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Convention collective nationale des espaces des loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994.

Texte de base

• Convention collective nationale des espaces des loisirs, d'attractions et culturels du 5 janvier 1994.

Textes Attachés

• Annexe I - Accord du 22 avril 1993
• Annexe II - Accord du 17 décembre 1991
• Annexe III - Accord du 15 décembre 1992
• Annexe IV à la convention collective du 5 janvier 1994
• Accord du 11 février 1994 relatif aux choix de l'organisme de prévoyance
• Avenant n° 3 du 31 mai 1994 portant modification relative au titre XII, chapitre II
• Avenant n° 4 du 31 mai 1994 relatif à la grille récapitulative
• Annexe Spectacle - Accord du 10 mai 1996
• Avenant n° 8 du 30 juin 1997 relatif à la création et à la reconnaissance de certificats de qualification professionnelle
• Accord du 1er avril 1999 relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
• Avenant n° 12 du 13 décembre 2000 annulant et remplaçant l'avenant n° 4 du 31 mai 1994 et le chapitre III du titre X de la CCN
• Avenant n° 14 du 27 avril 2001 relatif au financement du fonctionnement du paritarisme et du syndicalisme
• Avis d'interprétation de l'avenant n° 15 Avis d'interprétation du 24 septembre 2001
• Avenant n° 17 du 19 septembre 2003 portant élargissement du champ d'application de la convention collective
• Avenant n° 18 du 26 septembre 2003 relatif au travail de nuit
• Avenant n° 19 du 17 décembre 2003 relatif à l'extension du champ d'application
• Lettre d'adhésion de la fédération nationale SAMUP (FNS) à la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attraction et culturels, et à ses avenants Lettre d'adhésion du 8 septembre 2004
• Avenant n° 22 du 21 septembre 2005 relatif à la prévoyance
• Avenant n° 23 du 28 juin 2006 relatif à la prévoyance
• Avenant n° 24 du 29 septembre 2006 relatif au certificat de qualification professionnelle (CQP) parcours acrobatique en hauteur
• Adhésion par lettre du 27 mars 2007 de l'UNSA spectacle et communication à la convention collective
• Avenant n° 25 du 11 mai 2007 relatif à l'extension du champ d'application
• Avenant n° 26 du 11 juillet 2008 relatif à la révision du champ d'application
• Avenant n° 26 bis du 3 octobre 2008 relatif au champ d'application
• Dénonciation par lettre du 22 octobre 2008 de la CGT de l'avenant n° 26 bis du 3 octobre 2008
• Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 relatif aux droits à la formation des salariés en contrat à durée déterminée
• Avenant n° 28 du 21 novembre 2008 relatif à l'égalité professionnelle.
• Avenant n° 30 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Agent de restauration »
• Avenant n° 31 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Assistant d'exploitation, spécialisations restauration et hébergement »
• Avenant n° 32 du 19 juin 2009 relatif au CQP « Serveur en restauration »
• Avenant n° 26 ter du 13 novembre 2009 relatif à la révision du champ d'application
• Avenant n° 34 du 11 décembre 2009 relatif à la création du certificat de qualification professionnelle « Agent polyvalent d'accueil et d'encadrement en discothèque »
• Avenant du 11 décembre 2009 à l'accord du 21 septembre 2006 portant sur la désignation des organismes assureurs en matière de prévoyance
• Avenant n° 35 du 22 janvier 2010 relatif à la prévoyance
• Accord du 9 juillet 2010 relatif à l'extension du champ d'application
• Avenant n° 37 du 9 juillet 2010 relatif à la formation professionnelle
• Avenant n° 40 du 29 septembre 2011 relatif aux congés pour événements familiaux
• Avenant n° 41 du 23 janvier 2012 relatif au temps de travail
• Accord du 17 octobre 2012 relatif à la désignation des organismes assureurs du régime de prévoyance conventionnel

Textes Salaires

• Avenant n° 21 du 26 juillet 2005 relatif aux salaires
• Avenant « Salaires » n° 29 du 12 décembre 2008
• Avenant n° 29 B du 13 mars 2009 relatif aux salaires au 1er juillet 2009
• Avenant n° 36 du 22 janvier 2010 relatif aux rémunérations pour l'année 2010
• Avenant n° 42 du 23 janvier 2012 relatif aux rémunérations conventionnelles au 1er janvier 2012