Code du sport. - Article A322-91

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Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
  - TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
    - Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
      - Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique
        
        Sous-section 3 : Dispositions relatives aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
        
        Paragraphe 1 : Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Article A322-91

Modifié par Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1

Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les annexes III-17 a, III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.

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Cité par:

Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
Arrêté du 6 avril 2012 - art., v. init.
Code du sport. - art. A322-98 (V)
Code du sport. - art. A322-98 (VD)

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