Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989. Etendue par arrêté du 11 octobre 1989 JORF 21 octobre 1989.
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IDCC 1557
Convention collective nationale du 26 juin 1989
Convention collective nationale du commerce des articles de sports et d'équipements de loisirs du 26 juin 1989. Etendue par arrêté du 11 octobre 1989 JORF 21 octobre 1989.
Sport : commerce des articles de sport et équipements de loisirs
Brochure n° 3049
Brochure n° 3049
Texte de base
Textes Attachés
- Annexe I - Classification Avenant du 21 mars 2003
- Annexe I - Classification - complément caravane Avenant du 22 mars 2003
- Temps partiel Accord du 26 avril 1993
- Cadres Avenant du 11 octobre 1989
- Repos hebdomadaire Isère Accord du 10 juillet 1991
- Repos hebdomadaire Isère Annexe ouverture au public des établissements Accord du 10 juillet 1991
- Saisonnalité dans le département de la Savoie - préambule Accord du 24 mars 1993
- FORMATION PROFESSIONNELLE Avenant du 26 octobre 1992
- Conseil paritaire de surveillance et gestion du régime de prévoyance - Accord du 28 janvier 1994
- Conseil paritaire de surveillance et gestion du régime de prévoyance - Accord du 28 janvier 1994
- Lettre paritaire du 6 décembre 1994
- Aménagement et réduction du temps de travail - Accord du 12 avril 1999
- Formation professionnelle Accord du 27 juin 2001
- Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle Avenant du 26 septembre 2001
- Repos dominical (Vienne) Accord du 19 mars 2002
- Formation professionnelle Accord du 18 novembre 2002
- Modifications à l'accord prévoyance du 28 janvier 1994 Avenant n° 1 du 18 novembre 2002
- Certificats de qualification professionnelle Accord du 25 juin 2002
- Avenant relatif à la prévoyance (modification de l'avenant du 28 janvier 1994 et de son avenant n° 1 du 18 novembre 2002) Avenant n° 2 du 21 mars 2003
- CPNEFP Avenant du 11 juin 2003
- Avenant à l'accord du 27 juin 2001 relatif à la formation professionnelle Avenant du 12 novembre 2003
- Lettre d'adhésion de DICA à l'avenant du 12 novembre 2003 portant révision de l'accord du 27 juin 2001 sur la formation professionnelle Lettre d'adhésion du 5 septembre 2005
- Temps de travail et logement dans les entreprises saisonnières Avenant du 2 décembre 2003
- Modifications à l'accord du 27 juin 2001 relatif à la formation professionnelle Avenant du 12 novembre 2003
- CQP "Maîtrise professionnelle technicien produit sport" Accord du 4 novembre 2004
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale du commerce des articles de sports et équipements de loisirs Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
- Avenant du 17 mars 2005 relatif au champ d'application
- Création du CQP " préparateur-réparateur de véhicules de loisirs " Accord du 12 mai 2005
- Accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle Accord du 12 mai 2005
- Avenant à l'accord du 28 janvier 1994 relatif à la garantie de rémunération annuelle Avenant du 2 décembre 2005
- Mise à jour de l'accord du 26 avril 1993 relatif au travail à temps partiel Avenant du 2 décembre 2005
- Mise à jour d'articles Avenant du 2 décembre 2005
- Accord du 28 janvier 1994, relatif à la prévoyance Avenant n° 3 du 2 décembre 2005
- Avenant à l'accord du 4 novembre 2004 portant création d'un cqp " maîtrise professionnelle technicien en produits sports " Avenant du 9 novembre 2006
- Avenant à l'accord du 21 mars 2003 relatif à la classification Avenant du 9 novembre 2006
- Avenant à l'accord du 27 juin 2001 sur la formation professionnelle Avenant du 1 décembre 2006
- Avenant du 24 janvier 2008 relatif au contingent annuel d'heures supplémentaires
- Avenant du 19 septembre 2008 portant modifications de la convention collective
- Accord du 22 octobre 2008 relatif à l'épargne salariale (1)
- Accord du 22 octobre 2008 relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes
- Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 12 mai 2005 portant création du certificat de qualification professionnelle « Préparateur-réparateur de véhicules de loisirs »
- Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 22 octobre 2008 relatif à l'épargne salariale
- Accord du 2 décembre 2009 relatif à la formation professionnelle
- Avenant n ° 5 du 16 novembre 2010 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 6 du 10 février 2011 relatif à la désignation des organismes assureurs
- Accord du 28 septembre 2010 relatif à la mise en conformité de l'avenant « Cadres » du 11 octobre 1989
- Avenant du 28 septembre 2010 relatif à la mise à jour de la convention collective
- Avenant n° 4 du 16 novembre 2010 à l'avenant du 28 janvier 1994 relatif au régime de prévoyance
- Accord du 9 février 2012 relatif à la création d'une section paritaire professionnelle
- Avenant du 20 septembre 2012 rectifiant l'accord du 11 octobre 1989
- Avenant du 20 septembre 2012 relatif à la mise à jour des articles du code du travail
Textes Salaires
- Salaires - Accord du 6 juin 2006
- Salaires - Accord du 14 septembre 2007 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2007
- Accord du 19 avril 2012 relatif aux salaires minima conventionnels