Arrêté du 27 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

NOR : SASP1024704A
ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2010/9/27/SASP1024704A/jo/texte
JORF n°0227 du 30 septembre 2010
Texte n° 44
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Version initiale


La ministre de la santé et des sports,
Vu le code de la santé publique, notamment son article L. 5126-4 ;
Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;
Vu l'avis du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé en date du 20 septembre 2010,
Arrête :


  • L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
    Au « 6. Autres médicaments », les spécialités suivantes sont ajoutées :


    DÉNOMINATION DE SPÉCIALITÉ
    (code identifiant de spécialité)
    TITULAIRE
    EXPLOITANT
    CODE UCD
    LIBELLÉ UCD

    TEMOZOLOMIDE MYLAN 5 mg, gélule
    MYLAN SAS
    MYLAN SAS
    9354113
    TEMOZOLOMIDE MYL 5 MG GELU

    TEMOZOLOMIDE MYLAN 20 mg, gélule
    MYLAN SAS
    MYLAN SAS
    9354099
    TEMOZOLOMIDE MYL 20 MG GELU

    TEMOZOLOMIDE MYLAN 100 mg, gélule
    MYLAN SAS
    MYLAN SAS
    9354053
    TEMOZOLOMIDE MYL 100 MG GELU

    TEMOZOLOMIDE MYLAN 140 mg, gélule
    MYLAN SAS
    MYLAN SAS
    9354076
    TEMOZOLOMIDE MYL 140 MG GELU

    TEMOZOLOMIDE MYLAN 180 mg, gélule
    MYLAN SAS
    MYLAN SAS
    9354082
    TEMOZOLOMIDE MYL 180 MG GELU

    TEMOZOLOMIDE MYLAN 250 mg, gélule
    MYLAN SAS
    MYLAN SAS
    9354107
    TEMOZOLOMIDE MYL 250 MG GELU


  • Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 27 septembre 2010.


Pour la ministre et par délégation :
La chargée de mission
auprès de la sous-directrice
de la politique des pratiques
et des produits de santé,
C. Choma

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