REGLEMENT SANITAIRE DEPARTEMENTAL TYPE

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Type de texte


Mot ou expression



  • Circulaire DGS/VS 3 n° 68 du 31 juillet 1995 relative aux prescriptions applicables aux chambres funéraires

    Bulletin officiel du ministère chargé de la santé n° 95/36 p. 205-214

    (Abrogation de l'art. 124 [relatif aux opérations funéraires] du règlement sanitaire départemental type)




  • Circulaire du 18 mai 1984 relative à la modification du règlement sanitaire départemental type

    JO 20-07-1984 p. NC 6318-6320

    (Modification du règlement en tant qu'il concerne les fosses septiques - Remplacement des art. 30 [entretien et exploitation des dispositifs d'assainissement autonome], 48 [dispositifs d'assainissement autonome], 49 [rejets des effluents] et 50 [règles d'implantation])




  • Circulaire du 20 janvier 1983 relative à la révision du règlement sanitaire départemental type

    JO 25-02-1983 p. NC 2134-2142

    (Modification du règlement en tant qu'il concerne l'hygiène en milieu rural :

    • Modification du titre III " Dispositions applicables aux bâtiments autres que ceux d'habitation et assimilés "- Remplacement de l'art. 64 " Ventilation mécanique ou naturelle des conduits "
    • Modification du titre IV " Elimination des déchets et mesures de salubrité générale " - Abrogation de l'art. 94 et remplacement des art. suivants :
    • Insertion du titre VIII nouveau " Prescriptions applicables aux activités d'élevage et autres activités agricoles " comprenant les art. suivants :
    • Transfert de l'ancien titre VIII " Dispositions diverses " au titre IX comprenant les art. suivants :
    • Inserion des annexes suivantes :




  • Circulaire du 26 avril 1982 relative à la modification du règlement sanitaire départemental type

    JO 13-06-1982 p. NC 5583-5589


    • ( Modification du titre Ier " Eaux destinées à la consommation humaine " - Modification de l'art. 7.5 et remplacement des art. 16.3 [réservoirs de coupure et bacs de disconnection] et 16.9 [traitement thermique]
    • Modification du titre II " Locaux d'habitation et assimilés " - Modification des art. 31.6, 42 et 45 et remplacement de l'art. 53 [installations de chauffage, de cuisine ou de production d'eau chaude par combustion]
    • Modification du titre IV " Usage et entretien des locaux " - Correction d'une erreur de rédaction dans le 9e alinéa l'art. 91
    • Modification du titre VII " Hygiène de l'alimentation " - Modification des art. 125.1, 127, 129.1 et 133
    • Annexe : Commentaires de la présente circulaire)




  • Circulaire du 9 août 1978 relative à la révision du règlement sanitaire départemental type

    JO 13-09-1978 p. NC 7188-7222

    ( Titre Ier : Eaux destinées à la consommation humaine

    • Section 1 : Règles générales
    • Section 2 : Ouvrages publics ou particuliers
    • Section 3 : Ouvrages et réseaux particuliers de distribution des immeubles et des lieux publics
    • Section 4 : dispositions diverses

    Titre II : Locaux d'habitation et assimilés
    • Chapitre Ier : Cadre de la réglementation
    • Chapitre II : Usage des locaux d'habitation
    • Chapitre III : Aménagement des locaux d'habitation
    • Chapitre IV : Logements garnis et hôtels - Locaux affectés à l'hébergement collectif

    Titre III : Dispositions applicables aux bâtiments autres que ceux d'habitation et assimilés
    • art. 62 : Type de locaux visés
    • Section 1 : Aménagement des locaux
    • Section 2 : Ventilation des locaux
    • Section 3 : Dispositions relatives à l'équipement sanitaire
    • Section 4 : Usage et entretien des locaux

    Titre IV : Elimination des déchets et mesures de salubrité générale
    • Section 1 : Déchets ménagers
    • Section 2 : Déchets des établissements hospitaliers et assimilés
    • Section 3 : Mesures de salubrité générale

    Titre V : Le bruit
    • art. 101 : Bruits émis sur les lieux accessibles au public
    • art. 102 : Bruits émis en dehors des lieux accessibles au public
    • art. 103 : Voies fluviales publiques ou privées accessibles au public
    • art. 104 : Survol des zones réservées à l'habitation ou à la détente

    Titre VI : Mesures visant les malades contagieux, leur entourage et leur environnement
    • Section 1 : Mesures générales
    • Section 2 : Contamination du milieu et des objets par les contagieux
    • Section 3 : Locaux professionnels des coiffeurs, manucures, pédicures et esthéticiennes
    • Section 4 : Lutte contre les rongeurs, les pigeons vivant à l'état sauvage, les animaux errants, les insectes et autres vecteurs - Mesures applicables aux animaux domestiques
    • Section 5 : Opérations funéraires

    Titre VII : Hygiène de l'alimentation
    • Section 1 : Dispositions générales
    • Section 2 : Boissons
    • Section 3 : Produits laitiers
    • Section 4 : Viandes - Gibiers - Volailles - Oeufs
    • Section 5 : Produits de la mer
    • Section 6 : Aliments d'origine végétale - Légumes, fruits, cressonnières, champignons
    • Section 7 : Denrées congelées et surgelées
    • Section 8 : Aliments non traditionnels
    • Section 9 : Restauration collective

    Titre VIII : Titre remplacé ultérieurement ainsi que la totalité de ses articles)