Code rural ancien

Code rural (ancien)
  • Livre Ier : Régime du sol
  • Livre II : Des animaux et des végétaux
    • Titre II : De la garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité
      • Chapitre II : Des animaux de basse-cour, pigeons, abeilles, vers à soie et autres. (Articles 202 à 210)
      • Chapitre IV : Des mesures conservatoires à l'égard des animaux domestiques ou des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité (Article 213-7)
    • Titre III : De la lutte contre les maladies des animaux (Articles 214 à 215-10)
      • Chapitre Ier : Des produits d'origine microbienne ou organique utilisés contre les maladies des animaux. (Article 216)
    • Titre IV : Du contrôle sanitaire des animaux et des viandes, de l'équarrissage des animaux
      • Chapitre II : De l'équarrissage des animaux. (Article 272)
    • Titre V : De la protection des animaux domestiques et des animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité. (Articles 276 à 283-7)
    • Titre VI : Des vices rédhibitoires dans les ventes et les échanges d'animaux domestiques. (Articles 284 à 294)
    • Titre XII : Agence française de sécurité sanitaire des aliments (Article 365)
  • Livre IV : Institutions et groupements professionnels agricoles
    • Titre Ier : Chambres d'agriculture
      • Chapitre IV : Dispositions financières et d'application. (Article 545-2)
    • Titre II : Coopératives agricoles
  • Livre V : Crédit agricole (Article 614)
    • Titre IV : Dispositions diverses
      • Chapitre II : Prêts aux agriculteurs et artisans ruraux éprouvés par la guerre. (Articles 747 à 751)
      • Chapitre III : Prêts aux anciens prisonniers et déportés, combattants volontaires de la résistance, réfractaires, anciens combattants d'Indochine et de Corée
        • Section 1 : Prêts en vue de la reconstitution du capital d'exploitation. (Articles 752 à 756)
        • Section 2 : Prêts en vue de l'accession à l'exploitation agricole ou à l'entreprise artisanale rurale. (Articles 757 à 762)
        • Section 3 : Prêts pour l'installation et l'aménagement du foyer rural. (Articles 763 à 769)
      • Chapitre IV : Prêts pour la mise en valeur des terres incultes. (Article 773)
  • Livre VIII : Formation professionnelle et recherche
    • Titre III : Recherche
      • Chapitre II : Institutions diverses d'études et de recherches
        • Section 2 : Centre national d'études et d'expérimentation de machinisme agricole. (Article 1337)