Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952. Etendue par arrêté du 13 novembre 1956 JONC 12 décembre 1956.

• Convention collective nationale des industries chimiques et connexes du 30 décembre 1952. Etendue par arrêté du 13 novembre 1956 JONC 12 décembre 1956.

• ANNEXE I : Champ d'application professionnel
• Aménagement de la convention collective au secteur du commerce des produits chimiques industriels Accord du 4 mars 1986
• ANNEXES IV ET V "EMPLOI" Accord du 15 janvier 1991
• DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 11 octobre 1989
• DUREE ET AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNEXE I Accord du 11 octobre 1989
• DURÉE et AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL, ANNEXE II Accord du 11 octobre 1989
• AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Accord du 26 mars 1976
• AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL Protocole interprétatif du 28 juin 1977
• AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL d'HYGIÉNE et de SECURITE Accord du 20 mai 1992
• INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL Protocole d'accord du 4 novembre 1982
• INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL Accord du 1 décembre 1989
• INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL Protocole d'accord du 16 janvier 1991
• INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL Accord du 15 décembre 1995
• INDEMNISATION DU CHÔMAGE PARTIEL Protocole d'accord du 28 octobre 1992
• FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 21 février 1985
• FORMATION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL AUX C.H.S.C.T. DES ETABLISSEMENTS DE MOINS DE 300 SALARIES Accord du 12 février 1987
• MUTATIONS TECHNOLOGIQUES Accord du 26 juin 1990
• "OUVRIERS ET COLLABORATEURS" Avenant n° 1 du 11 février 1971
• OUVRIERS ET COLLABORATEURS, ANNEXE I DE L'AVENANT "OUVRIERS" Avenant n° 1 du 11 février 1971
• OUVRIERS ET COLLABORATEURS, ANNEXE I DE L'AVENANT "COLLABORATEURS", Classification employés Avenant n° 1 du 11 février 1971
• OUVRIERS ET COLLABORATEURS, ANNEXE II Accord du 25 octobre 1985
• AGENTS DE MAÎTRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, article 1 Avenant n° 2 du 14 mars 1955
• AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE I Avenant n° 2 du 14 mars 1955
• AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE II de l'avenant n° 2 Avenant du 11 juillet 1958
• AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE III de l'avenant n° 2 Avenant du 16 décembre 1966
• AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, ANNEXE IV à l'avenant n° 2, ANNEXE V de l'avenant n° 3 Accord du 18 avril 1985
• AGENTS DE MAITRISE ET CERTAINS TECHNICIENS, Indemnité de non-concurrence (article 18-3), avis de la commission nationale paritaire d'interprétation Avis du 31 janvier 1996
• Observation préliminaire CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 30 décembre 1952
• INGENIEURS ET CADRES, ANNEXE I à l'avenant n° 3 Avenant n° 3 du 16 juin 1955
• INGENIEURS ET CADRES, ANNEXE II à l'avenant n° 3 Avenant n° 3 du 16 juin 1955
• INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE III à l'avenant n° 3 Avenant du 10 août 1978
• INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE IV à l'avenant n° 3 Avenant n° du 16 décembre 1966
• INGÉNIEURS ET CADRES, ANNEXE V à l'avenant n° 3 Accord du 18 avril 1985
• REVISION DES CLASSIFICATIONS Accord du 10 août 1978
• RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Annexe Document 1 Accord du 10 août 1978
• RÉVISION DES CLASSIFICATIONS Annexe Document 2 Accord du 10 août 1978
• RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Annexe Document 3 Accord du 10 août 1978
• RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Document 4 Accord du 10 août 1978
• RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Note 1 Accord du 10 août 1978
• RÉVISION DES CLASSIFICATIONS, Note 2 Accord du 10 août 1978
• POLITIQUE SALARIALE DANS LES INDUSTRIES CHIMIQUES Accord du 15 décembre 1995
• Mutualisation partielle des fonds de formation continue des entreprises de dix salariés et plus et de moins de dix salariés Accord du 23 juin 1997
• INDEMNISATION DU CHOMAGE PARTIEL Accord du 11 juin 1997
• Indemnisation du chômage partiel Accord du 17 décembre 1997
• ORGANISATION ET DURÉE DU TRAVAIL Accord cadre du 8 février 1999
• CAPITAL TEMPS DE FORMATION Accord du 28 juin 1999
• APPRENTISSAGE Accord du 28 juin 1999
• Indemnisation du chômage partiel Accord du 27 juin 2002
• Apprentissage Accord du 27 juin 2002
• Accord à l'accord sur les conditions de travail, d'hygiène et de sécurité Accord du 4 juillet 2002
• Mise en oeuvre du capital-temps de formation Accord du 27 janvier 2003
• Santé au travail dans les industries chimiques Accord du 16 septembre 2003
• Travail de nuit dans les industries chimiques Accord du 16 septembre 2003
• Départs à la retraite Avenant du 2 février 2004
• Interprétation de l'accord-cadre du 8 février 1999 sur l'organisation et la durée du travail Avenant du 26 avril 2004
• Formation professionnelle Accord du 8 novembre 2004
• Forfaits dans le cadre de la professionnalisation Accord du 8 novembre 2004
• Apprentissage Accord du 8 juin 2005
• Avis de la CPNI relatif à l'accord du 19 avril 2006 sur les salaires minima Avis de la CPNI du 1 février 2007
• Accord du 6 juin 2007 sur l'indemnisation du chômage partiel
• Accord du 20 juillet 2007 relatif à la diversité dans l'entreprise
• Accord du 21 février 2008 relatif aux modalités de financement par l'OPCA de branche de la professionnalisation et du DIF dans les industries chimiques
• Avenant du 21 février 2008 à l'accord du 8 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
• Accord du 12 juin 2008 relatif à l'égalité professionnelle et salariale
• Accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne retraite (PERCOI)
• Accord du 8 avril 2009 relatif au plan d'épargne interentreprises (PEI)
• Accord du 10 septembre 2009 relatif à l'indemnisation du chômage partiel

• Salaires Accord du 19 avril 2006
• Salaires Accord du 1 février 2007
• Avenant du 24 janvier 2008 relatif aux salaires minima (1)
• Accord du 7 janvier 2009 relatif aux salaires minima pour l'année 2009