Décision n° 2011-897 du 27 septembre 2011 autorisant la SA Vortex à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Skyrock

Version initiale


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel,
Vu l'article R. 3323-1 du code de la santé publique ;
Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 28, 29 et 29-3 ;
Vu le décret n° 87-239 du 6 avril 1987 pris pour l'application de l'article 27 (1°) de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 susvisée relative à la liberté de communication et fixant, pour les services privés de radiodiffusion sonore diffusés par voie hertzienne terrestre ou par satellite, le régime applicable à la publicité et au parrainage ;
Vu le décret n° 94-972 du 9 novembre 1994 pris pour l'application du 1° de l'article 27 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication et définissant les obligations relatives à l'accès à la publicité locale et au parrainage local des éditeurs de services de radio diffusés par voie hertzienne terrestre en application des articles 29, 29-1 et 30-7 de la même loi ;
Vu le décret n° 2011-732 du 24 juin 2011 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu la décision n° 87-23 du 6 mars 1987 de la Commission nationale de la communication et des libertés, modifiée par la décision du Conseil supérieur de l'audiovisuel définissant les conditions techniques d'usage des fréquences pour la diffusion n° 90-829 du 7 décembre 1990, de signaux de radiodiffusion sonore en modulation de fréquence ;
Vu la décision n° 92-230 du 31 mars 1992 fixant le règlement intérieur des comités techniques radiophoniques et précisant les modalités d'exercice des missions qui leur sont conférées ;
Vu la décision n° 2010-244 du 13 avril 2010, modifiée par les décisions n° 2010-604 du 20 juillet 2010 et n° 2010-744 du 5 octobre 2010, relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou à temps partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon ;
Vu la décision n° 2010-674 du 14 septembre 2010 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures lancé dans le ressort du comité technique radiophonique de Lyon ;
Vu la demande d'autorisation enregistrée sous le numéro 2010-LY-D014 présentée par la SA Vortex ;
Vu l'avis du comité technique radiophonique de Lyon ;
Vu la convention conclue entre le Conseil supérieur de l'audiovisuel et la SA Vortex conformément à l'article 28 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication ;
Vu l'avis de l'Agence nationale des fréquences ;
Après en avoir délibéré,
Décide :


  • La SA Vortex est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention susvisée et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Skyrock.


  • Cette autorisation est délivrée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2011. Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté trois mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.


  • 1° Le titulaire de la présente autorisation est tenu de communiquer au Conseil supérieur de l'audiovisuel les informations suivantes, dont il atteste l'exactitude :
    Informations communiquées dans un délai de deux mois après mise en service :
    ― descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes...) ;
    ― puissance apparente rayonnée (PAR) maximale et diagramme de rayonnement théorique horizontal et vertical ;
    ― date de mise en service.
    Informations communiquées sans délai dès qu'elles sont disponibles :
    ― diagramme de rayonnement mesuré ;
    ― excursion de fréquence (pourcentage statistique du dépassement de 75 kHz sur une durée minimale de 15 min).
    Ces informations sont ensuite exigibles à tout moment sur demande expresse du conseil.
    2° Si les informations mentionnées au 1° sont modifiées ultérieurement, le titulaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois.
    3° Le titulaire est également tenu de communiquer au conseil toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
    4° Si le conseil constate le non-respect des conditions techniques de la présente autorisation, le titulaire est tenu de faire procéder, par un organisme agréé, à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Il transmet au conseil les résultats de cette vérification.


  • Toute utilisation d'une sous-porteuse doit être autorisée par le Conseil supérieur de l'audiovisuel.


  • La présente décision sera notifiée à la SA Vortex et publiée au Journal officiel de la République française.



    • A N N E X E I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Aubenas.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Constantine, chemin de Graza, Aubenas (07).
      Altitude du site (NGF) : 350 mètres.
      Hauteur d'antenne : 15 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      0

      180

      0

      270

      7

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      8

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      8

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      8

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      5

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      6

      340

      7

      80

      0

      170

      0

      260

      7

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Bellegarde-sur-Valserine.
      Fréquence : 95,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Forêt, Bellegarde-sur-Valserine (01).
      Altitude du site (NGF) : 517 mètres.
      Hauteur d'antenne : 27 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      5

