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Convention collective nationale du 14 juin 1988convention collective nationale du 14 juin 1988
Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 14 juin 1988. Etendue par arrêté du 9 janvier 1989 JORF 25 janvier 1989.
Commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galerie d'art (oeuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélismes, jeux, jouets, périnatalité et maroquinerie
Brochure n° 3251
Brochure n° 3251
Texte de base
Textes Attachés
- ANNEXE II : Salaires et primes d'ancienneté
- Formation professionnelle : Création d'un FAF-CNSA Avenant du 1er février 1993
- Formation professionnelle : Création d'un FAF-CNSA Avenant du 1 février 1993 - Annexe I
- Formation professionnelle : Création d'un FAF-CNSA Avenant du 1 février 1993 - Annexe II
- Formation professionnelle : Création d'un FAF-CNSA Avenant du 1 février 1993 - Annexe III
- Formation professionnelle : Création d'un FAF-CNSA Avenant du 1 février 1993 - Annexe IV
- Formation professionnelle Avenant du 1 février 1993
- Formation professionnelle : Annexe aux statuts du FAF Avenant du 1er février 1993
- Adhésion des entreprises relevant de la fédération des détaillants en maroquinerie et voyage (FNDMV) AU FORCO Accord du 21 décembre 1994
- Priorités et objectifs de la formation professionnelle dans les commerces de détail non alimentaires dits "Groupe des 10" Accord du 16 janvier 1998
- Institution d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle Avenant n° 12 du 29 juin 2001
- ARTT Accord du 5 septembre 2003
- Priorités et objectifs de la formation professionnelle dans les commerces de détail non alimentaires Accord du 29 novembre 2004
- Adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de commerces de détail non alimentaires Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
- Création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) vendeur en magasin spécialisé jeux et jouets Accord du 6 octobre 2006
- Formation professionnelle Avenant n° 1 du 6 octobre 2006 à l'accord du 29 novembre 2004
- Priorités et aux objectifs de la formation professionnelle Avenant n° 2 du 5 juin 2008 à l'accord du 29 novembre 2004
- Classifications des emplois Accord du 5 juin 2008
- Classification des emplois Avenant du 5 juin 2008
- Dialogue social et au paritarisme Accord du 4 février 2009
- Avenant n° 3 du 4 février 2009 à l'accord du 29 novembre 2004 relatif aux priorités et aux objectifs de la formation professionnelle
Textes Salaires
- Salaires Avenant n° 15 du 13 février 2007
- Salaires minima Avenant n° 16 du 3 avril 2008
- Avenant « Salaires » n° 17 du 16 septembre 2008