Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendu par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990.
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IDCC 1580
Convention collective nationale du 31 mai 1968
Convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants du 31 mai 1968, révisée par protocole d'accord du 7 mars 1990. Etendu par arrêté du 29 octobre 1990 JORF 1er novembre 1990.
Chaussure : industries de la chaussure et des articles chaussants
Brochure n° 3163
Brochure n° 3163
Texte de base
Textes Attachés
- ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969
- ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969
- ANNEXE I Convention collective nationale du 26 septembre 1969
- ANNEXE I Accord du 8 juin 1970
- ANNEXE I Accord du 14 janvier 1971
- ANNEXE I Accord du 7 janvier 1972
- ANNEXE II Classification des emplois de bureau et services annexes CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968
- ANNEXE III Classification des cadres CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968
- ANNEXE IV : Avenant n° 43 du 1 mars 1989
- ANNEXE V Accord du 8 mars 1989
- Annexe VI CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 31 mai 1968
- Formation professionnelle Protocole d'accord du 27 janvier 1993
- Protocole d'accord relatif à la prorogation de l'accord du 8 mars 1989 sur la formation professionnelle. Protocole d'accord du 1 mars 1994
- CONGES EXCEPTIONNELS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (Pays de la Loire) Accord du 17 janvier 1991
- INDEMNISATION DE LA MALADIE ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL (Pays de la Loire) Accord du 19 janvier 1994
- CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D'OUVERTURE DU DROIT AU BENEFICE DE LA PRIME ANNUELLE (Pays de la Loire) Accord du 27 juin 1980
- EXTENSION D'ACCORDS PARITAIRES REGIONAUX Accord du 20 décembre 1994
- CONGES EXCEPTIONNELS POUR EVENEMENTS FAMILIAUX (Pays de la Loire) Accord du 23 avril 1996
- INDEMNISATION DE LA MALADIE ET DES ACCIDENTS DE TRAVAIL (Pays de la Loire) Avenant du 23 avril 1996
- AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 5 juin 1996
- APPLICATION DE L'ACCORD INTERPROFESSIONNEL DU 6 SEPTEMBRE 1995 Accord du 5 juin 1996
- HEURES SUPPLEMENTAIRES DE DROIT COMMUN DANS L'INDUSTRIE DE LA CHAUSSURE, HORS AMENAGEMENT OU MODULATION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 5 juin 1996
- AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL Accord du 21 décembre 1998
- Cessation anticipée d'activité de certains travailleurs salariés Avenant du 30 janvier 2002
- Congés exceptionnels pour événements familiaux (Pays de la Loire) Accord du 24 mai 2002
- Indemnisation de la maladie et des accidents de travail (Pays de la Loire) Accord du 24 mai 2002
- Capital de temps de formation Accord du 5 mars 2003
- Congés exceptionnels pour événements familiaux (hospitalisation d'un enfant [Pays de la Loire et Deux-Sèvres]) Accord régional du 26 avril 2004
- Indemnisation maladie et accident du travail (Pays de la Loire et Deux-Sèvres) Accord régional du 26 avril 2004
- Formation professionnelle Accord du 22 septembre 2004
- Modification de la rédaction des articles 5.12 et 5.14 Avenant n° 44 du 27 juin 2005
- Avenant du 7 juillet 2008 relatif à l'adhésion de la CSNPO et de la CSNB à la convention collective
- Accord du 8 octobre 2009 relatif à l'emploi des salariés âgés
- Accord du 16 mars 2010 relatif à la mixité et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
- Dénonciation par lettre du 8 avril 2011 par la fédération française de la maroquinerie des accords relatifs à la formation professionnelle
- Avenant du 17 novembre 2011 relatif à la désignation d'un OPCA
Textes Salaires
- Accord du 14 janvier 1997
- SALAIRES Ouvriers - Employés (Pays de la Loire) Accord du 22 janvier 2002
- SALAIRES Cadres (Pays de la Loire) Accord du 24 janvier 2003
- Salaires. Accord du 13 mai 2005
- Salaires Accord du 13 mai 2005
- Avenant du 17 janvier 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008 (Pays de la Loire, Deux-Sèvres)
- Avenant du 3 mars 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2008
- Accord du 6 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008
- Accord du 22 janvier 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2009
- Accord du 6 juillet 2009 relatif aux salaires des ETAM
- Accord du 6 juillet 2009 relatif aux salaires des ouvriers et des employés
- Accord du 21 janvier 2010 relatif aux salaires pour l'année 2010
- Accord du 16 mars 2010 relatif aux salaires minima des ETAM et des cadres pour l'année 2010
- Accord du 16 mars 2010 relatif aux salaires minima des ouvriers et des employés pour l'année 2010
- Accord du 21 janvier 2011 relatif aux salaires et aux primes pour l'année 2011
- Accord du 20 avril 2011 relatif aux salaires minima
- Accord du 20 avril 2011 relatif aux salaires minima