Code du sport.
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Paragraphe 1 : Spécialité « animation socio-éducative ou culturelle »
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Créé par Arrêté du 28 février 2008 - art. (V)
L'organisation de la spécialité animation socio-éducative ou culturelle » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport est fixée par l'arrêté du 20 novembre 2006 s'y rapportant.