Code du sport. - Article A322-97 | Legifrance

Code du sport. - Article A322-97

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Code du sport

Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
  - TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
    - Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
      - Section 3 Etablissements qui organisent la pratique ou dispensent l'enseignement de la plongée subaquatique
        
        Paragraphe 2 Confection et analyse des mélanges

Article A322-97

Créé par Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)

Le directeur de plongée adapte les paramètres de la plongée en fonction des résultats des vérifications des mélanges des plongeurs concernés.

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Crée par: Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)

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