ORGANISATION GENERALE DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS (HORS FORMATIONS DE SANTE, ENSEIGNEMENT SUPERIEUR AGRICOLE ET VETERINAIRE, ARCHITECTURE ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR MILITAIRE) (TEXTES NON CODIFIES)

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Type de texte


Mot ou expression



  • Arrêté du 26 février 2014 modifiant l'arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master

    NOR ESRS1403856A
    JO du 12/03/2014 texte : 0060;28 page 5153

    (Modification de l'art. 1er)




  • Arrêté du 4 février 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de master

    NOR ESRS1402516A
    JO du 11/02/2014 texte : 0035;21 pages 2414/2416

    (Application de l'art. 3 de l'arrêté du 22 janvier 2014 [et non du 4 février 2014 tel qu'énoncé par erreur dans les visas et à l'art. 1er])




  • Arrêté du 22 janvier 2014 relatif au cahier des charges des grades universitaires de licence et de master

    NOR ESRS1331396A
    JO du 01/02/2014 texte : 0027;28 pages 1927/1928

    (Application de l'art. D. 613-5 du code de l'éducation)




  • Arrêté du 22 janvier 2014 fixant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence

    NOR ESRS1331573A
    JO du 01/02/2014 texte : 0027;27 page 1927

    (Dispositions applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence)




  • Arrêté du 22 janvier 2014 fixant les modalités d'accréditation d'établissements d'enseignement supérieur

    NOR ESRS1331846A
    JO du 01/02/2014 texte : 0027;26 pages 1926/1927

    (Application des art. D. 613-4 et D. 613-6 du code de l'éducation)




  • Arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master

    NOR ESRS1331410A
    JO du 01/02/2014 texte : 0027;25 pages 1922/1926

    • (Art. 1er à 13 : Dispositions communes pour les diplômes de licence et de master
    • art. 14 et 15 : Dispositions spécifiques au diplôme national de licence
    • art. 16 à 18 : Dispositions spécifiques au diplôme national de master
    • art. 20 : Remplacement des art. 1er et 4; abrogation des art. 2, 6, 10, 13, 15 et 16 et modification des art. 7 et 9 de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master - Abrogation implicite de l'arrêté du 30 avril 2002 modifiant l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
    • art. 21 : Modification des art. 1er, 6, 7, 12, 16, 17, 18, 21 et 24; abrogation des art. 10, 14 et 19 et insertion de l'art. 18-1 de l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence
    • art. 22 : Suivi de la mise en oeuvre des dispositions du présent arrêté par le comite de suivi de la licence et par le comité de suivi du master
    • art. 23 : Dispositions applicables à la rentrée universitaire 2014 pour la mise en œuvre, en première année de licence, des mentions de licence et à compter de la rentrée 2015 pour les autres dispositions)



  • Arrêté du 24 octobre 2013 portant habilitation à délivrer des masters dans les établissements habilités à délivrer le titre d'ingénieur diplômé

    NOR ESRS1322871A
    JO du 31/10/2013 texte : 0254;31 pages 17772/17774

    (Fixation, en annexe, de la liste des établissements habilités à délivrer des masters - Application de l'art. 15 [abrogé et maintenu en vigueur pour l'application de l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master] de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master)




  • Décret n° 2013-756 du 19 août 2013 relatif aux dispositions réglementaires des livres VI et VII du code de l'éducation (Décrets en Conseil d'Etat et décrets)

