Code civil

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Chapitre VI : De la nullité et de la résolution de la vente.
Créé par Loi 1804-03-06 promulguée le 16 mars 1804

Indépendamment des causes de nullité ou de résolution déjà expliquées dans ce titre, et de celles qui sont communes à toutes les conventions, le contrat de vente peut être résolu par l'exercice de la faculté de rachat et par la vileté du prix.