      180

      0

      270

      0

      10

      6

      100

      4

      190

      0

      280

      0

      20

      6

      110

      3

      200

      0

      290

      1

      30

      6

      120

      2

      210

      0

      300

      1

      40

      7

      130

      2

      220

      0

      310

      2

      50

      6

      140

      1

      230

      0

      320

      2

      60

      6

      150

      1

      240

      0

      330

      3

      70

      6

      160

      0

      250

      0

      340

      4

      80

      6

      170

      0

      260

      0

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Belley.
      Fréquence : 97,2 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Larron, Belley (01).
      Altitude du site (NGF) : 332 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 200 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      2

      180

      0

      270

      3

      10

      5

      100

      1

      190

      0

      280

      4

      20

      5

      110

      1

      200

      0

      290

      4

      30

      5

      120

      1

      210

      0

      300

      5

      40

      5

      130

      0

      220

      0

      310

      5

      50

      5

      140

      0

      230

      1

      320

      5

      60

      4

      150

      0

      240

      1

      330

      5

      70

      4

      160

      0

      250

      1

      340

      5

      80

      3

      170

      0

      260

      2

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I V (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Die.
      Fréquence : 107,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Croix de Justin, Die (26).
      Altitude du site (NGF) : 977 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      7

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      8

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      9

      300

      4

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      3

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      2

      60

      0

      150

      4

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      5

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      6

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Grenoble.
      Fréquence : 96,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit La Combe, Seyssins (38).
      Altitude du site (NGF) : 751 mètres.
      Hauteur d'antenne : 45 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      1

      270

      6

      10

      0

      100

      1

      190

      2

      280

      6

      20

      0

      110

      1

      200

      3

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      5

      50

      1

      140

      0

      230

      6

      320

      3

      60

      1

      150

      0

      240

      6

      330

      2

      70

      1

      160

      0

      250

      6

      340

      1

      80

      1

      170

      1

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : La Mure.
      Fréquence : 102,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Château Vieux, Saint-Sébastien (38).
      Altitude du site (NGF) : 1 047 mètres.
      Hauteur d'antenne : 38 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      6

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      6

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      6

      230

      5

      320

      0

      60

      1

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      1

      160

      6

      250

      4

      340

      0

      80

      2

      170

      6

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Montélimar.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Notre-Dame de Montchamp, Malataverne (26).
      Altitude du site (NGF) : 324 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      4

      180

      27

      270

      10

      10

      0

      100

      6

      190

      24

      280

      8

      20

      0

      110

      8

      200

      24

      290

      6

      30

      1

      120

      10

      210

      27

      300

      4

      40

      1

      130

      14

      220

      22

      310

      2

      50

      1

      140

      20

      230

      19

      320

      2

      60

      1

      150

      21

      240

      21

      330

      1

      70

      2

      160

      19

      250

      20

      340

      1

      80

      2

      170

      22

      260

      14

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E V I I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Nantua.
      Fréquence : 97,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Mornay, Nurieux-Volognat (01).
      Altitude du site (NGF) : 621 mètres.
      Hauteur d'antenne : 17 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      4

      90

      0

      180

      0

      270

      6

      10

      3

      100

      0

      190

      1

      280

      6

      20

      2

      110

      0

      200

      1

      290

      6

      30

      2

      120

      0

      210

      2

      300

      7

      40

      1

      130

      0

      220

      2

      310

      6

      50

      1

      140

      0

      230

      3

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      4

      330

      6

      70

      0

      160

      0

      250

      5

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      6

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E I X (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Moulins.
      Fréquence : 98,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Chevaliers, Moulins (03).
      Altitude du site (NGF) : 260 mètres.
      Hauteur d'antenne : 41 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      6

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      6

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      6

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      6

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      6

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      6

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      5

      330

      0

      70

      0

      160

      6

      250

      5

      340

      0

      80

      1

      170

      6

      260

      4

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Oyonnax.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Grandes Roches, Oyonnax (01).
      Altitude du site (NGF) : 591 mètres.
      Hauteur d'antenne : 21 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      8

