LISTE DES ACTES ET PRESTATIONS PRIS EN CHARGE OU REMBOURSES PAR L'ASSURANCE MALADIE (CLASSIFICATION COMMUNE DES ACTES MEDICAUX (CCAM) - NOMENCLATURE GENERALE DES ACTES PROFESSIONNELS (NGAP))

Trier par ordre chronologique décroissant | croissant



Type de texte


Mot ou expression



  • Décision du 24 juin 2014 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1400136S
    JO du 28/08/2014 texte : 0198;34 pages 14460/14461

    • ( Art. 1er : Modification du Livre II de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 - Modification des subdivisions "16.02.02 Radiographie du sein" et "19.02.07 Radiologie"
    • art. 2 : Modification du Livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 - Modification de l'annexe 5)



  • Décision du 27 mai 2014 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1400129S
    JO du 14/08/2014 texte : 0187;13 page 13557

    (Dispositions relatives aux actes de biologie médicale - Dispositions applicables à compter du 4 septembre 2014 - Modification de la décision du 4 mai 2006)




  • Décision du 18 avril 2014 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1400102S
    JO du 24/06/2014 texte : 0144;13 pages 10366/10368

    (Modification de l'art. III-4 (VI) de l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux en tant qu'il concerne les sages-femmes - Dispositions applicables à compter 1er juillet 2014




  • Arrêté du 5 mars 2014 portant modification de la liste des actes et prestations mentionnée à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale

    NOR AFSP1404253A
    JO du 09/03/2014 texte : 0058;7 pages 5024/5025

    (Dispositions relatives à l'Infection par le virus de la dengue et/ou du chikungunya - Modification du chapitre 19 "Microbiologie médicale par pathologie" de la nomenclature des actes de biologie médicale prévue à l'article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, telle qu'elle a été définie par la décision de l'UNCAM du 4 mai 2006)




  • Décision du 24 février 2014 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1400047S
    JO du 23/03/2014 texte : 0070;6 pages 5728/5730

    (Modification de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 4 mai 2006 - Modification des art. 4 quater et 6 des dispositions générales de la nomenclature des actes de biologie médicale et modification cotations de certains actes de la deuxième partie de la nomenclature des actes de biologie médicale)




  • Décision du 17 décembre 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1400029S
    JO du 20/02/2014 texte : 0043;14 pages 2925/2958

    • (Art. 1er : Modification du Livre Ier : Modification de l'art. I-10
    • art. 2 : Modification du Livre II :
      • Insertion des subdivisions 01.01.14 "Examen anatomopathologique du système nerveux", 02.01.10 "Examen anatomopathologique de l'œil et ses annexes", 04.01.10 "Examen anatomopathologique de l'appareil cardiovasculaire", 05.01.08 "Examen anatomopathologique des systèmes immunitaire et hématopoïétique", 06.01.11 "Examen anatomopathologique de l'appareil respiratoire", 07.01.13 "Examen anatomopathologique de l'appareil digestif", 08.01.09 "Examen anatomopathologique de l'appareil urinaire et génital", 09.01.07 "Examen anatomopathologique de l'embryon, du fœtus et du placenta", 10.01.15 "Examen anatomopathologique des glandes endocrines", 15.01.07 "Examen anatomopathologique de l'appareil ostéoarticulaire et musculaire", 16.01.06 "Examen anatomopathologique de la peau et des tissus mous" et 16.02.06 "Examen anatomopathologique du sein"
      • Transfert des subdivisions 01.01.14 "Autres actes diagnostiques sur le système nerveux", 02.01.10 "Autres actes diagnostiques sur l'œil et ses annexes", 04.01.10 "Autres actes diagnostics sur l'appareil circulatoire", 07.01.13 "Autres actes diagnostiques sur l'appareil digestif", 08.01.09 "Autres actes à visée diagnostique sur l'appareil urinaire et génital", 16.01.16 "Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous", 16.02.06 "Autres actes diagnostiques sur le sein", 19.01.14 "Néphrologie" respectivement aux subdivisions 01.01.15, 02.01.11, 04.01.11, 07.01.14, 08.01.10, 16.01.07, 16.02.07, 19.01.13
      • Remplacement de la subdivision 17.02 "Examen microscopique des tissus"
      • Abrogation des subdivisions 19.01.13 "Anatomocytopathologie" et 19.02.10 "Anatomocytopathologie"
    • Art. 3 : Modification du Livre III - Modification de l'art. III-3 B
    • art. 4 :Dispositions applicables à compter du 1er juin 2014)



  • Décision du 17 décembre 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1400030S
    JO du 08/02/2014 texte : 0033;12 pages 2321/2325


    • (Art. 1er : Modification du Livre II de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 - Modification des subdivisions 02.01.04, 16.06.05, 16.06.07 et 12.02.02.04
    • art. 2 : Modification du Livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 - Modification des art. III-3-A, III-4-1, III-4-V et III-4-VIII de l'arrêté du 27 mars 1972)



  • Décision du 26 novembre 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1400016S
    JO du 23/01/2014 texte : 0019;19 page 1370

    (Modification de l'art. III-4-II de l'arrêté du 27 mars 1972)




