Convention collective nationale du personnel des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire du 13 août 1999
- Textes Attachés
- Avenant cadres Convention collective nationale du 13 août 1999
- Classification des emplois, Convention collective nationale du 13 août 1999
- Classification des emplois : Annexe I - Les critères classants Convention collective nationale du 13 août 1999
- Classification des emplois : Annexe II - Fourchette de correspondance du coefficient Convention collective nationale du 13 août 1999
- Classification des emplois : Annexe III - Guide de profil des emplois Convention collective nationale du 13 août 1999
- Annexe I - SIST Convention collective nationale du 13 août 1999
- Annexe II - SNCAED Convention collective nationale du 13 août 1999
- Annexe III - Recouvrement de créances Convention collective nationale du 13 août 1999
- Annexe IV - Palais des congrès Convention collective nationale du 13 août 1999
- Annexe V - Information économique et commerciale Convention collective nationale du 13 août 1999
- Annexe VI - Traduction Convention collective nationale du 13 août 1999
- Annexe VII - Salaires minimaux Convention collective nationale du 13 août 1999
- Avenant du 13 août 1999 relatif à la rémunération des encaisseurs dans le secteur du recouvrement de créances et renseignements commerciaux
- Accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Convention de gestion du 13 août 1999 (1) relative à la prévoyance
- Accord du 4 juillet 2000 relatif à la prévoyance
- Avenant du 20 décembre 1999 relative à la formation professionnelle
- Accord du 11 avril 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail
- Accord du 11 avril 2000 relatif au compte épargne-temps
- Avenant du 11 avril 2000 relatif aux classifications
- Réglement intérieur de la commission paritaire nationale de conciliation et d'interprétation Règlement intérieur du 26 septembre 2000
- Accord du 29 novembre 2000 relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail
- Avis d'interprétation n° 2 du 4 juillet 2001 relatif aux jours de RTT résultant de la réduction de la durée du travail
- Avis d'interprétation n° 3 du 4 juillet 2001 relatif à l'application de la CCN à la filiale du Club Méditerranée
- Avis interprétatif du 4 juillet 2001, saisine du 3 janvier 2001 par FO-SOFINREC, relatif au lieu de travail des encaisseurs, la révision annuelle des objectifs et les indemnisations
- Avenant du 18 septembre 2001 relatif à la modification du champ d'application
- Constitution d'un fonds commun d'aide au paritarisme Accord du 5 février 2002
- Avenant du 20 juin 2002 (1) (2) relatif aux salariés des centres d'appels non intégrés
- Accord du 20 septembre 2002 relatif à la classification et aux frais de représentation des salariés des entreprises des services d'accueil
- Accord du 20 septembre 2002 (1) relatif aux dispositions spécifiques à l'accueil événementiel
- Avenant du 4 février 2003 relatif aux grilles de classification des salariés des centres d'appels non intégrés
- Accord du 4 février 2003 (1) relatif au travail de nuit
- Adhésion par lettre du 23 mai 2003 du syndicat des organisateurs et réalisateurs d'actions promotionnelles et commerciales à la convention collective et à ses avenants
- Accord du 28 octobre 2003 (1) relatif à la constitution d'un fonds commun d'aide au paritarisme
- Avenant n° 2 du 23 mars 2004 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Avenant du 17 décembre 2003 relatif au secret professionnel et clause de non-concurrence
- Avis interprétatif n° 8 du 1er juillet 2004 relatif au champ d'application de la convention collective
- Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des prestataires de services dans le domaine du secteur tertiaire
- Avenant du 24 mars 2005 relatif à la modification du champ d'application de la convention
- Accord du 11 juillet 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie professionnelle
