Code du tourisme.
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Section 1 : Habitations légères de loisirs.
Article D333-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Décret n°2008-813
du 21 août 2008 - art. 1
Les règles relatives aux habitations légères de loisirs sont fixées par les articles R. * 111-30 à R. * 111-32, R. * 421-2 et R. * 421-9 du code de l'urbanisme.