    NOR ESRJ1235816D
    JO du 20/08/2013 texte : 0192;28 pages 14149/14152

    • (Art. 4 (2°) : Abrogation du décret du 28 décembre 1885 relatif à l'organisation des facultés et des écoles d'enseignement supérieur
    • art. 4 (20°) et 5 (VII) : Abrogation, à compter du 1er novembre 2013, et codification du décret n° 71-376 du 13 mai 1971 relatif à l'inscription des étudiants dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités
    • art. 4 (26°) : Abrogation du décret n° 81-1221 du 31 décembre 1981 relatif à l'accueil des étudiants étrangers dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités
    • art. 4 (27°) : Abrogation et codification du décret n° 84-13 du 5 janvier 1984 relatif à l'exonération des droits de scolarité dans les universités
    • art. 4 (28°) : Abrogation et codification du décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (39°) : Abrogation et codification du décret n° 85-906 du 23 août 1985 fixant les conditions de validation des études, expériences professionnelles ou acquis personnels en vue de l'accès aux différents niveaux de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (60°) : Abrogation et codification du décret n° 94-684 du 3 août 1994 complétant le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (62°) : Abrogation et codification du décret n° 94-959 du 4 novembre 1994 créant le diplôme national de technologie spécialisé et complétant le décret n° 84-573 du 5 juillet 1984 modifié relatif aux diplômes nationaux de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (69°) : Abrogation et codification du décret n° 99-747 du 30 août 1999 relatif à la création du grade de master
    • art. 4 (73°) : Abrogation et codification du décret n° 2000-457 du 23 mai 2000 relatif au recensement automatisé des voeux d'orientation des élèves en premier cycle de l'enseignement supérieur et à la répartition des effectifs en cas de saturation des capacités d'accueil en Ile-de-France
    • art. 4 (83°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-481 du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires et aux diplômes nationaux
    • art. 4 (84°) : Abrogation et codification des art. 4 à 10 du décret n° 2002-482 du 8 avril 2002 portant application au système français d'enseignement supérieur de la construction de l'Espace européen de l'enseignement supérieur
    • art. 4 (85°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-529 du 16 avril 2002 pris pour l'application des articles L. 613-3 et L. 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation d'études supérieures accomplies en France ou à l'étranger
    • art. 4 (88°) : Abrogation et codification du décret n° 2002-590 du 24 avril 2002 pris pour l'application du premier alinéa de l'article L. 613-3 et de l'article L. 613-4 du code de l'éducation et relatif à la validation des acquis de l'expérience par les établissements d'enseignement supérieur
    • art. 4 (99°) : Abrogation et codification du décret n° 2005-450 du 11 mai 2005 relatif à la délivrance de diplômes en partenariat international
    • art. 4 (116°) : Abrogation et codification du décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 relatif au mécénat de doctorat des entreprises)



  • Décret n° 2013-420 du 23 mai 2013 portant suppression de commissions administratives à caractère consultatif et modifiant le décret n° 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement de commissions administratives à caractère consultatif

    NOR PRMX1308552D
    JO du 24/05/2013 texte : 0118;1 pages 8555 et 8557/8558

    • (Art. 2 : Suppression de la Commission nationale du diplôme élémentaire de langue française et du diplôme approfondi de langue française - Modification des art. 4, 5, 7, 8 et 10 et abrogation des art. 6 et 11 de l'arrêté du 22 mai 1985 portant création du diplôme élémentaire de langue française et du diplôme approfondi de langue française
    • art. 48 (2e alinéa) : Application jusqu'au 31 juillet 2016 de l'art. 24 de l'arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence - Prorogation possible par décret )



  • Arrêté du 30 mai 2013 relatif aux demandes d'admission à une première inscription en première année de licence et aux modalités d'évaluation du niveau de compréhension de la langue française pour les ressortissants étrangers

    NOR ESRS1302034A
    JO du 01/06/2013 texte : 0125;33 pages 9203/9204

    (Art. 1er à 11 et 13 : Application du décret n° 71-376 du 13 mai 1971, abrogé et codifié dans le code de l'éducation - Abrogation de l'arrêté du 21 novembre 2003 relatif aux modalités de l'évaluation du niveau de compréhension de la langue française prévue à l'article 16 du décret n° 71-376 du 13 mai 1971 et aux modalités de dépôt et de transmission des demandes d'admission en première inscription en premier cycle pour les ressortissants étrangers)




  • Arrêté du 31 juillet 2012 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements

    NOR ESRS1228720A
    JO du 29/08/2012 texte : 0200;28 page 13946
    Annexe : à paraître au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 20 septembre 2012, mis en ligne sur les sites www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-recherche.gouv.fr

    (Prorogation de l'expérimentation pour les années 2012-2013 et 2013-2014 - Remplacement de l'annexe, fixant la liste des établissements habilités à délivrer le diplôme national de technologie spécialisé - Abrogation implicite de l'arrêté du 24 juin 2010 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements)




