Recensement des arrêtés et décisions portant dispense de l'obtention du diplôme d'Etat de professeur de danse : voir PV ' Danse '
Recensement des arrêtés portant habilitation ou retrait d'habilitation de centres et d'établissements à assurer la formation au diplôme d'Etat de professeur de danse : voir PV ' Danse '
Conditions de délivrance des certificats d'aptitude aux fonctions de directeur des conservatoires à rayonnement régional ou départemental et aux fonctions de professeur des conservatoires classés par l'Etat:
Aides de l'Etat à la création chorégraphique:
Conditions d'attribution des bourses d'études chorégraphiques:
Recensement des arrêtés et décisions portant agrément d'établissements pour assurer la formation pédagogique des artistes chorégraphiques : voir PV ' Danse '
Objet et conditions d'attribution du Grand prix national de la danse:
Annulation par le Conseil d'Etat des dispositions relatives au brevet d'éducateur sportif option danse:
