Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988. Etendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989.

• Convention collective nationale de l'animation du 28 juin 1988. Etendue par arrêté du 10 janvier 1989 JORF 13 janvier 1989.

• Nouvelle appellation de la convention Avenant n° 56 du 6 juin 2001
• ANNEXE I.- Classifications et salaires Avenant n° 46 du 2 juillet 1998
• ANNEXE I.- Modalités d'application de l'article 1.4 suite à l'avenant n° 46 du 2 juillet 1998 Protocole d'accord du 2 juillet 1998
• ANNEXE I.- Article 1.4.3 Avenant n° 69 du 18 février 2003
• ANNEXE I - Article 1.7.1 1er alinéa Avenant n° 94 du 3 novembre 2005
• ANNEXE I Article 1.4.3 2e alinéa Avenant n° 95 du 3 novembre 2005
• ANNEXE II.- Abrogation Avenant n° 121 du 17 décembre 2008 à la convention collective
• ANNEXE IV.- Création et reconnaissance des certificats de qualification professionnelle(CQP) Avenant n° 34 du 15 novembre 1995
• ANNEXE V.- Contrat de travail à temps partiel à double horaire Avenant n° 52 du 19 mai 2000
• Modification de la convention Avenant n° 122 du 17 décembre 2008
• Modifications diverses Avenant n° 72 du 13 janvier 2004
• Modification de la convention Avenant n° 99 du 25 septembre 2006
• Modification d'articles de la convention collective Avenant n° 91 du 7 septembre 2005
• Modifications de certains articles Avenant n° 90 du 15 juin 2005
• Convention collective applicable Avenant n° 110 du 13 décembre 2007
• Champ d'application Avenant n° 54 du 10 janvier 2001
• Modification du champ d'application de la convention collective Avenant n° 93 du 7 septembre 2005
• Champ d'application Avenant n° 83 du 4 octobre 2004
• Champ d'application Avenant d'interprétation n° 79 du 23 mars 2004
• Champ d'application Avis d'interprétation n° 42 du 4 octobre 1999
• Champ d'application Avis d'interprétation n° 43 du 4 octobre 1999
• Délégués syndicaux Avis d'interprétation n° 41 du 5 mai 1999
• Conditions d'utilisation des contrats emploi-solidarité Avenant n° 13 du 12 octobre 1992
• Recrutement Avenant n° 118 du 15 septembre 2008
• Interprétation de la mensualisation Avenant n° 115 du 27 février 2008
• Classification et rémunérations Avenant n° 64 du 25 mars 2002
• Personnels de service et d'entretien Avenant n° 108 du 20 septembre 2007
• Classifications Avenant n° 87 du 2 mars 2005
• Temps de travail des cadres autonomes Avenant n° 81 du 4 octobre 2004
• Calcul des points d'ancienneté Avenant d'interprétation n° 82 du 4 octobre 2004 de l'avenant n° 64 relatif au calcul des points d'ancienneté
• Indemnités de licenciement Avenant n° 102 du 8 février 2007
• Indemnités de licenciement Avenant n° 123 du 17 décembre 2008
• Période d'essai Avenant n° 124 du 17 décembre 2008
• Durée de la période d'essai Avenant n° 73 du 13 janvier 2004
• Réduction du temps de travail Accord du 5 mai 1999
• Modulation Avenant n° 70 du 16 avril 2003
• Heures complémentaires Avenant n° 104 du 8 février 2007
• Contingent d'heures supplémentaires Avenant n° 78 du 23 mars 2004
• Travail de nuit, astreintes et déplacement Avenant n° 80 du 21 juin 2004
• Périodes de permanences nocturnes Avenant n° 77 du 23 mars 2004
• Congés de courte durée Avenant n° 105 du 8 février 2007
• Congé sans solde Avenant n° 85 du 15 décembre 2004
• Conditions du maintien de salaire Avenant n° 111 du 27 février 2008
• Conditions du maintien de salaire Avenant n° 111 du 13 décembre 2007
• Maladie durant la période congés Avenant n° 76 du 13 janvier 2004
• Conditions du maintien de salaire des personnes utilisant une base forfaitaire de sécurité sociale Avenant n° 107 du 5 juin 2007
• Frais professionnels Avenant n° 103 du 8 février 2007
• Frais professionnels Avenant n° 71 du 16 avril 2003
• Indemnités en cas d'arrêt maladie Avenant n° 74 du 13 janvier 2004
• Congé de maternité Avenant n° 109 du 20 septembre 2007
• Dialogue social et développement de la négociation dans les entreprises dépourvues de délégués syndicaux Avenant n° 98 du 25 septembre 2006
• Congé de paternité Avenant n° 75 du 13 janvier 2004
• DIF et professionnalisation Avenant n° 101 du 8 février 2007
• Droit individuel à la formation Avenant n° 117 du 9 juin 2008
• Financement du DIF en contrat à durée déterminée Avenant n° 112 du 13 décembre 2007
• Formation professionnelle Avenant n° 84 du 4 octobre 2004
• Financement de la formation profesisonnelle Protocole d'accord du 14 juin 1993
• Modifications de la formation professionnelle Avenant n° 88 du 15 juin 2005
• Formation professionnelle - Modification des dispositions du chapitre VII Avenant n° 92 du 7 septembre 2005
• Commission paritaire nationale emploi-formation.- Annexe au titre VII Accord du 14 janvier 1991
• Remboursement des salaires Avenant n° 97 du 20 avril 2006
• Mise à la retraite Avenant n° 86 du 15 décembre 2004
• Retraite complémentaire Avenant n° 116 du 27 février 2008
• Compte épargne-temps Avenant n° 120 du 15 septembre 2008
• Prévoyance Avenant n° 106 du 8 février 2007
• Prévoyance Avenant n° 114 du 27 février 2008
• Prévoyance Avenant n° 68 du 18 février 2003
• Avis d'interprétation n° 1 du 8 janvier 1990
• Commission paritaire nationale de conciliation Procès-verbal n° 33 du 6 juin 1997
• Avis n° 31 du 10 novembre 1998 relatif aux écoles de musique associatives
• Avis n° 32 du 10 novembre 1998 relatif aux assiettes de sécurité sociale
• Avis n° 33 du 10 novembre 1998 relatif aux foyers ruraux
• Avis d'interprétation n° 34 du 9 avril 1999 relatif aux écoles de danse associatives
• Avis d'interprétation n° 35 du 9 avril 1999 relatif aux écomusées associatifs
• Avis d'interprétation n° 36 du 9 avril 1999 relatif aux associations du scoutisme
• Avis d'interprétation n° 37 du 9 avril 1999 relatif aux bobliothèques associatives
• Avis d'interprétation n° 38 du 9 avril 1999 relatif à la classification
• Avis d'interprétation n° 39 du 9 avril 1999 relatif à l'application de l'article 3.1.1 du titre III de la convention
• Avis d'interprétation n° 40 du 9 avril 1999
• Prévoyance Avenant n° 126 du 4 février 2009
• Dialogue social et développement de la négociation Avenant n° 113 du 13 décembre 2007
• Salaire conventionnel Avenant n° 96 du 20 avril 2006
• Départage Avenant n° 119 du 15 septembre 2008
• Avenant n° 127 du 18 mai 2009 relatif à la classification
• Avenant n° 129 du 14 septembre 2009 portant modification de l'avenant n° 127
• Avenant n° 130 du 14 septembre 2009 relatif à la formation professionnelle

• Salaires Avenant n° 61 du 20 novembre 2001
• Salaires Avenant n° 100 du 28 novembre 2006
• Salaires Avenant n° 96 du 20 avril 2006 (DOUBLON)
• Salaires minima Avenant n° 125 du 17 décembre 2008
• Avenant n° 128 du 18 mai 2009 relatif aux salaires au 1er janvier 2010