- Avenant n° 3 du 11 juillet 2005 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 3 du 11 juillet 2005 relatif au régime de prévoyance
- Accord du 13 février 2006 relatif à la mise à la retraite des salariés avant l'âge de 65 ans
- Avenant du 13 février 2006 relatif à l'animation commerciale
- Avenant n° 4 du 23 mai 2006 relatif aux cotisations du régime de prévoyance
- Avenant du 20 juin 2006 à l'accord du 11 juillet 2005 relatif à l'accès des salariés à la formation tout au long de la vie
- Avenant du 31 janvier 2007 relatif au champ d'application de l'accord du 11 juillet 2005 portant sur la formation professionnelle
- Accord du 11 décembre 2007 relatif à la mise en œuvre de l'accord sur l'animation commerciale
- Accord du 18 mars 2008 relatif à l'engagement des négociations
- Accord du 18 mars 2008 relatif à la prise en charge
- Avenant n° 5 du 1er avril 2008 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Adhésion par lettre du 6 mai 2008 de la CFE-CGC FNECS à l'avenant n 5 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Adhésion par lettre du 11 juin 2008 de la CFDT à l'avenant n° 5 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Avis interprétatif n° 16 du 29 avril 2008 relatif à l'article 2 de la convention collective
- Accord du 28 mai 2009 (1) relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
- Avis interprétatif n° 20 du 16 juin 2009
- Avenant du 13 mai 2009 à l'accord du 13 février 2006 relatif à l'animation commerciale
- Avis interprétatif n° 21 du 16 septembre 2009
- Avenant du 16 décembre 2009 relatif à l'élargissement du champ d'application de la convention
- Accord du 19 avril 2010 relatif au maintien dans l'emploi et au recrutement des seniors
- Avenant n° 6 du 17 juin 2009 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Avenant n° 7 du 30 septembre 2009 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Accord du 8 février 2010 relatif au niveau de classification de l'enquêteur civil
- Accord du 10 mai 2010 relatif à l'activité d'optimisation de linéaires
- Accord du 11 mai 2010 relatif aux emplois repères
- Avenant n° 1 du 28 juin 2010 à l'accord du 19 avril 2010 relatif au maintien dans l'emploi et au recrutement des travailleurs âgés
- Avenant n° 3 du 1er juillet 2010 relatif à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Accord du 14 décembre 2010 relatif à la répartition de la contribution légale au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- Avenant du 28 juin 2011 relatif à l'ancienneté
- Avenant du 25 juillet 2011 relatif au champ d'application
- Avenant du 25 juillet 2011 à l'accord du 8 février 2010 relatif à la classification professionnelle
- Accord du 28 juin 2011 relatif à la grille de classification des emplois du SORAP
- Accord du 22 septembre 2011 relatif à la commission paritaire de validation des accords d'entreprise
- Avenant n° 9 du 22 novembre 2011 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Accord du 23 novembre 2011 relatif à la création du CQP « Chargé d'accueil »
- Accord du 15 décembre 2011 relatif à la répartition de la contribution au FPSPP
- Accord du 1er février 2012 relatif à l'engagement des négociations
- Accord du 1er février 2012 relatif à la prise en charge des réunions préparatoires dans le cadre de la négociation
- Avenant n° 10 du 8 février 2012 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Avenant du 12 septembre 2012 modifiant le champ d'application de la convention
- Avenant n° 1 du 13 novembre 2012 à l'accord du 10 mai 2010 relatif à l'activité d'optimisation linéaire
- Accord du 5 décembre 2012 relatif à la répartition de la contribution au FPSPP
- Avenant du 15 décembre 2012 à l'accord du 13 février 2006 relatif à l'animation commerciale
- Adhésion par lettre du 30 octobre 2012 de la FEC FO à la convention
- Avis interprétatif n° 31 du 16 octobre 2013 relatif aux dispositions spécifiques à l'animation commerciale
- Dénonciation par lettre du 19 novembre 2013 relative à la formation professionnelle
- Accord du 18 décembre 2013 relatif à la répartition de la contribution au FPSPP
- Adhésion par lettre du 3 mars 2014 de l'AAEC à la convention
- Dénonciation par lettre du 10 avril 2014 du collège patronal des prestataires de services du secteur tertiaire de l'accord du 13 août 1999 et de ses avenants
- Avenant n° 11 du 20 mars 2014 à l'accord du 13 août 1999 relatif à la prévoyance
- Accord du 8 juillet 2014 relatif à la désignation d'un OPCA
- Avenant du 8 juillet 2014 relatif à l'article 2 « Indemnisation des salariés participant à la commission mixte paritaire » de la convention collective
- Avenant du 27 octobre 2014 relatif à l'animation commerciale et à l'optimisation linéaire
- Avenant du 24 novembre 2014 à l'accord du 28 octobre 2003 relatif au fonds d'aide au paritarisme
- Accord du 15 décembre 2014 relatif à la répartition de la contribution légale au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- Avenant du 15 décembre 2014 à l'avenant n° 3 du 1er juillet 2010 relatif à la prévoyance
- Accord du 15 décembre 2014 relatif au régime de prévoyance
- Avenant n° 1 du 16 mars 2015 à l'accord du 15 décembre 2014 relatif au régime de prévoyance
- Avenant n° 2 du 25 septembre 2015 à l'accord du 15 décembre 2014 relatif au régime de prévoyance
- Accord du 25 septembre 2015 relatif au régime de frais de santé
- Avenant indivisible du 25 septembre 2015 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif aux frais de santé catégories objectives
- Accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle
- Adhésion par lettre du 8 décembre 2015 de la FEC FO aux accords relatifs à la prévoyance et aux frais de santé
- Accord du 16 décembre 2015 relatif à la création du CQP « Télésecrétaire qualifié(e) »
- Accord du 19 avril 2016 relatif à la désignation d'un OPCA AGEFOS-PME
- Avenant n° 1 du 19 avril 2016 à l'accord du 23 novembre 2011 relatif à la création du CQP « Chargé d'accueil »
- Accord du 19 avril 2016 relatif au degré de solidarité du régime de prévoyance et de frais de santé
- Avenant n° 2 du 17 mai 2016 à l'accord du 8 février 2010 relatif au niveau de classification de l'enquêteur civil
- Avenant du 6 octobre 2016 à l'accord du 12 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle
- Accord du 15 mai 2017 relatif à la création de la commission paritaire permanente de négociation et d'interprétation
- Avenant du 16 octobre 2017 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue
- Avenant du 13 novembre 2017 portant révision du régime de frais de santé
- Avenant n° 3 du 13 novembre 2017 relatif au régime de prévoyance
- Avenant du 8 janvier 2018 portant rectification de l'accord du 15 mai 2017 relatif à la création de la CPPNI
- Avenant du 8 janvier 2018 relatif à la rectification d'une erreur matérielle sur l'avenant du 13 novembre 2017 portant révision du régime de frais de santé
- Accord du 12 mars 2018 relatif à la désignation de l'OPCA de branche
- Avenant du 14 mai 2018 relatif à l'application d'accords et d'avenants aux entreprises de moins de 50 salariés
- Accord du 10 septembre 2018 relatif à la mise en place d'un régime de plan d'épargne interentreprises et participation
- Avenant du 10 septembre 2018 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif au régime de frais de santé
- Avenant n° 4 du 10 septembre 2018 à l'accord du 15 décembre 2014 relatif au régime de prévoyance
- Avenant du 8 octobre 2018 à l'accord du 19 avril 2016 relatif au degré de solidarité du régime de prévoyance et du régime de frais de santé
- Avenant du 10 décembre 2018 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif à la définition des ayants droit
- Avenant du 10 décembre 2018 relatif au renouvellement du gestionnaire de la politique conventionnelle de solidarité
