Afficher les non vigueurIDCC 1044
Convention collective nationale du 17 décembre 1979convention collective nationale du 17 décembre 1979
Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979. Etendue par arrêté du 2 juillet 1980 JONC 8 août 1980.
Horlogerie : commerce de gros, pièces détachées, accessoires et outillage
Brochure n° 3152
Brochure n° 3152
Texte de base
Textes Attachés
- AVENANT CADRES Avenant n° 1 du 17 décembre 1979
- AVENANT CADRES Avenant n° 1 du 17 décembre 1979
- ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1979
- ANNEXE II : Salaires CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1979
- FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 8 du 30 mars 1995
- CRÉATION D'UNE COMMISSION NATIONALE PARITAIRE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 10 du 17 décembre 1997
- Réduction et organisation du temps de travail Avenant du 30 mars 2004
- Observatoire prospectif des métiers et des qualifications Avenant du 1 juillet 2004
- Valorisation de l'expérience, gestion des carrières et mise à la retraite à partir de 60 ans Accord du 1 septembre 2004
- Annexe VI à l'avenant n° 3 " Cadres " relatif à la retraite Annexe VI du 1 septembre 2004
- Retraite Avenant n° 11 du 1 septembre 2004
- Temps de travail (durée du travail et heures supplémentaires) Avenant n° 12 du 6 octobre 2004
- Formation professionnelle tout au long de la vie Accord du 6 octobre 2004
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie (commerces de gros de l'horlogerie et branches annexes) Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
- Formation professionnelle (VAE, bilan de compétences et entretien professionnel) Accord du 31 mai 2005
- Création du CQP horloger-rhabilleur Accord du 31 mai 2005
- CQP horloger spécialisation montres à complications Accord du 31 mai 2005
- Modification de certaines dispositions de la convention collective nationale de l'horlogerie Avenant n° 13 du 10 novembre 2005
- Classification des emplois Accord du 10 novembre 2005 (1)
- Modifications à l'accord du 10 novembre 2005 relatif à la classification Accord du 24 novembre 2006
- Prise en charge des heures de formation en établissement des CQP Accord du 22 février 2007
- Accord du 13 février 2008 instituant un régime de prévoyance obligatoire
- Avenant n° 14 du 15 avril 2008 relatif aux heures supplémentaires
- Avenant n° 1 du 4 novembre 2008 à l'accord du 13 février 2008 relatif à la prévoyance
Textes Salaires
- Salaires (annexe II) Avenant n° 40 du 21 septembre 2006
- Avenant n° 41 du 13 février 2008 relatif aux salaires au 1er mars 2008
- Avenant n° 42 du 10 juin 2008 relatif aux salaires (annexe II)