      90

      1

      180

      0

      270

      2

      10

      8

      100

      1

      190

      0

      280

      3

      20

      7

      110

      0

      200

      0

      290

      5

      30

      7

      120

      0

      210

      0

      300

      6

      40

      6

      130

      0

      220

      0

      310

      7

      50

      5

      140

      0

      230

      0

      320

      7

      60

      3

      150

      0

      240

      1

      330

      8

      70

      2

      160

      0

      250

      1

      340

      8

      80

      2

      170

      0

      260

      2

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Privas.
      Fréquence : 95,9 MHz.
      Adresse du site : lieudit Chabanet les Vincentes, Privas (07).
      Altitude du site (NGF) : 695 mètres.
      Hauteur d'antenne : 31 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      1

      180

      8

      270

      3

      10

      0

      100

      2

      190

      8

      280

      2

      20

      0

      110

      3

      200

      8

      290

      1

      30

      0

      120

      5

      210

      9

      300

      1

      40

      0

      130

      6

      220

      9

      310

      0

      50

      0

      140

      7

      230

      8

      320

      0

      60

      0

      150

      8

      240

      7

      330

      0

      70

      0

      160

      9

      250

      6

      340

      0

      80

      1

      170

      9

      260

      5

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Roanne.
      Fréquence : 98,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Sainte-Agathe, Cherier (42).
      Altitude du site (NGF) : 853 mètres.
      Hauteur d'antenne : 32 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      0

      180

      3

      270

      6

      10

      0

      100

      0

      190

      4

      280

      6

      20

      0

      110

      0

      200

      5

      290

      6

      30

      0

      120

      0

      210

      6

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      4

      50

      0

      140

      1

      230

      6

      320

      3

      60

      0

      150

      1

      240

      6

      330

      2

      70

      0

      160

      2

      250

      7

      340

      2

      80

      0

      170

      2

      260

      6

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Roussillon.
      Fréquence : 96,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit L'Olme, Félines (07).
      Altitude du site (NGF) : 353 mètres.
      Hauteur d'antenne : 22 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      5

      10

      2

      100

      0

      190

      3

      280

      5

      20

      1

      110

      0

      200

      4

      290

      5

      30

      1

      120

      0

      210

      4

      300

      5

      40

      0

      130

      0

      220

      5

      310

      5

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      5

      60

      0

      150

      1

      240

      5

      330

      4

      70

      0

      160

      1

      250

      5

      340

      4

      80

      0

      170

      2

      260

      5

      350

      3

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I V (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Saint-Etienne.
      Fréquence : 106,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Guizay, La Ricamarie (42).
      Altitude du site (NGF) : 780 mètres.
      Hauteur d'antenne : 54 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      1

      180

      6

      270

      1

      10

      1

      100

      1

      190

      6

      280

      0

      20

      1

      110

      2

      200

      6

      290

      0

      30

      1

      120

      3

      210

      6

      300

      0

      40

      0

      130

      5

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      5

      320

      0

      60

      0

      150

      6

      240

      3

      330

      1

      70

      0

      160

      6

      250

      2

      340

      1

      80

      0

      170

      6

      260

      1

      350

      1

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X V (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Valence.
      Fréquence : 96,0 MHz.
      Adresse du site : lieudit Quartier Signac, Saint-Romain-de-Lerps (07).
      Altitude du site (NGF) : 517 mètres.
      Hauteur d'antenne : 14 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 2 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      0

      180

      2

      270

      7

      10

      1

      100

      0

      190

      2

      280

      8

      20

      1

      110

      0

      200

      3

      290

      8

      30

      0

      120

      0

      210

      5

      300

      7

      40

      0

      130

      0

      220

      6

      310

      7

      50

      0

      140

      0

      230

      7

      320

      6

      60

      0

      150

      0

      240

      7

      330

      5

      70

      0

      160

      1

      250

      8

      340

      3

      80

      0

      170

      1

      260

      8

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X V I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Voiron.
      Fréquence : 95,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Bavoir, Voiron (38).
      Altitude du site (NGF) : 408 mètres.
      Hauteur d'antenne : 41 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      3

      180

      0

      270

      1

      10

      6

      100

      2

      190

      0

      280

      1

      20

      7

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      6

      120

      1

      210

      0

      300

      2

      40

      6

      130

      1

      220

      0

      310

      3

      50

      6

      140

      0

      230

      0

      320

      4

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      5

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      4

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X V I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Albertville.
      Fréquence : 101,2 MHz.
      Adresse du site : Le Fort du Mont, Champ Vernier, Albertville (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 000 mètres.
      Hauteur d'antenne : 40 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      9

