Code du sport. - Article A322-81

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Partie réglementaire - Arrêtés
- LIVRE III : PRATIQUE SPORTIVE
  - TITRE II : OBLIGATIONS LIÉES AUX ACTIVITÉS SPORTIVES
    - Chapitre II : Garanties d'hygiène et de sécurité
      - Section 3 : Etablissements organisant la pratique de la plongée subaquatique
        
        Sous-section 1 : Dispositions communes aux établissements organisant la pratique de la plongée subaquatique à l'air, à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air

Article A322-81

Modifié par Arrêté du 5 janvier 2012 - art. 1

Les matériels subaquatiques et équipements nautiques utilisés par les plongeurs sont régulièrement vérifiés et correctement entretenus.

Les tubas et les détendeurs mis à disposition des plongeurs par les établissements sont désinfectés avant chaque plongée en cas de changement d'utilisateur.

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Cite:

Code du sport. - art. Annexe III-14 a
Code du sport. - art. Annexe III-16 a (art. A322-77)

Cité par:

Arrêté du 23 juillet 2009 - art., v. init.
Code du sport. - art. A322-101 (V)
Code du sport. - art. A322-101 (VD)

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