Code de la sécurité sociale. - Article D322-1
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Article D322-1
La liste des affections comportant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse susceptibles d'ouvrir droit à la suppression de la participation des assurés sociaux aux tarifs servant de base au calcul des prestations en nature de l'assurance maladie, en application du 3° de l'article L. 322-3, est établie ainsi qu'il suit :
Tuberculose évolutive sous toutes ses formes.
Lèpre.
Bilharziose, Poliomyélite antérieure aiguë et ses séquelles.
Sarcoïdoses.
Tumeurs malignes, y compris les tumeurs des tissus lymphatiques et hématopoïétiques.
Diabète sucré.
Anémie pernicieuse.
Hémophilie.
Maladies mentales (psychoses, névroses graves, troubles graves de la personnalité, arriérations mentales).
Maladies cérébro-vasculaires.
Sclérose en plaques.
Maladie de Parkinson.
Paraplégies.
Infarctus du myocarde.
Hypertension maligne.
Néphrite chronique grave.
Néphrose lipoïdique.
Spondylite ankylosante.
Polyarthrite chronique évolutive.
Troubles neuro-musculaires (myopathie, amyotrophie congénitale).
Fibrose kystique (mucoviscidose).
Artériopathies chroniques.
Cardiopathies congénitales.
Insuffisance respiratoire chronique grave.
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Arrêté du 8 avril 1991 - art. 1 (V)
Arrêté du 14 août 1991 - art. 1 (M)
Arrêté du 14 août 1991 - art. 1 (V)
Arrêté du 11 avril 2002 - art. 3 (Ab)
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Arrêté du 11 avril 2002 - art. 3 (V)
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Arrêté du 11 avril 2002 - art. 4 (Ab)
Arrêté du 11 avril 2002 - art. 4 (V)
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Décret n°2004-942 du 3 septembre 2004 - art. 14 (V)
Décret n°2004-942 du 3 septembre 2004 - art. 14 (V)
Décret n°2004-1049 du 4 octobre 2004 - art. 2 (V)
Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. D5424-51, v. init.
Décret n°2010-125 du 8 février 2010 - art. 1, v. init.
Arrêté du 12 août 2010 - art., v. init.
Décret n°2011-77 du 19 janvier 2011 - art. 2 (V)
Arrêté du 21 janvier 2011 - art. 1, v. init.
Arrêté du 3 mai 2011 - art., v. init.
Décret n°2011-726 du 24 juin 2011 (V)
Décret n°2011-726 du 24 juin 2011, v. init.
Décret n°2011-727 du 24 juin 2011 (V)
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Arrêté du 1er décembre 2011 - art. 3 (Ab)
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Arrêté du 1er décembre 2011 - art. 4 (Ab)
Arrêté du 1er décembre 2011 - art. 4, v. init.
Arrêté du 21 février 2012 - art., v. init.
Arrêté du 11 juillet 2012 - art. 3 (V)
Arrêté du 11 juillet 2012 - art. 3, v. init.
Arrêté du 11 juillet 2012 - art. 4 (V)
Arrêté du 11 juillet 2012 - art. 4 (V)
Arrêté du 11 juillet 2012 - art. 4, v. init.
Décret n°2012-1168 du 17 octobre 2012 - art. 1, v. init.
Code du travail - art. D351-5 (VT)
Code du travail - art. D5424-51 (VD)
Code rural - art. D343-8 (V)
Code rural - art. R343-8 (T)
Arrêté du 14 août 1991 - art. 1 (M)
Arrêté du 14 août 1991 - art. 1 (V)
Arrêté du 11 avril 2002 - art. 3 (Ab)
Arrêté du 11 avril 2002 - art. 3 (V)
Arrêté du 11 avril 2002 - art. 3 (V)
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Arrêté du 11 avril 2002 - art. 4 (Ab)
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Décret n°2004-942 du 3 septembre 2004 - art. 14 (V)
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Décret n°2004-1049 du 4 octobre 2004 - art. 2 (V)
Décret n°2008-244 du 7 mars 2008 - art. D5424-51, v. init.
Décret n°2010-125 du 8 février 2010 - art. 1, v. init.
Arrêté du 12 août 2010 - art., v. init.
Décret n°2011-77 du 19 janvier 2011 - art. 2 (V)
Arrêté du 21 janvier 2011 - art. 1, v. init.
Arrêté du 3 mai 2011 - art., v. init.
Décret n°2011-726 du 24 juin 2011 (V)
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Décret n°2011-727 du 24 juin 2011 (V)
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Arrêté du 11 juillet 2012 - art. 4 (V)
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