- Accord du 10 décembre 2018 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)
- Avenant du 25 février 2019 relatif aux congés exceptionnels (modification de l'article 17.2 de la convention)
- Avenant du 25 février 2019 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue
- Accord du 18 mars 2019 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences (OPCO)
- Avenant du 17 juin 2019 relatif à l'allocation spécifique de déplacement
- Avenant du 17 juin 2019 portant mise en conformité avec la réglementation 100 % Santé
- Avenant du 17 juin 2019 relatif à l'annexe IV de l'avenant du 10 septembre 2018
- Accord du 9 décembre 2019 relatif à la liste des actions éligibles au dispositif de reconversion ou de promotion par alternance (« Pro-A »)
- Avenant du 9 décembre 2019 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue
- Avenant du 22 janvier 2020 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif à la révision des taux de cotisations des ayants droit au 1er avril 2020
- Avenant du 24 février 2020 à l'accord du 28 octobre 2003 relatif au paritarisme
- Accord du 24 avril 2020 relatif aux diverses mesures visant à participer à la lutte contre la propagation du Covid-19 et à accompagner les entreprises et les salariés
- Avenant du 26 octobre 2020 à l'accord du 15 décembre 2014 relatif au régime de prévoyance (clause de recommandation et révision du régime)
- Avenant du 7 décembre 2020 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue
- Accord du 8 février 2021 relatif à la désignation de l'opérateur de compétences
- Avenant du 8 février 2021 relatif au renouvellement du gestionnaire de la politique conventionnelle de solidarité
- Accord du 13 décembre 2021 relatif au formulaire de saisine de la CPPNI
- Accord du 13 décembre 2021 relatif au formulaire de transmission d'un accord à la CPPNI
- Avenant du 13 décembre 2021 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif au régime de frais de santé
- Avenant du 13 décembre 2021 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue
- Accord du 15 mars 2022 relatif à l'activité partielle de longue durée (APLD)
- Avenant du 17 mai 2022 relatif à la revalorisation de l'allocation spécifique de déplacement
- Avenant du 17 mai 2022 à l'accord du 25 septembre 2015 modifié relatif à l'apérition du régime de frais de santé
- Avenant du 13 décembre 2022 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue
- Avenant du 14 février 2023 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif au régime de frais de santé
- Avenant du 3 octobre 2023 à l'accord du 25 septembre 2015 relatif au régime de frais de santé
- Avenant du 3 octobre 2023 à l'accord du 15 décembre 2014 relatif au régime de prévoyance (Clause de recommandation)
- Avenant du 12 décembre 2023 relatif aux contributions des entreprises à la formation professionnelle continue
Article
En vigueur étendu
Statut
Niveau
Point
Coef.
Intendance
Commercial
Administratif
Technique
Employés
I
45/60
120
Employé nettoyage
65/90
130
Gardien
Manutentionnaire
95/120
140
Hôtesse standard.
Agent de sécurité
Employé adm.
Secrétaire
Magasinier
II
125/150
150
Electricien
Assist. tech. opér.
155/180
160
Aide-comptable
III
185/240
170
Chef hôtesse
Secr. commerciale
245/280
190
Chargé de dossiers
Chargé de clientèle
Comptable
Secr. direction
Machiniste
Agents
de
maîtriseIV
285/320
200
Resp. logistique
Tech. opér. pal.
325/340
220
V
345/360
230
Attaché commercial
365/380
240
Régisseur pet. struct.
VI
385/400
250
Régisseur gde struct.
405/420
260
Cadres
VII
425/440
280
445/465
300
Chargé d'affaires
470/520
330
Chef de service
Chef de service
VIII
525/550
360
555/585
390
590/620
420
IX
625/670
450
675/720
500
725/770
550
Versions
Informations
Articles cités
- Arrêté 2000-02-23 art. 1
- Code du travail L123-1
Article
En vigueur étendu
Intitulé du poste
Description
Point
Note
Coef.
Employé administratif
Exécute des tâches administratives simples.