  • Décret n° 2011-1073 du 8 septembre 2011 relatif à la suppression de commissions et instances administratives

    NOR PRMX1117196D
    JO du 10/09/2011 texte : 0210;1 page 15257

    (Art. 1er (II, 4°) : Abrogation de l'arrêté du 9 octobre 2003 portant création du Conseil national pour le développement de la mobilité internationale des étudiants)




  • Arrêté du 1er août 2011 relatif à la licence

    NOR ESRS1119411A
    JO du 11/08/2011 texte : 0185;39 pages 13800/13803

    (Abrogation, à compter de la rentrée 2012 des arrêtés suivants :

    • arrêté du 11 avril 1985, modifié par l'arrêté du 5 juillet 1994, portant dénomination nationale de licence d'administration publique
    • arrêté du 7 juin 1994 relatif aux licences pluridisciplinaires
    • arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence)



  • Décret n° 2010-1006 du 26 août 2010 portant diverses dispositions statutaires applicables à certains personnels enseignants et d'éducation relevant du ministre de l'éducation nationale

    NOR MENH1018501D
    JO du 31/08/2010 texte : 0201;27

    (Art. 46 : Report de l'application des dispositions du décret n°2010-570 du 28 mai 2010 relatives au certificat de compétences en langues de l'enseignement supérieur et au certificat de compétences en informatique et internet, aux candidats reçus aux concours à partir de la session 2012 [au lieu de 2011])




  • Arrêté du 10 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 22 mai 1985 portant création du diplôme d'études en langue française et du diplôme approfondi de langue française

    NOR MENC0916835A
    JO du 30/07/2009 texte : 0174;26 page 12629
    Annexes : Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale

    (Modification des art. 3, 4, 7, 9, 10; abrogation de l'annexe 2 et remplacement des annexes 1, 3 et 4 par les annexes I, II et III)




  • Arrêté du 11 juin 2009 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements

    NOR ESRS0911488A
    JO du 27/06/2009 texte : 0147;59 page 10782

    (Reconduction pour l'année scolaire 2008-2009 - Modification de l'art. 1er et remplacement de l'annexe à l'arrêté du 30 août 1995 - Abrogation implicite de l'arrêté du 10 avril 2008 portant reconduction de la préparation à titre expérimental du diplôme national de technologie spécialisé dans certains établissements)




  • Décret n° 2009-628 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    NOR ESRX0912395D
    JO du 07/06/2009 texte : 0130;13

    (Prorogation, pour une durée de cinq ans

    • du comité de suivi associant le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER), des représentants des universités et des secteurs de formation, institué par l'art. 32 de l'arrêté du 23 avril 2002 relatif aux études universitaires conduisant au grade de licence, abrogé, et maintenu en vigueur pour l'application du présent décret
    • du Comité de suivi du cursus « master », institué par l'art. 15 [abrogé et maintenu en vigueur pour l'application de l'arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master] de l'arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master
    • de la Commission consultative (TEF) (évaluation linguistique des ressortissants étrangers candidats à une première inscription en premier cycle d'études universitaires), instituée par l'art. 16 du décret n° 71-376 du 13 mai 1971, abrogé et codifié à l'art. D. 612-12 du code de l'éducation )



  • LOI n° 2009-526 du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures

    NOR BCFX0824886L
    JO du 13/05/2009 texte : 0110;1 page 7934

    (Art. 80 (I, 69°) : Suppression du dépôt de rapport devant le Parlement - Abrogation de l'art. 13 de la loi n° 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche)




  • Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

    NOR ESRH0908292D
    JO du 25/04/2009 texte : 0097;13 page 7150


    (A rt. 13 : Modification de l'art. 8 du décret n° 2007-1915 du 26 décembre 2007)




  • Arrêté du 18 janvier 2008 fixant la liste des diplômes de connaissance de langue française permettant d'être dispensé de l'examen prévu à l'article 16 du décret n° 71-376 du 13 mai 1971 relatif à l'inscription des étudiants dans les universités et les établissements publics à caractère scientifique et culturel indépendants des universités

    NOR ESRS0800911A
    JO du 05/02/2008 textes : 0030;19 page 2206

    (Le décret n° 71-376 du 13 mai 1971 a été abrogé et codifié dans le code de l'éducation)