MEDAILLE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS ET DE L'ENGAGEMENT ASSOCIATIF

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Type de texte


Mot ou expression



  • Décret n° 2013-1191 du 18 décembre 2013 modifiant le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports

    NOR SPOK1329466D
    JO du 20/12/2013 texte : 0295;57 pages 20811/20812

    (Elargissement du bénéfice de la médaille de la jeunesse et des sports au domaine de l'engagement bénévole et nouvelle dénomination de la médaille qui devient : "médaille de la jeunesse, des sports et de l'engagement associatif" - Modification de l'intitulé du décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 qui devient : "Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse des sports et de l'engagement associatif" - Modification des art. 1er, 3, 5, 6 et 9 et remplacement des art. 2 et 7)




  • Décret n° 2009-631 du 6 juin 2009 relatif à certaines commissions administratives à caractère consultatif relevant du ministère de la santé et des sports

    NOR SASX0912394D
    JO du 07/06/2009 texte : 0130;16

    (Prorogation, pour une druée de cinq ans, du Comité des médaillés de la jeunesse et des sports, institué par le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969)




  • Arrêté du 19 juin 2000 portant modification de l'arrêté du 5 janvier 1982, modifié par l'arrêté du 19 mars 1987, relatif à la composition du comité de la médaille de la jeunesse et des sports

    NOR MJSK0070057A
    J.O. du 19/07/2000 Page : 11093

    (Remplace l'art. 3)




  • Décret n° 2000-543 du 16 juin 2000 modifiant le décret n° 70-26 du 8 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports

    NOR MJSK0070049D
    J.O. du 20/06/2000 Page : 9253

    (Remplace les art. 1er et 2)




  • Arrêté du 5 octobre 1987 fixant les modalités d'application des dispositions du décret n° 83-1035 du 22 novembre 1983 portant attribution de la médaille de bronze de la jeunesse et des sports

    NOR PRMJ8760074A
    J.O. DU 15/10/87 Page : 11983



  • Arrêté du 19 mars 1987 portant modification de l'arrêté du 5 janvier 1982 relatif à la composition du comité de la médaille de la jeunesse et des sports

    NOR PRMJ8760021A
    J.O. DU 28/03/87 Pages : 3486/3487

    (Remplace les art. 4, 5 et 8)




  • Décret n° 83-1035 du 22 novembre 1983 portant modification du décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 modifié relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports

    JO 04-12-1983 p. 3517-3518

    (Remplace le paragraphe c de l'art. 1er, le 2e alinéa de l'art. 6 et les art. 4 et 5 du décret du 14 octobre 1969 - Abroge implicitement le décret n° 73-687 du 6 juillet 1973 modifiant le décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports)




  • Arrêté du 5 janvier 1982 fixant la composition du comité prévu à l'article 5 du décret n° 69-942 du 14 octobre 1969, modifié par le décret n° 73-687 du 6 juillet 1973, relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports

    JO 22-01-1982 p. NC 836

    (Remplace l'arrêté du 22 mai 1970 fixant la composition du comité prévu à l'article 5 du décret n° 69-942 du 14 octobre 1969)




  • Décret n° 70-26 du 8 janvier 1970 relatif à la médaille de la jeunesse et des sports

    JO 11-01-1970 p. 427

    (Art. 3)




  • Décret n° 69-942 du 14 octobre 1969 relatif aux caractéristiques et aux modalités d'attribution de la médaille de la jeunesse et des sports

    JO 19-10-1969 p. 10347

    (Abroge le décret n° 56-688 du 6 juillet 1956 portant institution d'une médaille d'honneur de la jeunesse et des sports)