SPORTS DE MONTAGNE (TEXTES NON CODIFIES)

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  • Arrêté du 16 juin 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne

    NOR FVJF1415619A
    JO du 08/07/2014 texte : 0156;51 pages 11311/11318

    (Application des art. D. 212-67 à D. 212-69-2 du code du sport - Abrogation, à compter du 31 décembre 2014, de l'arrêté du 11 janvier 2010 fixant les conditions de délivrance du diplôme de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme)




  • Arrêté du 15 juin 2012 relatif à la création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail d'établissement public de l'Ecole nationale des sports de montagne

    NOR SPOR1220410A
    JO du 15/08/2012 texte : 0189;19

    (Abrogation de l'arrêté du 7 mars 1996 portant création de comités d'hygiène et de sécurité placés auprès des comités techniques paritaires centraux de certains établissements relevant du ministère de la jeunesse et des sports en tant qu'il concerne le comité d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme)




  • Arrêté du 12 septembre 2011 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport relatives à la formation aux professions du sport

    NOR SPOV1124941A
    JO du 02/05/2012 texte : 0103;25 pages 7722/7727

    (Art. 11 : Abrogation de l'arrêté du 26 janvier 2011 relatif aux conditions d'exercice du droit de suffrage, d'éligibilité et aux règles applicables au déroulement du scrutin pour l'élection de membres au conseil d'administration de l'Ecole nationale des sports de montagne et aux conseils d'orientation de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme et du Centre national de ski nordique et de moyenne montagne)




  • Arrêté du 29 juin 2011 portant création d'un comité technique d'établissement public placé auprès du directeur général de l'Ecole nationale des sports de montagne

    NOR SPOR1120393A
    JO du 07/09/2011 texte : 0207;36 page 15051

    (Application des art. 34 à 37 du décret n° 2011-184 du 15 février 2011 relatif aux comités techniques dans les administrations et les établissements publics de l'Etat - Abrogation de l'arrêté du 2 mai 1990 portant création d'un comité technique paritaire central placé auprès du directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme)




  • Arrêté du 11 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme

    NOR SASF1001062A
    JO du 28/01/2010 texte : 0023;37 pages 1733/1734

    (Remplacement des art. 1er, 3, 5 et de l'annexe I, abrogation de l'art. 3 bis et insertion de l'annexe II)




  • Décret n° 2009-631 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la santé et des sports

    NOR SASX0912394D
    JO du 07/06/2009 texte : 0130;16

    (Prorogation, pour une durée de cinq ans de la Commission régionale d'agrément des conseillers aux accompagnateurs moyenne montagne, instituée par l'art. 7 de l'arrêté du 21 juillet 1994 relatif au brevet d'Etat d'alpinisme )




  • Décret n° 2009-621 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    NOR IOCX0912374D
    JO du 07/06/2009 texte : 0130;3

    (Prorogation, pour une durée de cinq ans, de la Commission de l'information et de la sécurité du conseil supérieur des sports de montagne, instituée par l'art. A. 142-15 du code du sport [et non A. 42-15 comme indiqué par erreur dans le présent texte])




  • Arrêté du 28 février 2008 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport.

    NOR SJSV0805704A
    JO du 29/04/2008 texte : 0101;18 page 7129

    • (Art. 3 (6°) : Abrogation de l'arrêté du 25 octobre 1976 - Examens de formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne, et codification aux art. A. 212-168 et s. du code du sport
    • art. 3 (9°) : Abrogation de l'arrêté du 18 juillet 1979 - Dispense de l'examen de formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne, et codification à l'art. A. 212-173 du code du sport
    • art. 3 (12°) : Abrogation de l'arrêté du 11 mars 1983 - Dispense de l'examen de formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne, et codification à l'art. A. 212-173 du code du sport
    • art. 3 (13°) : Abrogation de l'arrêté du 7 avril 1983 - Organisation intérieure de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, et codification aux art. A. 211-50 et s. du code du sport
    • art. 3 (14°) : Abrogation de l'arrêté du 14 juin 1983 relatif à la composition et au fonctionnement de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne, et codification aux art. A. 142-5 et s. du code du sport
    • art. 3 (16°) : Abrogation de l'arrêté du 16 octobre 1984 fixant la composition et les conditions de fonctionnement de la commission de l'information et de la sécurité du Conseil supérieur des sports de montagne, et codification aux art. A. 142-15 et s. du code du sport
    • art. 3 (17°) : Abrogation de l'arrêté du 8 janvier 1985 - Mesures d'équivalence entre la formation commune du brevet d'Etat du premier degré d'éducateur sportif et la formation générale commune aux métiers sportifs de la montagne, et codification aux art. A. 212-174 et s. du code du sport
    • art. 3 (68°) : Abrogation de l'arrêté du 17 novembre 2006 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme, et codification aux art. A. 211-57 et s. du code du sport)



  • Décret n° 2007-1133 du 24 juillet 2007 relatif aux dispositions réglementaires du code du sport (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)

    NOR SJSV0758464D
    J.O. du 25/07/2007 texte : n° 29(page 12507)


    • (Art. 7 (5°) : Abrogation, et codification aux art. D. 212-67 à D. 212-69 du code du sport, du décret n° 76-556 du 17 juin 1976 relatif à l'encadrement et à l'enseignement des sports de montagne
    • art. 7 (10°) : Abrogation, et codification aux art. D. 211-53 à D. 211-68 du code du sport, du décret n° 81-302 du 30 mars 1981 relatif au régime administratif et financier de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
    • art. 7 (11°) : Abrogation, et codification aux art. D. 142-26 à D. 142-31 du code du sport, du décret n° 83-144 du 24 février 1983 portant création du Conseil supérieur des sports de montagne)




  • Arrêté du 14 juin 2007 portant définition de l'alpinisme, de ses activités assimilées et de leurs territoires et sites de pratiques qui relèvent de l'environnement spécifique

    NOR SJSF0754704A
    J.O. du 06/09/2007 texte : n° 27(page 14694)



  • Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation de l'autorité chargée de l'exercice du contrôle financier sur des établissements publics administratifs des secteurs du sport et de l'éducation

    NOR ECOU0600020A
    J.O. du 05/05/2006 texte : n° 16(page 6668)

    (Dont l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme)




  • Arrêté du 16 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié fixant les conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme

    NOR MJSK0670024A
    J.O. du 09/02/2006 texte : n° 36(pages 2087/2088)

    (Obtention du diplôme par la voie de la validation des acquis de l'expérience - Modification de l'art. 1er et ajout des annexes VI et VII)




  • Arrêté du 16 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 relatif aux conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme

    NOR MJSK0670025A
    J.O. du 09/02/2006 texte : n° 35(pages 2086/2087)

    (Obtention du diplôme par la voie de la validation des acquis de l'expérience - Modification de l'art. 1er et ajout d'une annexe VI)




  • Décret n° 2005-1147 du 9 septembre 2005 modifiant le décret n° 87-240 du 6 avril 1987 fixant les conditions de nomination et d'avancement applicables aux emplois de direction de certains établissements relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports

    NOR MJSK0570159D
    J.O. du 11/09/2005 texte : n° 22(page 14806)

    (Remplacement des art. 1er, 2, 3 et 5)




  • Arrêté du 6 mai 2004 portant équivalence entre le brevet d'Etat d'éducateur sportif, le brevet d'Etat d'animateur technicien de l'éducation populaire et de la jeunesse et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport

    NOR MJSK0470076A
    J.O. du 04/06/2004 texte : n° 47(pages 9893/9894)

    (Art. 1er : Obtention de droit de l'équivalence des unités capitalisables 1, 2 et 3 du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport par les titulaires de la formation générale aux métiers sportifs de la montagne)




  • Arrêté du 5 février 2003 modifiant l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme

    NOR SPRK0370023A
    J.O. du 18/02/2003 Page : 2893

    (Remplacement du 2e alinéa de l'art. 2, de l'art. 15 et modification des art. 3, 10 et 11)




  • Arrêté du 5 février 2003 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif aux conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme

    NOR SPRK0370022A
    J.O. du 18/02/2003 Pages : 2892/2893

    (Modification de l'art. 3 et remplacement des art. 17 et 18)




  • Arrêté du 14 juin 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif aux conditions de délivrance des diplômes d'aspirant guide et de guide de haute montagne du brevet d'Etat d'alpinisme

    NOR SPRK0270146A
    J.O. du 11/07/2002 Pages : 11861/11862

    (Remplacement des art. 1er, 2, 3, 6, 16 et 24; modification des art. 4, 10, 13, 15, 25 et 28 et abrogation des art. 16 bis et 26 et de l'annexe 1)




  • Arrêté du 10 juin 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1993 modifié relatif au brevet d'Etat d'alpinisme

    NOR SPRK0270145A
    J.O. du 15/06/2002 Page : 10604
    Annexes : Bulletin officiel du ministère chargé de la jeunesse et des sports

    (Art. 1er, 3 et 4 : Diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne - Remplacement de l'art. 2 et modification de l'art. 4)




  • Arrêté du 10 juin 2002 modifiant l'arrêté du 21 juillet 1994 modifié relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme

    NOR SPRK0270144A
    J.O. du 15/06/2002 Pages : 10602/10604

    (Remplacement des art. 1er, 2, 3, 7, 8, 10, 11 et 13; modification des art. 4, 6, 14 et 17; suppression des art. 9 et 10 bis et des annexes I, II et III et abrogation de l'art. 16)