Code du sport

Version en vigueur du 30 avril 2008 au 26 juin 2016

Naviguer dans le sommaire du code

Article A231-6 (abrogé)

Version en vigueur du 30 avril 2008 au 26 juin 2016

Abrogé par Arrêté du 13 juin 2016 - art. 1
Création Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)


Selon les disciplines, les sportifs visés à l'article L. 231-6 sont soumis aux examens suivants :
1° Un examen ophtalmologique annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
a) Sports mécaniques ;
b) Sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
c) Disciplines alpines (ski alpin et acrobatique, snowboard) et ski-alpinisme ;
d) Sports de combats (pieds-poings).
2° Un examen ORL annuel effectué par un spécialiste pour les disciplines suivantes :
a) Sports aériens (sauf aéromodélisme) ;
b) Sports sous-marins.
3° Un examen biologique, trois fois par an, comprenant : numération-formule sanguine, réticulocytes, ferritine pour les disciplines suivantes :
― athlétisme (courses uniquement) ;
― aviron ;
― biathlon ;
― course d'orientation ;
― cyclisme ;
― natation ;
― pentathlon moderne ;
― roller skating ;
― ski de fond ;
― triathlon.

Retourner en haut de la page