      90

      13

      180

      1

      270

      0

      10

      11

      100

      12

      190

      1

      280

      1

      20

      12

      110

      11

      200

      1

      290

      1

      30

      13

      120

      9

      210

      0

      300

      1

      40

      13

      130

      7

      220

      0

      310

      2

      50

      13

      140

      6

      230

      0

      320

      3

      60

      12

      150

      4

      240

      0

      330

      4

      70

      13

      160

      3

      250

      0

      340

      6

      80

      13

      170

      2

      260

      0

      350

      7

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X V I I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Chambéry.
      Fréquence : 100,8 MHz.
      Adresse du site : lieudit Les Tonys, Saint-Sulpice (73).
      Altitude du site (NGF) : 713 mètres.
      Hauteur d'antenne : 25 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      0

      180

      8

      270

      7

      10

      0

      100

      0

      190

      9

      280

      6

      20

      0

      110

      1

      200

      9

      290

      5

      30

      0

      120

      1

      210

      8

      300

      3

      40

      0

      130

      2

      220

      8

      310

      2

      50

      0

      140

      3

      230

      8

      320

      1

      60

      0

      150

      5

      240

      9

      330

      1

      70

      0

      160

      6

      250

      9

      340

      0

      80

      0

      170

      7

      260

      8

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X I X (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Bourg-Saint-Maurice.
      Fréquence : 96,3 MHz.
      Adresse du site : lieudit Le Belvédère, route du Petit-Saint-Bernard, Séez (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 460 mètres.
      Hauteur d'antenne : 9 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      5

      90

      4

      180

      0

      270

      1

      10

      5

      100

      3

      190

      0

      280

      2

      20

      5

      110

      3

      200

      0

      290

      3

      30

      5

      120

      2

      210

      0

      300

      3

      40

      5

      130

      1

      220

      0

      310

      4

      50

      5

      140

      1

      230

      0

      320

      4

      60

      5

      150

      1

      240

      0

      330

      4

      70

      4

      160

      0

      250

      1

      340

      5

      80

      4

      170

      0

      260

      1

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X X (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Chamonix.
      Fréquence : 93,5 MHz.
      Adresse du site : 195, chemin Pierre à Ruskin, Chamonix-Mont-Blanc (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 112 mètres.
      Hauteur d'antenne : 12 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      3

      90

      0

      180

      0

      270

      9

      10

      2

      100

      1

      190

      1

      280

      9

      20

      1

      110

      1

      200

      1

      290

      9

      30

      0

      120

      1

      210

      2

      300

      9

      40

      0

      130

      1

      220

      3

      310

      9

      50

      0

      140

      0

      230

      5

      320

      8

      60

      0

      150

      0

      240

      6

      330

      7

      70

      0

      160

      0

      250

      7

      340

      6

      80

      0

      170

      0

      260

      8

      350

      5

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X X I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Lyon.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : 8, place de Fourvière, Lyon (5e) (69).
      Altitude du site (NGF) : 293 mètres.
      Hauteur d'antenne : 56 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 4 kW.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      2

      90

      2

      180

      1

      270

      1

      10

      2

      100

      1

      190

      0

      280

      1

      20

      2

      110

      1

      200

      1

      290

      1

      30

      2

      120

      1

      210

      1

      300

      1

      40

      2

      130

      1

      220

      1

      310

      2

      50

      2

      140

      1

      230

      1

      320

      2

      60

      2

      150

      1

      240

      1

      330

      2

      70

      2

      160

      1

      250

      1

      340

      2

      80

      2

      170

      1

      260

      1

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X X I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Mâcon.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : La Grisière, Mâcon (71).
      Altitude du site (NGF) : 260 mètres.
      Hauteur d'antenne : 20 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      1

      90

      2

      180

      11

      270

      8

      10

      0

      100

      3

      190

      15

      280

      7

      20

      0

      110

      4

      200

      18

      290

      6

      30

      0

      120

      5

      210

      20

      300

      5

      40

      0

      130

      5

      220

      20

      310

      5

      50

      0

      140

      5

      230

      20

      320

      5

      60

      0

      150

      6

      240

      18

      330

      4

      70

      0

      160

      7

      250

      15

      340

      3

      80

      1

      170

      8

      260

      11

      350

      2

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X X I I I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Modane.
      Fréquence : 96,6 MHz.
      Adresse du site : Fort du Sapey, Saint-André (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 709 mètres.
      Hauteur d'antenne : 37 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      13

