DIPLOME D'ETAT D'AUXILIAIRE DE VIE SOCIALE (DEAVS) (TEXTES NON CODIFIES)

Trier par ordre chronologique décroissant | croissant



Type de texte


Mot ou expression



  • Arrêté du 18 décembre 2012 relatif aux dispenses et allégements de formation des diplômes d'Etat d'aide médico-psychologique (DEAMP) et d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS)

    NOR AFSA1240609A
    JO du 27/12/2012 texte : 0301;20 pages 20514/20515

    (Art. 2 : Modification de l'annexe IV de l'arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale)




  • Circulaire DGAS/SD 4A n° 2007-297 du 25 juillet 2007 relative aux modalités de la formation préparatoire et d'obtention du diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale (DEAVS)

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 2007/8 p. 223-237

    (Application de l'arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale - Abrogation de la circulaire DGAS/ATTS/4 A n° 2002-441 du 5 août 2002 relative au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale et de la circulaire DGAS/ATTS/4 A n° 2003-46 du 30 janvier 2003 relative à la mise en oeuvre de la validation des acquis de l'expérience pour le diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale)




  • Arrêté du 4 juillet 2007 modifiant des arrêtés relatifs à l'organisation de certains diplômes du travail social et de la santé

    NOR SJSH0759152A
    J.O. du 28/07/2007 texte : n° 39(page 12750)

    (Art. 1er : Modification de l'art. 10-1 de l'arrêté du 26 mars 2002 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale)




  • Arrêté du 4 juin 2007 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale

    NOR MTSA0755861A
    J.O. du 21/06/2007 texte : n° 21(pages 10723/10725)
    Annexes : Bulletin officiel du ministère chargé des affaires sociales n° 2007/7 p. 206-215

    (Application de l'art. D. 451-90 du code de l'action sociale et des familles - Abrogation de l'arrêté du 26 mars 2002 relatif au diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale)




  • Décret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 relatif au code de l'action sociale et des familles (partie réglementaire)

    NOR SOCA0422170D
    J.O. du 26/10/2004 texte : n° 26(page 18049)

    (Art. 4 (87°) : Abrogation, et codification aux art. R. 451-4 et R. 451-76 à R. 451-81 [recodifiés ultérieurement aux art. D. 451-88 à D. 451-93] du code de l'action sociale et des familles, du décret n° 2002-410 du 26 mars 2002 portant création du diplôme d'Etat d'auxiliaire de vie sociale)