Descripteur : ABATTAGE
-
- Prescriptions sanitaires applicables à l'abattage des animaux :
- code rural et de la pêche maritime Art. L. 233-2 et s., Art. R. 233-1 et s.
- textes non codifiés:
- Prescriptions sanitaires applicables à l'abattage des animaux :
-
- Protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort :
- code rural, art. R. 214-63 et s.
- textes non codifiés:
- Protection des animaux au moment de leur abattage ou de leur mise à mort :
-
- Gestion et exploitation des abattoirs publics :
- code rural et de la pêche maritime Art. L. 654-4 et s., Art. D. 654-8 et s.
- textes non codifiés :
- Gestion et exploitation des abattoirs publics :
-
- Plan comptable applicable aux services publics locaux des abattoirs:
- Plan comptable applicable aux services publics locaux des abattoirs:
-
-
- Conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les établissements d'abattage de volailles et les ateliers de découpe de viandes de volailles :
- code rural et de la pêche maritime Art. L. 654-3 et s., Art. D. 654-2, Art. R. 654-6
- textes non codifiés:
- Conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les établissements d'abattage de volailles et les ateliers de découpe de viandes de volailles :
-
-
Désignation des préfets coordonnateurs de la politique de l'Etat en matière d'abattage des animaux de boucherie:
-
-
- Recensement des avis relatifs à la liste générale des établissements français préparant des denrées animales ou d'origine animale, conformes aux dispositions communautaires : voir PV ' Sécurité alimentaire '
-
-
Abattoirs temporaires agréés pour la fête de l'Aïd el Kebir : Voir PV ' ABATTOIR '
-
-
- Voir ' Equarrissage '
-
-
- Voir ' Taxe d'abattage '
-
-
- Voir ' Viande '