Code de la route. - Article R416-15

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Partie réglementaire
- Livre IV : L'usage des voies.
  - Titre Ier : Dispositions générales.
    - Chapitre VI : Usage des dispositifs d'éclairage et de signalisation
      - Section 2 : Eclairage et signalisation de nuit, ou de jour par visibilité insuffisante.

Article R416-15

A l'arrêt ou en stationnement, les motocyclettes à deux roues sans side-car non munies de batterie, les cyclomoteurs à deux roues et les cycles à deux roues peuvent ne pas être signalés s'ils ne sont pas attelés d'une remorque mais ils doivent être garés au bord de la chaussée.

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Codifié par:

Décret 2001-251 2001-03-22 JORF 25 mars 2001

Anciens textes:

Code de la route - art. R176 (Ab)
Code de la route - art. R195 (Ab)
Code de la route - art. R41-1 (Ab)
Code de la route R41-1 (al. 1), R176 (al. 1 et 2), R195 (al. 4)

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