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Convention collective nationale du 17 décembre 1987convention collective nationale du 17 décembre 1987
Convention collective nationale du commerce de détail de l'horlogerie bijouterie du 17 décembre 1987. Etendue par arrêté du 20 octobre 1988 JORF 28 octobre 1988.
Horlogerie bijouterie : commerce de détail
Brochure n° 3240
Brochure n° 3240
Texte de base
Textes Attachés
- AVENANT CADRES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987
- ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987
- ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987
- SECTION PROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET GESTION CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 17 décembre 1987
- FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant n° 5 du 19 octobre 1994
- COMMISSION PARITAIRE NATIONALE DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION Avenant n° 7 du 2 novembre 1994
- Application dans la branche "Commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie de l'accord interprofessionnel du 6 septembre 1995 et de l'accord paritaire sur l'assurance chômage du 19 décembre 1996 Avenant n° 10 du 5 février 1997
- AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 27 avril 1999
- Certificats de qualification professionnelle Accord-cadre du 27 mars 2001
- Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle Accord du 26 septembre 2002 (1)
- Avenant relatif au régime de prévoyance et modifiant l'article 30 de la convention Avenant n° 11 du 26 septembre 2002
- Prévoyance Avenant n° 12 du 27 janvier 2004
- Formation professionnelle Avenant n° 13 du 15 mars 2005
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de l'horlogerie-bijouterie (commerce de détail) Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
- Certificats de qualification professionnelle Avenant n° 14 du 24 novembre 2005
- Avenant portant révision du chapitre III bis " Garantie de ressources maladie et régime de prévoyance " Avenant n° 15 du 24 novembre 2005
- Mise à la retraite Avenant n° 16 du 20 mars 2006
- Avenant à l'accord ARTT du 27 avril 1999 Avenant n° 1 du 12 décembre 2006
- Avenant n° 1 du 27 février 2007 à l'avenant n° 13 relatif à la formation professionnelle
- Avenant n° 1 du 7 septembre 2007 à l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'ARTT
- Accord du 24 octobre 2007 relatif à l'épargne salariale
- Avenant n° 2 du 20 mars 2008 à l'accord du 27 avril 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
- Avenant n° 17 du 20 mars 2008 relatif aux primes d'ancienneté (art. 37)
- Avenant n° 18 du 20 mars 2008 relatif à la prime de fin d'année (art. 38)
- Accord du 13 février 2009 relatif à la diversité
- Accord du 13 février 2009 relatif au handicap
Textes Salaires
- Salaires (Annexe III). Avenant n° 12 du 29 juin 2006
- Avenant n° 13 du 30 septembre 2008 relatif aux salaires (annexe III)