Code du sport.
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Sous-paragraphe 2 : Les machines
Article A322-171 En savoir plus sur cet article...
Créé par Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)
Les machines utilisées par les exploitants sont adaptées à la nature des activités proposées. Leurs conceptions et réalisations doivent permettre l'intervention des secours extérieurs.
Article A322-172 En savoir plus sur cet article...
Créé par Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)
Les dispositifs de conduite et d'arrêt d'urgence seront séparés de l'espace réservé aux pratiquants mais accessibles aisément aux moniteurs.
Article A322-173 En savoir plus sur cet article...
Créé par Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)
Lors de l'ouverture au public, un opérateur doit pouvoir intervenir à la conduite des machines.
