Code du sport. - Article A322-9
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Article A322-9
- Créé par Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)
Le diplôme mentionné au deuxième alinéa de l'article D. 322-13 et qui permet d'assister les personnels portant le titre de maître nageur sauveteur est le brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique.