives permettant de faire évoluer le projet et les compétences de formateur ;


      -une annexe regroupant tous les documents utilisés pour la conception, la mise en œuvre et l'évaluation du projet, et/ ou permettant de justifier ses choix de formateur :


      -programme de formation ;


      -maquette des contenus ;


      -une vidéo de cette intervention ;


      3° Mise en situation professionnelle :


      Le jour de l'épreuve, les évaluateurs disposent des documents a et b.


      Afin d'observer le candidat dans ses différentes actions d'entraîneur-manager et de formateur, l'ensemble de l'épreuve comprend :


      -une visite de l'ensemble de la structure ;


      -une séance d'entraînement de l'équipe principale concernée par le projet de performance ;


      -un entretien permettant aux évaluateurs d'évaluer notamment la capacité du candidat à prendre en compte les caractéristiques singulières physiques, motrices, sensorielles, cognitives et psychique des différents publics.


      Cette épreuve est organisée en une seule fois et comprend au minimum :


      -une heure au minimum de visite des structures et de moments d'échanges ;


      -une heure trente de séance d'entraînement ;


      -une heure minimum à deux heures maximum d'entretien, dont trente minutes consacrées à la formation d'entraîneurs.


      Epreuve certificative de l'unité capitalisable 4 (UC4) :


      L'épreuve se déroule en organisme de formation et consiste en un entretien.


      Le jour de l'épreuve, le candidat tire au sort une étude de cas parmi cinq sujets puis prépare pendant quarante minutes l'entretien composé comme suit :


      -dix minutes au maximum au cours desquelles le candidat analyse l'étude de cas en mobilisant les connaissances acquises ;


      -trente minutes au maximum au cours desquelles les évaluateurs échangent avec le candidat sur ses choix pédagogiques sur les aspects sécuritaires liés à la discipline parmi lesquels ;


      -la sécurité des pratiquants et des tiers en prenant en compte les caractéristiques singulières des différents publics ;


      -la prévention des conduites à risque ou l'éthique sportive ;


      -la charge d'entraînement ;


      -la prévention des blessures et la reprise après blessure.


      Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.

    • ANNEXE III

      Le tableau récapitulatif des dispenses des exigences préalables à l'entrée en formation (EPEF) et des exigences préalables à la mise en situation professionnelle (EPMSP) ainsi que des équivalences d'unités capitalisables (UC) avec le diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ performance sportive ” mention “ basket-ball ”


      EPEF (*)

      EPMSP (*)

      UC 1

      UC 2

      UC 3

      UC 4

      Le joueur ou la joueuse professionnel (le) ayant évolué dans les cinq dernières années précédant l'entrée en formation et pendant au minimum trois saisons sportives au sein des deux plus hauts niveaux de compétition en France ou à l'étranger, attesté par le directeur technique national du basket-ball

      X

      Le sportif de haut niveau en basket-ball, inscrit ou ayant été inscrit sur la liste ministérielle mentionnée à l'article L. 221-2 du code du sport

      X

      brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option basket-ball

      X (1)

      X (1)

      X (1)

      brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité activités sports collectifs , mention basket-ball

      X (1)

      X (1)

      X (1)

      brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité basket-ball

      X (1)

      X (1)

      X (1)

      brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité éducateur sportif , mention basket-ball

      X (1)

      X (1)

      X (1)

      Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité perfectionnement sportif mention basket-ball

      X

      X

      X (1)

      Brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré option " basket-ball "

      XXXX

      (*) EPEF : exigences préalables à l'entrée en formation.


      (*) EPMSP : exigences préalables à la mise en situation professionnelle.


      (1) Et justifiant d'une expérience attestée par le directeur technique national du basket-ball d'une saison au minimum en qualité d'entraineur dans le niveau “ NM2 ”, “ NF1 ”, “ LF2 ”, “ U18 ” ou d'une saison minimum en qualité d'entraineur adjoint en “ NM1 ”, “ LFB ”, “ PROA ”, “ PROB ”, “ championnat espoir ” ou d'une saison minimum dans l'un des deux plus hauts niveaux de compétition des championnats étrangers en qualité d'entraîneur ou d'entraîneur adjoint.


      Conformément à l'article 12 de l'arrêté du 27 juillet 2022 (NOR : SPOV2222333A), ces dispositions s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter du 1er octobre 2022.


Fait à Paris, le 18 décembre 2008.


Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur
de l'emploi et des formations,
V. Sevaistre

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