Connaissance 25
Technicité 20
Autonomie 20
Gestion d'équipe 10
Communication 20
95
140
Aide-comptable
Traduit toute opération simple commerciale, industrielle ou financière. Tient et surveille sous la direction d'un comptable les comptes particuliers, notamment ceux des clients et fournisseurs, et ajuste les balances correspondantes.
Connaissance 40
Technicité 30
Autonomie 35
Gestion d'équipe 30
Communication 40
175
160
Comptable
Contrôle les écritures passées par l'aide-comptable. Tient les livres légaux et auxiliaires nécessaires à la comptabilité générale. Prépare les écritures jusqu'au bilan.
Connaissance 70
Technicité 40
Autonomie 65
Gestion d'équipe 40
Communication 60
275
190
Secrétaire
Assure les tâches simples de secrétariat telles que la rédaction de correspondance courante, classement, prises de RV. Peut être à même de traiter des dossiers commerciaux simples.
Connaissance 40
Technicité 30
Autonomie 20
Gestion d'équipe 10
Communication 20
120
140
Secrétaire de direction
Prépare et réunit les éléments de travail à un directeur dont elle est la collaboratrice directe. Rédige la majeure partie de la correspondance, prend des initiatives et donne des renseignements, notamment en cas d'absence du directeur.
Connaissance 70
Technicité 60
Autonomie 65
Gestion d'équipe 30
Communication 40
265
190
Chef de service
Assume sous l'autorité d'un directeur la responsabilité d'un service ou exécute des tâches dont l'importance ou les difficultés impliquent les capacités requises.
Connaissance 120
Technicité 125
Autonomie 110
Gestion d'équipe 120
Communication 100
495
330
Versions
Article
En vigueur étendu
Intitulé de poste
Description
Point
Note
Coef.
Magasinier
Assure la gestion des matériels de toute nature entreposés dans un magasin.
Connaissance 25
Technicité 20
Autonomie 20
Gestion d'entreprise 40
Communication 40
115
140
Agent d'exploitation/manutentionnaire
Assure la mise en place des salles suivant un plan précis, répond aux demandes ponctuelles d'aménagement des clients pendant les manifestations.
Connaissance 10
Technicité 10
Autonomie 20
Gestion d'équipe 10
Communication 20
70
130
Électricien
Assure la mise en place des branchements électriques des espaces congrès-expositions suivant un plan précis. Répond aux demandes ponctuelles d'aménagement pendant la manifestation.
Connaissance 40
Technicité 40
Autonomie 35
Gestion d'équipe 10
Communication 20
145
150
Responsable logistique
Dirige une équipe d'agents d'exploitation. Est en contact permanent avec les autres services. Négocie avec les fournisseurs.
Connaissance 70
Technicité 40
Autonomie 65
Gestion d'équipe 70
Communication 40
310
200
Assistant technique/opérateur
Sous l'autorité d'un technicien-opérateur, exploite les équipements et matériels qui lui sont confiés. Procède à leur entretien élémentaire et aux dépannages.
Connaissance 25
Technicité 30
Autonomie 35
Gestion d'équipe 30
Communication 20
140
150
Technicien opérateur principal
Peut encadrer une équipe d'assistants techniques-opérateurs. En contact avec les clients et les fournisseurs, assure le bon déroulement technique de la manifestation.
Connaissance 70
Technicité 55
Autonomie 65
Gestion d'équipe 70
Communication 60
320
200
Opérateur hautement qualifié ou régisseur technique petite structure
Peut encadrer une équipe de techniciens-opérateurs principaux. Exploite un matériel qui nécessite des compétences techniques acquises après une formation spécifique. Assure la préparation et le bon déroulement technique des manifestations.
Connaissance 90
Technicité 60
Autonomie 90
Gestion d'équipe 90
Communication 80
375
240
Machiniste
Assure la mise en œuvre de la machinerie, de la manipulation des décors et des matériels.
Connaissance 70
Technicité 55
Autonomie 80
Gestion d'équipe 30
Communication 20
255
190
Régisseur grande structure
Assure la coordination de l'ensemble de la prestation. Prépare les manifestations dans ses moindres détails et se préoccupe de sa bonne exécution sur le terrain. Assure la centralisation de la facturation finale.
Connaissance 90
Technicité 50
Autonomie 80
Gestion d'équipe 90
Communication 80
400
150
Versions
Article
En vigueur étendu
Intitulé du poste
Description
Point
Note
Coef.
Chargé de dossiers
Prépare les manifestations dans ses moindres détails avec les clients et les services internes concernés. Transmet les commandes aux prestataires extérieurs. Assure la coordination pendant la manifestation. Assure le suivi administratif du dossier client.
Connaissance 40
Technicité 60
Autonomie 50
Gestion d'équipe 30
Communication 60
235
190
Chargé de clientèle
Assure la protection et le suivi administratif des dossiers du secteur dont il a la charge dans les petites structures.
Connaissance 70
Technicité 55
Autonomie 65
Gestion d'équipe 40
Communication 40
270
190
Attaché commercial
Assure la prospection et le suivi administratif des clients du secteur dont il a la charge. Doit tout mettre en œuvre pour atteindre les objectifs fixés par la direction.
Connaissance 90
Technicité 80
Autonomie 80
Gestion d'équipe 70
Communication 80
360
230
Secrétaire
Assure les tâches du secrétariat commercial telles que la rédaction de correspondance courante sur simples directives verbales, le classement et l'envoi de mailings.
Connaissance 40
Technicité 30
Autonomie 35
Gestion d'équipe 30
Communication 40
185
170
Chargé d'affaires
Assume l'ensemble de la commercialisation du secteur dont il a la charge. Il encadre une équipe. Il assure le recouvrement des créances.
Connaissance 90
Technicité 100
Autonomie 80
Gestion d'équipe 90
Communication 100
460
300
Chef de service
Assume sous l'autorité d'un directeur ou d'un chef d'exploitation la responsabilité d'un service ou exécute des tâches dont l'importance ou les difficultés impliquent les capacités requises.
Connaissance 120
Technicité 125
Autonomie 110
Gestion d'équipe 120
Communication 100
495
330
Versions
Article
En vigueur étendu
Intitulé de poste
Description
Point
Note
Coef.
Hôtesse
Assure l'accueil des visiteurs et congressistes, les renseigne, gère les appels téléphoniques internes et externes. Peut être positionnée en « hôtesse congrès » lors des manifestations.
Connaissance 25
Technicité 20
Autonomie 20
Gestion d'équipe 10
Communication 40
115
140
Chef hôtesse
Même définition que pour l'hôtesse. A une expérience confirmée d'hôtesse, organise le travail et l'accueil et dirige une équipe d'hôtesses.
Connaissance 40
Technicité 40
Autonomie 50
Gestion d'équipe 55
Communication 40
225
170
Standardiste
Reçoit et transmet en permanence des communications téléphoniques. Assure des tâches simples de bureautique. Bilan.
Connaissance 25
Technicité 20
Autonomie 20
Gestion d'équipe 10
Communication 40
115
140
Agent de sécurité
Assure de jour et de nuit la sécurité des biens et des personnes dans l'enceinte du palais, apporte les premiers soins. Entretient le matériel dont il a la charge.
Connaissance 10
Technicité 10
Autonomie 5
Gestion d'équipe 10
Communication 10
45
120
Gardien
Contrôle et ordonnance les accès des véhicules et personnes aux zones prévues suivant les instructions reçues.
Connaissance 10
Technicité 10
Autonomie 20
Gestion d'équipe 10
Communication 40
90
130
(1) Annexe étendue sous réserve de l'application de l'article L. 123-1 du code du travail (arrêté du 23 février 2000, art. 1er).
Versions