Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969. Etendue par arrêté du 1er juin 1973 JONC 2 septembre 1973.

• Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France du 13 février 1969. Etendue par arrêté du 1er juin 1973 JONC 2 septembre 1973.

• MENSUALISATION Avenant n° 7 du 19 novembre 1973
• DURÉE ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 27 juin 1988
• ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (DUREE - AMENAGEMENT) Accord du 30 octobre 1996
• FORMATION PROFESSIONNELLE Accord du 14 février 1985
• INTRODUCTION DES NOUVELLES TECHNOLOGIES, (Annexe II bis) Accord du 27 juin 1988
• ANNEXE I : Cadres Accord du 11 juin 1969
• ANNEXE I : Cadres Accord du 11 juin 1969
• ANNEXE I : Cadres, (Classification) Accord du 11 juin 1969
• ANNEXE I CADRES : COMMISSION NATIONALE DE CONCILIATION DES LITIGES INDIVIDUELS. Accord du 11 juin 1969
• ANNEXE I : Règlement intérieur Accord du 11 juin 1969
• ANNEXE II - Problèmes de l'emploi Accord du 27 juillet 1987
• ANNEXE II TER - travail de nuit Accord du 19 juillet 2002
• ANNEXE III " OUVRIERS " Accord du 11 décembre 1969
• ANNEXE III " Personnel de livraison " Avenant n° 2 du 21 avril 1971
• ANNEXE IV Accord du 11 décembre 1969
• ANNEXE V Accord du 2 janvier 1970
• ANNEXE V Accord du 2 janvier 1970
• ANNEXE V : CLASSIFICATION Avenant n° 1 du 11 mars 1970
• ANNEXE VI : REGIME DE PREVOYANCE APPLICABLE AUX SALARIES NON-CADRES Avenant du 14 février 2003
• CLASSIFICATION DES EMPLOIS ET SALAIRES MINIMA PROFESSIONNELS Accord du 31 janvier 1994
• ANNEXE III BIS OBJECTIFS ET MOYENS DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE Accord national du 22 mai 1995
• Avenant à l'annexe III bis relatif au rattachement de certaines familles professionnelles à un OPCA. Avenant n° 2 du 26 mai 2000
• Avenant à l'annexe III bis Avenant n° 2 bis du 22 octobre 2002
• Financement de la formation professionnelle dans la branche du commerce de gros de vins et spiritueux Accord du 23 décembre 1998
• Adaptation de l'accord national interprofessionnel modifié du 6 septembre 1995 (Modifié par l'accord national interprofessionnel du 19 décembre 1996) et complétant l'article 31 (indemnité de départ à la retraite) et les annexes I et V Accord du 20 mai 1997
• Aménagement et réduction du temps de travail Accord du 5 février 1999
• ADHÉSION DES ENTREPRISES DU NÉGOCE EN VINS À INTERGROS Accord du 22 février 1999
• Objectifs et moyens de la formation professionnelle continue dans le commerce en gros de vins et spiritueux Accord du 1 février 2000
• Champ d'application Avenant n° 39 du 15 février 2000
• Création et reconnaissance des certificats de qualification Accord du 26 mai 2000
• Certificats de qualification professionnelle Accord professionnel du 7 septembre 2000
• Accord relatif aux salaires minima et au régime de prévoyance Accord du 9 janvier 2000
• Forfaits cadres Accord du 19 avril 2001
• Avenant à l'accord du 9 janvier 2001 portant diverses dispositions en matière de salaires minima professionnels, de prévoyance sociale, d'information des salariés et de relance de la négociation collective Avenant n° 1 du 30 octobre 2001
• Avenant à l'accord modifié du 9 janvier 2001 relatif aux salaires et prévoyance Avenant n° 2 du 13 juin 2002
• Avenant à l'annexe III Avenant n° 1 du 22 octobre 2002
• Avenant à l'annexe III Avenant n° 1 bis du 22 octobre 2002
• Avenant à l'accord relatif au financement de la formation professionnelle du 23 décembre 1998 Avenant n° 1 du 22 octobre 2002
• Lettre de dénonciation du conseil national des industries et commerces en gros des vins, cidres, spiritueux, sirops, jus de fruits et boissons diverses des dispositions des 5 premiers alinéas du point II de l'article 34 de la convention collective de la convention collective Lettre de dénonciation du 25 février 2004
• Correctifs à des avenants Accord du 21 février 2005
• Allocation retraite des cadres Avenant n° 56 du 10 février 2005
• Indemnité de licenciement et indemnité de retraite Avenant n° 42 du 10 février 2005
• Annexe V : allocation de départ en retraite pour les agents de maîtrise et agents techniques Avenant n° 23 du 10 février 2005
• Fixation du contingent conventionnel d'heures supplémentaires Accord du 12 mai 2005
• Formation professionnelle Accord du 12 mai 2005
• Avenant à l'accord du 26 mai 2000 portant création et reconnaissance des CQP Avenant n° 1 du 19 mai 2005
• Correctif à l'accord formation professionnelle du 12 mai 2005 Correctif du 30 mai 2005
• Constitution d'une commission paritaire de répartition de la taxe d'apprentissage Accord du 19 octobre 2005
• Avenant à l'accord du 12 mai 2005, modifiant le point 3.1 de l'article 3 " Contrat de professionnalisation " Avenant n° 1 du 19 octobre 2005
• Relèvement du contingent conventionnel d'heures supplémentaires Avenant n° 43 du 20 janvier 2006
• Interprétation de l'article 3 de l'accord du 20 janvier 2006 Avenant n° 43 bis du 18 juillet 2006
• Accord du 18 décembre 2007 portant création de l'annexe I à l'accord du 12 mai 2005 relatif à la formation professionnelle (art. 12.4)
• Avenant n° 44 du 5 août 2008 relatif au compte épargne-temps
• Avenant n° 24 du 14 mai 2009 relatif à l'embauchage et à la période d'essai (annexe V)
• Avenant n° 45 du 14 mai 2009 relatif à l'embauchage et à la période d'essai
• Avenant n° 57 du 14 mai 2009 relatif à l'embauchage et à la période d'essai (annexe I)
• Procès-verbal de désaccord du 28 avril 2009 relatif la négociation salariale de 2009

• Salaires Accord du 1 juin 2006
• Salaire (Annexe IV) Avenant n° 10 bis du 12 octobre 2006
• Avenant du 12 juin 2007 relatif aux salaires minima pour l'année 2007
• Avenant n° 11 du 18 décembre 2007 relatif aux salaires et aux écarts hiérarchiques (1)
• Avenant du 4 mars 2008 relatif aux salaires minima pour l'année 2008
• Avenant n° 12 du 5 août 2008 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2008