  • Décision du 15 octobre 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1300209S
    JO du 08/12/2013 texte : 0285;6 pages 20017/20052

    • (Art. 1er : Modification du Livre Ier de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 - Modification des art. I-1er, I-2, I-3, I-4, I-5, I-6, I-7, I-11, I-12 et I-13
    • art. 2 : Modification du Livre II de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 - Remplacement des subdivisions 07.01.04.01, 07.02.02.01, 07.02.02.03, 07.02.02.04, 07.02.02.05, 07.02.02.06, 07.02.02.08, 07.02.02.09, 07.02.02.10, 07.02.02.11, 07.02.02.12, 07.02.03, 07.02.03.03, 07.02.03.04, 07.02.03.05, 07.02.05, 07.02.05.02, 11.02.05, 11.05.02, 18.02.07.01 et 18.02.07.06; modification des subdivisions 07.01.08.01, 07.02.02.07, 07.02.02.14, 19.03.01 et 19.03.02; insertion avec modification de la subdivision 07.02.02.15 et insertion de la subdivision 19.02.11
    • art. 3 : Modification du Livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 - Modification des art. III-1, III-2, III-3 et III-4-V et des annexes 1 et 2
    • art. 4 : Dispositions applicables à compter du 1er juin 2014)



  • Décision du 25 septembre 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1300203S
    JO du 27/11/2013 texte : 0275;8 pages 19206/19213

    • (Art. 1er : Modification du Livre II : Modification des subdivisions 01.05.01.02, 04.01.03.01, 04.03.11.08, 06.02.03.01, 07.01.04, 07.01.04.01, 11.01.03, 11.01.04, 11.02.03.05, 11.02.04.04, 11.02.05.02, 11.02.05.03, 11.02.05.04, 19.03.01; suppression de la subdivision 04.01.04.15 et transfert de la subdivision 04.01.04.16 à la subdivision
    • art. 2 : Modification du Livre III : Modification des art. III-2, III-3-A, III-4-I et III-4-V et des annexes 1, 2 et 3)



  • Décision du 31 mai 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1300153S
    JO du 03/08/2013 texte : 0179;8 page 13262

    (Modification du Livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005 : Modification de l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux dans l'art. III-4-II)




  • Décision du 8 avril 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1300123S
    JO du 31/05/2013 texte : 0124;16 pages 9008/9136

    • (Art. 1er : Modification des subdivisions 09.02, 19.02.07, 09.03.03, 19.03.04 et 16.03.16 du Livre II
    • art. 2 : Modification des art. III-2, III-3 B et III-4-1 et de l'annexe I et insertion de l'annexe 6 [Application des nouveaux modificateurs transitoires de convergence vers la cible] dans le Livre III
    • art. 3 : Dispositions applicables à compter du 1er juillet 2013)



  • Décision du 21 mars 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSM1300105S
    JO du 23/05/2013 texte : 0117;10 page 8465

    (Modification de l'art. III-4 (VII) de l'arrêté du 27 mars 1972)




  • Décision du 21 mars 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1300101S
    JO du 16/05/2013 texte : 0112;6 pages 8136/8138

    (Modification des subdivisions 14.01.02 et 17.01.03 du livre II et des art. III-3, III-4-I et III-4-V du livre III de la décision du 11 mars 2005)




  • Décision du 14 février 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1300084S
    JO du 16/04/2013 texte : 0089;10 pages 6235/6236

    (Modification du livre III - Actes effectués par des sages-femmes)




  • Décision du 11 février 2013 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSM1300113S
    JO du 11/06/2013 texte : 0133;7 pages 9666/9668



  • Décision du 2 octobre 2012 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1200237S
    JO du 14/11/2012 texte : 0265;14 pages 17972/17976

    • (Art. 1er : Modification de l'art. I-4 du Livre Ier de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005
    • art. 2 : Modification du Livre II de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005
    • art. 3 (1°) : Modification de l'art. III-2 de l'annexe I du Livre III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l'UNCAM du 11 mars 2005
    • art. 3 (2° à 8°) : Modification des art. III-4-I, III-4-IV, III-4-V, III-4-VI, III-4-X et de l'annexe IV du Livre IV de l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
    • art. 4 : Conditions d'entrée en vigueur)



  • Décision du 19 juillet 2012 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1200235S
    JO du 23/11/2012 texte : 0273;10 pages 18462/18464

    (Modification du livre III adopté par la décision du 11 mars 2005 : modification de l'art. III-4-VIII de l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)




  • Décision du 19 juillet 2012 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1200220S
    JO du 04/10/2012 texte : 0231;15 pages 15523/15524

    (Imagerie par résonnance magnétique - Modification de l'annexe 3 du livre III de la liste des actes et prestations adoptée par la décision de l'UNCAM du 11 mars 2005)




  • Décision du 22 mai 2012 de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l'assurance maladie

    NOR AFSU1200212S
    JO du 05/09/2012 texte : 0206;18 page 14355

    (Dispositions applicables aux masseurs-kinésithérapeutes - Modification des art. III-4-B-II bis et 5 (du titre XIV) de l'arrêté du 27 mars 1972 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)