      90

      2

      180

      0

      270

      9

      10

      13

      100

      1

      190

      1

      280

      11

      20

      11

      110

      1

      200

      1

      290

      13

      30

      9

      120

      0

      210

      2

      300

      13

      40

      8

      130

      0

      220

      2

      310

      13

      50

      6

      140

      0

      230

      3

      320

      13

      60

      4

      150

      0

      240

      4

      330

      12

      70

      3

      160

      0

      250

      6

      340

      13

      80

      2

      170

      0

      260

      8

      350

      13

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X X I V (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Combloux - Megève - Saint-Gervais-les-Bains.
      Fréquence : 90,4 MHz.
      Adresse du site : 266, route de la Grange, Combloux (74).
      Altitude du site (NGF) : 1 028 mètres.
      Hauteur d'antenne : 10 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      2

      180

      5

      270

      2

      10

      0

      100

      3

      190

      5

      280

      2

      20

      0

      110

      4

      200

      5

      290

      1

      30

      0

      120

      4

      210

      5

      300

      1

      40

      0

      130

      5

      220

      5

      310

      0

      50

      0

      140

      5

      230

      5

      320

      0

      60

      1

      150

      5

      240

      4

      330

      0

      70

      1

      160

      5

      250

      4

      340

      0

      80

      2

      170

      5

      260

      3

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X X V (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Saint-Jean-de-Maurienne.
      Fréquence : 100,5 MHz.
      Adresse du site : lieudit Grenis, Saint-Julien-Mont-Denis (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 200 mètres.
      Hauteur d'antenne : 18 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      0

      90

      5

      180

      5

      270

      0

      10

      0

      100

      5

      190

      5

      280

      0

      20

      1

      110

      5

      200

      4

      290

      0

      30

      1

      120

      5

      210

      4

      300

      0

      40

      2

      130

      5

      220

      3

      310

      0

      50

      2

      140

      5

      230

      2

      320

      0

      60

      3

      150

      5

      240

      2

      330

      0

      70

      4

      160

      5

      250

      1

      340

      0

      80

      4

      170

      5

      260

      1

      350

      0

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X X V I (*)


      Nom du service : Skyrock.
      Secteur d'implantation : Valloire.
      Fréquence : 102,1 MHz.
      Adresse du site : Fort du Télégraphe, Valloire (73).
      Altitude du site (NGF) : 1 574 mètres.
      Hauteur d'antenne : 26 mètres/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 100 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :


      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      AZIMUT
      (degrés)

      ATTÉNUATION
      (dB) (1)

      0

      6

      90

      3

      180

      0

      270

      1

      10

      6

      100

      2

      190

      0

      280

      1

      20

      6

      110

      2

      200

      0

      290

      2

      30

      6

      120

      1

      210

      0

      300

      2

      40

      6

      130

      1

      220

      0

      310

      3

      50

      6

      140

      0

      230

      0

      320

      4

      60

      6

      150

      0

      240

      0

      330

      5

      70

      5

      160

      0

      250

      0

      340

      6

      80

      4

      170

      0

      260

      0

      350

      6

      (1) Atténuation par rapport à la PAR maximale.


      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


      A N N E X E X X V I I (*)


      Nom du service : Skyrock Lyon.
      Secteur d'implantation : Lyon.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : tunnel de Fourvière, Lyon (69).
      Altitude du site (NGF) : 261 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètre/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • A N N E X E X X V I I I (*)


      Nom du service : Skyrock Lyon.
      Secteur d'implantation : Lyon.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : tunnel de Croix Rousse, Lyon (69).
      Altitude du site (NGF) : 247 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètre/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


    • A N N E X E X X I X (*)


      Nom du service : Skyrock Lyon.
      Secteur d'implantation : Lyon.
      Fréquence : 96,1 MHz.
      Adresse du site : péage du Poincaré, Caluire-et-Cuire (69).
      Altitude du site (NGF) : 168 mètres.
      Hauteur d'antenne : 0 mètre/sol.
      Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 10 W.
      Limitation du rayonnement dans le plan horizontal : néant.

      (*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale.


Fait à Paris, le 27 septembre 2011.


Pour le Conseil supérieur de l'audiovisuel :
Le président,
M. Boyon

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 540,2 Ko
Retourner en haut de la page