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Convention collective regionale du 1 octobre 1985convention collective regionale du 1 octobre 1985
Convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique du 1er octobre 1985. Etendue par arrêté du 16 juin 1986 JORF 24 juin 1986.
Manutention et nettoyage sur les aéroports (région parisienne)
Brochure n° 3234
Brochure n° 3234
Texte de base
Textes Attachés
- ANNEXE I Dispositions particulières aux ouvriers effectuant des travaux de manutention CONVENTION COLLECTIVE REGIONALE du 1 octobre 1985
- ANNEXE II Dispositions particulières aux ouvriers effectuant des travaux de nettoyage CONVENTION COLLECTIVE REGIONALE du 1 octobre 1985
- ANNEXE III Dispositions particulières aux agents de maîtrise et aux cadres CONVENTION COLLECTIVE REGIONALE du 1 octobre 1985
- PRIME DE FIN D'ANNEE Accord du 17 octobre 1985
- DEFINITION ET COEFFICIENTS PROFESSIONNELS Protocole d'accord du 26 octobre 1994
- Commission de conciliation Procès-verbal du 23 novembre 2000
- Procès-verbal de la commission de conciliation relatif au remboursement des frais de transport Procès-verbal du 21 juin 2001
- Modification de l'article 38 bis Avenant n° 32 du 21 mai 2002
- Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA Lettre d'adhésion du 25 octobre 2004
- Formation professionnelle Accord du 26 janvier 2005
- Modification de la numérotation des articles de la convention et nouvelle grille de rémunération Avenant n° 36 du 24 février 2006
- Accord du 13 février 2007 relatif à la mise en place d'un régime obligatoire de prévoyance complémentaire
- Accord du 13 février 2007 relatif au protocole de gestion Reunica Prévoyance
- Avenant n° 38 du 25 mai 2007 relatif à l'article 6.1 « transfert du DIF » de l'accord du 26 janvier 2005 sur la formation continue
- Accord du 13 décembre 2007 relatif à la création d'une commission paritaire de l'emploi et de la formation professionnelle
- Avenant n° 40 du 17 octobre 2008 portant révision de la convention collective
- Avenant n° 41 du 16 avril 2009 relatif à l'application de l'article L. 1111-2 (2) du code du travail
- Avenant n° 43 du 16 avril 2009 portant révision de diverses dispositions de la convention collective
Textes Salaires
- Salaires Avenant n° 37 du 20 avril 2007
- Avenant n° 39 du 21 mars 2008 relatif aux salaires et aux primes
- Avenant n° 42 du 16 avril 2009 relatif aux salaires à compter du 1er juin 2009 (Région parisienne)