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Convention collective nationale du 27 juin 1973convention collective nationale du 27 juin 1973
Convention collective nationale des détaillants en chaussures du 27 juin 1973. Etendue par arrêté du 16 juillet 1981 JONC 2 septembre 1981.
Chaussure : détaillants en chaussures
Brochure n° 3008
Brochure n° 3008
Texte de base
Textes Attachés
- ANNEXE I CLASSIFICATION DES EMPLOIS Annexe du 27 juin 1973
- AVENANT RELATIF AUX CADRES Avenant n° 1 du 27 juin 1973
- ANNEXE I : CLASSIFICATION DES EMPLOIS CADRES Avenant n° 1 du 27 juin 1973
- FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 14 janvier 1993
- FORMATION PROFESSIONNELLE ANNEXE I Accord du 14 janvier 1993
- FORMATION PROFESSIONNELLE Statuts du F.A.F. Accord du 14 janvier 1993
- COMMISSIONS NATIONALES PARITAIRES Avenant n° 42 du 4 janvier 1994
- PARITARISME Avenant n° 46 du 23 novembre 1995
- Constitution d'une commission nationale paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle Avenant CPNEFP du 13 décembre 1996
- OCTROI DU REPOS HEBDOMADAIRE Accord du 15 décembre 1997
- Accord relatif au fonds de fonctionnement de la commission paritaire nationale de la chaussure (FCPNC) Accord n° 54 du 1 décembre 2000
- ARTT Avenant du 14 novembre 2001
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des détaillants en chaussures Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004
- Avenant complétant les avenants ns 46 et 51 relatifs au financement du fonds de fonctionnement de la convention collective Avenant n° 55 du 30 mai 2005
- Mise en oeuvre de la formation professionnelle tout au long de la vie Accord du 25 octobre 2005
- Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce distribution et services CGT à l'accord portant création des fonds du paritarisme dans la branche des détaillants en chaussures et à l'avenant n 42
- Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n 46 du 23 novembre 1995
- Adhésion par lettre du 18 mars 2008 de la fédération commerce, distribution et services CGT à l'avenant n° 51 du 24 septembre 1999
- Avenant n° 64 du 6 octobre 2008 relatif au régime de prévoyance
- Avenant n° 65 du 6 octobre 2008 relatif à la classification des emplois
Textes Salaires
- Avenant n° 52 du 12 septembre 2000
- Avenant n° 56 du 25 octobre 2005
- Avenant n° 57 du 25 octobre 2005
- Avenant n° 58 du 11 décembre 2006
- Avenant n° 59 du 11 décembre 2006
- Avenant n° 60 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des employés au 1er janvier 2008
- Avenant n° 61 du 14 janvier 2008 relatif au barème des salaires minima garantis des cadres au 1er janvier 2008
- Avenant n° 62 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des employés au 1er septembre 2008
- Avenant n° 63 du 10 juillet 2008 relatif aux salaires minima garantis des cadres au 1er septembre 2008